INTEGRATION
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Ressources documentaires
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Formation
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INTEGRATION ?
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INTEGRATION : actualités
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11 févr. 2016 - ref : 35571
Détachement et intégration
services validé par l'autorité hiérarchique. Les modalités d'intégration, de renouvellement du détachement et de... Recherche relative au détachement et à l'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016...
Statut -
12 nov. 2015 - ref : 32522
Formation d'intégration
La formation d'intégration prévue par le décret n° 2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la formation... collectivités territoriales. Cette disposition concerne toutes les formations d'intégration qui débuteront après......
Statut -
16 mars 2011 - ref : 7900
Encourager les initiatives d'intégration des migrants
, des fondations et autres organismes concernés sur le thème de l'intégration des immigrés en France... . Via cette opération pilotée par la Direction de l'accueil, de l'intégration...
Insertion, Précarité, Solidarité -
3 juin 2016 - ref : 38501
Intégration suite à détachement
que l'administration est tenue de proposer au fonctionnaire son intégration dans le corps... dans la fonction publique quant à l'obligation d'intégration du fonctionnaire...
Management -
1 août 2017 - ref : 53367
Le dossier d'intégration des militaires de gendarmerie
La procédure de détachement et d’intégration est prévue par l'article L. 4139-2... dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires... de la procédure...
Statut -
9 juil. 2012 - ref : 19212
Formation d'intégration et refus de titularisation
Dès la nomination d'un stagiaire astreint à la formation d'intégration, l'autorité... de la formation d'intégration. L'autorité territoriale ne peut ainsi décider de licencier un agent... territorial stagiaire...
Statut -
2 août 2018 - ref : 68333
Intégration ou titularisation des militaires
Désormais, en cas d'intégration ou de titularisation, la durée des services effectifs... à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 précise les conditions d'intégration...
Fonction publique -
28 juin 2018 - ref : 67220
Ehpad : la CNSA encourage l’intégration urbaine
, sur l’intégration urbaine des lieux de vie pour personnes âgées. Au-delà des aspects novateurs des projets, le jury... de « l’habiter en ville » en proposant un lieu d’hébergement intégré à la vie locale, évoluant au...
Personnes âgées, CNSA, Dépendance, Ehpad, Maison de retraite, Perte d'autonomie -
23 oct. 2017 - ref : 57737
Droit à l'intégration des fonctionnaires détachés sur contrat
d'emploi au détachement et à l'intégration directe ou le droit à l'intégration...
Fonction publique
INTEGRATION : ressources documentaires
INTEGRATION : Finances et comptabilité
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15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
ref : dtou4571
Modèle de certificat administratif « Intégration d’immobilisation »
Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...
Vente, état, futur, achèvement, certificat, administratif -
ref : dtou4335
Commune mandataire : intégration des travaux - Annexe 7
Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...
Commune, mandataire, certificat -
ref : dtou282
Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques
Suivez ces indications pour construire un schéma méthodologique pour un pilotage intégrant...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
ref : dtou3115
Méthode de calcul du coefficient d’intégration fiscale d’un EPCI en 2012
CIF, dotation d’intercommunalité -
ref : dtou4874
Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice
intégration à l’actif...
exécution budgétaire, provisions, intégration à l’actif -
ref : dtou4582
Modèle de certificat administratif - Dotation ou apport
au comptable de constater, par opérations non budgétaires, l’intégration ou la sortie de l’inventaire des biens...
Dotation, apport, immobilisations, certificat, administratif -
ref : dtou7203
Modèle de convention de mise en place d’un service commun
intégration...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
ref : dtou5913
Guide des engagements hors bilan
engagements auxquels les collectivités sont soumises et la manière de les intégrer dans les annexes. ...
engagement hors-bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public/privé
INTEGRATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou708
Autodiagnostic de l’intégration
intégration... L’outil propose un diagnostic de vos pratiques d’accueil et d’intégration de vos nouveaux salariés...
accueil des salariés, nouveaux salariés, intégration, entrée en fonction, période d’essai, prise de fonction -
13 juil. 2016 - ref : 6685
Intégrer les règles de sécurité incendie
, en dehors de la procédure du permis de construire. Intégrer les grands principes de la sécurité incendie...
ERP, incendie -
25 oct. 2017 - ref : 6686
Intégrer les règles d’accessibilité
sur l’accessibilité présentée dans les notices doit intégrer les cheminements dans les espaces publics... sur ces espaces. Comment intégrer les exigences d’accessibilité aux bâtiments existants ?...
accessibilité, handicap, établissement recevant du public -
30 mai 2016 - ref : 6689
Intégrer les autres règles ou recommandations
Intégrer les recommandations sanitaires de l’ARS Pour garantir la qualité sanitaire... ). Intégrer les recommandations du conseil départemental, service PMI Vous devrez consulter le service PMI... . La PMI pourra...
