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MAITRE OUVRIER

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MAITRE OUVRIER dans les ressources documentaires

Savoir analyser les candidatures des maîtres d’œuvre

Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est la remise par les...

14 juin 2021

#candidature #capacités #niveau minimal de capacité #sélection des candidatures

Modèle de lettre au maître d’ouvrage en vue d’obtenir la restitution de la [...]

Cette lettre type adressée par le titulaire du marché (modèle à adapter à votre marché), rappelle au maître d’ouvrage son obligation de restituer la...

21 févr. 2020

#retenue de garantie #paiement #libération #réserves

Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage

Cet outil présente un tableau permettant au maître d’ouvrage d’établir son décompte général en reprenant le montant total du marché, le cumul...

25 mai 2021

#forfait de rémunération #acompte #solde #décompte général #décompte général et définitif

Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur)...

07 mai 2021

#réception des travaux #décision de réception #OPR #formulaire EXE4 #formulaire EXE5 #formulaire EXE6 #procès-verbal des OPR

Grille de répartition des interventions du maître d’ouvrage et du maître [...]

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il...

17 juin 2021

#maître d’œuvre #maître d’ouvrage #direction des travaux

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier :

  • agent d’entretien qualifié
  • ouvrier professionnel...

13 avr. 2021

#personnel ouvrier #rémunération #salaire #paie

La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) [...]

La DAACT (déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux) est l’opération par laquelle le maître d’ouvrage clôture administrativement...

01 déc. 2018

#urbanisme #construction #contrôle de conformité #autorisation d’urbanisme #récolement #DAACT #infraction

Modèle d’avis du maître d’œuvre sur le mémoire de réclamation présenté par [...]

Ce document présente un modèle-canevas d’avis que le maître d’œuvre pourra rendre sur le mémoire de réclamation présenté par l’entreprise.

27 juil. 2021

#mémoire #réclamation #préjudice

Modèle de demande de paiement adressée au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre

Ce document présente un modèle de demande de paiement que l’entreprise adressera au maître de l’ouvrage. Cette demande doit être datée et mentionner,...

25 mai 2021

#forfait de rémunération #acompte #solde #décompte général #décompte général et définitif #lettre de paiement

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

14 juin 2021

#rémunération #prix #forfait de base #rémunération provisoire #rémunération définitive #enveloppe financière prévisionnelle

La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels

Les tableaux suivants présentent les principes de rémunération des maîtres auxiliaires, des contractuels et des enseignants vacataires. Les premiers...

15 oct. 2020

#maîtres auxiliaires #contractuels #vacataires #rémunération

Identifier un maître d’ouvrage (notion de maîtrise d’ouvrage)

Le maître d’ouvrage est la personne pour le compte de laquelle l’ouvrage est construit ou les travaux sont réalisés (par exemple, dans le cadre d’une...

17 oct. 2019

#maître d’ouvrage #ouvrage #opération de travaux #constructeur #assurance dommages-ouvrage

Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre

Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes,...

27 juil. 2021

#maître d'œuvre #rémunération #forfait provisoire #forfait définitif #révision

Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

14 juin 2021

#pénalités #résiliation #exécution aux frais et risques

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#forfait de rémunération #maître d’œuvre #clause d’un CCAP

Liste des tâches à exécuter pour la remise des offres par un groupement [...]

Ce document vous donne une liste des tâches qu’un groupement candidat devra exécuter pour la remise des offres dans le cadre de la consultation lancée...

27 juil. 2021

#remise des offres #groupement #tâches à exécuter

Impliquer le maître d’œuvre par rapport aux sous-traitants des entreprises

L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...

12 mai 2021

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #paiement direct #action directe