Liste des outils et modèles

Procédure d’emploi du PIE T7

Référence : dtou10376

Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE T7, de la perception de l’arme à sa réintégration.
Procédures d’emploi des armes de poing

Référence : dtou1288

Les procédures d’emploi des armes, découpées en quatre phases (de la perception de l’arme à sa réintégration) sont précisées à travers deux exemples : le lanceur de balles de défense classé en catégorie C (LBDC) et le lanceur de balles de défense classé en catégorie B (LBDB).
Promotion des agents en police municipale

Référence : dtou1385

Ce document présente de façon schématique l’évolution de carrière possible d’un agent appartenant à la filière police municipale.
Procédures d’emploi du pistolet à impulsion électrique

Référence : dtou1401

Les procédures d’emploi du pistolet à impulsion électrique, arme à létalité réduite classée en catégorie B6, sont découpées en 4 phases : de la perception de l’arme à sa réintégration.
Présentation aux parents élus du rôle de la ville et de ses partenaires dans le cadre du périscolaire

Référence : dtou1465

Ce document a été présenté aux parents d’élèves élus lors de la rencontre annuelle avec le maire et l’adjointe au maire de Perpignan. Les objectifs de ces journées étaient de rendre lisibles les actions et les moyens mis en œuvre, d’impliquer les acteurs de terrain et les institutions et de présenter les préoccupations éducatives de la collectivité et des partenaires et la recherche de l’intérêt des enfants. Il a été souligné que ces temps, situés dans un entre-deux, sont sensibles et méritent une attention particulière pour que la journée de l’enfant se passe bien, en articulation avec le temps scolaire et celui des parents.
Projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières

Référence : dtou1468

Le projet éducatif « loisirs enfance jeunesse » de la ville des Sorinières (Loire-Atlantique) fixe les stratégies éducatives que les structures accueillant les enfants doivent suivre (crèche gérée par le CCAS, RAM, accueil périscolaire, ALSH, espace jeunes). Il est propre à la commune et mentionne trois orientations simples, qui, même si elles restent sommaires (et auraient pu être un peu moins consensuelles), ont une portée suffisante pour toucher tous les publics accueillis.
Projet pédagogique des « Bracicotins », ALSH intercommunal des communes de Bracieux, Fontaines-en-Sologne, Tour-en-Sologne, Bauzy et Neuvy

Référence : dtou1469

Très complet, le projet pédagogique de l’ALSH « Les Bracicotins » intègre les éléments essentiels que l’on peut attendre d’un projet pédagogique, en insistant fortement sur les objectifs pédagogiques. S’il met peu en avant dans son préambule (ou sa présentation générale) les éléments de situation initiale (par exemple : nombre d’enfants sur les communes, existence ou non d’alternatives de loisirs), il est construit en suivant un cadre très classique, jusqu’à intégrer des éléments d’évaluation.
Produit des amendes de police en Île-de-France

Référence : dtou160

Ce document présente le calcul des attributions pour les communes ou EPCI de plus de 10 000 habitants en Île-de-France.
Produit des amendes de police hors Île-de-France

Référence : dtou161

Ce document présente le calcul des attributions pour les communes ou EPCI de plus de 10 000 habitants hors Île-de-France.
Plan des lignes de pédibus de la ville du Thor

Référence : dtou1830

Cet imprimé a été diffusé aux familles par l’intermédiaire des écoles de la ville du Thor (Vaucluse). Il présente un plan des différents itinéraires des lignes de pédibus desservant les deux groupes scolaires. Ce plan est complété par des informations utiles pour les familles : la définition du pédibus et les raisons de sa mise en œuvre, la charte des adultes accompagnateurs et des renseignements concernant la couverture assurance des enfants et adultes accompagnateurs.
Pays signataires des accords sur le transport international des corps

Référence : dtou1932

Ce tableau dresse la liste des pays signataires des accords de Berlin et de Strasbourg sur le transport international des corps.
Présentation de rapport de police

Référence : dtou2038

Ce modèle-canevas reprend les informations à faire figurer dans un rapport de police. Le rapport sera transmis par le policier municipal à sa hiérarchie.
Procédé mnémonique permettant d’organiser la chronologie du rapport de police

Référence : dtou2039

Ce procédé mnémonique permettra au policier de relater le déroulé chronologique des faits et de n’omettre aucune information dans son rapport.
Présentation d’un procès-verbal (infraction aux règles de la sécurité routière)

Référence : dtou2041

Ce modèle-canevas reprend les informations à faire figurer dans un procès-verbal (ici, un cas d’infraction aux règles de la sécurité routière). Celui-ci sera transmis par le policier municipal à l’officier du ministère public.
Permis d’exploitation

