L’interne en médecine en activité de service perçoit une rémunération après service fait : des émoluments forfaitaires ainsi que des indemnités...
02 mars 2022
Restée célèbre, l’expérience de Lewin met en évidence les limites de l’enseignement (ici l’exposé-conférence) en ce qui concerne le changement d’opinion...
15 oct. 2020
Selon l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans...
10 mai 2014
05 janv. 2012
Les praticiens hospitaliers sont des agents non titulaires de l’État et bénéficient d’un statut d’agent public. L’âge minimum d’ouverture des droits...
19 févr. 2020
Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...
15 oct. 2020
La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...
21 mars 2018
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.
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04 mars 2019
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...
18 févr. 2022
La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires,...
22 oct. 2018
05 janv. 2012
La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire...
03 déc. 2021
Pour informer le responsable de l’éducation sur les justifications légales de son intervention au sein de l’école, il faut répondre...
31 juil. 2018
05 janv. 2012
Les bases fiscales reposent sur la notion commune de valeur locative cadastrale (VLC).
À chaque période de préparation budgétaire, les directions...
29 juil. 2020
La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) après la suppression de la taxe d’habitation (TH) pour les résidences principales à l’orée 2023...
29 mars 2020
11 mars 2014
Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d'un territoire peut se faire à l'aide de plusieurs méthodes, approches cadastrales (inventaires) ou approches globales. Cette fiche présente la méthode préconisée [...]
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26 janv. 2017
Les groupements hospitaliers de territoire reposent sur des projets médicaux et de soins partagés, définis par les équipes hospitalières sur la base des parcours des patients. Quels en sont les enjeux, les objectifs, les conséquences ?
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10 mars 2016
Des questions sur la réglementation à appliquer ? WEKA Ligne Expert vous répond en direct sur toutes les thématiques du secteur public. Ce Focus WEKA vous présente ce nouveau service qui sécurise vos décisions quotidiennes, ainsi que des articles et des fiches émanant des bases documentaires WEKA.
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