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ORDRE DE MISSION PERMANENT

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ORDRE DE MISSION PERMANENT dans les ressources documentaires

Modèle de lettre de mission pour un chef de projet

Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...

20 févr. 2020

#lettre de mission #projet social de territoire #chef de projet #objectifs #échéancier

Missions complémentaires de contrôle technique (décret n° 99-443 du 28 mai 1999)

Ce document recense les missions de contrôle technique complémentaires des missions de base L et S telles que définies à l'article 5-3 de la norme NFP...

20 févr. 2020

#missions de contrôle technique #norme NFP 03-100

La lettre de mission et l’évaluation

La lettre de mission et l’évaluation forment les éléments constitutifs d’un couple de forces indissociables. La mise en œuvre de la politique de l’établissement...

19 févr. 2014

#contrat d’objectifs #diagnostic pédagogique #entretien d’évaluation #lettre de mission #programme de performance académique #projet d’établissement #rapport d’activité #référentiel de métier #statut des personnels de direction #tableau de bord

Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

12 sept. 2019

#marché global #conception réalisation #exploitation #maintenance #études #projet #exécution #réalisation

Exemples de dispositifs de permanence de sécurité

La manière d’organiser les permanences de sécurité est laissée à l’initiative de l’établissement. Les modalités varient en fonction de la taille de...

15 oct. 2020

#permanences de sécurité #organisation #exemples

Contenu des missions du mandataire

Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du mandataire. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle pour la qualité...

19 oct. 2020

#mandat #mandataire #missions #opération de travaux #convention de mandat

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

18 juin 2021

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences affectées [...]

Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation,...

25 mars 2021

#consultation #programmiste

Check-list des principales missions des bibliothèques

La bibliothèque intervient dans différents champs en fonction des missions que lui a fixées le politique. Cet outil précise ses huit principales missions.

23 juil. 2020

#bibliothèque #politique lecture #lecture publique #missions lecture

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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04 mars 2019

#avant-projet #projet #CCTP #études mission

Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels [...]

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...

18 juil. 2014

#infirmiers #ordre #inscription #professions paramédicales #autorisation d’exercer

Missions de l’auxiliaire de puériculture en continuité de direction

Dans certaines structures, l’auxiliaire de puériculture peut, en l’absence du directeur ou de la personne chargée de la continuité de direction, être...

21 févr. 2020

#continuité de direction #délégation #auxiliaire de puériculture #responsabilités

Modèle-type de fiche de mission

La fiche de mission regroupe les informations extraites du projet d’intervention qui sont nécessaires à l’intervenant pour mettre en œuvre la mission qui...

05 sept. 2018

#Fiche de mission #fiche d’intervention #descriptif de mission

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure

Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, la loi MOP distingue les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure.

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22 mai 2019

#missions #ouvrages #catégorie #bâtiments

Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection (Acfi)

Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...

07 janv. 2021

#lettre de mission #Acfi #agent chargé des fonctions d’inspection

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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10 juin 2021

#études d’exécution #direction de l’exécution des travaux #AOR #CCTP

La police municipale et le maintien de l’ordre

À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...

23 mai 2019

#maintien de l’ordre #sécurité #rassemblements #police municipale

Contenu des missions du conducteur d’opération

Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du conducteur d’opération. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle...

21 févr. 2020

#conducteur d’opération #assistance générale #missions

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