Référence : dtou2308

Ce permis d’exploitation (Cerfa n° 14407*03) concerne tous les commerçants qui vendent de l’alcool pur qu’il soit consommé dans leur établissement, autrement dit il concerne tous les propriétaires de bar, restaurant, discothèque. Délivré par l’organisme qui forme ces commerçants, il est valable 10 ans et doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents des forces publiques.
Permis de vente de boissons alcooliques la nuit

Référence : dtou2309

Ce permis de vente de boissons alcooliques la nuit (Cerfa n° 14406*01) est typiquement destiné aux épiciers qui ferment après 22 h ou aux livreurs de nourritures à domicile qui proposent également à leurs clients des bières ou du vin. Délivré par l’organisme qui assure la formation de ces commerçants, il est valable 10 ans et doit pouvoir être présenté à tout moment aux agents des forces publiques.
Pour faire émerger ses idées

Référence : dtou2830

Les méthodes présentées ici permettent d'aider tout accompagnateur de projets, animateur ou formateur, à faire émerger des idées en groupe.
Portrait d’école de La Ciotat

Référence : dtou2945

Le portrait personnalisé de chaque école de la ville permet de transmettre la mémoire des locaux de l’établissement au nouveau directeur. Le présent document entend faire partager la connaissance du bâtiment et, ainsi, de limiter les modifications des aménagements récents qui pourraient s’avérer coûteuses. Il peut être considéré tant comme une ressource pédagogique à divers titres que comme un outil patrimonial.
Projet de convention

Référence : dtou2952

Exemple de convention d’occupation tripartite entre la ville, le rectorat et les services fiscaux pour les locaux municipaux prêtés aux inspections de l’Éducation nationale.
Présentation synthétique des compétences devant être acquises dans le cadre de l’éducation à la citoyenneté au titre de l’arrêté relatif aux programmes de l’enseignement primaire

Référence : dtou2953

Afin de faciliter l’action municipale destinée aux écoles en matière de citoyenneté, il est judicieux de connaître les objectifs fixés en matière d’enseignement primaire dans ce domaine.
Cela permet, par exemple, à la direction de l’éducation de mieux accompagner les collègues et les élus qui souhaitent répondre aux demandes des écoles primaires, afin que leur intervention puisse prendre en compte les attentes liés aux apprentissages scolaires.
Plan de projet pédagogique

Référence : dtou2956

Ce plan type vous permet de penser et définir l’ensemble des points nécessaires à l’élaboration d’un projet pédagogique.
Plan d’action

Référence : dtou3027

Pour chaque action, ce tableau permet de noter les tâches à accomplir (par qui, quand), visualiser les risques et leurs remèdes, ainsi que d’ajouter des commentaires. C’est un aide-mémoire et un outil d’organisation efficace quand plusieurs acteurs sont impliqués dans le projet.
Plan de communication

Référence : dtou3030

Cet outil recense les éléments essentiels pour concevoir la communication d’un projet : la cible, le message, les outils.
Plaquette d’accueil journée portes ouvertes

Référence : dtou3870

Grâce à cette maquette, vous disposez d’une proposition d’outil de communication favorisant la présentation des activités et une visite semi-autonome pour les familles.
Procuration

Référence : dtou3959

Tout conseiller municipal, général ou régional empêché peut donner procuration à un mandataire afin de participer à la ou les séances de l’assemblée dont il est membre.
Protocole de mise en œuvre d’une procédure de rappel à l’ordre

Référence : dtou4199

La procédure de rappel à l’ordre doit être absolument cadrée à la fois pour préciser le domaine d’application de la procédure, les relations avec l’autorité judiciaire et les conditions pratiques de mise en œuvre.
Présentation d’un rapport ou compte rendu

Référence : dtou4350

Ce modèle regroupe l’ensemble des informations devant apparaître dans un écrit et permettant de lui apporter une valeur probante. Il comporte des éléments qu’il convient de compléter et respecter afin de faire ressortir un certain professionnalisme dans la rédaction.
Proposition indicative d’un règlement intérieur d’un site cinéraire

Référence : dtou4436

Cet outil est une proposition indicative de règlement intérieur d’un site cinéraire.
Procès-verbal de constat d’abandon d’une concession perpétuelle

Référence : dtou4442

Cet outil est un modèle de procès-verbal d’état d’abandon d’une concession perpétuelle.
Procès-verbal d’exhumation

Référence : dtou4460

Ce modèle permet à l’agent chargé de la surveillance de l’opération de rédiger le procès-verbal d’exhumation.
Pouvoir de la famille à l’opérateur funéraire

Référence : dtou4471

Ce modèle peut être proposé aux opérateurs funéraires.
Pour une vision heureuse de l’école

Référence : dtou4629

À partir des 10 000 dossiers traités en 2011 par ses services, le médiateur a apporté sa contribution lors du débat sur la refondation de l’école « Pour une vision heureuse de l’école » qui comporte des recommandations qui croisent les préoccupations des directeurs de l’éducation.
Procédure d’immobilisation de véhicules (synthèse)

