Liste des outils et modèles

Tableau des vitesses limites

Référence : dtou1356

Ce tableau peut vous être utile pour connaître la réglementation en matière de vitesse maximale autorisée selon les différentes catégories de véhicule.
Tableau des vitesses enregistrées et retenues

Référence : dtou1357

Ce tableau de correspondance vous permet de connaître d’après la vitesse enregistrée (vitesse lue à l’afficheur du radar) la vitesse retenue après déduction de la tolérance de 5 %.
Tableau récapitulatif des primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

Référence : dtou1382

Ce tableau récapitulant les primes les plus courantes accordées aux policiers municipaux peut vous être utile pour en connaître les possibilités d’attribution.
Tableau de comptabilisation des incivilités

Référence : dtou1399

Ce tableau est destiné à centraliser le recensement des incivilités, leur lieu, leur fréquence. Il viendra hebdomadairement et mensuellement compléter les statistiques de la délinquance tout en permettant un suivi des actions.
Tableau des infractions relatives aux chiens dangereux

Référence : dtou1400

Ce tableau peut vous être utile pour identifier les infractions relatives à la détention et à la circulation des chiens classés en 1^re et 2^e catégorie.
Témoignages de directeurs de l’éducation à propos des caisses des écoles

Référence : dtou1621

Ces témoignages, recueillis dans le cadre du forum 2009 de l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes (ANDEV), illustrent bien la diversité des caisses des écoles, de la mise en sommeil à la réactivation dans le cadre d’un support de projet de réussite éducative (PRE).
Tableau récapitulatif des conditions générales de délivrance des actes

Référence : dtou1762

Ce tableau vous permet de récapituler toutes les possibilités/impossibilités de délivrance des actes d’état civil en fonction de la qualité du demandeur.
Tableaux de prévisions des effectifs scolaires de la ville de Perpignan

Référence : dtou1853

Ces tableaux permettent, chaque année et pour chaque groupe scolaire, de simuler les effectifs à la rentrée scolaire de l’année N + 1. Ce document établi pour tous les groupes scolaires sert de base à la négociation de la carte scolaire avec l’inspection académique. Les prévisions sont réalisées au regard et suite aux croisements de plusieurs autres données et paramètres : une pondération pour les montées des écoles maternelles sur l’année suivante, les documents d’urbanisme rendant compte des flux prévisibles de population et le document faisant état du potentiel du périmètre : enfants scolarisés dans leur périmètre, dérogations, flux entrants et sortants.
Tableau récapitulatif des différentes déclarations relatives au nom de famille

Référence : dtou2403

Cet outil vous présente de manière synthétique les conditions et les effets des différentes déclarations relatives au nom de famille qui existent actuellement mais aussi celles qui ont disparu à la suite des réformes du nom et de la filiation.
Tableau récapitulatif des différents ACM

Référence : dtou2924

Anciennement dénommés centres de vacances et de loisirs ou centres de loisirs sans hébergement, les accueils collectifs de mineurs sont répartis en trois catégories et répondent à des contraintes réglementaires spécifiques déterminées par l’État. Le tableau récapitulatif proposé en présente la synthèse.
Tableau de suivi des traitements

Référence : dtou2964

Afin de s’assurer que les éventuelles prescriptions médicales sont suivies à la lettre, le référent sanitaire remplit ce tableau de suivi des traitements, intégré au registre d’infirmerie. Y figurent les prises de médicaments sur une semaine, matin, midi et soir.
Typologie des manquements à l’obligation de sécurité

Référence : dtou2974

Cet outil récapitule sous forme de tableau les caractéristiques des obligations de sécurité moyens et de sécurité résultat. Il détaille par ailleurs les manquements possibles à l’obligation de sécurité moyens à l’occasion d’une sortie.
Tout savoir sur les clauses de renonciation à recours

Référence : dtou2997

L’organisateur preneur des locaux et leur propriétaire peuvent décider de conclure une clause de renonciation à recours réciproque en cas de sinistre. Il est donc utile que l’organisateur sache exactement à quoi il s’engage, et quelles précautions prendre pour éviter de mauvaises surprises.
Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Référence : dtou3032

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences de qualification spécifiques.
Tableau de travail collaboratif entre les partenaires éducatifs

Référence : dtou3221

Document à renseigner par des Atsem, des enseignants et des directeurs d’école permettant de cerner leur approche personnelle de leurs tâches, missions et responsabilités. Les réponses de l’enquête sont synthétisées par la direction de l’éducation. La synthèse est intégrée au dossier préparatoire remis aux membres du groupe de pilotage et au groupe de travail concerné par la thématique ou la problématique.
Tableau synoptique de sommaires de chartres des Atsem

Référence : dtou3222

Modèle de sommaires de chartes de villes et d’un centre de gestion qui pourront être intégrés dans le document préparatoire.
Taxonomie des objectifs éducationnels de Benjamin Bloom

Référence : dtou3238

Cet outil rappelle les points essentiels de la classification des niveaux d’acquisition des connaissances établie par le psychologue américain Benjamin Bloom (1913-1999), classification utile pour évaluer le processus d’apprentissage. Bloom a ainsi établi, dès le milieu du XX^e siècle, l’organisation hiérarchique de l’information, de la simple restitution des faits jusqu’à la manipulation complexe des concepts.
Trame indicative pour la mise en ligne des avis de publicité au titre du 1 % artistique

Référence : dtou3831

Le ministère de la Culture et de la Communication (Direction générale de la création artistique) propose un modèle d’avis de publicité pour le 1 % artistique.
Tableau de tri et de conservation des documents produits par le service des affaires scolaires (département du Var)

