NEUILLY SUR SEINE

NEUILLY SUR SEINE : ressources documentaires

NEUILLY SUR SEINE : Ressources humaines

• 4 févr. 2014 - ref : 6368

  Insuffisance professionnelle, 11 points de vigilance et écueils à éviter

  , 22 septembre 2005, Commune de Neuilly-sur-Seine ). Écueil à éviter Sanctionner un agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  insuffisance professionnelle, licenciement, manière de servir, procédure disciplinaire

• 16 oct. 2018 - ref : 8792

  Reclassement comme obligation ou procédure en cas d’inaptitude physique

  , n° 07VE02245, Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine ). Diligences à la charge de l’administration...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  reclassement, inaptitude physique, commission consultative paritaire, procédure de reclassement

• 20 janv. 2016 - ref : 8825

  Licenciements liés à l’état de santé de l’agent

   ; CAA Versailles, 19 février 2009, Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine , n° 07VE02245...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  licenciement, inaptitude physique définitive, femme enceinte, adoption

• 24 juin 2019 - ref : sl3567443

  Règles générales

  , Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine , req. n° 07VE02245 07VE02245... ). Services accomplis au sein de la collectivité (Fonction publique...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 24 juin 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation du travail

  doit être définie (quinzaine ou mois) au sein de laquelle chaque agent doit accomplir un nombre d'heures de travail... particulières d'application des principes énoncés ci-dessus peuvent être définies au sein d'un service...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl9435078

  Cas particuliers

  ). Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne sont considérés comme constituant... effectués au sein du département de la résidence administrative...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl3568040

  Licenciement

  de Neuilly-sur-Seine , req. n° 07VE02245 07VE02245  ; CAA Nancy... où l’inaptitude s’avère définitive, il appartient à la chambre de chercher à reclasser l’agent concerné au...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 24 juin 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  doit être définie (quinzaine ou mois) au sein de laquelle chaque agent doit accomplir un nombre d'heures de travail... particulières d'application des principes énoncés ci-dessus peuvent être définies au sein d'un service...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl3567443

  Congés et situations statutaires

  , Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine , req. n° 07VE02245 07VE02245... ). Services accomplis au sein de la collectivité (Fonction publique...

  Ressources Humaines > Contractuels

NEUILLY SUR SEINE : Administration locale

• 19 mars 2019 - ref : 12966

  Mariage avec un étranger : Arabie Saoudite

  .gov.sa Consulat d’Arabie Saoudite à Paris 29 rue des Graviers 92200 Neuilly-sur-Seine...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  Mariage, étranger, Arabie Saoudite

• 27 mai 2017 - ref : 10777

  Mariage avec un étranger : Égypte

  , 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95) 53 boulevard Bineau 92200 Neuilly-sur-Seine...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mariage étranger Égypte

• 26 nov. 2015 - ref : 2695

  Envisager la place de la publicité sur Internet

  (Neuilly, Villenave-d’Ornon…) mais font appel aux annonceurs pour diverses publications. Grâce à elle... par le curseur de la souris, le déploiement de la bannière au sein de la page en cours. Ce format permet...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  insertion publicitaire, achat d’espace publicitaire, kit média, régie publicitaire, stratégie digitale

• 9 févr. 2012 - ref : 3388

  Accueillir un enfant allergique dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé

  des polyallergiques 2 bis rue du Château Maison des associations 92200 Neuilly-sur-Seine Tél. : 01 47 22...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  PAI, allergie alimentaire, intolérance alimentaire, panier-repas, risque d’urgence allergique, Anapen

• 4 août 2017 - ref : 0688

  Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté

  municipales. Établir le PPMS à partir du PCS Le PPMS est une déclinaison au sein de l’école... –, le directeur d’école, responsable de la sécurité au sein de l’établissement, suivra les consignes... de l’alerte...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  plan communal de sauvegarde, PCS, plan particulier de mise en sûreté, PPMS, socle commun de compétences, sécurité

• 23 mai 2017 - ref : 10390

  Responsabilité de la commune concédante

  , dans des concessions temporaires non venues à expiration, s’analyse aussi comme une voie de fait ( T. civ. Seine... , 21 juin 1938, Jacquelin c. Ville de Neuilly , DH 1938 p. 589). De même en est-il...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières

• 12 déc. 2014 - ref : 0720

  Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement durant les vacances scolaires

  des jeunes atteints de handicaps ou de troubles de la santé au sein d’un groupe composé essentiellement... -2013 de Neuilly-sur-Marne ). Certains cahiers des charges sont accessibles sans identification préalable...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  colonie, accueil collectif de mineurs, vacances, jeunesse, extrascolaire, séjour

NEUILLY SUR SEINE : Action sociale et solidaire

• 19 déc. 2018 - ref : 12775

  La gestion des propriétés immobilières de l’établissement public

  Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine ). L’ article L. 2211-1 du CGPPP définit le domaine privé... de retraite de Neuilly-sur-Seine CE, 3 novembre 1997, n° 169473,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  propriété publique, bien immobilier, cession

NEUILLY SUR SEINE : Marchés publics

• 10 nov. 2016 - ref : 9519

  Caducité du contrat

  1988, OPHLM d’Ivry-sur-Seine, req. n° 61557 ; Rec. 608 : en l’occurrence, défaut... d’entreprises ( TA Versailles, 17 avril 2000, Société Aménagement des Monts SA AMSA c/ Commune de Neuilly...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  caducité, fin des relations contractuelles, obligations des parties, indemnisation

• 18 nov. 2016 - ref : 9929

  Modalités d’indemnisation de l’Administration et des tiers

  de Neuilly-sur-Seine , req. n° 03PA01734 ). On notera que, dans cette espèce, l’entrepreneur a...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  Dommages-intérêts, préjudices aux tiers, troubles occasionnés par le titulaire

• 23 mai 2017 - ref : 10390

  Responsabilité de la commune concédante

  , dans des concessions temporaires non venues à expiration, s’analyse aussi comme une voie de fait ( T. civ. Seine... , 21 juin 1938, Jacquelin c. Ville de Neuilly , DH 1938 p. 589). De même en est-il...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières