# NEUILLY SUR SEINE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NEUILLY SUR SEINE » mises à disposition de la fonction publique.

NEUILLY SUR SEINE dans l'actualité

Administration

Des élus plaident pour une relance économique avec les villes moyennes

"Les villes moyennes sont au cœur du processus de relance et de modernisation" : une vingtaine d'élus plaident pour que ces communes soient au cœur [...]

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NEUILLY SUR SEINE dans les ressources documentaires

NEUILLY SUR SEINE : Services à la population

Mariage avec un étranger : Jordanie

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

24 avr. 2020  -  Intégral Services à la population

#mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Arabie Saoudite

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

19 mars 2019  -  Intégral Services à la population

#Mariage #étranger

Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels [...]

04 août 2017  -  Intégral Services à la population

#plan communal de sauvegarde #PCS

Mariage avec un étranger : Égypte

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

27 mai 2017  -  Intégral Services à la population

#mariage étranger Égypte

Responsabilité de la commune concédante

La commune concédante doit assurer une paisible jouissance au concessionnaire et voit donc la possibilité pour ce dernier ou ses héritiers [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#attribution d’une concession #droits du concessionnaire

Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec [...]

La direction de l’éducation d’une ville est le service municipal qui a la charge des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires et [...]

12 déc. 2014  -  Intégral Services à la population

#colonie #accueil collectif de mineurs

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NEUILLY SUR SEINE : Marchés publics

Modalités d’indemnisation de l’Administration et des tiers

L’Administration est en droit d’exiger, en contrepartie du prix qu’elle paie à son cocontractant, la livraison de la fourniture, l’exécution [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#Dommages-intérêts #préjudices aux tiers

Caducité du contrat

En droit privé, les obligations contractuelles s’éteignent soit – c’est leur fin normale – par l’exécution et le paiement du prix, soit – [...]

12 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#caducité #fin des relations contractuelles

Responsabilité de la commune concédante

La commune concédante doit assurer une paisible jouissance au concessionnaire et voit donc la possibilité pour ce dernier ou ses héritiers [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#attribution d’une concession #droits du concessionnaire

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NEUILLY SUR SEINE : Culture & communication

Envisager la place de la publicité sur Internet

Bannière, banderole animée, fenêtre… plus aucun site Internet ou presque n’existe sans publicité. Celle-ci est omniprésente, à tel point que [...]

26 nov. 2015  -  Intégral Culture et communication

#insertion publicitaire #achat d’espace publicitaire

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