ARS, conseil départemental, PMI, DDPP -
15 mai 2014 - ref : 6690
Intégrer les risques environnementaux et sanitaires
. '>Intégrer les règles de sécurité incendie ). Comment est vérifiée par l’administration la prise...
hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires -
24 avr. 2014 - ref : 6788
Intégrer l’alimentation dans le projet éducatif
la vraie saveur et la vraie couleur) avant d’être associé à d’autres. Intégrez un nouvel aliment... et évolue à son rythme. Construire un projet d’équipe Intégrer le repas dans le projet éducatif, c...
aliments, autonomie, codes, convivialité, culture, échanges -
28 avr. 2014 - ref : 6792
Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement
sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement -
31 juil. 2014 - ref : 5660
Intégrer les améliorations dans les conventions
de tarification ! Intégrer les principales actions correctives dans les conventions Sachant que les financeurs... dans une position avantageuse ? Introduisez de la méthode et anticipez. Intégrez les...
environnement, ouverture, positionnement, stratégies, pistes d’intervention -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
. Les solutions énergétiques les plus intéressantes varient donc d’un projet à l’autre. Intégrer les grands... en avant des bâtiments remarquables à énergie positive. Le label Bâtiment Biosourcé met en valeur l’intégration...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique
INTEGRATION : Marchés publics
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17 oct. 2017 - ref : 10909
Intégrer de l’innovation
innovation, partenariat d’innovation, contrat de recherche et développement, dialogue compétitif, MO, MOE -
25 juin 2018 - ref : 6974
Intégrer une démarche de développement durable
dans sa politique d’achats En matière d’achats publics, l’intégration de préoccupations liées au développement... en coût de cycle de vie. En effet, dans de nombreux cas, l’intégration d’une démarche de développement......
développement durable, coût global d’utilisation, coût de cycle de vie, responsabilité sociale des entreprises, environnement, conduite du changement -
18 mai 2018 - ref : 4100
Intégrer le dispositif du 1 % artistique
bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac -
15 janv. 2019 - ref : 11313
Intégrer le RGPD dans les clauses du marché
l’intégration de clauses spécifiques ; l’utilisation des clauses types proposées par la Commission... le consentement de l’usager (RGPD, consid. 32). N’oubliez pas d’intégrer le RGPD dans vos clauses d’exécution.......
RGPD, règlement général sur la protection des données, sous-traitant, clauses, données à caractère personnel -
23 juin 2017 - ref : 8168
Savoir intégrer le développement durable dans ses achats
le fait que désormais tout achat intègre de fait cet enjeu. L’accessibilité concerne tous les types de handicaps... pour se prémunir d’une absence de réponse ou d’une réponse inadaptée. Acheter en intégrant la notion...
aspects sociaux de la commande publique, aspects environnementaux de la commande publique, critère RSE, développement durable, achat responsable -
29 févr. 2016 - ref : 9573
Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable
existent désormais qui démontrent et expliquent comment procéder pour la meilleure intégration de critères... freins à l’usage des variantes ) ; Un marché intégrant des exigences environnementales seulement......
marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction -
4 mars 2014 - ref : 7654
Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets
pilotage, mise en œuvre, déploiement -
25 oct. 2017 - ref : 2157
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs
, selon le niveau de qualité environnementale qu’il désire, intégrer dans son CCTP un certain nombre de clauses... L’intégration de spécifications techniques liées au développement durable est une garantie forte......
achat public durable, photocopieurs, copieurs, écolabel -
29 juil. 2016 - ref : 2347
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux environnementaux
, vous pouvez, selon le niveau de qualité environnementale que vous désirez, intégrer dans votre CCTP... suivants. Clauses-types à intégrer dans le cahier des clauses techniques particulières Questions...
Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel
INTEGRATION : Établissements de santé
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18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
18 janv. 2012 - ref : 3574
Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?
intégration...
praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier -
19 sept. 2017 - ref : 3502
L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de reprise d’activités d’un établissement privé de santé
intégration... L’intégration directe dans la fonction publique en cas de reprise d’activité : une dérogation... intégré dans le Code du travail , article L. 1224-1 qui prévoit que : « ...
stagiaire, intégration, reprise d’activités, contrat de droit public, concours -
ref : dtou7631
Liens entre EPRD, bilan et comptabilité générale
L’outil précise la nécessaire intégration de l’EPRD dans le dispositif général comptable...
bilan, comptabilité générale, CRPP -
ref : dtou2661
Information relative au versement par l’employeur à l’OFI de la taxe due pour l’emploi d’un salarié étranger
office français de l’immigration et de l’intégration (OFI)...
médecin étranger, autorisation de travail, taxe, office français de l’immigration et de l’intégration (OFI) -
ref : dtou3069
Contrat d’activité libérale
Ce modèle de contrat intègre les évolutions normatives depuis la promulgation de la loi HPST. ...
praticien à plein-temps, contrat d’activité libérale -
ref : dtou3102
Liste des corps et grades susceptibles de bénéficier d’heures supplémentaires fixée par l’arrêté du 25 avril 2002
Cette liste intègre également les personnels contractuels relevant des mêmes filières...
indemnités pour travaux supplémentaires, corps et grades -
ref : dtou3595
Tableau des autorisations d’absence pour événements familiaux des personnels médicaux hospitaliers
Le statut des praticiens hospitaliers à plein temps ou à temps partiel intègre des autorisations...
