BASE DOCUMENTAIRE

BASE DOCUMENTAIRE : ressources documentaires

BASE DOCUMENTAIRE : Finances et comptabilité

• 27 mai 2019 - ref : 5743

  Les liaisons informatiques pour la paye

  .org ou sur le site Bercy Colloc http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/presse/dossiers_de_presse/ministre... entre l’ordonnateur et le comptable, ou pour lesquels le net à payer est supérieur au double du traitement de base......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Xémélios, informatisation, paye, Hopayra

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  cinématographique et audiovisuelle (fiction, documentaire de création et animation) et des œuvres... des fonds européens qui s’effectue sur la base des factures acquittées. Constituer votre dossier... sont versés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 25 avr. 2019 - ref : 5089

  L’inventaire des immobilisations

  d’un fonds documentaire lors de la création d’une bibliothèque ou de l’équipement en vaisselle d’une cantine... à laquelle on applique un coefficient déflateur basé sur un indice des prix élaboré par l’Institut national...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2

• 26 avr. 2017 - ref : 5077

  La comptabilité générale

  , ce qui est une originalité par rapport au plan 1957, trois jeux de documents modèles (trois systèmes documentaires... rémunéré à la fin du mois prochain. Le jeu des comptes reste bien basé sur le principe de la partie...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptabilité, partie, double, opérations, comptables, bilan

BASE DOCUMENTAIRE : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  de l'OPPBTP Les publications de l'organisme constituent une source documentaire dans le domaine... généraux de prévention Le chef d'entreprise met en œuvre ces mesures sur la base des principes......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  des substances chimiques nouvelles, sur la base de règlements européens qui prévoient l'évaluation des dangers... par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue à promouvoir la prévention......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  locales. Elles engendrent une activité lymphocytaire à la base d'une hypersensibilité retardée créant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...  : substances et...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BASE DOCUMENTAIRE : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  de l'OPPBTP Les publications de l'organisme constituent une source documentaire dans le domaine... généraux de prévention Le chef d'entreprise met en œuvre ces mesures sur la base des principes......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  des substances chimiques nouvelles, sur la base de règlements européens qui prévoient l'évaluation des dangers... par les employeurs sur la base de la masse salariale de leur entreprise. Il contribue à promouvoir la prévention......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  locales. Elles engendrent une activité lymphocytaire à la base d'une hypersensibilité retardée créant... de haut et bas poids moléculaire. Prise en charge...  : substances et...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BASE DOCUMENTAIRE : Action sociale et solidaire

• 24 août 2017 - ref : 5586

  Élaborer un diagnostic pour chaque processus

  opérationnels de la démarche, et un référentiel des attentes des usagers. Cette base documentaire vous guidera... et consignées dans une fiche documentaire. Analyser les tâches De la même manière,...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  diagnostic, sous-processus, tâches, fournisseur, client, usagers

• 18 mars 2015 - ref : 1216

  S’assurer du régime fiscal d’une association de services aux personnes à domicile

  depuis septembre 2012 dans une nouvelle base documentaire unique : le BOFIP-Impôts ( Bulletin officiel... dans la nouvelle base par type d’imposition : retrouvez les références dans la...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, impôt sur les sociétés (IS), sans but lucratif, non lucrativité

• 24 nov. 2014 - ref : 5707

  Travailler avec le conseil d’administration dans une démarche qualité

  qui explicitera son rôle. Cette base documentaire vous servira de cadre de travail ou de guide tout au long...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  référent du CA, groupe ad hoc, démarche qualité

• 21 févr. 2014 - ref : 7353

  Soigner la qualité visuelle du rapport d’activité

  important d’annexes documentaires. N’hésitez pas à déporter l’ensemble de ces dernières dans un second... de base d’un texte est le paragraphe. Il s’agit d’un passage destiné à développer une idée et une seule......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  communication, information, rapport d’activité, maquette, traitement de texte

• 25 oct. 2016 - ref : 6441

  Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville

  et son fonctionnement. i.ville.gouv.fr : ce site propose une base documentaire du secrétariat général à la Ville... des associations ainsi que les personnes ressources. Il convient de tenir à jour régulièrement cette...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires

• 26 mars 2014 - ref : 7312

  Définir des modalités de concertation adaptées aux enjeux sociaux

  possibles Différents cadres sont possibles : la concertation à base territoriale... , mais est également basé sur un questionnaire précis et défini à l’avance. Le théâtre  et les autres formes......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  pilotage, concertation, démarche participative, consultation, co-élaboration

• 21 mai 2015 - ref : 1219

  Gérer une sectorisation fiscale dans une association d’aide à domicile

  , ce qui est déterminé sur la base de la '>démarche d’analyse fiscale pour toute association. Cette technique... http:// www.associations.gouv.fr  : ce site du gouvernement propose des ressources documentaires......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sectorisation, secteur distinct d’activités

• 4 janv. 2014 - ref : 4140

  Mettre en place un projet innovant en Ehpad : l’échange intergénérationnel

  partenaire doit préparer avec eux la rencontre thématique par des recherches documentaires . De la même... . Les personnes âgées peuvent ainsi être interviewées par les jeunes sur la base d’un questionnaire type......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  intergénérationnel, animation, insertion, partage, vivre ensemble

• 16 juin 2014 - ref : 1217

  La gestion désintéressée de l’association

  du gouvernement propose des ressources documentaires, des guides pratiques, notamment sur la fiscalité... dans une base unique l’ensemble de la doctrine fiscale, selon les nouvelles références depuis le 12 septembre......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sans but lucratif, non lucrativité

BASE DOCUMENTAIRE : Marchés publics

• 7 mai 2019 - ref : 0046

  Concevoir, lancer, gérer et organiser des marchés transversaux

  . Exemple : l’un de vos services a besoin d’un produit bas de gamme tandis qu’un autre a besoin, dans le même... , chaque service émettra son propre bon de commande sur la base de l’annexe prix. Quel que...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  accord-cadre à bons de commande, accord-cadre à marchés subséquents, marchés transversaux, recensement des besoins

• 6 mai 2019 - ref : 3098

  Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

  . Adéquation entre programme et projet Consultation de la maîtrise d’œuvre : sur la base du pré... de diagnostic ; sur la base d’un programme pour un projet neuf (dans le cas d’une procédure formalisée......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation

• 4 mars 2019 - ref : 3097

  Choisir le programmiste

  et financières ; les équipes sélectionnées sont invitées à négocier ou à remettre une offre sur la base... de présentation  : c’est sur cette base que les programmistes vont bâtir leur proposition. La consultation......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  maître d’ouvrage, programme, étude préalable

BASE DOCUMENTAIRE : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5374

  Qu’est-ce qu’un système documentaire ?

  système documentaire... gestion documentaire... Contenu du système documentaire Le système documentaire contient les documents suivants :... de l’établissement s’assure que...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  système documentaire, assurance qualité, prise en charge médicamenteuse, données de référence, gestion documentaire, indicateurs

• 23 févr. 2013 - ref : 5216

  Quels sont les apports de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse ?

  au sein de plusieurs établissements de santé dans le cadre d’une coopération. Système documentaire... La direction de l’établissement veille à l’élaboration d’un système documentaire relatif à l’assurance qualité......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  management, qualité, risque

• 22 juil. 2014 - ref : 3550

  L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent en détachement

  d’origine (qui relève seul du champ d’application du statut général des fonctionnaires) sur la base... -documentaires/sante/gestion-hospitaliere/gerer-le-personnel-medical-et-hospitalier.html#description...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Position du fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, administration d’accueil, notation

• 7 juil. 2015 - ref : 8120

  Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des fautes médicales ?

  . « Thémis Droit », PUF, 2012 Site Internet http://basedaj.aphp.fr  : base documentaire...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  faute médicale, faute technique, faute d’humanisme, acte illicite

• 8 oct. 2015 - ref : 4822

  Qui décide des soins pour les majeurs protégés ?

  (téléchargeable sur le site basedaj.aphp.fr via base documentaire). Site Internet www.ars...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  majeur protégé, curateur, tuteur, consentement, capacité de discernement, urgence

• 16 nov. 2012 - ref : 4777

  Quelles sont les obligations d’information des patients après la réalisation des soins ?

  des établissements de santé , Éd. Weka (http://www.weka.fr/sante/base-documentaire/responsabilites-des-personnels-de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, information médicale, faute, nouveaux risques, sécurité sanitaire, droit à l’information

• 25 mars 2019 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  , où consulter les documents suivants : Kit documentaire Pasrau Base de connaissances... non personnalisé) est défini sur la base d’une grille de taux (mensuel, horaire, hebdomadaire,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts

BASE DOCUMENTAIRE : Ressources humaines

• 19 sept. 2018 - ref : 11290

  Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement)

  à les enregistrer dans votre système documentaire si vous êtes certifié ; sinon, gardez-les comme base... et avoir des informations exploitables par l’encadrement : une formation aux bases de...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management des risques, amélioration continue, QHSE, anomalie, PDCA, évaluation

• 18 août 2015 - ref : 8785

  Indemnités des agents contractuels de la fonction publique d’État

  peuvent percevoir, en sus de la rémunération de base, des indemnités horaires pour travaux supplémentaires... Attaché, chargé d’études documentaires 2 157,45 Attaché principal, chargé d’études......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  indemnités, IHTS, IFTS, IAT

• 22 juil. 2014 - ref : 3550

  L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent en détachement

  d’origine (qui relève seul du champ d’application du statut général des fonctionnaires) sur la base... -documentaires/sante/gestion-hospitaliere/gerer-le-personnel-medical-et-hospitalier.html#description...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  Position du fonctionnaire, détachement, réintégration, carrière, administration d’accueil, notation

• 18 oct. 2011 - ref : 2273

  Installer un intranet de collectivité

  d’un fonds documentaire comprenant les organigrammes, les rapports d’activités, les délibérations, les notes... de service, le budget, etc.). Des rubriques pratiques de base lui apportent des fonctionnalités... une alimentation...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  intranet, portail, site, web, communication interne, outils collaboratifs.

