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NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE

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NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa situation...

05 avr. 2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi
picto action-sociale

Une nouvelle préoccupation publique pour la protection de l'enfance ?

D'un documentaire à une stratégie gouvernementale Un premier plan de mobilisation rendu insuffisant par l'impact médiatique de « Pièces à conviction » Suite...

picto services-a-la-population

Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

27 juil. 2022

#Véhicule
picto institutions-et-administration-territoriale

Communiquer dans une nouvelle intercommunalité

Le phénomène intercommunal a tout naturellement engendré – et depuis plusieurs années – l’émergence d’un nouvel acteur dans la communication territoriale....

08 mars 2022

#Stratégie de communication #EPCI
picto sante

Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement [...]

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion.

...

17 avr. 2012

#Régime indiciaire #Praticien hospitalier
picto sante

Les nouvelles propositions du président de la Commission médicale en vue [...]

Les nouvelles propositions du président de la CME doivent répondre aux objections formulées par le directeur.

Pour mettre fin au désaccord, un...

21 févr. 2020

#Organisme lié aux RH #Personnel médical hospitalier
picto education

Les éléments de rémunération des personnels de direction

La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification...

01 mai 2021

#Rémunération
picto ressources-humaines

La participation de la FSSCT dans le choix d’un nouvel équipement ou d’une [...]

Instance de concertation en charge de la santé, la sécurité et des conditions de travail, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et...

19 sept. 2022

#Bâtiment et équipement publics #Protocole (méthode) #Préparation du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

08 mars 2022

#Commune nouvelle #Avancement
picto action-sociale

Les nouvelles coopérations, un enjeu pour répondre aux besoins

Une réponse pour donner de la cohérence au territoire Notre système sanitaire et médico-social est très complexe, il superpose de multiples dispositifs....

01 juil. 2010

picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en place la communication dans une commune nouvelle

La commune nouvelle, issue de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, est une forme rénovée de...

25 juin 2016

#Stratégie de communication #Commune nouvelle
picto action-sociale

Estimation de l’impact de la nouvelle évaluation sur le coût

Cet outil vous aide à estimer quel sera l’impact sur le coût suite à la mise en place de la nouvelle évaluation.

27 janv. 2023

#Analyse financière #Évaluation (méthode) #Performance (qualité)
picto amenagement-des-territoires

Connaître les nouvelles mobilités : autopartage et covoiturage

L’usage individuel d’une voiture personnelle n’est plus la seule solution possible pour profiter de la mobilité automobile. La voiture s’offre aujourd’hui...

08 févr. 2018

#Mobilité (transport) #Covoiturage
picto institutions-et-administration-territoriale

Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, [...]

La commune nouvelle est une nouvelle entité juridique, une collectivité territoriale qui remplace les communes « historiques », et qui se...

17 juin 2019

#Commune nouvelle #Transfert de contrat
picto action-sociale

Repérage des habitudes de vie d’un nouvel accueilli

La personnalisation du projet d'accompagnement nécessite...

27 juil. 2021

#Bénéficiaire des ESMS #Indicateur de qualité
picto services-a-la-population

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et...

05 avr. 2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi
picto sante

Tableau indiciaire du classement des groupes hors échelle

Tableaux indiciaires reconstitués du classement hors échelle avec correspondance des indices majorés des groupes hors échelle au 1er janvier...

23 févr. 2023

#Gestion de la paie
picto finances-et-comptabilite

Tableau récapitulatif des intervenants dans le cadre des régies

Ce tableau indique, pour chaque catégorie d’intervenants les règles en matière de nomination, conditions d’exercice et durée maximale des fonctions,...

28 sept. 2021

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie
picto Livre Blanc

NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE dans les livres blancs

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