GESTION DES DÉCHETS

GESTION DES DÉCHETS : ressources documentaires

GESTION DES DÉCHETS : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0425

  Connaître les subventions pour les déchets

  de la gestion et du traitement des déchets ; les actions concernant le traitement des déchets dangereux... de votre collectivité en matière de gestion des déchets devra être réalisé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déchets, ADEME, Eco-Emballages, aides financières

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  des déchets s’est substituée à la gestion communale ou municipale des déchets, ce qui, en termes... en permettant la création d’un plan régional de prévention et de gestion des déchets...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 20 févr. 2014 - ref : 0337

  La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers

  sur le territoire de laquelle l’installation ou l’extension d’un centre de traitement des déchets ménagers... à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux. Le respect de l’une de ces deux conditions......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 7 févr. 2011 - ref : 0336

  Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux

  Définir les modalités d’action Les déchets concernés par la redevance spéciale sont « les... déchets ne provenant pas des ménages, mais dont les caractéristiques sont assimilables aux déchets......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  collecte, déchets, déchets non ménagers, industriels, redevance, REOM

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  gestion des déchets ménagers et assimilés ; lutte contre la pollution de l'air ; lutte... général des collectivités territoriales ; création, aménagement, entretien et gestion de zones...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 7 avr. 2017 - ref : 0335

  La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

  de financement de l’enlèvement des déchets n’est pas aisé (choix entre fiscalité et redevance). Il convient... nombreuses, quelles que soient leurs ressources ; coûts de gestion et d’établissement des titres......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 15 sept. 2017 - ref : 0528

  Choisir des indicateurs fiables et pertinents

  de la commune, de la qualité du service rendu aux usagers ou de l'efficience de la gestion (... par exemple, nombre de tonnes de déchets collectés, ou nombre d’agents affectés à la collecte des déchets...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, résultats

• 31 mai 2016 - ref : 8989

  Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération

  de la communauté ; création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale,... du tourisme dont la création d’offices du tourisme ; gestion des milieux aquatiques et prévention......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique,... ou aménagement, entretien, gestion et animation d’équipements, de réseaux d’équipements ou d’établissements......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

GESTION DES DÉCHETS : Action sociale et solidaire

• 12 sept. 2016 - ref : 4174

  Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri)

  gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux  ? La Direction... multidisciplinaire, un guide technique pour la bonne gestion des déchets...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prévention, stockage, élimination, développement durable, déchet liquide, déchet issu de médicaments

• 26 avr. 2018 - ref : 7526

  Mettre en place une gestion raisonnée des ressources internes

  au sein de vos équipes. Ne vous limitez pas à la question de la gestion des déchets... Mobiliser les acteurs à impliquer dans la démarche La mise en place d’une gestion raisonnée... des marchés...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  développement durable, budget, qualité de vie, ressources humaines, énergies

• 25 oct. 2017 - ref : 7673

  Mettre en place le tri sélectif dans toutes les activités du CCAS/CIAS

  diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets... et le tri des déchets au sein du CCAS/CIAS, il convient de savoir quels déchets...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  déchets, verre, carton, papier, papier de bureau, piles

• 13 déc. 2018 - ref : 10352

  De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD

  d’autres enjeux liés à la gestion des ressources humaines, aux aspects budgétaires, financiers, juridiques... et d’analyse des pratiques. Mettre en place un protocole d’élimination des déchets d’activités de soins......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité

• 20 oct. 2018 - ref : 11309

  Mettre en œuvre une politique de développement durable au sein des Ehpad

  des résidents, du bâtiment et l’hôtellerie. En matière de gestion de l’eau, beaucoup d’actions sont d’ores... auprès de tous. La politique de gestion de l’eau peut s’articuler selon plusieurs éléments :......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  développement durable, Ehpad, économie, écologie, responsabilité, environnement

• 21 janv. 2011 - ref : 0447

  Travailler avec les régies de quartier et de territoire

  la gestion urbaine : Les activités de gestion urbaine : Traitement des espaces... Collecte de produits spécifiques déchets médicaux, pneus, produits toxiques. Collecte...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  régie de quartier, RQ, SIAE, parcours d'insertion, CNLRQ

