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indemnite-d-exercice-de-missions-des-prefectures dans l'actualité
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Article
Nouvelles modalités relatives au temps d'exercice et aux missions du médecin coordinateur…
Un texte récent précise les temps d'exercice et les missions du médecin coordinateur exerçant dans un établissement hébergeant des personnes… -
Article
Manuel Valls confie aux préfets d'Alsace Lorraine une mission sur les sous-préfectures
Le ministre de l'Intérieur Manuel Valls a confié aux préfets des régions Alsace et Lorraine une mission d'expérimentation sur la rénovation du réseau des sous-préfectures, a annoncé lundi 9 septembre le ministère… -
Article juridique
Quelle obligation de réserve pour un salarié employé à une mission de…
Un salarié de droit privé employé par un service public au titre de conseiller en insertion sociale et professionnelle est tenu à un devoir de réserve,… -
Article
La réorganisation des sous-préfectures se fera au printemps
Le ministre de l'Intérieur Manuel Valls a indiqué mardi 11 septembre que la réorganisation des préfectures et sous-préfectures se ferait au printemps prochain et…
indemnite-d-exercice-de-missions-des-prefectures dans les ressources documentaires
Lettre de mission du coordonnateur du parcours Avenir
09/05/2022
Lettre de mission du référent pour les ressources et usages…
09/05/2022
Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels…
17/07/2014
Lettre de mission de l’enseignant référent pour l’action européenne et…
09/05/2022
Lettre de mission du référent chargé de la lutte contre…
09/05/2022
Lettre de mission du professeur coordonnateur des activités physiques, sportives…
09/05/2022
Lettre de mission du professeur coordonnateur d’histoire, géographie et enseignement…
09/05/2022
L’exercice de la compétence « eau et assainissement »
25/03/2023
Rémunération au titre de missions spécifiques nécessitant une technicité et…
12/04/2022
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
06/10/2020
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure
21/05/2019
Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
12/07/2017
Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
21/02/2022
Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
02/06/2020
Le calendrier des opérations de fin d’exercice
29/11/2023
Une offre pour chaque métier
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