Référence : dtou4047

Ce tableau liste les documents du service scolaire, mais aussi ceux de la caisse des écoles, de la restauration et des transports scolaires, ainsi que ceux des activités périscolaires, garderies, centres de loisirs, leur durée de conservation. Il détermine ce qui doit être gardé et ce qui peut être détruit.
Tableau synthétique

Référence : dtou412

Ce tableau précise la nature des outils offerts en fonction du type de zone concernée.
Trame possible d’un projet de service

Référence : dtou4698

Cette proposition de trame de projet de service constitue une base à utiliser et à adapter selon les particularités de votre structure.
Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés

Référence : dtou4843

Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités administratives à accomplir pour la sortie du territoire français d’enfants mineurs français ou étrangers dans le cadre de sorties scolaires.
Tableau récapitulatif des États membres de l’Union européenne et de l’espace Schengen

Référence : dtou4844

Ce document complète les documents précédents en listant les États de l’Union européenne et de l’espace Schengen.
Tableau de recensement des situations à risques en ACM

Référence : dtou6444

Cet exemple réel de tableau complété dans un service animation permet le recensement des risques professionnels, leur gravité, leur fréquence, les conditions de leur maîtrise et les améliorations possibles.
Tableau des infractions

Référence : dtou6707

Ce tableau vous donnera une vision complète des infractions relevables soit par la procédure simplifiée de l’amende forfaitaire, soit à l’aide d’un rapport lorsque la disposition législative ne vous donnera pas compétence.
Titres de conduite : brevet de sécurité routière et permis AM

Référence : dtou6947

Sont présentés dans ce document l’ancien modèle de brevet de sécurité routière ainsi que le modèle actuel de la catégorie du permis AM. Ces documents doivent vous être présentés lors d’une infraction au Code de la route. Attention, l’ancien titre du BSR peut toujours vous êtes remis.
Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail

Référence : dtou7582

Chaque mois, dans la colonne de gauche, inscrivez les heures de travail prévues ; dans la colonne de droite, les heures réellement effectuées. En fin de mois, faites le comparatif et, éventuellement, rééquilibrez.
Tableau de montée pédagogique

Référence : dtou8805

Tableau d'une montée pédagogique d'école élémentaire sur trois années scolaires, incluant la répartition d'une grande section d'école maternelle sur deux écoles élémentaires.
Tableau préparatoire au projet pédagogique d’une structure et tableau bilan

Référence : dtou8927

Cet outil est un support permettant de décliner le projet éducatif en actions selon les intentions, les besoins repérés et les objectifs et moyens choisis.
Trame pour repérer ses besoins selon son état émotionnel

Référence : dtou9202

Cet outil sera utile aux membres de l’équipe d’animation pour décrire leurs besoins selon leur état émotionnel et définir leur pilier de résilience principal. Ceci leur permettra ensuite d’aider l'enfant à reconnaître ses propres émotions, à distinguer ses besoins de ses désirs, et d'apporter des solutions différenciées tant dans l'aménagement de l'espace que dans leur posture d’encadrants.
Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles de registre

Référence : dtou936

Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la Poste.
Trame de procès-verbal d’une séance de l’assemblée délibérante

Référence : dtou9461
Cette trame vous permettra de rédiger un procès-verbal de votre assemblée délibérante en respectant le cadre posé par l’article L. 2121-15 du CGCT en vigueur à compter du 1^erjuillet 2022.
À noter : à compter de cette date, le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté :
- sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site Internet de la commune, lorsqu’il existe ;
- en format papier, qui est mis à la disposition du public.
L’exemplaire original du procès-verbal, qu’il soit établi sur papier ou sur support numérique, est conservé dans des conditions propres à en assurer la pérennité (en format papier, il faut l’intégrer au registre des délibérations ; sous format électronique, il est nécessaire d’en assurer l’archivage sur un serveur adéquat).
Tableau récapitulatif des usages possibles du nom à raison du mariage

Référence : dtou9619

Le mariage n’opère aucun changement du nom de famille des époux. Cependant, chaque époux acquiert, par le mariage, un droit d’usage sur le nom de son conjoint. Cet outil présente les différentes possibilités de choix de nom d’usage pour les personnes mariées.
Tableau récapitulatif des usages possibles du nom à raison de la filiation pour les personnes majeures

Référence : dtou9621

Afin de vous permettre de mieux vous repérer dans l’éventail des choix possibles, cet outil présente les différentes possibilités de choix de nom d’usage pour les personnes majeures, à raison de la filiation.
Tableau récapitulatif des usages possibles du nom à raison de la filiation pour les enfants mineurs

Référence : dtou9627

Afin de vous permettre de mieux vous repérer dans l’éventail des choix possibles, cet outil présente les différentes possibilités de choix de nom d’usage pour les enfants mineurs, à raison de la filiation.
Tableau récapitulatif des pièces à fournir pour justifier du droit d’user du nom d’un tiers

Référence : dtou963

Ce tableau expose les différentes hypothèses dans lesquelles une personne peut faire usage du nom d’un tiers et, pour chaque cas, les pièces justificatives à produire pour faire valoir ce droit.
Transcription d’acte de décès

Référence : dtou990

Ce modèle peut vous aider à rédiger la transcription d’un acte de décès.
Transcription de jugement

Référence : dtou991

Ce modèle peut vous aider à rédiger la transcription d’un jugement.
Transcription d’acte de décès d’une personne identifiée

Référence : dtou994

Ce modèle vous permet de transcrire l’acte de décès d’une personne identifiée.