• 14 févr. 2013 - ref : 5582

  Choisir sa démarche de diagnostic

  contaminé, etc.) ; évaluation de la gestion des déchets (tri des déchets, circuit d’élimination... et d’hygiène, avec ce que cela suppose au niveau de l’organisation et de la gestion des personnels......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  méthode processus, méthode classique, évaluation des procédures, domaines d’évaluation

• 4 juin 2014 - ref : 4170

  Élaborer et suivre un projet de soins

  Les stupéfiants doivent faire l’objet de précautions particulières. La gestion des déchets de soins... en matière de gestion des soins et des risques et de dégager des axes d’amélioration donnant...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet de soins, dossier médical, dossier de soins, convention

• 6 mai 2014 - ref : 6683

  Concevoir l’espace du personnel et des services

  dans tous les espaces où sont manipulées les denrées alimentaires. Les déchets seront stockés en dehors des locaux... un accès aisé au local à poubelles extérieur pour une évacuation directe des déchets sans traverser......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme, fonctionnel, locaux du personnel, locaux techniques

GESTION DES DÉCHETS : Marchés publics

• ref : dtou1496

  Construction d’un critère de développement durable d’un marché public d’élimination de déchets

  Gestion et traitement des déchets...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, taxe générale sur les activités polluantes, certification, EMAS, ISO

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  de son marché afin d’examiner si, d’ores et déjà, la gestion actuelle des déchets intègre des critères... de bordereaux de suivi des déchets (BSD) ; l’identification des sites d’élimination ;...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 10 nov. 2017 - ref : 3959

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs à déchets (sacs poubelles et apparentés)

  des sacs à déchets en papier fabriqué à partir d’un minimum de 75% de fibres issues d’une gestion durable... des consommations de sacs à déchets sur les dernières années afin de recenser, entre autres :......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, sac poubelle, sac à déchets, sac à déjections canines, écolabel, recyclé

• 20 nov. 2015 - ref : 9359

  Optimiser la gestion des achats d'énergie liés aux bâtiments

  des bâtiments et ne pas se cantonner à une simple gestion des procédures de marché. La diminution... de la réalisation de travaux sur l’enveloppe et les équipements des bâtiments, de mesures liées à la gestion... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  énergie, électricité, gaz, fuel, intracting, contracting

• ref : dtou3936

  Des exigences techniques à traduire dans le programme

  de la gestion des déchets de chantier… ...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  programme, exigence technique

• 25 sept. 2012 - ref : 4915

  Les cibles HQE de l’éco-gestion

  La gestion des déchets d’activité : cible HQE n° 6 La gestion des déchets d’activités peut être décomposée... Cette cible aborde la gestion des déchets...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-gestion

• 3 déc. 2014 - ref : 3195

  Nettoyer le chantier

  des déchets créés par les travaux est de la responsabilité du maître de l'ouvrage... en tant que « producteur » de déchets et du titulaire en tant que « détenteur » de déchets, pendant la durée......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  nettoyage, chantier, environnement, élimination, déchets

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  leur gestion ; la gestion différenciée et la valorisation des déchets de chantier ; la réduction... de déchets de chantier et une gestion spécifiée de ceux-ci, ainsi que...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 6 févr. 2019 - ref : 11966

  Article R. 2142-24 du Code de la commande publique

  article 45, III CE, 28 avril 2006, n° 283942, Syndicat mixte de gestion et de travaux... pour l’élimination des déchets ménagers et assimilés de la zone ouest du département de l’Hérault ...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  groupement d’opérateurs économiques, groupement d’entreprises, groupement conjoint, groupement solidaire, mandataire

GESTION DES DÉCHETS : Établissements de santé

• 30 mars 2013 - ref : 5407

  Quelles sont les différentes méthodes de gestion des risques ?

  de maîtrise. Cette méthode est développée dans la fiche consacrée aux '>méthodes de gestion a priori... est développée dans la fiche consacrée aux '>méthodes de gestion a priori des risques . Cette fiche présente... Elle est développée dans la fiche consacrée aux '>...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  gestion des risques, cartographie des risques, AMDE, méthode HACCP, méthode ALARM, méthode Orion

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  en matière de politique régionale de gestion des risques, et d’amélioration de la qualité et de la sécurité... sanitaire, et sur la mise en œuvre de consignes de gestion édictées par la Direction générale de la santé.......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

• 28 mars 2013 - ref : 5288

  Quelle place ont les antibiotiques dans la maîtrise du risque infectieux dans le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé ?

  dans l’organigramme en lien avec la gestion des risques, les fiches de poste des membres de l’EOH et le temps dédié... Mise en œuvre de la politique de gestion du risque infectieux La mise en œuvre de la politique......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  antibiotiques, risque infectieux, certification, CLIN, EOH, indicateurs

• 15 mars 2013 - ref : 5321

  Le traitement personnel du patient

  même de la gestion des dotations de médicaments pour besoins urgents, en accord entre les professionnels...  rubrique « Pour aller + loin »). Procédure de gestion du traitement personnel du patient......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  traitement, risque, conciliation médicamenteuse, PecMed

• 20 mars 2013 - ref : 5351

  Comment organiser le rangement, le stockage et la conservation des médicaments ?

  de celles liées à la préparation des traitements et à la gestion des soins. Les médicaments doivent être détenus... La responsabilisation du personnel et la nomination d’un référent pour la gestion du stock sont également...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  rangement des médicaments, stockage des médicaments, conservation des médicaments, bonnes pratiques pharmaceutiques, produits thermosensibles

• 25 févr. 2013 - ref : 5342

  Comment est organisée la centralisation de la préparation des anticancéreux ?

  anticancéreuses mais aussi au moment de l’administration au patient, lors de la gestion des déchets, des excreta,... du 13 juillet 1992 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux installations classées pour...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, centralisation, préparation, anticancéreux, reconstitution

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  de gestion des ressources humaines et plus particulièrement les valeurs de la fonction publique hospitalière... et de l’institution, les pratiques managériales au sein de l’institution (management participatif, gestion......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 7 juil. 2015 - ref : 8030

  Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

  Telle est l’une des missions des services « Qualité et gestion des risques » qui recueillent et exploitent... Dans un établissement de santé, ce risque pourrait exister pour le traitement des déchets contaminés...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT

• 11 juil. 2017 - ref : 8664

  La responsabilité des établissements dans la destruction des archives

  de gestion des années de conservation, il est recommandé que tous les dossiers de patients mineurs... les autorisations lui permettant d’éliminer des déchets toxiques. Enfin, un procès-verbal de destruction... un...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  archives médicales, dossier médical du patient, élimination, procédure de destruction, bordereau d’élimination

GESTION DES DÉCHETS : Ressources humaines

• 29 déc. 2014 - ref : 8189

  L’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante

  de protection des agents : équipement, procédures de décontamination, gestion des déchets… (art.... de ce type de déchets doit suivre des règles spécifiques afin de limiter les risques de contamination... au traitement...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  interventions, travaux, amiante

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  de la ville ; collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ; aménagement,... entretien et gestion des aires d’accueil en matière d’accueil des gens du voyage. ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 30 janv. 2014 - ref : 6303

  L’achat et la réception des équipements de travail

  de gestion ou votre médecin de prévention. Ces derniers peuvent être de très bon conseil,... alors que tous les déchets verts étaient auparavant déposés en déchetterie) ou si vous modifiez...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  équipements, machines, installations, achat

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  de gestion des ressources humaines et plus particulièrement les valeurs de la fonction publique hospitalière... et de l’institution, les pratiques managériales au sein de l’institution (management participatif, gestion......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 20 févr. 2017 - ref : 8754

  Transfert de compétences et de services : transfert de personnels contractuels

  à la gestion des déchets ou aux transports sont transférés à la région (art. 8, 15 et 17 de la loi NOTRe).... Par ailleurs, la propriété, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’un port peuvent...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intercommunalité, mise à disposition des services d’une commune, mise à disposition des services d’un EPCI

