INTEGRATION

INTEGRATION : ressources documentaires

INTEGRATION : Finances et comptabilité

• 15 sept. 2016 - ref : 9775

  Intégrer un EPCI à fiscalité propre

  La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre

• ref : dtou4571

  Modèle de certificat administratif « Intégration d’immobilisation »

  Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vente, état, futur, achèvement, certificat, administratif

• ref : dtou282

  Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques

  Suivez ces indications pour construire un schéma méthodologique pour un pilotage intégrant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• ref : dtou3115

  Méthode de calcul du coefficient d’intégration fiscale d’un EPCI en 2012

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CIF, dotation d’intercommunalité

• ref : dtou4335

  Commune mandataire : intégration des travaux - Annexe 7

  Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Commune, mandataire, certificat

• ref : dtou4874

  Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice

  intégration à l’actif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  exécution budgétaire, provisions, intégration à l’actif

• ref : dtou4582

  Modèle de certificat administratif - Dotation ou apport

  au comptable de constater, par opérations non budgétaires, l’intégration ou la sortie de l’inventaire des biens...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Dotation, apport, immobilisations, certificat, administratif

• ref : dtou7203

  Modèle de convention de mise en place d’un service commun

  intégration...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• ref : dtou5913

  Guide des engagements hors bilan

  engagements auxquels les collectivités sont soumises et la manière de les intégrer dans les annexes. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  engagement hors-bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public/privé

INTEGRATION : Action sociale et solidaire

• ref : dtou708

  Autodiagnostic de l’intégration

  intégration... L’outil propose un diagnostic de vos pratiques d’accueil et d’intégration de vos nouveaux salariés...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accueil des salariés, nouveaux salariés, intégration, entrée en fonction, période d’essai, prise de fonction

• 13 juil. 2016 - ref : 6685

  Intégrer les règles de sécurité incendie

  , en dehors de la procédure du permis de construire. Intégrer les grands principes de la sécurité incendie...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  ERP, incendie

• 25 oct. 2017 - ref : 6686

  Intégrer les règles d’accessibilité

  sur l’accessibilité présentée dans les notices doit intégrer les cheminements dans les espaces publics... sur ces espaces. Comment intégrer les exigences d’accessibilité aux bâtiments existants ?...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accessibilité, handicap, établissement recevant du public

• 30 mai 2016 - ref : 6689

  Intégrer les autres règles ou recommandations

  Intégrer les recommandations sanitaires de l’ARS Pour garantir la qualité sanitaire... ). Intégrer les recommandations du conseil départemental, service PMI Vous devrez consulter le service PMI... . La PMI pourra...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  ARS, conseil départemental, PMI, DDPP

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  .   '>Intégrer les règles de sécurité incendie ). Comment est vérifiée par l’administration la prise...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

• 24 avr. 2014 - ref : 6788

  Intégrer l’alimentation dans le projet éducatif

  la vraie saveur et la vraie couleur) avant d’être associé à d’autres. Intégrez un nouvel aliment... et évolue à son rythme. Construire un projet d’équipe Intégrer le repas dans le projet éducatif, c...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aliments, autonomie, codes, convivialité, culture, échanges

• 28 avr. 2014 - ref : 6792

  Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement

• 31 juil. 2014 - ref : 5660

  Intégrer les améliorations dans les conventions

  de tarification ! Intégrer les principales actions correctives dans les conventions Sachant que les financeurs... dans une position avantageuse ? Introduisez de la méthode et anticipez. Intégrez les...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  environnement, ouverture, positionnement, stratégies, pistes d’intervention

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  . Les solutions énergétiques les plus intéressantes varient donc d’un projet à l’autre. Intégrer les grands... en avant des bâtiments remarquables à énergie positive. Le label Bâtiment Biosourcé met en valeur l’intégration...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

INTEGRATION : Marchés publics

• 17 oct. 2017 - ref : 10909

  Intégrer de l’innovation

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  innovation, partenariat d’innovation, contrat de recherche et développement, dialogue compétitif, MO, MOE

