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NEUILLY SUR SEINE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NEUILLY SUR SEINE » mises à disposition de la fonction publique.

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NEUILLY SUR SEINE dans les ressources documentaires

Cahier des clauses administratives particulières pour l’organisation des [...]

Une collectivité peut confier à un opérateur extérieur, par marché public, le soin d’organiser un séjour de vacances. Le lancement d’un appel d’offre...

20 juil. 2021

#marchés publics #animation #accueil collectif de mineurs #séjour #vacances #séjour avec hébergement #prestation #appel d’offres

Cahier des charges du diagnostic du PEL de Seine-et-Marne

Après plus d’une dizaine d’années de mise en œuvre du contrat éducatif local (CEL), la direction départementale de la jeunesse et des sports de Seine-et-Marne...

18 févr. 2021

#diagnostic #PEL

Trame de charte collective du télétravail

Ce support est le document institutionnel de référence qui doit apporter toutes les précisions requises quant à la mise en œuvre du télétravail...

22 févr. 2021

#charte #télétravail #modalités #éligibilité #procédure #contractualisation #lieux #horaires #équipements #conditions #suivi #évaluation

Délibération visant à élire les représentants d’une commune au sein d’un [...]

Ce document qui devra être rempli à l’occasion de l’élection des représentants d’une commune au sein d’un syndicat mixte composé de communes et d’EPCI...

20 févr. 2020

#syndicat mixte #communes #EPCI

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent d’instances de...

18 sept. 2018

#élections professionnelles #instances représentatives #comité technique #comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail #commissions administratives paritaires #CT #CHSCT #CAP #dialogue social

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Comment procéder à une mutation interne au sein d’un établissement public [...]

La procédure de recrutement des praticiens hospitaliers a pour but de pourvoir à la vacance de postes au sein des pôles d’activités...

07 juin 2012

#mutation interne #publication #praticien hospitalier #centre national de gestion #établissement public de santé #loi HPST

La mise en place d’un « flash périodique » prévention santé sécurité au [...]

Bien souvent négligée et sous-estimée quant à ses effets bénéfiques, la communication participe activement à maintenir la dynamique d’une politique...

22 févr. 2013

#communication interne #outil de communication #information #sensibilisation #newsletter #journal interne #note de service

Matrice d’analyse des impacts des évolutions au sein de la structure

La matrice d'analyse de l'impact des évolutions :

  • favorise un questionnement exhaustif en lien avec les composantes de l'organisation...

20 févr. 2020

#évolution structures #analyse évolution structure

Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

Issue de l’élan de moralisation de la vie publique apparu ces dernières années dans le contexte des « affaires », la loi...

18 déc. 2018

#alerte #transparence #intérêt général #protection #autorité administrative #autorité judiciaire #ordre professionnel #défenseur des droits

Les instances de coordination et de concertation au sein de la justice

La mission de coordination du président du tribunal pour enfants et des magistrats de la cour d’appel Une circulaire du 8 mars 2002 relative à l’amélioration...

06 août 2015

Appréciation de la déclaration de poursuite d’activité au sein d’une [...]

Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration...

29 juin 2020

#poursuite d’activité #entreprise #cumuls #activités privées #déclaration #évaluation

Les dispositions relatives à la délégation de signature et de [...]

Lorsqu’elle est mise en œuvre au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé, la délégation requiert certaines précautions et dispositions,...

05 janv. 2021

#management #délégation #mission #signature #responsabilité

Programme « Bâtir au service de la pédagogie du XXIe siècle » adopté par [...]

Le document présente les principes qui ont guidé à l’élaboration des collèges de la Seine-Saint-Denis, parmi lesquels l’évolutivité et la création de...

20 févr. 2020

#bâtiment #ouverture #programme

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les informaticiens...

24 juin 2020

#télétravail #nomadisme #qualité de vie au travail #responsabilité sociale et environnementale #attractivité #fidélisation #maintien dans l’emploi

L’organisation des dispositifs relais en Seine-Saint-Denis (académie de Créteil)

Ce document présente un exemple d’organisation de toute la palette des dispositifs relais dans un département « difficile », celui de la Seine-Saint-Denis...

15 oct. 2020

#classe relais #atelier relais #internat relais #nouvelles chances

Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue [...]

Les dernières mouvances de la politique nationale de la jeunesse ont mis l’accent sur la citoyenneté et incité les organisations publiques à proposer...

19 oct. 2017

#RSE #responsabilité sociale et environnementale #volontariat #engagement #citoyenneté #Elisa

Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue [...]

Les dernières mouvances de la politique nationale de la jeunesse ont mis l’accent sur la citoyenneté et incité les organisations publiques à proposer...

20 févr. 2018

#responsabilité sociale et environnementale #volontariat #engagement #citoyenneté #Elisa