INTEGRATION
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
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INTEGRATION ?
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INTEGRATION : actualités
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11 févr. 2016 - ref : 35571
Détachement et intégration
services validé par l'autorité hiérarchique. Les modalités d'intégration, de renouvellement du détachement et de... Recherche relative au détachement et à l'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016...
Statut -
12 nov. 2015 - ref : 32522
Formation d'intégration
La formation d'intégration prévue par le décret n° 2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la formation... collectivités territoriales. Cette disposition concerne toutes les formations d'intégration qui débuteront après......
Statut -
2 août 2018 - ref : 68333
Intégration ou titularisation des militaires
Désormais, en cas d'intégration ou de titularisation, la durée des services effectifs... à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 précise les conditions d'intégration...
Fonction publique -
1 août 2017 - ref : 53367
Le dossier d'intégration des militaires de gendarmerie
La procédure de détachement et d’intégration est prévue par l'article L. 4139-2... dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires... de la procédure...
Statut -
3 juin 2016 - ref : 38501
Intégration suite à détachement
que l'administration est tenue de proposer au fonctionnaire son intégration dans le corps... dans la fonction publique quant à l'obligation d'intégration du fonctionnaire...
Management -
9 juil. 2012 - ref : 19212
Formation d'intégration et refus de titularisation
Dès la nomination d'un stagiaire astreint à la formation d'intégration, l'autorité... de la formation d'intégration. L'autorité territoriale ne peut ainsi décider de licencier un agent... territorial stagiaire...
Statut -
16 mars 2011 - ref : 7900
Encourager les initiatives d'intégration des migrants
, des fondations et autres organismes concernés sur le thème de l'intégration des immigrés en France... . Via cette opération pilotée par la Direction de l'accueil, de l'intégration...
Insertion, Précarité, Solidarité -
28 juin 2018 - ref : 67220
Ehpad : la CNSA encourage l’intégration urbaine
, sur l’intégration urbaine des lieux de vie pour personnes âgées. Au-delà des aspects novateurs des projets, le jury... de « l’habiter en ville » en proposant un lieu d’hébergement intégré à la vie locale, évoluant au...
Personnes âgées, CNSA, Dépendance, Ehpad, Maison de retraite, Perte d'autonomie -
23 oct. 2017 - ref : 57737
Droit à l'intégration des fonctionnaires détachés sur contrat
d'emploi au détachement et à l'intégration directe ou le droit à l'intégration...
Fonction publique
INTEGRATION : ressources documentaires
INTEGRATION : Finances et comptabilité
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15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
ref : dtou4571
Modèle de certificat administratif « Intégration d’immobilisation »
Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...
Vente, état, futur, achèvement, certificat, administratif -
ref : dtou282
Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques
Suivez ces indications pour construire un schéma méthodologique pour un pilotage intégrant...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
ref : dtou3115
Méthode de calcul du coefficient d’intégration fiscale d’un EPCI en 2012
CIF, dotation d’intercommunalité -
ref : dtou4335
Commune mandataire : intégration des travaux - Annexe 7
Cet outil est un modèle de certificat administratif concernant l’intégration de travaux au compte...
Commune, mandataire, certificat -
ref : dtou4874
Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice
intégration à l’actif...
exécution budgétaire, provisions, intégration à l’actif -
ref : dtou4582
Modèle de certificat administratif - Dotation ou apport
au comptable de constater, par opérations non budgétaires, l’intégration ou la sortie de l’inventaire des biens...
Dotation, apport, immobilisations, certificat, administratif -
ref : dtou7203
Modèle de convention de mise en place d’un service commun
intégration...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
ref : dtou5913
Guide des engagements hors bilan
engagements auxquels les collectivités sont soumises et la manière de les intégrer dans les annexes. ...
engagement hors-bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public/privé
INTEGRATION : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel
des conditions de travail ( ANACT ). Intégration de la prévention... d'intégration de la prévention des risques professionnels à l'ensemble des situations de travail (locaux...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
o Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail... de la santé et de la sécurité des travailleurs. Il intègre ces actions et ces méthodes dans l'ensemble......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
de santé interentreprises ou autonomes du régime général) Le médecin collaborateur intègre... des médecins du travail Ils font partie intégrante de l'équipe pluridisciplinaire selon l'article......