• 25 juin 2018 - ref : 6974

  Intégrer une démarche de développement durable

  dans sa politique d’achats En matière d’achats publics, l’intégration de préoccupations liées au développement... en coût de cycle de vie. En effet, dans de nombreux cas, l’intégration d’une démarche de développement......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, coût global d’utilisation, coût de cycle de vie, responsabilité sociale des entreprises, environnement, conduite du changement

• 18 mai 2018 - ref : 4100

  Intégrer le dispositif du 1 % artistique

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac

• 18 oct. 2018 - ref : 11313

  Intégrer le RGPD dans les clauses du marché

  l’intégration de clauses spécifiques ; l’utilisation des clauses types proposées par la Commission... le consentement de l’usager (RGPD, consid. 32). N’oubliez pas d’intégrer le RGPD dans vos clauses d’exécution.......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  RGPD, règlement général sur la protection des données, sous-traitant, clauses, données à caractère personnel

• 23 juin 2017 - ref : 8168

  Savoir intégrer le développement durable dans ses achats

  le fait que désormais tout achat intègre de fait cet enjeu. L’accessibilité concerne tous les types de handicaps... pour se prémunir d’une absence de réponse ou d’une réponse inadaptée. Acheter en intégrant la notion...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  aspects sociaux de la commande publique, aspects environnementaux de la commande publique, critère RSE, développement durable, achat responsable

• 29 févr. 2016 - ref : 9573

  Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

  existent désormais qui démontrent et expliquent comment procéder pour la meilleure intégration de critères... freins à l’usage des variantes ) ; Un marché intégrant des exigences environnementales seulement......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction

• 4 mars 2014 - ref : 7654

  Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  pilotage, mise en œuvre, déploiement

• 23 oct. 2018 - ref : 11315

  Intégrer le RGPD et la loi informatique et libertés dans vos marchés publics

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  RGPD, CCAP, loi informatique et libertés, CNIL, marchés publics, DPO

• 25 oct. 2017 - ref : 2157

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs

  , selon le niveau de qualité environnementale qu’il désire, intégrer dans son CCTP un certain nombre de clauses... L’intégration de spécifications techniques liées au développement durable est une garantie forte......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, photocopieurs, copieurs, écolabel

INTEGRATION : Établissements de santé

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  intégration...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 19 sept. 2017 - ref : 3502

  L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de reprise d’activités d’un établissement privé de santé

  intégration... L’intégration directe dans la fonction publique en cas de reprise d’activité : une dérogation... intégré dans le Code du travail , article L. 1224-1 qui prévoit que : « ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, intégration, reprise d’activités, contrat de droit public, concours

• ref : dtou7631

  Liens entre EPRD, bilan et comptabilité générale

  L’outil précise la nécessaire intégration de l’EPRD dans le dispositif général comptable...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  bilan, comptabilité générale, CRPP

• ref : dtou2661

  Information relative au versement par l’employeur à l’OFI de la taxe due pour l’emploi d’un salarié étranger

  office français de l’immigration et de l’intégration (OFI)...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, autorisation de travail, taxe, office français de l’immigration et de l’intégration (OFI)

• ref : dtou3069

  Contrat d’activité libérale

  Ce modèle de contrat intègre les évolutions normatives depuis la promulgation de la loi HPST. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien à plein-temps, contrat d’activité libérale

• ref : dtou3102

  Liste des corps et grades susceptibles de bénéficier d’heures supplémentaires fixée par l’arrêté du 25 avril 2002

  Cette liste intègre également les personnels contractuels relevant des mêmes filières...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  indemnités pour travaux supplémentaires, corps et grades

• ref : dtou3595

  Tableau des autorisations d’absence pour événements familiaux des personnels médicaux hospitaliers

  Le statut des praticiens hospitaliers à plein temps ou à temps partiel intègre des autorisations...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  autorisation d’absence, événements familiaux, personnel médical hospitalier, praticien hospitalier

• ref : dtou2665

  Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes

  Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service, unité fonctionnelle, UF, structure médicale interne, pôle d’activités, chef de pôle

INTEGRATION : Ressources humaines

• 12 juin 2014 - ref : 6417

  Intégration directe

  intégration directe... Présentation du dispositif L’intégration directe constitue un dispositif relativement... d’intégrer un fonctionnaire qu’à l’issue d’une période de détachement (article 66...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  intégration directe, mobilité

