Une collectivité peut confier à un opérateur extérieur, par marché public, le soin d’organiser un séjour de vacances. Le lancement d’un appel d’offre...
14 déc. 2020
Après plus d’une dizaine d’années de mise en œuvre du contrat éducatif local (CEL), la direction départementale de la jeunesse et des sports de Seine-et-Marne...
18 févr. 2021
Ce support est le document institutionnel de référence qui doit apporter toutes les précisions requises quant à la mise en œuvre du télétravail...
22 févr. 2021
Ce document qui devra être rempli à l’occasion de l’élection des représentants d’une commune au sein d’un syndicat mixte composé de communes et d’EPCI...
20 févr. 2020
Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent d’instances de...
18 sept. 2018
Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...
20 févr. 2020
La procédure de recrutement des praticiens hospitaliers a pour but de pourvoir à la vacance de postes au sein des pôles d’activités...
07 juin 2012
Les établissements d’enseignement secondaire ont été transférés en 1983 de l’État aux régions (pour les lycées) et aux départements (pour les collèges)....
22 sept. 2015
Bien souvent négligée et sous-estimée quant à ses effets bénéfiques, la communication participe activement à maintenir la dynamique d’une politique...
22 févr. 2013
La matrice d'analyse de l'impact des évolutions :
20 févr. 2020
Issue de l’élan de moralisation de la vie publique apparu ces dernières années dans le contexte des « affaires », la loi...
18 déc. 2018
06 août 2015
Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration...
29 juin 2020
Lorsqu’elle est mise en œuvre au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé, la délégation requiert certaines précautions et dispositions,...
05 janv. 2021
Le document présente les principes qui ont guidé à l’élaboration des collèges de la Seine-Saint-Denis, parmi lesquels l’évolutivité et la création de...
20 févr. 2020
Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les informaticiens...
24 juin 2020
Ce document présente un exemple d’organisation de toute la palette des dispositifs relais dans un département « difficile », celui de la Seine-Saint-Denis...
15 oct. 2020
Les dernières mouvances de la politique nationale de la jeunesse ont mis l’accent sur la citoyenneté et incité les organisations publiques à proposer...
19 oct. 2017
18 juil. 2012
Comment favoriser le développement cognitif des enfants au sein de l'accueil de loisirs ? Découvrez la réponse en téléchargeant gratuitement la fiche « Favoriser le développement intellectuel de l'enfant ».
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22 nov. 2013
Le document unique a vocation à regrouper l'ensemble des données relatives à l'évaluation des risques professionnels. Au-delà de la stricte obligation réglementaire de le posséder, il doit être vu comme un véritable outil de management de la prévention [...]
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