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ÉTABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PUBLIC

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ÉTABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PUBLIC » mises à disposition de la fonction publique.

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ÉTABLISSEMENT D'HOSPITALISATION PUBLIC dans les ressources documentaires

Check-list des établissements publics membres de la mission Vivre Ensemble

Ces établissements ont ouvert la voie en imaginant et expérimentant des actions innovantes. N’hésitez pas à capitaliser et prendre appui sur leurs acquis.

23 juil. 2020

#Accompagnement des publics #Projet culturel

Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public

Une structure d’accueil du jeune enfant peut être privée, associative, parentale, d’entreprise, en délégation de service public (DSP), municipale, départementale…...

10 mai 2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Mode de gestion publique

Plans de comptes applicables aux collectivités et à leurs établissements

À chaque catégorie de collectivités territoriales, d’établissements publics et de services industriel et commercial correspond une instruction comptable...

16 déc. 2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable

Le numérique dans les établissements du second degré

Le développement du numérique dans les établissements suppose, même s’il ne s’y réduit pas, une infrastructure matérielle. Les établissements publics...

15 oct. 2020

#Projet éducatif #Refondation de l'école

Répartition des établissements et des places public/privé

Ce document présente sous la forme d’un tableau et de schémas la répartition des lits et des places dans les établissements privés à but non lucratif,...

05 janv. 2021

#EHPAD

Autorisation de participation du personnel médical à une action de [...]

Ce modèle de décision formalise l’autorisation donnée à un praticien de participer à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention...

21 déc. 2022

#Politique sociale #Organes de l'État

L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des [...]

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre...

15 juin 2020

#Accessibilité #Loi et réglementation

Modèle d’arrêté municipal d’hospitalisation administrative d’urgence

L’arrêté du maire prescrit l’hospitalisation administrative, en désignant l’établissement hospitalier qui devra recevoir le malade, et au visa d’un...

21 févr. 2020

#Dispositif d'urgence et de crise #Police administrative

Les technologies de l’information et de la communication dans les écoles [...]

L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les...

20 févr. 2020

#Gestion des locaux scolaires #NTIC

Comment la commune peut-elle contrôler les établissements recevant du public ?

Les établissements recevant du public (ERP) sont sensibles dans la mesure où certains d’entre eux peuvent être considérés comme à risque. En la matière,...

19 juin 2019

#ERP

Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des [...]

Pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, les titres de recettes, et donc les recettes, revêtent une importance fondamentale....

19 sept. 2022

#Opération comptable #Exécution financière

La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de [...]

Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre...

27 févr. 2012

#Surveillance #Organisme lié aux RH

La spécificité des établissements publics

L'exécution de l'EPRD fait, traditionnellement, intervenir deux grandes catégories d'acteurs : les ordonnateurs qui décident de...

04 nov. 2013

Comprendre le rôle des élus communaux au sein des établissements publics [...]

Les établissements d’enseignement secondaire ont été transférés en 1983 de l’État aux régions (pour les lycées) et aux départements (pour les collèges)....

19 déc. 2022

#Établissement scolaire #Élu

Liste des pièces justificatives

Dans la présente nomenclature, le terme « collectivité » s’entend aussi bien des collectivités territoriales que des établissements publics...

30 juin 2022

#Certificat électronique de signature #Pièce justificative de paiement

Établissements publics de santé : création et commercialisation d’un [...]

Certains professionnels dans les établissements publics de santé (EPS), dont l’expertise est reconnue, mettent en œuvre des activités d’information...

12 juin 2019

#Organisme lié aux RH #Personnel médical hospitalier

Charte de la médiation pour les personnels des établissements publics de [...]

Les dispositions de cette charte, qui figure en annexe de l’arrêté du 30 août 2019 portant approbation de la charte de la médiation pour les personnels...

16 févr. 2022

#Gestion des conflits #Professionnel de santé

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les informaticiens...

21 févr. 2022

#Organisation des services #Organisation de travail #Protocole (méthode) #Établissement de santé