# NEUILLY SUR SEINE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NEUILLY SUR SEINE » mises à disposition de la fonction publique.

NEUILLY SUR SEINE dans l'actualité

Éducation

Le service de la restauration scolaire des écoles primaires [...]

En dépit de sa vocation sociale, le service de la restauration scolaire des écoles primaires ne constitue pas un service public obligatoire. Toutefois, lorsqu’elle est [...]

Logement

Logements sociaux : 269 communes ne respectent pas les objectifs [...]

Communication

Exposition Universelle 2025 : une candidature française "dans [...]

Emploi

17 déc. 2014

Un rapport de l'Assemblée nationale confirme la difficulté à passer aux 35 heures dans la FPH

Parmi les raisons évoquées figurent notamment le manque de personnels recrutés pour compenser et l'intensification des conditions de travail.

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NEUILLY SUR SEINE dans les ressources documentaires

NEUILLY SUR SEINE : Services à la population

Mariage avec un étranger : Jordanie

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

24 avr. 2020  -  État civil

#mariage #étranger

Mariage avec un étranger : Arabie Saoudite

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

19 mars 2019  -  État civil

#Mariage #étranger

Du plan communal de sauvegarde au plan particulier de mise en sûreté

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels [...]

04 août 2017  -  L'action éducative en pratique

#plan communal de sauvegarde #PCS

Mariage avec un étranger : Égypte

La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents [...]

27 mai 2017  -  État civil

#mariage étranger Égypte

Responsabilité de la commune concédante

La commune concédante doit assurer une paisible jouissance au concessionnaire et voit donc la possibilité pour ce dernier ou ses héritiers [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#attribution d’une concession #droits du concessionnaire

Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec [...]

La direction de l’éducation d’une ville est le service municipal qui a la charge des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires et [...]

12 déc. 2014  -  L'action éducative en pratique

#colonie #accueil collectif de mineurs

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NEUILLY SUR SEINE : Marchés publics

Modalités d’indemnisation de l’Administration et des tiers

L’Administration est en droit d’exiger, en contrepartie du prix qu’elle paie à son cocontractant, la livraison de la fourniture, l’exécution [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#Dommages-intérêts #préjudices aux tiers

Caducité du contrat

En droit privé, les obligations contractuelles s’éteignent soit – c’est leur fin normale – par l’exécution et le paiement du prix, soit – [...]

12 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#caducité #fin des relations contractuelles

Responsabilité de la commune concédante

La commune concédante doit assurer une paisible jouissance au concessionnaire et voit donc la possibilité pour ce dernier ou ses héritiers [...]

23 mai 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#attribution d’une concession #droits du concessionnaire

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NEUILLY SUR SEINE : Culture & communication

Envisager la place de la publicité sur Internet

Bannière, banderole animée, fenêtre… plus aucun site Internet ou presque n’existe sans publicité. Celle-ci est omniprésente, à tel point que [...]

26 nov. 2015  -  Communication locale

#insertion publicitaire #achat d’espace publicitaire

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