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NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

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NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE dans les ressources documentaires

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie A #directeur #grade

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

02 juin 2021

#numérotation #plaque d’immatriculation #symbole #département

Communiquer dans une nouvelle intercommunalité

Le phénomène intercommunal a tout naturellement engendré – et depuis plusieurs années – l’émergence d’un nouvel acteur dans la communication territoriale....

18 juin 2016

#intercommunalité #coopération #compétences #communication #identité

Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement [...]

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion.

...

17 avr. 2012

#statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel #classement indiciaire #concours de PH #centre national de gestion (CNG) #reprise d’activités antérieures #reprise d’ancienneté #rémunération

Les coopérations du secteur médico-social seront impactées par de [...]

Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) Les GHT ont été mis en place en juillet 2017 dans tous les départements. Innovation de la loi n o ...

01 juil. 2010

Les nouvelles propositions du président de la Commission médicale en vue [...]

Les nouvelles propositions du président de la CME doivent répondre aux objections formulées par le directeur.

Pour mettre fin au désaccord, un...

21 févr. 2020

#directoire #représentants du personnel médical #président de la CME #désaccord #nouvelle proposition

Les éléments de rémunération des personnels de direction

La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification...

01 mai 2021

#traitement #rémunération #salaire #grade #indice #BI #NBI #catégorie d’établissement #IF2R #indemnités #PPCR

La participation du CHSCT au choix d’un nouvel équipement ou d’une [...]

Instance de concertation en charge des conditions de travail, le CHSCT n’est pas seulement une organisation qui doit valider les projets de l’autorité :...

29 janv. 2018

#CHSCT #équipement #machine #matériel #technologie

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

13 juin 2016

#commune nouvelle #gestion des carrières #tableau des emplois #autorité hiérarchique

Les nouvelles coopérations, un enjeu pour répondre aux besoins

Une réponse pour donner de la cohérence au territoire Notre système sanitaire et médico-social est très complexe, il superpose de multiples dispositifs....

01 juil. 2010

Mettre en place la communication dans une commune nouvelle

La commune nouvelle, issue de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, est une forme rénovée de...

25 juin 2016

#réforme #contiguïté #commune déléguée #mutualisation #proximité #fusion

Avis de modification d’une concession

Le formulaire doit être complété avec soin pour que la publicité soit régulière. En effet, cette formalité de publicité est obligatoire, dès lors que...

21 févr. 2020

#concession #publication #JOUE #Journal officiel de l’Union européenne #attribution du contrat #modification #avenant #travaux supplémentaires #services #travaux #formulaire

La sécurité en festival, qui paye ? La nouvelle instruction du ministère [...]

La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relavant de différents textes de lois....

16 nov. 2018

#festival #sécurité #services d’ordre #instruction du 15 mai 2018

Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, [...]

La commune nouvelle est une nouvelle entité juridique, une collectivité territoriale qui remplace les communes « historiques », et qui se...

17 juin 2019

#commune nouvelle #communes déléguées #subventions #marchés #tarifs #uniformisation #règles communes

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie B #chef de service #grade

Tableau indiciaire reconstitué du classement des groupes hors échelle

Tableaux indiciaires reconstitués du classement hors échelle avec correspondance des indices majorés des groupes hors échelle au 1er janvier...

21 févr. 2020

#classement #groupe hors échelle #indices majorés

Tableau récapitulatif des intervenants dans le cadre des régies

Ce tableau indique, pour chaque catégorie d’intervenants les règles en matière de nomination, conditions d’exercice et durée maximale des fonctions,...

20 févr. 2020

#Régie #régisseur #mandataire #titulaire #intérimaire #suppléant #sous-régisseur

Lancement d’une nouvelle formule du magazine municipal

Un maire doit prononcer un discours lors d’une réunion publique pour le lancement d’une nouvelle formule du magazine municipal. C’est l’occasion d’expliquer...

10 mai 2011

#bulletin #journal #magazine #papier #édition #communication #information #réunion #consultation #nouvelle formule #lancement #présentation #diffusion