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
des conditions de travail ( ANACT ). Intégration de la prévention... d'intégration de la prévention des risques professionnels à l'ensemble des situations de travail (locaux......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
, psychologues, médecins d'autres spécialités. Intégration au corps de réserve... peut lui aussi, comme tout médecin, intégrer le nouveau corps de réserve sanitaire créé par la loi......
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
sont intégrés dans cette liste. Extrait : 2.4. Troubles mentaux...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
des salariés, y compris l'intégration des éléments nécessaires à la réalisation du rapport annuel n'a pas posé... Comme pour tout investissement, plusieurs critères doivent être intégrés. La...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
dont elles constitueront une annexe. Le CPOM intègre des priorités de prévention issues du terrain (équipe...
INTEGRATION : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Évolution historique de la prise en compte du risque professionnel
des conditions de travail ( ANACT ). Intégration de la prévention... d'intégration de la prévention des risques professionnels à l'ensemble des situations de travail (locaux...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
o Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail... de la santé et de la sécurité des travailleurs. Il intègre ces actions et ces méthodes dans l'ensemble......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
de santé interentreprises ou autonomes du régime général) Le médecin collaborateur intègre... des médecins du travail Ils font partie intégrante de l'équipe pluridisciplinaire selon l'article......
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
des conditions de travail ( ANACT ). Intégration de la prévention... d'intégration de la prévention des risques professionnels à l'ensemble des situations de travail (locaux......
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
, psychologues, médecins d'autres spécialités. Intégration au corps de réserve... peut lui aussi, comme tout médecin, intégrer le nouveau corps de réserve sanitaire créé par la loi......
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Législation communautaire et recommandations internationales
sont intégrés dans cette liste. Extrait : 2.4. Troubles mentaux...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963142
La durée du marché publics
bien une forme d’accords-cadres intégrés. Marchés complémentaires...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
des salariés, y compris l'intégration des éléments nécessaires à la réalisation du rapport annuel n'a pas posé... Comme pour tout investissement, plusieurs critères doivent être intégrés. La...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
Comment mettre en œuvre la procédure adaptée (MAPA) ?
donc à l’obligation de pondération. Précisons cependant que le code 2006 intègre une plus grande souplesse... ) consacre l’intégration, dans le droit français, d’une nouvelle voie de recours issue du droit...
INTEGRATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou708
Autodiagnostic de l’intégration
intégration... L’outil propose un diagnostic de vos pratiques d’accueil et d’intégration de vos nouveaux salariés...
accueil des salariés, nouveaux salariés, intégration, entrée en fonction, période d’essai, prise de fonction -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
. Les solutions énergétiques les plus intéressantes varient donc d’un projet à l’autre. Intégrer les grands... en avant des bâtiments remarquables à énergie positive. Le label Bâtiment Biosourcé met en valeur l’intégration...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
28 mai 2018 - ref : 11145
Intégration de l’ANESM à la HAS
d’une plateforme de saisie complétée d’un outil adapté sur la maîtrise du risque infectieux qui est intégré... et médico-social » Cette intégration de l’ANESM pose la question de la spécificité du champ médico......
commission spécialisée, comité de concertation, missions HAS, missions ANESM, rappro-chements -
21 juin 2018 - ref : 11191
Intégrer les risques de qualité de l’air
E3 : > 30 mg/100 g - - Intégrer des éléments qui filtrent les polluants... . Exemple : le faux plafond Activ’Air® de Placo® comprend un composant intégré au gypse... d’une VMC double flux pour répondre à la réglementation thermique (cf. '>...
qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique -
13 juil. 2016 - ref : 6685
Intégrer les règles de sécurité incendie
, en dehors de la procédure du permis de construire. Intégrer les grands principes de la sécurité incendie...