Référence : dtou4729

Ce document présente la procédure d’immobilisation ferme et son mode opératoire ainsi que des cas particuliers. Est présenté aussi le détail de la procédure d’immobilisation assortie d’une circulation provisoire de 7 jours.
Pays ou entités réprimant l’homosexualité

Référence : dtou4786

Les États figurant sur cette liste sont ceux dans lesquels le mariage homosexuel est considéré comme un délit ou un crime.
Pancarte pouvant être disposée sur les concessions échues

Référence : dtou5038

Grâce à cette pancarte, les familles ont la possibilité de connaître l’état de leur concession et sont en mesure de vous faire connaître leur décision d’abandonner ou de renouveler la concession.
Imprimez-la et apposez-la sur la concession échue.
Projet éducatif ALAE de Perpignan

Référence : dtou5666

L’ALSH vient en complémentarité de l’action éducative parentale, scolaire et institutionnelle. Il doit privilégier l’épanouissement de l’enfant. Le cadre proposé lui permettra d’appréhender la limite comme un moyen structurant, sécurisant, formateur, le tout dans une intention du bien vivre ensemble.
Pratiques culturelles des 10-25 ans

Référence : dtou6181

Ce document du ministère de la Culture analyse les pratiques culturelles des enfants et des adolescents et donne les perspectives de leur évolution.
Plaquette de présentation des chantiers de jeunes bénévoles

Référence : dtou6304

Cette plaquette propose une synthèse de présentation des chantiers de jeunes bénévoles, avec webographie.
Parentalité en milieu rural

Référence : dtou6500

Ce document présente les avantages et inconvénients de la vie de famille en milieu rural (accueils, scolarité des enfants, accès aux loisirs, liens sociaux…).
Processus de vidéoverbalisation

Référence : dtou6769

Ce document propose un mode opératoire complet au regard des textes mais aussi de l’exploitation, la transmission et le stockage des infractions relevées par vidéoverbalisation et des zones de vidéoverbalisation.
Points de contrôle essentiels lors de la visite technique et vignette

Référence : dtou6773

Ce document vous permet de visualiser les points de contrôles primordiaux lors des visites techniques périodiques d’un véhicule. Il présente également la vignette démontrant une preuve du contrôle technique effectué.
Présentation des cyclomoteurs 50 cm3, quadricycle léger à moteur, voiturette

Référence : dtou6944

Sont présentées dans ce document les caractéristiques des véhicules pouvant être conduits par toute personne âgée de 14 ans au moins et titulaire du BSR.
Plaque d’immatriculation réglementaire du cyclomoteur

Référence : dtou6949

Présentation de l’ancien modèle et du nouveau modèle de plaque d’immatriculation des cyclomoteurs.
Plaques d’immatriculation des autres véhicules motorisés

Référence : dtou6954

Sont exposées dans ce document les différentes obligations liées à la plaque d’immatriculation des autres véhicules terrestres à moteur (cyclomoteur, remorque, véhicule de collection).
Plaques d’immatriculation des véhicules appartenant aux administrations civiles et militaires

Référence : dtou6955

Voici le modèle de plaque des administrations civiles et militaires bénéficiant du nouveau système d’immatriculation.
Plaques d’immatriculation des voitures diplomatiques

Référence : dtou6956

Sont présentées dans ce document les caractéristiques des plaques d’immatriculation des véhicules des corps diplomatiques.
Plaques d’immatriculation provisoire

Référence : dtou6957

Découvrez ce modèle de plaque d’immatriculation provisoire et dans quel cas elle est autorisée.
Plaques d’immatriculation garage

Référence : dtou6958

Les différents cas permettant de circuler avec plaque d’immatriculation « W garage » ainsi qu’un modèle de plaque sont exposés dans ce document.
Plaques d’immatriculation temporaire

Référence : dtou6959

Ce document revient sur les personnes pouvant bénéficier de l’immatriculation d’un véhicule en « transit temporaire » ainsi que ses conditions d’obtention.
Permis de conduire européen délivré par un autre État de l’Union européenne

Référence : dtou7276

Ce document informe sur l’utilisation du permis de conduire par une personne résidant habituellement en France et titulaire d’un permis de conduire délivré par un autre État membre de l’Union européenne. Il présente les modalités d’utilisation et d’échange du permis de conduire.
Panneaux signalétiques permettant d’orienter le visiteur vers le service de l’état civil

Référence : dtou731

La présence d’une signalétique claire et adaptée, notamment au moyen de panneaux, permet d’orienter et d’informer rapidement l’usager qui se rend dans le service de l’état civil.
Procédure d’utilisation du dispositif de recueil pour les demandes de passeport biométrique