autorisation d’absence, événements familiaux, personnel médical hospitalier, praticien hospitalier -
ref : dtou2665
Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes
Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur...
service, unité fonctionnelle, UF, structure médicale interne, pôle d’activités, chef de pôle
INTEGRATION : Ressources humaines
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12 juin 2014 - ref : 6417
Intégration directe
intégration directe... Présentation du dispositif L’intégration directe constitue un dispositif relativement... d’intégrer un fonctionnaire qu’à l’issue d’une période de détachement (article 66...
intégration directe, mobilité -
ref : dtou6221
Modèle de courrier de demande d’intégration dans une collectivité
intégration... courrier de demande d’intégration... Avec ce modèle de courrier, vous pouvez faire une demande d’intégration dans une collectivité. ...
personnel, mobilité, intégration, courrier de demande d’intégration -
14 mars 2018 - ref : 6360
Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation
par la CPAM. Intégrer les IJSS nettes sur le bulletin de salaire L’ intégration des IJSS sur le bulletin... pas sur les IJSS, le fait d’intégrer les IJSS sur le bulletin de paie permet d’éviter un...
indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces -
5 févr. 2014 - ref : 5515
Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique
intégration des RPS...
RPS, risques psychosociaux, évaluation des risques professionnels, intégration des RPS, évaluation des RPS -
7 sept. 2016 - ref : 2200
Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration
intégration... ou d’une intégration Lorsque votre collectivité procède au recrutement d’un fonctionnaire, sa démarche s’inscrit... dont il bénéficie à l’origine. L’intégration directe Les modalités...
recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation -
18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
ref : dtou6227
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou282
Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques
Suivez ces indications pour construire un schéma méthodologique pour un pilotage intégrant...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget
INTEGRATION : Administration locale
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23 juin 2016 - ref : 7579
Intégrer les trames de mobilité douce
de cohérence territoriale Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) intègre au niveau intercommunal... des véhicules et de régulation du trafic automobile » . Dans ce cadre, le SCoT doit intégrer... ou intercommunal,...
mobilité douce, circulation douce, déplacements doux, transports doux, mobilité active, modes actifs -
12 sept. 2015 - ref : 0399
Intégrer ou transformer une communauté d’agglomération
Une procédure de fusion peut intégrer également des communes isolées. Une commune appartenant... Il est courant de déterminer l’intérêt communautaire de manière à intégrer progressivement les compétences...
communauté d’agglomération, compétence, financement, fusion, création, extension -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
24 avr. 2018 - ref : 2954
Immigration, scolarisation et intégration
). Selon la définition adoptée par le Haut Conseil à l’intégration, un immigré est une personne née étrangère... des personnes étrangères en constante évolution La législation relative à l’immigration et à l’intégration...
immigration, scolarisation, réussite scolaire, législation sur l’immigration, famille, aspirations familiales -
5 janv. 2016 - ref : 9248
Partager la croissance et définir le niveau d’intégration
communautaires Le partage de la croissance et la définition du niveau d’intégration en matière de transfert... . Le niveau d’intégration doit donc concerner toutes les communes et non pas une ou quelques communes......
territoire, intercommunalité, croissance, dotations, redistribution, partage -
15 mai 2015 - ref : 2672
Intégrer le développement durable dans la communication municipale
guide des bonnes pratiques, dans lesquels on centre le média sur la question traitée. Intégrer... , comme sa distribution. Plutôt que de communiquer sur le développement durable, il s’agit bien là d’ intégrer...
développement durable, écocitoyen, écoresponsable, éco-communication, éthique, communication responsable -
27 mai 2017 - ref : 8227
Intégrer le développement durable dans les achats publics
par nos soins). Rédiger les documents de la consultation en y intégrant des objectifs de développement... de sélection des candidats et/ou les critères d’attribution du marché doivent intégrer l’exigence... de la...
développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection -
28 mars 2014 - ref : 6372
Intégrer les contraintes de l’affichage en période électorale
supérieures, qui ont une vocation clairement promotionnelle. Intégrez la neutralité des services publics...
contentieux, publicité, format, affichage légal, affichage libre, affichage d’opinion -
23 nov. 2016 - ref : 6562
Intégrer l’art urbain au projet pédagogique
et du collectif. Il est donc important d’intégrer ce plaisir de créer dans le projet pédagogique... est à intégrer. Tout comme la ville et la nuit deviennent espaces de création et de prise de risque, il faut...
expression, culture, street art, art, artistes
INTEGRATION : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Intégration EPCI
P.Vautrino
En cas d'intégration d'un EPCI par une commune ayant un taux de CFE différent de celui de l'EPCI,... Dans le cas de l’intégration d’une commune à un EPCI à FPU en cours d’harmonisation des taux...
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RH territoriales 22 nov. 2013
Intégrer les RPS au DU
barcouzareau.j
Comment intégrer les risques psycho sociaux au document unique ? merci pour vos conseils.... à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique contient toute la méthodologie d’intégration...
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RH territoriales 25 nov. 2013
Intégrer les RPS au DU
sandra.c
Comment intégrer les risques psycho sociaux au document unique ? merci pour vos conseils....
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Logiciels
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Conseil
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