# BASE DOCUMENTAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BASE DOCUMENTAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

BASE DOCUMENTAIRE dans les ressources documentaires

BASE DOCUMENTAIRE : Action sociale

Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires [...]

Dès le début des années 1980, les associations ont joué un rôle primordial dans la politique de la ville. Elles constituent l’un des [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#accompagner #associations

Comment positionner votre Ehpad dans le cadre du groupement hospitalier [...]

«  La mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) est une des mesures les plus structurantes et les plus ambitieuses [...]

12 févr. 2020  -  Intégral Action sociale

#GHT #coopération

Comment le développement du pouvoir d’agir (DPA) peut renforcer les [...]

Le DPA est la traduction du terme anglais empowerment qui désigne « la capacité concrète des personnes, individuellement ou [...]

20 déc. 2019  -  Intégral Action sociale

#DPA #démarche participative

Les leviers d’ouverture de votre Ehpad vers l’extérieur

L’Ehpad a une double mission à remplir : être un lieu de soins mais également – et avant tout – un lieu de vie pour les [...]

26 sept. 2019  -  Intégral Action sociale

#0

Faire un état des lieux des ressources internes et externes

Dans cette grande étape, le principe est de faire un premier état des lieux des ressources disponibles  : ressources en données, en [...]

02 mai 2019  -  Intégral Action sociale

#partenariats #diagnostics territoriaux

Écrire et diffuser une politique qualité

La politique qualité est le premier document du système de management de la qualité (SMQ) d’un ESMS. Pourtant, elle est quasi inexistante dans [...]

25 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#système de management de la qualité #construire un plan

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BASE DOCUMENTAIRE : Culture & communication

Diversifier les angles et les traitements en vue de dynamiser la rédaction [...]

L’information n’est pas une science exacte. Il ne peut d’ailleurs, à l’évidence, pas exister d’objectivité totale dans le traitement de [...]

25 mai 2020  -  Intégral Culture et communication

#information #rédaction

Élaborer le profil de poste

Une étude récente montre un phénomène inédit dans les collectivités territoriales depuis les premières lois de décentralisation : les [...]

31 mars 2020  -  Intégral Culture et communication

#compétences #qualifications

Proposer des outils adaptés aux lecteurs handicapés en bibliothèque et [...]

Au-delà de la mise en accessibilité des bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre bibliothèque, votre médiathèque ou votre [...]

19 avr. 2019  -  Intégral Culture et communication

#handicap #accessibilité publics handicapés

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  Intégral Services à la population

#enseignement supérieur #logement étudiant

Maîtriser les principales notions du marketing territorial

Confrontés à un environnement de plus en plus concurrentiel, les territoires de toute taille (quartier, ville, intercommunalité, département, [...]

26 juil. 2017  -  Intégral Culture et communication

#territoire #marketing

Recourir au mécénat culturel de proximité

La diminution ou la stagnation des financements publics amène les acteurs culturels à se tourner vers de nouvelles formes de soutiens et de [...]

18 juil. 2017  -  Intégral Culture et communication

#mécénat #parrainage

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BASE DOCUMENTAIRE : Services à la population

Comprendre l’organisation de la sécurité publique

L’État doit veiller au maintien de la paix, de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens. Georges Clemenceau disait : [...]

18 mars 2020  -  Intégral Services à la population

#sécurité publique #DSCP

Coorganiser les sorties scolaires

Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à [...]

20 déc. 2019  -  Intégral Services à la population

#projet d’école #transport scolaire occasionnel

Comment choisir le mobilier scolaire ?

L’article L. 212-4 du Code de l’éducation dispose que la commune assure l’équipement des écoles publiques. Cette responsabilité va de [...]

08 juil. 2019  -  Intégral Services à la population

#salle de classe #équipement

Déterminer la validité des actes de l’état civil établis à l’étranger

Les missions de l’officier d’état civil français le conduisent parfois à rencontrer des actes établis par ses homologues étrangers, produits à [...]

17 déc. 2018  -  Schémas de procédures administratives

#acte étranger #acte d’état civil étranger

Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels [...]

04 août 2017  -  Intégral Services à la population

#plan communal de sauvegarde #PCS

Mettre en œuvre un service périscolaire

D’après le guide pratique gouvernemental des nouveaux rythmes scolaires, encore en vigueur, ceux-ci doivent « donner lieu à une [...]

03 août 2017  -  Intégral Services à la population

#périscolaire #temps méridien

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BASE DOCUMENTAIRE : Ressources humaines

Recruter sur un emploi fonctionnel

Votre maire ou président vous demande de recruter un nouveau collaborateur en qualité de directeur général des services, directeur des [...]

29 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#Emploi fonctionnel #détachement

Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

Le prélèvement à la source (PAS) est un projet conséquent qui vise à prélever dès l’établissement du bulletin de salaire (la [...]

11 févr. 2020  -  Intégral Santé

#PAS #prélèvement à la source

L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent [...]

La problématique récurrente de l’évaluation des fonctionnaires en position de détachement se situe à la conjoncture de deux cadres juridiques [...]

02 juil. 2019  -  Intégral Santé

#Position du fonctionnaire #détachement

Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, [...]

La collectivité doit veiller en permanence à atteindre ses objectifs de qualité, santé sécurité, et de maintien de la qualité de [...]

19 sept. 2018  -  Intégral Ressources humaines

#management des risques #amélioration continue

Indemnités des agents contractuels de la fonction publique territoriale

Les agents contractuels de la fonction publique territoriale peuvent bénéficier du même régime indemnitaire que les fonctionnaires titulaires [...]

