CCAG prestations intellectuelles
CCAG prestations intellectuelles dans l'actualité
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Article
Nouveaux CCAG 2021 : quels sont les objectifs de la réforme des…
Un document mis en ligne par la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances développe, en termes de propriété intellectuelle (PI), les droits de l’acheteur… -
Article juridique
Nouveaux CCAG 2021 : focus sur le CCAG spécifique à la maîtrise…
Les arrêtés portant approbation des nouveaux CCAG tant attendus ont été publiés au Journal officiel du 1er avril 2021. Parmi les nouveautés, outre la refonte des CCAG existants,… -
Article
La décarbonation des achats de prestations intellectuelles
La décarbonation des achats, ou la réduction des émissions de carbone dans les processus d'achat, est un élément essentiel de la transition vers une économie à faible émission de carbone. -
Article
Prestations intellectuelles : des analyses interdépendantes justifient un marché global
À propos d’un marché d’étude, le juge administratif d’appel considère que des analyses juridiques et technico-économiques interdépendantes justifient le recours à un marché global.
CCAG prestations intellectuelles dans les ressources documentaires
Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
07/11/2021
Se repérer dans le CCAG-MOE
01/11/2022
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
02/09/2023
Acheter des prestations intellectuelles
09/09/2023
Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
06/03/2023
Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi…
25/04/2022
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
14/11/2023
Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
11/05/2021
Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
22/04/2021
Présentation du cahier des clauses administratives générales prestations intellectuelles
21/02/2020
L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
26/07/2021
Apprécier l’exécution des prestations informatiques
23/01/2017
Passer un marché de prestations d’intérim
15/03/2022
Reconnaître et accompagner les élèves intellectuellement précoces (EIP)
23/11/2015
Une offre pour chaque métier
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