# OPERATIONS-FUNERAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « OPERATIONS-FUNERAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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OPERATIONS-FUNERAIRES dans les ressources documentaires

Vade-mecum pour les opérations de récolement

Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et...

23 juil. 2020

#récolement #plan de récolement décennal #récoleur

Autorisation d’exhumer délivrée par le maire de la commune du lieu de [...]

 

L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...

20 févr. 2020

#exhumation #proche du défunt #maire #réinhumation

Le monument funéraire

L’inhumation des dépouilles mortelles dans des fosses creusées et comblées n’a été que tardivement accompagnée de la dépose d’un monument funéraire...

11 nov. 2016

#cimetière #marbrerie #localisation #funérailles

Opérations soumises à permis de construire

Ce tableau dresse la liste des opérations soumises à autorisation d’urbanisme. Il permet de connaître et gérer les opérations soumises à ce régime.

20 févr. 2020

#permis de construire #déclaration préalable #constructions nouvelles #travaux sur constructions existantes #secteurs protégés #surfaces de plancher #emprise au sol

Les opérations patrimoniales

Le patrimoine d’une collectivité figure à son bilan, qui doit donner une image fidèle, complète et sincère de la situation patrimoniale de la collectivité.

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05 sept. 2019

#patrimoine #immobilisation #acquisition #cession

Organiser la relation avec les professionnels du secteur funéraire

Comment organiser une relation avec les opérateurs privés du secteur funéraire, qui garantisse la prise en compte de leurs attentes et la bonne exécution...

20 oct. 2014

#orientation #gestion files d’attente #rendez-vous #service extérieur #pompes funèbres

Conclure le contrat de conduite d’opération ou de mandat

Le maître d’ouvrage a la charge de l’organisation générale de l’opération et, dans ce cadre, il doit s’assurer de la faisabilité et de l’opportunité...

13 déc. 2019

#loi MOP #maître d’ouvrage #assistant au maître d’ouvrage #mandat de maîtrise d’ouvrage #conduite d’opération

Devis funéraire fixé par l’arrêté ministériel du 23 août 2010

Ce modèle de devis funéraire fixé par l’arrêté ministériel du 23 août 2010 modifié s’applique à tous les opérateurs du service extérieur des pompes...

20 févr. 2020

#pompes funèbres #règlement municipal #service extérieur des pompes funèbres #habilitation #information des familles #devis

Les opérations de fin d'exercice et la révision des comptes

La journée complémentaire permet, conformément aux instructions comptables du secteur public – et en particulier...

01 févr. 2013

Organiser les opérations funéraires

Les opérations funéraires sont toutes celles comprises dans le service extérieur des pompes funèbres. Elles consistent dans le traitement et le transport...

16 janv. 2014

#Opération funéraire #mise en bière #transport des personnes décédées #obsèques #soins de conservation #service extérieur des pompes funèbres #règlement municipal des pompes funèbres #habilitation préfectorale

Fiche opération

La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics,...

25 févr. 2020

#Opération #investissement #planification #budget #pluriannuel #programmation #PPI

Fiche de poste d’agent d’accueil communal des affaires funéraires

Cet exemple de fiche de poste d’agent d’accueil communal des affaires funéraires insiste tant sur les compétences relatives à l’accueil que sur la technicité...

20 févr. 2020

#agent communal #accueil #décès #confidentialité #deuil #affaires funéraires #fiche de poste

Deux opérations de financement : les fonds dédiés et les subventions [...]

Dans l’inventaire spécifique des sources de financement pour les ESMS, on retrouve les fonds dédiés et...

Déclaration préalable de transport avant mise en bière vers le domicile

Ce modèle peut être proposé aux opérateurs funéraires.

27 sept. 2020

#transport de corps #défunt #déclaration préalable #transport à visage découvert #transport avant mise en bière #déclaration préalable de transport #domicile

Délégation en matière de police des opérations funéraires

Seules les personnes exerçant les fonctions de directeur ou de responsable de services communaux, peuvent être déléguées à la signature des autorisations...

07 mai 2020

#opérations funéraires #compétence #délégation #signature des autorisations #police des opérations funéraires

Les vacations funéraires

La dernière réforme du droit funéraire a réduit le nombre d’opérations funéraires soumises à surveillance. Corrélativement, le nombre de vacations qui...

14 mars 2017

#adjoint au maire #cercueil (fermeture) #exhumation #garde champêtre #réinhumation #levée de corps #maire #scellés #translation #zone de police d’État

Contenu des missions du conducteur d’opération

Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du conducteur d’opération. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle...

21 févr. 2020

#conducteur d’opération #assistance générale #missions

Pouvoir de la famille à l’opérateur funéraire

Ce modèle peut être proposé aux opérateurs funéraires.

27 mai 2020

#pompes funèbres #pouvoir de la famille #funérailles #organisation

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