• 5 déc. 2011 - ref : 2544

  Savoir lire les fiches de données de sécurité

  et des déchets en respectant les règles d’incompatibilité (rubriques n° 7 et n° 9) et en tenant compte...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  produit chimique, produits toxiques, fiche de donnée de sécurité, pictogramme, exposition, VLE

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  le tri des déchets au sein de l’établissement, notamment dans les locaux administratifs... et de son attractivité ; l’offre de l’établissement en matière de gestion des ressources humaines,... gestion...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 27 janv. 2017 - ref : 10602

  Choisir un système de management de la santé sécurité au travail

  il peut être dans un « système intégré » ou être mis en place comme « système unique » de gestion de la santé... est d’avoir un système organisé et évolutif de gestion de la prévention santé sécurité...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management, santé, sécurité, démarche de prévention, ISO, référentiel

• 24 mars 2018 - ref : 11076

  Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement (SMI QSE)

  en place un système de gestion de la santé sécurité au travail qui soit pratique et adapté à l’activité... Mettre en place un système de gestion organisé de la prévention en qualité, santé sécurité... des processus...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management, qualité, sécurité, environnement

GESTION DES DÉCHETS : Administration locale

• 23 août 2017 - ref : 5816

  Les déchets du cimetière

  où le décret n° 2002-540 du 18 avril 2002 classe les déchets de cimetière dans la catégorie... des déchets non dangereux, l’éliminateur n’est pas soumis à agrément et l’utilisation d’un bordereau de suivi......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  exhumation, eaux usées, bois de cercueil, prothèses à pile, élimination, prise en charge

• 7 sept. 2016 - ref : 9008

  La prévention des dépôts de déchets sauvages

  et de sensibilisation ; des équipements permettant une bonne gestion des déchets du BTP ; l’exemplarité... dechetsbtp11@clida.fr . Par ailleurs, la collectivité peut faciliter la bonne gestion...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  déchets, dépôts sauvages, déchets de chantier, espaces naturels sensibles, déchetterie

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  des déchets s’est substituée à la gestion communale ou municipale des déchets, ce qui, en termes... en permettant la création d’un plan régional de prévention et de gestion des déchets...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 23 févr. 2016 - ref : 7219

  Promouvoir le tri des déchets des ménages

  et accessibilité des points de collecte). Si une étude d’optimisation de la gestion des déchets ménagers... Charte Qualité Habitat réalisée par Optigede La gestion des déchets...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  tri, déchets ménagers et assimilés, collecte sélective, recyclage, responsabilité élargie des producteurs, éco-organismes

• 26 févr. 2014 - ref : 2466

  Assurer l’élimination des déchets ménagers

  de la gestion des déchets Depuis la loi du 12 juillet 2010 , les collectivités territoriales responsables... Les déchets concernés et leurs producteurs Les déchets concernés sont...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  déchet, déchets ménagers, collecte, ramassage, tri sélectif

• 19 juil. 2017 - ref : 10838

  Réduire, trier et valoriser les déchets d’un marché

  de la gestion des déchets du marché. Réglementation applicable Le décret n° 2016-288... public de gestion des déchets auprès d’un producteur qui n’est pas un ménage pour...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  déchets, marché, biodéchets, carton, cagette, polystyrène

• 16 mars 2017 - ref : 10652

  Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

  et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets Arrêté du 27 avril 2016... du 10 mars 2016 s’intéresse principalement aux déchets de papier, de métal,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  tri, recyclage, redevance spéciale, économie circulaire

• 20 févr. 2014 - ref : 7218

  Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)

  Climat-Énergie territorial , car la gestion des déchets représente environ 10 % des émissions de gaz... publics (Ademe, département ou région, chambres consulaires, syndicats de gestion des déchets…),......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  prévention qualitative, prévention quantitative, réduction à la source, réemploi, détournement, évitement

• 14 oct. 2014 - ref : 7424

  Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets

  cyclables pourvus d’aménagements spécifiques. Les déchets Un déchet est, au sens de l’article... Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  air, déchets, pollution atmosphérique, ademe, déchets abandonnés, élimination