ERP, incendie -
25 oct. 2017 - ref : 6686
Intégrer les règles d’accessibilité
sur l’accessibilité présentée dans les notices doit intégrer les cheminements dans les espaces publics... sur ces espaces. Comment intégrer les exigences d’accessibilité aux bâtiments existants ?...
accessibilité, handicap, établissement recevant du public -
30 mai 2016 - ref : 6689
Intégrer les autres règles ou recommandations
Intégrer les recommandations sanitaires de l’ARS Pour garantir la qualité sanitaire... ). Intégrer les recommandations du conseil départemental, service PMI Vous devrez consulter le service PMI... . La PMI pourra...
ARS, conseil départemental, PMI, DDPP -
15 mai 2014 - ref : 6690
Intégrer les risques environnementaux et sanitaires
. '>Intégrer les règles de sécurité incendie ). Comment est vérifiée par l’administration la prise...
hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires -
26 mars 2019 - ref : 6788
Intégrer l’alimentation dans le projet éducatif
la vraie saveur et la vraie couleur) avant d’être associé à d’autres. Intégrez un nouvel aliment... et évolue à son rythme. Construire un projet d’équipe Intégrer le repas dans le projet éducatif, c...
aliments, autonomie, codes, convivialité, culture, échanges
INTEGRATION : Marchés publics
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15 févr. 2019 - ref : 10909
Intégrer de l’innovation dans les marchés publics
innovation, partenariat d’innovation, contrat de recherche et développement, dialogue compétitif, MO, MOE -
4 févr. 2019 - ref : 4100
Intégrer le dispositif du 1 % artistique
, destinées à s’insérer dans l’espace public. Le Code de la commande publique intègre ces dispositions...
bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac -
15 janv. 2019 - ref : 11313
Intégrer le RGPD dans les clauses du marché
l’intégration de clauses spécifiques ; l’utilisation des clauses types proposées par la Commission... le consentement de l’usager (RGPD, consid. 32). N’oubliez pas d’intégrer le RGPD dans vos clauses d’exécution.......
RGPD, règlement général sur la protection des données, sous-traitant, clauses, données à caractère personnel -
21 mars 2019 - ref : 8168
Savoir intégrer le développement durable dans ses achats
de fonctionnalité pour tous les utilisateurs ». Ceci traduit le fait que désormais tout achat intègre... . Acheter en intégrant la notion de coût global Après des années durant lesquelles souvent seul le prix...
aspects sociaux de la commande publique, aspects environnementaux de la commande publique, critère RSE, développement durable, achat responsable -
25 mai 2019 - ref : 6974
Intégrer une démarche de développement durable au sein de votre organisation
En matière d’achats publics, l’intégration de préoccupations liées au développement durable implique, au sein... . En effet, dans de nombreux cas, l’intégration d’une démarche de développement durable impliquera une...
développement durable, coût global d’utilisation, coût de cycle de vie, responsabilité sociale des entreprises, environnement, conduite du changement -
4 mars 2014 - ref : 7654
Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets
pilotage, mise en œuvre, déploiement -
8 avr. 2019 - ref : 2157
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de photocopieurs
de la commande publique , l’acheteur peut, selon le niveau de qualité environnementale qu’il désire, intégrer... sur le marché actuel. Attention L’intégration de spécifications techniques liées au développement......
achat public durable, photocopieurs, copieurs, écolabel -
25 mai 2019 - ref : 2347
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux environnementaux
que vous désirez, intégrer dans votre CCTP un certain nombre de clauses en rapport avec ces aspects. Vous pourrez... pour améliorer sa démarche lors des marchés suivants. Clauses-types à intégrer dans le cahier des...
Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel -
28 mai 2019 - ref : 2348
Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires
. 2111-11 du CCP , l’acheteur peut, selon le niveau de qualité sanitaire qu’il désire, intégrer... afin d’éviter toute auto-déclaration non vérifiable de la part des fournisseurs. Clauses-types à intégrer...
Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire
INTEGRATION : Établissements de santé
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18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
18 janv. 2012 - ref : 3574
Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?
intégration...
praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier -
19 sept. 2017 - ref : 3502
L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de reprise d’activités d’un établissement privé de santé
intégration... L’intégration directe dans la fonction publique en cas de reprise d’activité : une dérogation... intégré dans le Code du travail , article L. 1224-1 qui prévoit que : « ...
stagiaire, intégration, reprise d’activités, contrat de droit public, concours -
ref : dtou7631
Liens entre EPRD, bilan et comptabilité générale
L’outil précise la nécessaire intégration de l’EPRD dans le dispositif général comptable...
bilan, comptabilité générale, CRPP -
ref : dtou2661
Information relative au versement par l’employeur à l’OFI de la taxe due pour l’emploi d’un salarié étranger
office français de l’immigration et de l’intégration (OFI)...
médecin étranger, autorisation de travail, taxe, office français de l’immigration et de l’intégration (OFI) -
ref : dtou3069
Contrat d’activité libérale
Ce modèle de contrat intègre les évolutions normatives depuis la promulgation de la loi HPST. ...
praticien à plein-temps, contrat d’activité libérale -
ref : dtou3102
Liste des corps et grades susceptibles de bénéficier d’heures supplémentaires fixée par l’arrêté du 25 avril 2002
Cette liste intègre également les personnels contractuels relevant des mêmes filières...
indemnités pour travaux supplémentaires, corps et grades -
ref : dtou3595
Tableau des autorisations d’absence pour événements familiaux des personnels médicaux hospitaliers
Le statut des praticiens hospitaliers à plein temps ou à temps partiel intègre des autorisations...
autorisation d’absence, événements familiaux, personnel médical hospitalier, praticien hospitalier -
ref : dtou2665
Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la nomination, au renouvellement et à la cessation des fonctions des responsables de service, d’unités fonctionnelles et de structures médicales internes
Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur...
service, unité fonctionnelle, UF, structure médicale interne, pôle d’activités, chef de pôle
INTEGRATION : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl9416702
L'intégration
Champ d'application Intégration... Hormis les dispositions relatives à l'intégration lors de la constitution d'un cadre d'emplois, l'intégration... ; ...
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12 juin 2014 - ref : 6417
Intégration directe
intégration directe... Présentation du dispositif L’intégration directe constitue un dispositif relativement... d’intégrer un fonctionnaire qu’à l’issue d’une période de détachement (article 66...
intégration directe, mobilité -
ref : dtou6221
Modèle de courrier de demande d’intégration dans une collectivité
intégration... courrier de demande d’intégration... Avec ce modèle de courrier, vous pouvez faire une demande d’intégration dans une collectivité. ...
personnel, mobilité, intégration, courrier de demande d’intégration -
18 févr. 2019 - ref : 6360
Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation
par la CPAM. Intégrer les IJSS nettes sur le bulletin de salaire L’ intégration des IJSS sur le bulletin... , le fait d’intégrer les IJSS sur le bulletin de paie permet d’éviter un prélèvement erroné...
indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces -
7 sept. 2016 - ref : 2200
Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration
intégration... ou d’une intégration Lorsque votre collectivité procède au recrutement d’un fonctionnaire, sa démarche s’inscrit... dont il bénéficie à l’origine. L’intégration directe Les modalités...
recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation -
5 févr. 2014 - ref : 5515
Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique
intégration des RPS...
RPS, risques psychosociaux, évaluation des risques professionnels, intégration des RPS, évaluation des RPS -
18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
intégration de chaque agent nouvellement recruté. Ces dispositifs mettent à la disposition du nouveau... et donc de bonne intégration. Engager des innovations au service du personnel ou de la population environnante......