26 juil. 2017  -  Les contractuels de la fonction publique

#régime indemnitaire #indemnités horaires pour travaux supplémentaires

L’exposition aux champs électromagnétiques

Bien que non perceptibles, les champs électromagnétiques sont présents partout dans l’environnement. Toute installation électrique crée dans [...]

23 mars 2017  -  Intégral Ressources humaines

#ondes #valeurs limites d’exposition professionnelles

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BASE DOCUMENTAIRE : Santé

Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des fautes médicales ?

À la fin du XX e  siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence [...]

16 juil. 2020  -  Responsabilités des professionnels

#faute médicale #faute technique

Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

Le prélèvement à la source (PAS) est un projet conséquent qui vise à prélever dès l’établissement du bulletin de salaire (la [...]

11 févr. 2020  -  Intégral Santé

#PAS #prélèvement à la source

L’autorité compétente en matière de notation ou d’évaluation pour un agent [...]

La problématique récurrente de l’évaluation des fonctionnaires en position de détachement se situe à la conjoncture de deux cadres juridiques [...]

02 juil. 2019  -  Intégral Santé

#Position du fonctionnaire #détachement

Qu’est-ce qu’un système documentaire ?

Selon l’ arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les [...]

10 mai 2014  -  Intégral Santé

#système documentaire #assurance qualité

Analyse systémique d’un événement indésirable

L’analyse systémique d’un événement indésirable s’inscrit dans la démarche de retour d’expérience. Elle a pour objectifs de comprendre [...]

03 mars 2014  -  Intégral Santé

#événement indésirable #retour d’expérience

L’Institut de veille sanitaire et le centre de coordination de la lutte [...]

L’Institut de veille sanitaire (InVS) est un établissement public , placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, qui assure les [...]

12 févr. 2014  -  Intégral Santé

#Institut de veille sanitaire #centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales

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BASE DOCUMENTAIRE : Éducation

Les classes post-baccalauréat : les CPGE

Les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) constituent une exception française au sein de l’Union européenne. Jusque dans la [...]

28 mars 2019  -  Intégral Éducation

#CPGE #Parcoursup

Vers le CPE pédagogue

La question du rôle pédagogique du CPE demeure ouverte. Elle est liée à l’échec scolaire et au niveau scolaire des élèves dont on a toujours [...]

16 avr. 2015  -  Intégral Éducation

#pédagogie #soutien scolaire

Accueillir et accompagner les personnels en stage

La formation initiale des personnels enseignants et d’éducation dans le cadre des ESPE associe de manière progressive des enseignements [...]

17 oct. 2014  -  Intégral Éducation

#formation initiale #stages d’observation

Accompagnement personnalisé et tutorat au lycée

L’accompagnement personnalisé constitue l’un des principaux dispositifs de la réforme du « nouveau lycée » mise en place à la [...]

11 mars 2014  -  Intégral Éducation

#accompagnement #tutorat

Mettre en place l’ENT et gérer ses fonctionnalités

Un espace ou environnement numérique de travail (ENT) vise à donner à chaque membre de la communauté éducative (personnels enseignants et [...]

11 mars 2014  -  Intégral Éducation

#TICE #ENT

Les délégations

Les délégations résultent de la complexité croissante du pilotage pédagogique et de l’administration des EPLE. Elles s’inscrivent dans le [...]

26 févr. 2014  -  Intégral Éducation

#attributions du chef d’établissement #déconcentration

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BASE DOCUMENTAIRE : Gouvernance Locale

Déterminer la validité des actes de l’état civil établis à l’étranger

Les missions de l’officier d’état civil français le conduisent parfois à rencontrer des actes établis par ses homologues étrangers, produits à [...]

17 déc. 2018  -  Schémas de procédures administratives

#acte étranger #acte d’état civil étranger

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1 er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des [...]

21 mars 2017  -  Gouvernance communale

#entretien #cimetières

Le fonctionnement quotidien d’un espace culture multimédia

Comme pour tous les secteurs d’activité d’une collectivité, la mise en place des animations culturelles – ici, autour des nouvelles [...]

09 sept. 2014  -  Intégral Gouvernance locale

#municipalité #collectivités

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ou GPEC, parfois dénommée GPEEC (emplois, effectifs et compétences), est une [...]

05 déc. 2013  -  Gouvernance communale

#emplois #effectifs

Intercommunalité : communiquer en direction des élus

En intercommunalité , les conseillers communautaires ont des caractéristiques très spécifiques. La communication qui leur est destinée ne [...]

12 juin 2012  -  Gouvernance intercommunale

#élus #conseillers communautaires

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BASE DOCUMENTAIRE : Marchés publics

Choisir le programmiste

Un programme s’inscrit parmi les études dites préalables et a pour objectif de permettre au maître d’ouvrage d’exprimer les objectifs et les [...]

13 déc. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#maître d’ouvrage #programme

Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

L’organisation et les métiers de la maîtrise d’ouvrage des constructions publiques connaissent une évolution au profit d’une maîtrise [...]

29 nov. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#loi MOP #maître d’ouvrage

Modalités d’indemnisation des titulaires

La trop bonne exécution du marché, comme aussi sa mauvaise exécution ou, a fortiori , son inexécution, ne peuvent et ne doivent pas rester [...]

22 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#dommages intérêts #intérêts moratoires

Concevoir, lancer, gérer et organiser des marchés transversaux

Vous devez passer un marché ayant vocation à être utilisé par plusieurs services. Dans ce cadre, il faut veiller à calibrer votre marché par [...]

07 mai 2019  -  Intégral Marchés publics

#accord-cadre à bons de commande #accord-cadre à marchés subséquents

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