NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : ressources documentaires

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : Ressources humaines

• 18 juin 2018 - ref : 9051

  Nouvelle bonification indiciaire

  Identifier les bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) Les fonctionnaires hospitaliers... (titulaires et stagiaires) peuvent prétendre à la nouvelle bonification...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, filières

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  Identifier les agents éligibles à la nouvelle bonification indiciaire (NBI) L’article 27... et aux assurances sociales institue la nouvelle bonification indiciaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• ref : dtou4661

  Arrêté portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire

  L’attribution de la nouvelle bonification indiciaire requiert la prise d’un arrêté...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, attribution, arrêté

• ref : dtou4662

  Arrêté portant retrait de la nouvelle bonification indiciaire

  Ce modèle d’arrêté vous sera utile pour mettre fin à l’attribution de la nouvelle bonification...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, retrait, arrêté

• ref : dtou4663

  Liste des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire

  L’attribution de la nouvelle bonification indiciaire est liée à l’exercice des fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, bénéficiaires

• 11 sept. 2018 - ref : 5939

  NBI (Nouvelle bonification indiciaire dans la FPT)

  attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires occupant certains emplois administratifs... du 18 juin 1993 relatif aux conditions de mise en œuvre de la nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  NBI, points, indice, trop perçu, rémunération, traitement

• 11 janv. 2019 - ref : 5890

  Congés bonifiés

  La procédure d’octroi des congés bonifiés L’agent doit solliciter la bonification de ses congés annuels... des congés bonifiés déclenche plusieurs types de droits. La bonification des congés annuels... Cette...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés bonifiés, congés annuels, département d’outre-mer, indemnité de cherté de vie, compte épargne temps

• 22 juil. 2019 - ref : sl9423963

  Les congés annuels et les congés bonifiés

  la bonification d'un ou de deux jours supplémentaires octroyée en raison du fonctionnement des congés... tous les trois ans à un congé annuel non fractionné, accompagné d'une bonification de congé de trente jours... ...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 28 sept. 2016 - ref : 9044

  Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »

  s’il y a lieu, de la nouvelle bonification indiciaire. ISS = [(Traitement indiciaire annuel... de résidence ; en activité à temps complet ; avec une nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : Finances et comptabilité

• ref : dtou6969

  Tableau récapitulatif des intervenants dans le cadre des régies

  et pécuniaire, cautionnement, indemnité de responsabilité et nouvelle bonification indiciaire. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régie, régisseur, mandataire, titulaire, intérimaire, suppléant

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique territoriale précise... à la nouvelle bonification indiciaire (NBI) ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  de résidence, le supplément familial de traitement ou encore la nouvelle bonification indiciaire (si l’agent... de la fonction publique. La nouvelle bonification indiciaire....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  Supplément familial de traitement Nouvelle bonification indiciaire (nb de points et montant brut)... prospectives (adoption d’une nouvelle disposition statutaire ayant un impact sur l’exercice, des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 26 avr. 2017 - ref : 5136

  La création d’une régie d’avances ou de recettes

  bonification indiciaire (NBI) attribuée. Le régisseur pourra également être assisté par des mandataires... d’une régie, il faut examiner la nécessité de créer une nouvelle régie, car la modification...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Régie, avances, recettes, régisseur, mandataire, suppléant

• 15 oct. 2015 - ref : 9032

  Les contrôles sur les régies

  Documents relatifs à l’attribution d’une nouvelle bonification indiciaire (NBI) au régisseur. Documents...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : Administration locale

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  bonification indiciaire (NBI), n’étant ni un élément du régime indemnitaire, ni un avantage acquis,... de gestion Les commissions administratives paritaires (CAP) devront être saisies par la commune nouvelle......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité

• 20 oct. 2017 - ref : 6602

  Les éléments de rémunération

  ainsi que dans certaines conditions des primes et indemnités. La bonification indiciaire et la nouvelle bonification indiciaire... échelonnement indiciaire...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  traitement, rémunération, salaire, grade, indice, BI

• 16 janv. 2014 - ref : 2405

  Calculer les éléments de rémunération obligatoires

  à chaque augmentation du smic afin d’être au-dessus. La nouvelle bonification indiciaire (NBI) La NBI... calculé sur le traitement de base mensuel incluant éventuellement la nouvelle...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 7 juin 2011 - ref : 1581

  Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

  La nouvelle bonification indiciaire (NBI) La nouvelle bonification indiciaire vise à favoriser les emplois... bonification indiciaire...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  régimes indemnitaires, primes, salaires, indices, grilles indiciaires, rémunération

