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GESTION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « GESTION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS » mises à disposition de la fonction publique.

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GESTION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS dans les ressources documentaires

Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)

Le BSDD doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant...

24 juin 2021

#déchets dangereux

Inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques

Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...

08 mai 2013

#Entreprise #recyclage #gestion des déchets #éco-participation #informatique

Gestion des connaissances et gestion des contenus : panorama

Introduction Un cadre conceptuel pour mieux comprendre Au vu de la présentation de la gestion des connaissances réalisée dans le sous-chapitre précédent,...

La gestion des contenus collaborative

Définition Vocation Par définition, la vocation de la gestion des contenus collaborative est de faciliter le déploiement de l'approche de collaboration...

Le contrôle de gestion et le contrôleur de gestion

Le contrôle de gestion, n'est-ce pas comme la prose de monsieur Jourdain ? Chaque intervenant...

Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA)

Proposez au bénévole. Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) institué par le décret n° 2008-1013 du 1er octobre 2008....

20 févr. 2020

#certificat de formation à la gestion associative #CFGA

Registre des activités de traitement

Pour faciliter la tenue du registre, la Cnil propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements...

31 mai 2021

#RGPD #Cnil #responsable du traitement des données

Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...

22 déc. 2020

#déchet #suivi

Qu’est-ce que la gestion de fait ?

La diversité des choix existants pour réaliser l’action publique conduit parfois les exécutifs à prendre le risque d’une gestion de fait. Un tel risque...

21 févr. 2017

#chambre régionale des comptes #gestion de fait #contentieux #budget #juge financier #ordonnateur #comptable

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...

11 juil. 2018

#fiscalité #déchets #taxe #redevance #taxe sur la valeur ajoutée #valorisation #environnement #TEOM

Guide méthodologique : enregistrement et réponses aux plaintes et [...]

La gestion des plaintes et réclamations doit s’inscrire dans le cadre de la démarche qualité et gestion des risques. Une procédure spécifique,...

05 janv. 2021

#plaintes #réclamations #procédure #démarche qualité #gestion des risques #Ehpad

Inauguration d’un centre de traitement de déchets

Le président du conseil général inaugure un centre de valorisation organique (CVO), destiné à améliorer la gestion des déchets au niveau du département.

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16 nov. 2011

#déchets #ramassage #équipement #station #tri sélectif

Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de grand débarras [...]

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...

06 sept. 2011

#écologie #environnement #déchets #recyclage #tri sélectif #journée #débarras #événement

Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux

À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :

  • n’ont pas institué la redevance...

07 févr. 2011

#collecte #déchets #déchets non ménagers #industriels #redevance #REOM #TOM

Le traitement personnel du patient

La réglementation de santé publique a placé dès 2005, et est venue renforcer depuis, les exigences de la gestion du traitement personnel du patient...

15 mars 2013

#traitement #risque #conciliation médicamenteuse #PecMed

Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers [...]

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...

25 mai 2021

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #clauses

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que...

06 sept. 2019

#achat public durable #marché public #déchets #collecte #ordures ménagères

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...

26 juin 2019

#tri #recyclage #redevance spéciale #économie circulaire