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BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS » mises à disposition de la fonction publique.

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BÂTIMENT ET ÉQUIPEMENT PUBLICS dans les ressources documentaires

Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

Cet outil vous permet de comprendre comment mettre en place des élections de bénéficiaires pour avoir des représentants des usagers dans les équipes...

23 déc. 2020

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS

RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf

Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui...

28 mai 2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique

Inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public

À l’occasion de l’inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public de sa commune, un maire prononce un discours soulignant le sens...

12 mai 2011

#Inauguration #Discours

Les technologies de l’information et de la communication dans les écoles [...]

L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les...

20 févr. 2020

#Gestion des locaux scolaires #NTIC

Caractéristiques techniques des équipements et aménagements relatifs à la [...]

Ce document détaille les caractéristiques techniques issues de l’arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n° 2006-1658 du 21 décembre...

21 févr. 2020

La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels

La <@bddj.url url="" date="1989-08-08T00:00:00+02:00" type="loi" num="85-729">loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 a créé une participation...

29 oct. 2019

#Bâtiment et équipement publics #Financement

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

Si la question de l’achat local en matière d’achats publics n’est pas nouvelle, la crise sanitaire liée à la Covid-19 l’a exacerbée au regard, notamment,...

22 févr. 2022

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local

Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché public ?

Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public....

20 févr. 2020

#Contrôle de légalité #Dossier de consultation des entreprises

Investir dans la reconstruction ou la rénovation du bâti scolaire

La plupart des écoles françaises ont été construites massivement, en fonction de besoins liés à l’évolution démographique. On peut distinguer trois grandes...

10 févr. 2021

#Entretien des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics

Définition de l’équipe projet

Ce document, qui vous présente comment constituer votre équipe projet, distingue la core team de l’équipe projet.

21 févr. 2022

#Recherche et développement

Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis [...]

Ce tableau vise à lister les différentes informations à connaître avant d’envisager l’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public...

23 sept. 2021

#Opération d'aménagement #NTIC

Les partis pris de conception de l’équipement

Au moment de lancer les travaux préalables à la réalisation d’un équipement culturel, de nombreux partis pris s’offrent au maître d’œuvre. À lui de...

23 juil. 2020

#Équipement culturel #Définition des besoins

Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :

  • la caisse régionale d’assurance maladie ;
  • ...

23 févr. 2022

Créer une ZAC intercommunale

Les zones d’aménagement concerté (ZAC) sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation...

20 févr. 2019

#ZAC #EPCI

Constituer l’équipe pédagogique

L’animation est de ces métiers où le travail en équipe n’est pas une option, mais la norme, où les compétences d’un groupe...

02 févr. 2012

#Projet éducatif #Recrutement

Les acteurs des marchés publics

La conclusion de marchés publics des établissements publics sociaux et médico-sociaux impliquera l'intervention...

01 juil. 2007

Quand et comment pavoiser les bâtiments et les édifices publics ?

Quand et comment arborer le drapeau national aux façades des bâtiments publics ? Existe-t-il une réglementation précise relative à l’utilisation...

29 avr. 2011

#Protocole officiel #Bâtiment et équipement publics

Convention type d’utilisation des équipements sportifs

L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation...

20 févr. 2020

#Équipement sportif #Convention