Référence : dtou735

Cette synthèse officielle des étapes de constitution du dossier d’un passeport biométrique et d’utilisation du dispositif de recueil (DR) permet à l’officier d’état civil d’avoir une vue globale et simple de l’ensemble du dispositif et d’en maîtriser la procédure.
Procès-verbal constatant la volonté commune des partenaires

Référence : dtou7812

En cas d’empêchement durable d’un des partenaires (hospitalisation, peine de prison), l’officier de l’état civil doit se rendre auprès de celui-ci et vérifier sa volonté de conclure le PACS. Ce procès-verbal constate l’accomplissement de cette formalité.
Présentation et usage de l’éthylotest antidémarrage (EAD)

Référence : dtou8071

Ce document présente le fonctionnement de l’éthylotest antidémarrage (EAD) ainsi que les obligations liées à certains engins motorisés d’en être équipés et l’obligation faite à certains conducteurs résultant d’une réponse pénale suite à une infraction au Code de la route. En effet, il peut être imposé, aux frais du conducteur, l’installation d’un EAD par un professionnel agréé ou la construction d’un dispositif d’antidémarrage par éthylotest électronique homologué conformément aux dispositions du Code de la route.
Présentation générale des caméras individuelles

Référence : dtou8330

Ce document propose une présentation générale des caméras individuelles et de leur utilisation par les policiers municipaux.
Procès-verbal d’audition des futurs époux

Référence : dtou834

Ce modèle de procès-verbal d’audition dans lequel figurent des questions que vous pourrez poser au(x) futur(s) époux devra porter les signatures de l’officier de l’état civil qui a procédé à l’audition et de la personne entendue ou des personnes entendues.
Procédure d’emploi du PIE X2

Référence : dtou8552

Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE X2, de la perception de l’arme à sa réintégration.
Procès-verbal de découverte d’un enfant sur la déclaration d’un officier de police judiciaire

Référence : dtou8598

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal de découverte d’un enfant sur la déclaration d’un officier de police judiciaire (OPJ).
Procédure interne de signalement des informations préoccupantes

Référence : dtou8639

Ce document rappelle les conditions qui déterminent si un enfant est en danger et présente une procédure très simple de signalement et de circuit de l’information, avec des spécificités liées au service (par exemple, qui prévenir après 18 heures ?).
Procédure de signalement en cas de situation sensible

Référence : dtou8641

Cet outil propose un modèle de procédure de signalement des incidents. Une étape qui s’inscrit dans le cadre de la procédure effectuée en cas de situation sensible.
Procès-verbal : dépôt ou abandon d’ordures ou d’objets transportés à l’aide d’un véhicule dans un lieu non autorisé

Référence : dtou8689

À l’issue d’un dépôt sauvage d’ordures ou objets transportés illégalement à l’aide d’un véhicule dans un lieu non autorisé, un procès-verbal est dressé par le fonctionnaire de police ou par l’agent délégué par le maire.
Permis de conduire international

Référence : dtou8692

Ce document présente succinctement les caractéristiques du permis international, clarifie les démarches à entreprendre et identifie les pièces à fournir pour son obtention. Souvent méconnu des agents de police municipale, le permis de conduire international mérite une explication afin de répondre à d’éventuelles interrogations des acteurs de terrain.
Pays pratiquant la publication des bans préalablement à la célébration du mariage

Référence : dtou8864

Vous pourrez grâce à cette liste informer utilement les futurs époux de l’existence d’une formalité nécessaire à la reconnaissance de leur mariage français dans leur pays d’origine.
Présentation d’une table décennale

Référence : dtou911

L’officier d’état civil chargé d’établir la table décennale des naissances, la table décennale des mariages et la table décennale des décès pourra s’appuyer sur ce modèle.
Produits d’entretien des locaux scolaires : propriétés, utilisation, dosage

Référence : dtou9232

Cet outil répertorie les différents produits d’entretien, leur utilisation et les dosages recommandés. Il permet de connaître la consommation mensuelle de chaque produit pour une optimisation du suivi de gestion et des livraisons.
Procès-verbal de découverte d’un enfant trouvé

Référence : dtou925

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal de découverte d'un enfant trouvé.
Procès-verbal d’ouverture de registre

Référence : dtou937

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.
Procès-verbal de clôture de registre

Référence : dtou938

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal de clôture des registres de l’état civil.
Présentation d’un logiciel d’analyse d’images

Référence : dtou9429

Se doter de logiciels d’analyse d’images permet aux officiers de police judiciaire et agents de police judiciaire de gagner un temps considérable. Ce document présente un logiciel d’analyse d’images pouvant être utilisé en centre de supervision urbain (CSU) et permettant de visionner 1 heure de vidéo en 1 minute à l’aide de critères prédéterminés.