Traitement indiciaire
Traitement indiciaire dans l'actualité
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Article
Complément de traitement indiciaire pour les agents des Ehpad
Le décret n° 2021-166 du 16 février 2021 étend le bénéfice du complément de traitement indiciaire (CTI) à certains personnels non médicaux ne relevant pas de la fonction publique hospitalière. -
Article
Complément de traitement indiciaire (CTI) Ségur : stabilisation des règles d'attribution
En complément de la circulaire de la Direction générale des collectivités locales du 10 novembre 2022, deux nouveaux décrets précisent le périmètre d'attribution du complément de traitement indiciaire (CTI) Ségur. -
Article
Salaire et traitement indiciaire dans la fonction publique territoriale : quelles différences…
Les emplois permanents sont occupés prioritairement dans la fonction publique par des fonctionnaires. À titre dérogatoire et subsidiaire, des recrutements d'agents contractuels sont aussi possibles,… -
Article
L'évolution du traitement indiciaire sauve le pouvoir d'achat des fonctionnaires en 2016
Dans l’ensemble de la fonction publique, le pouvoir d’achat de la rémunération nette des personnes en place a augmenté en 2016 de 1,5 % en moyenne selon le rapport…
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Article
06/07/2018 Exécution des marchés
Comment faire face à un dépassement des sommes dues à…
L’acte spécial de déclaration de sous-traitance, pièce dans laquelle le soumissionnaire ou le titulaire présente un sous-traitant, comporte notamment l’identification du sous-traitant, le détail des prestations sous-traitées ainsi que les conditions de paiement… - Article
Traitement indiciaire dans les ressources documentaires
Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire
09/01/2024
Bulletin de paie d’un agent à temps complet, affilié à…
11/09/2023
Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de…
09/01/2024
NBI (Nouvelle bonification indiciaire dans la FPT)
08/10/2023
Régler les sous-traitants
20/03/2024
Faire face à la défaillance d’un sous-traitant
29/11/2023
Traiter un recours administratif et une réclamation indemnitaire
30/05/2016
Barème des traitements pour les établissements en zone 1 indemnité…
07/02/2024
Fournir les garanties de paiement au sous-traitant
07/04/2022
Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés…
07/02/2024
Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés…
07/02/2024
Valider le sous-traitant proposé par le titulaire du marché
10/05/2021
Une offre pour chaque métier
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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...