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BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS » mises à disposition de la fonction publique.

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BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS dans les ressources documentaires

Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de bénéficiaires pour avoir des représentants des usagers dans les équipes...

23 déc. 2020

#RSA #revenu de solidarité active #équipe pluridisciplinaire RSA #élection des bénéficiaires insertion

RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf

Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui...

28 mai 2021

#RT 2005 #bâtiment existant #bâtiment neuf

Inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public

À l’occasion de l’inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public de sa commune, un maire prononce un discours soulignant le sens...

12 mai 2011

#panneaux solaires #changement climatique #cause environnementale #développement durable #habitat écologique #écocitoyen #ressources naturelles #énergies renouvelables #gisement solaire

Les technologies de l’information et de la communication dans les écoles [...]

L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les...

20 févr. 2020

#équipements #TICE #enquête #ETIC

Caractéristiques techniques des équipements et aménagements relatifs à la [...]

Ce document détaille les caractéristiques techniques issues de l’arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n° 2006-1658 du 21 décembre...

21 févr. 2020

#voirie #domaine public #accessibilité #handicapé #personne à mobilité réduite #mobilité #déplacements

La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels

La <@bddj.url url="" date="1989-08-08T00:00:00+02:00" type="loi" num="85-729">loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 a créé une participation...

29 oct. 2019

#urbanisme #aménagement foncier #financement #équipements publics exceptionnels #régime de participation

Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché public ?

Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public....

20 févr. 2020

#contrôle de légalité #contrôle a priori #préfet #contrôle économique et financier

Investir dans la reconstruction ou la rénovation du bâti scolaire

La plupart des écoles françaises ont été construites massivement, en fonction de besoins liés à l’évolution démographique. On peut distinguer trois...

11 févr. 2021

#rénover #construire #reconstruire #école #bâti scolaire #plan de relance gouvernemental #énergie #ZedMeds #développement durable #Plan Bâtiments éducatifs

Définition de l’équipe projet

Ce document, qui vous présente comment constituer votre équipe projet, distingue la core team de l’équipe projet.

06 oct. 2020

#innovation #appel à projets #équipe projet

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

23 sept. 2021

#livraisons e-commerce #e-commerce #consignes #retrait de colis #livraison hors domicile #points relais #logistique urbaine #livraison dernier kilomètre

Les partis pris de conception de l’équipement

Au moment de lancer les travaux préalables à la réalisation d’un équipement culturel, de nombreux partis pris s’offrent au maître d’œuvre. À lui de...

23 juil. 2020

#construction #rénovation #réhabilitation #extension #polyvalence #multifonctionnalité

Bénéficier de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)

L’État souhaite que les collectivités locales et leurs établissements publics réalisent des économies budgétaires et qu’ils participent pleinement à...

15 mars 2021

#dotation #fonds de soutien #investissements #subventions d’équipements #DSIL

Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :

  • la caisse régionale d’assurance maladie ;
  • ...

20 févr. 2020

#cerfa n° 12276-01 #ouverture de chantier #bâtiment #travaux publics

Créer une ZAC intercommunale

Les zones d’aménagement concerté (ZAC) sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation...

20 févr. 2019

#EPCI #zone d’aménagement concerté #communes #coopération #création #réalisation #concertation

Constituer l’équipe pédagogique

L’animation est de ces métiers où le travail en équipe n’est pas une option, mais la norme, où les compétences d’un groupe...

02 févr. 2012

#équipe #division du travail #recrutement #équipe éducative #entretien d’embauche #discrimination #emploi

Les acteurs des marchés publics

La conclusion de marchés publics des établissements publics sociaux et médico-sociaux impliquera l'intervention...

01 juil. 2007

Quand et comment pavoiser les bâtiments et les édifices publics ?

Quand et comment arborer le drapeau national aux façades des bâtiments publics ? Existe-t-il une réglementation précise relative à l’utilisation...

29 avr. 2011

#pavoiser #bâtiment public #édifice public #drapeau #mise en berne #emblèmes #commémorations nationales

Convention type d’utilisation des équipements sportifs

L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation...

20 févr. 2020

#convention #équipement sportif #conditions d’utilisation