NEUILLY SUR SEINE
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Ressources documentaires
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Formation
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NEUILLY SUR SEINE : actualités
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11 avr. 2013 - ref : 3182
Une mission parlementaire sur le projet d'exposition universelle à Paris
-maire de Neuilly-sur-Seine au cours d'une conférence de presse au Grand Palais, au cours...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Grand Paris -
12 mars 2012 - ref : 4242
Projet d'exposition universelle dans le Grand Paris en 2025
ce moment, les dix ans à venir", a affirmé le maire (DVD) de Neuilly-sur-Seine, Jean-Christophe...
Communication, Entretien professionnel, Grand Paris, Manifestation, Mutualisation -
22 déc. 2017 - ref : 60152
Logements sociaux : 269 communes ne respectent pas les objectifs 2014-2016
communes carencées, dont Versailles (Yvelines), Boulogne-Billancourt, Courbevoie, Levallois-Perret, Neuilly... -sur-Seine et Saint-Cloud dans les Hauts-de-Seine ou encore Vincennes...
Logement, Construction, Immobilier, Logement social -
9 sept. 2016 - ref : 41635
Exposition Universelle 2025 : une candidature française "dans les semaines qui viennent"
". Le député-maire (DVD) de Neuilly-sur-Seine s'est également félicité du "consensus... du site au sein du Grand Paris", selon Matignon. À l'issue de la réunion,...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Manifestation, Tourisme -
20 févr. 2018 - ref : 62352
Le service de la restauration scolaire des écoles primaires est-il obligatoire pour les communes ?
[/caption] L’absence de droit à la création d’un service de la restauration scolaire au sein des écoles... primaires communales La restauration scolaire au sein des écoles primaires constitue...
Éducation, Communes, École, Restauration collective, Restauration scolaire -
17 déc. 2014 - ref : 21012
Un rapport de l'Assemblée nationale confirme la difficulté à passer aux 35 heures dans la FPH
public de santé (EPS) Ville-Evrard à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). La gestion des plannings... écologiste Aline Archimbaud (Seine-Saint-Denis) a expliqué lors de son audition que ces créations...
Emploi, Hôpital, Recrutement, Temps de travail
NEUILLY SUR SEINE : ressources documentaires
NEUILLY SUR SEINE : Ressources humaines
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16 oct. 2018 - ref : 8792
Reclassement comme obligation ou procédure en cas d’inaptitude physique
, n° 07VE02245, Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine ). Diligences à la charge de l’administration...
reclassement, inaptitude physique, commission consultative paritaire, procédure de reclassement -
20 janv. 2016 - ref : 8825
Licenciements liés à l’état de santé de l’agent
; CAA Versailles, 19 février 2009, Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine , n° 07VE02245...
licenciement, inaptitude physique définitive, femme enceinte, adoption -
4 févr. 2014 - ref : 6368
Insuffisance professionnelle, 11 points de vigilance et écueils à éviter
, 22 septembre 2005, Commune de Neuilly-sur-Seine ). Écueil à éviter Sanctionner un agent...
insuffisance professionnelle, licenciement, manière de servir, procédure disciplinaire
NEUILLY SUR SEINE : Administration locale
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27 mai 2017 - ref : 10777
Mariage avec un étranger : Égypte
, 86, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95) 53 boulevard Bineau 92200 Neuilly-sur-Seine...
mariage étranger Égypte -
26 nov. 2015 - ref : 2695
Envisager la place de la publicité sur Internet
(Neuilly, Villenave-d’Ornon…) mais font appel aux annonceurs pour diverses publications. Grâce à elle... par le curseur de la souris, le déploiement de la bannière au sein de la page en cours. Ce format permet...
insertion publicitaire, achat d’espace publicitaire, kit média, régie publicitaire, stratégie digitale -
9 févr. 2012 - ref : 3388
Accueillir un enfant allergique dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé
des polyallergiques 2 bis rue du Château Maison des associations 92200 Neuilly-sur-Seine Tél. : 01 47 22...
PAI, allergie alimentaire, intolérance alimentaire, panier-repas, risque d’urgence allergique, Anapen -
4 août 2017 - ref : 0688
Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté
municipales. Établir le PPMS à partir du PCS Le PPMS est une déclinaison au sein de l’école... –, le directeur d’école, responsable de la sécurité au sein de l’établissement, suivra les consignes... de l’alerte...
plan communal de sauvegarde, PCS, plan particulier de mise en sûreté, PPMS, socle commun de compétences, sécurité -
12 déc. 2014 - ref : 0720
Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement durant les vacances scolaires
des jeunes atteints de handicaps ou de troubles de la santé au sein d’un groupe composé essentiellement... -2013 de Neuilly-sur-Marne ). Certains cahiers des charges sont accessibles sans identification préalable...
colonie, accueil collectif de mineurs, vacances, jeunesse, extrascolaire, séjour -
23 mai 2017 - ref : 10390
Responsabilité de la commune concédante
, dans des concessions temporaires non venues à expiration, s’analyse aussi comme une voie de fait ( T. civ. Seine... , 21 juin 1938, Jacquelin c. Ville de Neuilly , DH 1938 p. 589). De même en est-il...
attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières
NEUILLY SUR SEINE : Marchés publics
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10 nov. 2016 - ref : 9519
Caducité du contrat
1988, OPHLM d’Ivry-sur-Seine, req. n° 61557 ; Rec. 608 : en l’occurrence, défaut... d’entreprises ( TA Versailles, 17 avril 2000, Société Aménagement des Monts SA AMSA c/ Commune de Neuilly...
caducité, fin des relations contractuelles, obligations des parties, indemnisation -
23 mai 2017 - ref : 10390
Responsabilité de la commune concédante
, dans des concessions temporaires non venues à expiration, s’analyse aussi comme une voie de fait ( T. civ. Seine... , 21 juin 1938, Jacquelin c. Ville de Neuilly , DH 1938 p. 589). De même en est-il...
attribution d’une concession, droits du concessionnaire, emprise irrégulière, non-renouvellement, personne étrangère, police des cimetières -
18 nov. 2016 - ref : 9929
Modalités d’indemnisation de l’Administration et des tiers
de Neuilly-sur-Seine , req. n° 03PA01734 ). On notera que, dans cette espèce, l’entrepreneur a...
Dommages-intérêts, préjudices aux tiers, troubles occasionnés par le titulaire
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