• ref : dtou6221

  Modèle de courrier de demande d’intégration dans une collectivité

  intégration... courrier de demande d’intégration... Avec ce modèle de courrier, vous pouvez faire une demande d’intégration dans une collectivité. ...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  personnel, mobilité, intégration, courrier de demande d’intégration

• 14 mars 2018 - ref : 6360

  Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation

  par la CPAM. Intégrer les IJSS nettes sur le bulletin de salaire L’ intégration des IJSS sur le bulletin... pas sur les IJSS, le fait d’intégrer les IJSS sur le bulletin de paie permet d’éviter un...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces

• 5 févr. 2014 - ref : 5515

  Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique

  intégration des RPS...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  RPS, risques psychosociaux, évaluation des risques professionnels, intégration des RPS, évaluation des RPS

• 7 sept. 2016 - ref : 2200

  Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration

  intégration... ou d’une intégration Lorsque votre collectivité procède au recrutement d’un fonctionnaire, sa démarche s’inscrit... dont il bénéficie à l’origine. L’intégration directe Les modalités...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• ref : dtou6227

  Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)

  intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale

• ref : dtou6228

  Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)

  intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale

• ref : dtou282

  Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques

  Suivez ces indications pour construire un schéma méthodologique pour un pilotage intégrant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

INTEGRATION : Administration locale

• 23 juin 2016 - ref : 7579

  Intégrer les trames de mobilité douce

  de cohérence territoriale Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) intègre au niveau intercommunal... des véhicules et de régulation du trafic automobile » . Dans ce cadre, le SCoT doit intégrer... ou intercommunal,...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  mobilité douce, circulation douce, déplacements doux, transports doux, mobilité active, modes actifs

• 12 sept. 2015 - ref : 0399

  Intégrer ou transformer une communauté d’agglomération

  Une procédure de fusion peut intégrer également des communes isolées. Une commune appartenant... Il est courant de déterminer l’intérêt communautaire de manière à intégrer progressivement les compétences...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communauté d’agglomération, compétence, financement, fusion, création, extension

• 24 avr. 2018 - ref : 2954

  Immigration, scolarisation et intégration

  ). Selon la définition adoptée par le Haut Conseil à l’intégration, un immigré est une personne née étrangère... des personnes étrangères en constante évolution La législation relative à l’immigration et à l’intégration...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  immigration, scolarisation, réussite scolaire, législation sur l’immigration, famille, aspirations familiales

• 15 sept. 2016 - ref : 9775

  Intégrer un EPCI à fiscalité propre

  La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre

• 5 janv. 2016 - ref : 9248

  Partager la croissance et définir le niveau d’intégration

  communautaires Le partage de la croissance et la définition du niveau d’intégration en matière de transfert... . Le niveau d’intégration doit donc concerner toutes les communes et non pas une ou quelques communes......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  territoire, intercommunalité, croissance, dotations, redistribution, partage

• 28 mars 2014 - ref : 6372

  Intégrer les contraintes de l’affichage en période électorale

  supérieures, qui ont une vocation clairement promotionnelle. Intégrez la neutralité des services publics...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  contentieux, publicité, format, affichage légal, affichage libre, affichage d’opinion

• 23 nov. 2016 - ref : 6562

  Intégrer l’art urbain au projet pédagogique

  et du collectif. Il est donc important d’intégrer ce plaisir de créer dans le projet pédagogique... est à intégrer. Tout comme la ville et la nuit deviennent espaces de création et de prise de risque, il faut...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  expression, culture, street art, art, artistes

• 15 mai 2015 - ref : 2672

  Intégrer le développement durable dans la communication municipale

  guide des bonnes pratiques, dans lesquels on centre le média sur la question traitée. Intégrer... , comme sa distribution. Plutôt que de communiquer sur le développement durable, il s’agit bien là d’ intégrer...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  développement durable, écocitoyen, écoresponsable, éco-communication, éthique, communication responsable

• 27 mai 2017 - ref : 8227

  Intégrer le développement durable dans les achats publics

  par nos soins). Rédiger les documents de la consultation en y intégrant des objectifs de développement... de sélection des candidats et/ou les critères d’attribution du marché doivent intégrer l’exigence... de la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection