Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...
08 mai 2013
20 févr. 2020
Pour faciliter la tenue du registre, la Cnil propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements...
31 mai 2021
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...
22 déc. 2020
La diversité des choix existants pour réaliser l’action publique conduit parfois les exécutifs à prendre le risque d’une gestion de fait. Un tel risque...
21 févr. 2017
Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...
31 oct. 2021
La gestion des plaintes et réclamations doit s’inscrire dans le cadre de la démarche qualité et gestion des risques. Une procédure spécifique,...
05 janv. 2021
Le président du conseil général inaugure un centre de valorisation organique (CVO), destiné à améliorer la gestion des déchets au niveau du département.
...
16 nov. 2011
Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...
06 sept. 2011
À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :
07 févr. 2011
La réglementation de santé publique a placé dès 2005, et est venue renforcer depuis, les exigences de la gestion du traitement personnel du patient...
15 mars 2013
Une attestation de tri à la source doit, à partir du 1er janvier 2023 et avant le 31 mars de chaque année être établie afin de justifier du...
28 nov. 2022
Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...
25 mai 2021
La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que...
06 sept. 2019
Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...
26 juin 2019
Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le secteur...
26 sept. 2019
![[ép. 39] Quel mode de gestion pour relancer le tourisme ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2021/01/ep-39-quel-mode-de-gestion-pour-relancer-le-tourisme-300x161.jpg)
![[ép. 106] Personnel et changement de mode de gestion](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2022/07/ép.-106-Personnel-et-changement-de-mode-de-gestion-300x161.jpg)
Nous contacter