• 25 nov. 2011 - ref : 2355

  Établir un règlement intérieur dans la collectivité

  , sans pour autant aboutir à un document trop volumineux ou une source documentaire trop confuse que vos agents... intérieur. N’oubliez pas que les notes de service sont oubliées dès leur parution et que la base...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  règlement, règlement intérieur, règles de fonctionnement, organisation

• 12 mars 2013 - ref : 5731

  Rédiger les fiches de poste sécurité

  unique d’évaluation a priori des risques professionnels peut être une base documentaire pertinente...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  instructions, fiche de poste, machine

• 6 juin 2016 - ref : 9673

  Dématérialiser le dossier individuel

  et la navigation dans les bases documentaires constituées. Définissez des modalités pratiques d’accès en cas...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  dématérialisation, administration électronique, dossier individuel

• 5 juil. 2017 - ref : 2208

  Recruter sur un emploi fonctionnel

  plusieurs sources documentaires, à revenir aux textes de base et à vérifier leur actualisation. Posez... éléments : le traitement de base ; le régime indemnitaire ; la nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Emploi fonctionnel, détachement, DGS, DST, DGAS, avantage en nature

• 26 févr. 2014 - ref : 6366

  L’assistant/conseiller de prévention : savoir rédiger un rapport, faire remonter les problématiques de terrain

  , l’assistant de prévention doit : constituer une base documentaire technique et réglementaire (par... à la prévention des risques dans la collectivité. Les rapports de l’assistant de prévention sont une des...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  assistant de prévention, conseiller de prévention, rapport, enquête, CHSCT, bilan

BASE DOCUMENTAIRE : Administration locale

• 30 mars 2016 - ref : 9598

  Les travaux personnels encadrés en classe de première des séries générales

  recherche documentaire... . La recherche documentaire Quelle que soit la production envisagée, la démarche doit impérativement comporter... , par division, réparties sur la base du volontariat. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  travaux personnels encadrés, interdisciplinarité, pluridisciplinarité, recherche documentaire, projet, autonomie

• 4 juil. 2017 - ref : 0641

  Reconnaître le réseau Canopé comme partenaire des collectivités territoriales

  est la constitution de bases documentaires sur des thèmes liés à l’éducation. Ces ressources peuvent être pédagogiques... Il participe à l’animation des espaces documentaires et à l’accompagnement...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  réseau Canopé, atelier Canopé

• 9 sept. 2014 - ref : 7881

  Le fonctionnement quotidien d’un espace culture multimédia

  et des bases de données, et, bien sûr, de communiquer sur ses projets. Le dernier objectif de l’espace... la définition du concept, la recherche documentaire autour du thème sélectionné par le service ou soumis......

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  municipalité, collectivités, espace culture, animation culturelle, initiations nouvelles technologies, espaces publics numériques

• 17 sept. 2014 - ref : 5053

  Équiper et aménager les bibliothèques-centres de documentation des écoles

  aux établissements scolaires ). Les dotations financières ou en ouvrage peuvent être la base d’un partenariat... n° 84-360 du 1 er  octobre 1984 annonçait que la BCD (bibliothèque centre documentaire......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  BCD, lecture, bibliothèque

• 8 avr. 2014 - ref : 6561

  Préparer un animateur au concours d’animateur territorial

  des questions du concours externe d’animateur territorial ). L’ admission a lieu, quant à elle, sur la base... sur le concours interne et le troisième concours ). L’ admission a lieu sur la base d’un entretien......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  fonction publique territoriale, concours externe, concours interne, troisième concours, grade animateur territorial

• 17 déc. 2018 - ref : 1365

  Déterminer la validité des actes de l’état civil établis à l’étranger

  -dire toute information portée à la connaissance de l’autorité à laquelle est présenté l’acte ( ex. : fraude documentaire... à la lutte contre la fraude documentaire en matière d’état civil, adoptée par la Commission...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  acte étranger, acte d’état civil étranger, force probante, valeur acte étranger, validité acte d’état civil étranger, vérification d’un acte d’état civil étranger

• 4 août 2017 - ref : 0688

  Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté

  méthodologiques préconisées. Constitution d’une base documentaire « risques majeurs » Cette base... de la collectivité, il est souhaitable d’opter pour une solution de mise à jour automatique...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  plan communal de sauvegarde, PCS, plan particulier de mise en sûreté, PPMS, socle commun de compétences, sécurité

• 23 juin 2016 - ref : 7615

  Mise en place d’un développement économique exogène : démarche de prospection

  ou de départ ; mettre en place une base documentaire pour y stocker les dernières versions des documents... la cohérence et donc l’impact d’une campagne de prospection. Donnez-leur accès à votre base...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  développement économique, développement exogène, offre territoriale, prospection, environnement externe, marketing territorial

• 26 sept. 2017 - ref : 7107

  Définir les indicateurs de suivi et d’évaluation à l’échelle du territoire

  , au regard de critères explicites et sur la base d’ informations ad hoc  ». Ainsi, pour mener... agrégés , fournissant une vision globale (ex. : part de la production à base d’énergies renouvelables... -dire...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  indicateurs, PCAET, émissions de GES, observation territoriale, suivi, évaluation