• 11 sept. 2015 - ref : 2605

  Organiser les astreintes

  avec un logement par nécessité absolue de service ou une nouvelle bonification indiciaire (NBI) ?... d’une nouvelle bonification indiciaire aux...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Astreinte, temps de travail, travail effectif, comité technique paritaire, rémunération, permanence

• 14 avr. 2015 - ref : 8674

  Recruter un titulaire

  de l’application de la délibération en vigueur chez son nouvel employeur. La nouvelle bonification indiciaire... S’agissant enfin de la nouvelle bonification...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste

• 22 févr. 2017 - ref : 5199

  La catégorie B de la filière police municipale

  peuvent s’ajouter : l’indemnité spéciale mensuelle de fonction ; la nouvelle bonification indiciaire... des chefs de service de police municipale est basée sur le '>système indiciaire...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  cadre d’emploi, catégorie B, chef de service, grade

• 5 déc. 2013 - ref : 5377

  Recruter un titulaire

  d’emploi, de « droit acquis » au maintien de la nouvelle bonification indiciaire (NBI). En effet,... administrative L’agent qui est nommé dans une nouvelle collectivité conserve...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste

• 16 mai 2017 - ref : 5198

  La catégorie A de la filière police municipale

  peuvent s’ajouter : une indemnité spéciale de fonction ; la nouvelle bonification indiciaire (NBI) ;... par la grille indiciaire du grade. L’avancement est prononcé en fonction de l’ancienneté et de la valeur... de police municipale est basée sur le '>...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  cadre d’emplois, catégorie A, directeur principal, grade

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : Action sociale et solidaire

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  la nouvelle bonification indiciaire (NBI), lorsque l’agent remplit les conditions énoncées dans le décret... à partir d’un enfant à charge. La nouvelle bonification...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 13 avr. 2017 - ref : 10725

  Recruter un apprenti dans la fonction publique hospitalière

  de percevoir une nouvelle bonification indiciaire ( cf .  décret n° 2006-779 du 3 juillet 2006 )... du 3 juillet 2006 portant attribution de la nouvelle bonification...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  apprentissage, apprenti, contrat, contrat d’apprentissage, agrément, CFA

• 5 mai 2012 - ref : 4141

  Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public

   : garantie individuelle du pouvoir d’achat NBI  : nouvelle bonification indiciaire ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations

• 16 janv. 2013 - ref : 5685

  Calculer le coût du plan qualité

  de cette bonification ou amélioration : la réduction de la non-qualité, c’est-à-dire des défauts ;...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE : Établissements de santé

• 18 juin 2018 - ref : 9051

  Nouvelle bonification indiciaire

  Identifier les bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) Les fonctionnaires hospitaliers... (titulaires et stagiaires) peuvent prétendre à la nouvelle bonification...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, filières

• 28 sept. 2016 - ref : 9044

  Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »

  s’il y a lieu, de la nouvelle bonification indiciaire. ISS = [(Traitement indiciaire annuel... de résidence ; en activité à temps complet ; avec une nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS

• 8 févr. 2018 - ref : 9187

  Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale

  par le traitement indiciaire de base augmenté, s’il y a lieu, de : la nouvelle bonification indiciaire... par le traitement indiciaire de base des agents,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, Sécurité sociale

• 12 janv. 2018 - ref : 6520

  Corps des ergothérapeutes

  de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière... les erreurs Ne versez pas la nouvelle bonification indiciaire...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ergothérapeute, personnel de rééducation, rééducation, catégorie A

• 18 juin 2018 - ref : 6512

  Directeur des soins

  2018-226 du 30 mars 2018 modifiant certaines disposition relatives à la nouvelle bonification indiciaire... les valeurs de la nouvelle bonification indiciaire...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur des soins, personnel de direction, catégorie A

• 4 mars 2019 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  sur le traitement indiciaire , augmenté éventuellement de la nouvelle bonification indiciaire et de la prime... la surcotisation sur le salaire de base à 100 % augmenté de la nouvelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 1 mars 2019 - ref : 9180

  Retraite additionnelle de la fonction publique

  de rémunération de toute nature à l’exception du traitement indiciaire, de la nouvelle bonification indiciaire... de la CNRACL (traitement indiciaire, nouvelle bonification...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle

• 27 mars 2015 - ref : 6553

  Congé de formation professionnelle

  Les cotisations sont assises sur le traitement indiciaire de base (hors nouvelle bonification indiciaire) afférent... à l’exception : de mesures rétroactives entraînant la modification du traitement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  congé de formation professionnelle, formation professionnelle, indemnité

• 17 déc. 2011 - ref : 3466

  Le droit à la rémunération

  supplémentaires (IFTS) ; nouvelle bonification indiciaire (NBI) ; primes d’éloignement... des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques NBI  : nouvelle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire