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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Comment mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés ?
Mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés permet de s’assurer de la conformité de la demande et, ainsi, d’améliorer la satisfaction des usagers à court et à long termes.…

06/05/2019

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…
Au stade de la définition du besoin, vous décidez de découper ou non vos travaux sous la forme d’un marché à tranches ou d’un phasage technique. Ce choix dépend de…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
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Exemple de fiche technique sur un marché de téléphonie mobile,…
Cette fiche technique récapitule toutes les caractéristiques d’un marché de téléphonie mobile (couverture du réseau, gestion de la flotte, facturation, maintenance, etc.). Sa structure peut être adaptée à d’autres marchés…

06/05/2019

#CCTP
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non…

07/03/2022

#Construction immobilière écologique #CCTP #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’assistance à…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives…

14/12/2021

#CCTP #Maître d'ouvrage #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

24/08/2022

#CCTP #Maître d'œuvre #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’entretien et…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’entretien et de maintenance des espaces verts afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont…

07/03/2022

#Espaces verts #CCTP #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS
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La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…
Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
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Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre…
Vous devez recourir à un avenant ou à une décision de poursuivre, mais vous savez que vous ne devez pas modifier substantiellement la nature du marché. Pourtant, vous devez faire…

01/01/2023

#Indemnisation #Risque lié aux marchés publics
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Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) a été adopté par un arrêté du 30 mars 2021. Il s’applique aux personnes physiques ou morales, publiques…

14/11/2023

#Marché de travaux #CCAG
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CCAP applicable à un marché de techniques de l’information et…
Ce modèle vous permettra de rédiger un CCAP applicable à un marché de techniques de l’information et de la communication.

26/11/2023

#CCAP
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

05/03/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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