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
ref : dtou6227
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
intégration directe dans la fonction publique territoriale... À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe. ...
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale
INTEGRATION : Administration locale
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12 sept. 2015 - ref : 0399
Intégrer ou transformer une communauté d’agglomération
Une procédure de fusion peut intégrer également des communes isolées. Une commune appartenant... Il est courant de déterminer l’intérêt communautaire de manière à intégrer progressivement les compétences...
communauté d’agglomération, compétence, financement, fusion, création, extension -
24 avr. 2018 - ref : 2954
Immigration, scolarisation et intégration
). Selon la définition adoptée par le Haut Conseil à l’intégration, un immigré est une personne née étrangère... des personnes étrangères en constante évolution La législation relative à l’immigration et à l’intégration...
immigration, scolarisation, réussite scolaire, législation sur l’immigration, famille, aspirations familiales -
23 juin 2016 - ref : 7579
Intégrer les trames de mobilité douce
de cohérence territoriale Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) intègre au niveau intercommunal... des véhicules et de régulation du trafic automobile » . Dans ce cadre, le SCoT doit intégrer... ou intercommunal,...
mobilité douce, circulation douce, déplacements doux, transports doux, mobilité active, modes actifs -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
La mutation du régime juridique de l’intégration Le cadre juridique est posé par l’ article... prévoyait plusieurs cas de rattachement et d’intégration d’une commune à un EPCI à fiscalité propre... concernant la nouvelle...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
4 févr. 2019 - ref : 4100
Intégrer le dispositif du 1 % artistique
, destinées à s’insérer dans l’espace public. Le Code de la commande publique intègre ces dispositions...
bâtiment public, construction, réhabilitation, extension, comité artistique, Drac -
18 juin 2019 - ref : 11037
Intégrer des produits « bio » en restauration collective
de l’agriculture biologique, en intégrant des variantes lors de vos consultations. L’introduction de produits... où elle peut intégrer un critère d’origine, des considérations sociales ou autres. La structuration de...
restauration collective, développement durable, restauration responsable, biologique -
24 juin 2019 - ref : 6372
Intégrer les contraintes de l’affichage en période électorale
et à leur affichage. Intégrer la neutralité des services publics Le principe de neutralité des services... promotionnelle. Intégrez la neutralité des services publics Le principe de neutralité des services...
contentieux, publicité, format, affichage légal, affichage libre, affichage d’opinion -
23 nov. 2016 - ref : 6562
Intégrer l’art urbain au projet pédagogique
et du collectif. Il est donc important d’intégrer ce plaisir de créer dans le projet pédagogique... est à intégrer. Tout comme la ville et la nuit deviennent espaces de création et de prise de risque, il faut...
expression, culture, street art, art, artistes -
15 mai 2015 - ref : 2672
Intégrer le développement durable dans la communication municipale
guide des bonnes pratiques, dans lesquels on centre le média sur la question traitée. Intégrer... , comme sa distribution. Plutôt que de communiquer sur le développement durable, il s’agit bien là d’ intégrer...
développement durable, écocitoyen, écoresponsable, éco-communication, éthique, communication responsable
INTEGRATION : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Intégration EPCI
P.Vautrino
En cas d'intégration d'un EPCI par une commune ayant un taux de CFE différent de celui de l'EPCI,... Dans le cas de l’intégration d’une commune à un EPCI à FPU en cours d’harmonisation des taux...
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RH territoriales 22 nov. 2013
Intégrer les RPS au DU
barcouzareau.j
Comment intégrer les risques psycho sociaux au document unique ? merci pour vos conseils.... à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique contient toute la méthodologie d’intégration...
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RH territoriales 25 nov. 2013
Intégrer les RPS au DU
sandra.c
Comment intégrer les risques psycho sociaux au document unique ? merci pour vos conseils....
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