POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : ressources documentaires

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Finances et comptabilité

• 19 juin 2017 - ref : 0524

  Les enjeux d’une démarche de performance : identifier les besoins structurels et/ou conjoncturels

  de poursuivre, d’arrêter ou de réorienter la politique publique considérée (révision générale des politiques... Malgré plusieurs réformes des nomenclatures comptables applicables aux collectivités territoriales, la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, contraintes budgétaires, qualité du service public, LOLF

• 12 déc. 2018 - ref : 0543

  Apprécier le positionnement de la communication financière au sein de la collectivité

  structure administrative de la commune. Si la décision politique sur le contenu à communiquer relève... d’une évidence, la prise en compte de la stratégie politique autour du projet porté n’est pas toujours clairement......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, service, positionnement, organisation, règlement financier

• 3 oct. 2014 - ref : 5064

  La notion de chapitre budgétaire et le choix du mode de vote du budget

  et des services. Il permet donc de classer les flux financiers selon la destination politique choisie par les élus.... les conditions de l’équilibre budgétaire : les documents budgétaires permettent une lecture plus...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Chapitre, article, vote, nature, fonction, présentation

• 1 févr. 2019 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

    Gestion des fonds européens Fonction 1 Sécurité et salubrité publique... pour les départements : fonctions 4 et 5 en M52 ; à la lecture de leurs sous-fonctions, on comprend que leur...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6749

  Communiquer sur la démarche de construction d’une politique d’accueil

  sur la démarche de construction d’une politique d’accueil ne consiste donc pas seulement à informer les acteurs.... des points de vue. La politique d’accueil de la petite enfance concerne le domaine public.... des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  communication, politique d’accueil, démarche de diagnostic, plan de communication

• 23 juin 2015 - ref : 6243

  Initier une politique de collecte de dons pour une association

  Quel est le degré de clarté de la politique de communication associative externe ? Quel est le degré de clarté... pour clarifier votre politique de communication associative externe existante Réalisez un état...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  Les missions ou axes prioritaires Une mission se réfère souvent à une politique publique définie. Ainsi,... par politique publique (seniors, insertion, handicap, petite enfance, observation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

• 7 sept. 2016 - ref : 7687

  Sortir l’analyse des besoins sociaux du cadre de l’action sociale

  des champs des politiques municipales. De l’accès à la lecture publique ou aux activités sportives... dans la politique de la ville et les politiques de santé publique, il est intéressant d’ouvrir ces...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  partenariat, coopération, coordination, acteurs sociaux, ABS

• 6 sept. 2016 - ref : 5565

  La position des ARS sur la qualité et l’évaluation

  d’être uniquement les récipiendaires des rapports d’évaluation. Elles doivent également en assurer la lecture... la responsabilité d’être en capacité d’établir une grille de lecture des évaluations qui auront été réalisées......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  loi HPST, renouvellement d’autorisation, politique régionale de qualité, convergence des pratiques, contenu réglementaire de l’évaluation, méthode de traitement

• 30 mai 2016 - ref : 6689

  Intégrer les autres règles ou recommandations

  Le pilotage de la politique de santé publique en région. Les ARS sont chargées de mettre en œuvre au niveau... régional la politique de santé publique en matière de prévention, promotion...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  ARS, conseil départemental, PMI, DDPP

• 24 mai 2014 - ref : 7476

  Les coordinateurs petite enfance

  la politique petite enfance sur le territoire ou la commune, proposer les orientations ou le développement... à la qualité du service proposé aux familles et aux conditions d’accueil des enfants. Il impulse une politique......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  coordonner, gérer, animer, manager, encadrer, piloter

• 26 avr. 2018 - ref : 7387

  Utiliser le bilan social comme outil d’analyse et de communication

  et la politique managériale . Le volet lié aux conditions de travail peut cristalliser des inquiétudes... et des doutes. Fixer les finalités du bilan social avec l’échelon politique Il s’agit de savoir... des effectifs...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  GPEEC, performance, GRH, emplois, information, dialogue social

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  politique et réalisables dans la durée du mandat. Rappel Un objectif doit être SMART :... de lecture que l’on souhaite obtenir. Construire un tableau de bord nécessite de respecter... les partenaires...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Marchés publics

• 23 janv. 2019 - ref : 12800

  Présentation générale du Code de la commande publique

  Le Code de la commande publique (CCP) a été publié le 5 décembre 2018 au Journal officiel... p. 4). Analyse Enjeux économiques et juridiques Le poids économique de la commande publique... publique...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Code des marchés publics, commande publique, contrat de concession, délégation de service public, droit constant, entité adjudicatrice

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  d’une politique publique…) portée par un ou des dirigeants (appelés entrepreneurs sociaux). Ces termes... certaines réponses à des enjeux de politique publique, tels que l’emploi, le développement économique et social......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 31 déc. 2016 - ref : 7435

  Comment utiliser les normes en lien avec la commande publique ?

  et dans le contrôle notamment pendant la prestation, et non uniquement dans la lecture d’une réponse à un marché...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  norme, référentiel, agrément technique, spécification technique, performance

• 25 avr. 2016 - ref : 6502

  Les enjeux de l’achat public durable

  juridique ou pratique de l’approvisionnement, pour s’inscrire dans une lecture plus globale.... De la naissance de l'achat éco-responsable vers une politique nationale S’appuyant sur les possibilités offertes......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable

• 16 déc. 2017 - ref : 7232

  Mieux connaître l’entreprise et les mécanismes de vente pour mieux acheter

  et politique commerciale d’une entreprise La performance achat dépend étroitement de la capacité... à lui proposer une offre dérogeant substantiellement à la politique commerciale de l’entreprise voire... de « négociations »....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  entreprise, politique commerciale, acheteur, décomposition du prix, valeur ajoutée, attractivité

• 29 mai 2018 - ref : 7533

  Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

  les modalités de mise en œuvre. Préciser les modalités de mise en œuvre de la formule Définir la lecture... les modalités de lecture des indices choisis doivent être prévues de façon claire et précise dans le cahier......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prix révisable, décomposition prix, formule révision, indice de prix

• 22 nov. 2014 - ref : 7434

  L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

  Il est important, pour fixer, par exemple, le niveau de pondération, de requestionner votre politique globale,... une lecture fastidieuse de documents inutiles. D’autres pratiques méthodiques peuvent également... ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  évaluation, analyse de cycle de vie, indicateurs, modes de preuves, labels, certification

• 7 nov. 2014 - ref : 6728

  Conduire le changement avec des indicateurs pertinents

  entre eux et que votre décision est liée à leur lecture croisée. On pourra les classer en fonction de leur importance.... des produits/prestations ; de mesurer le niveau de maturité des fournisseurs sur leur politique...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  indicateur, tableau de bord, performance, mesure

• 26 sept. 2018 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  surtout si la collectivité a une politique de production locale d'électricité produite à partir d'énergies renouvelables.... « arrêt demandé » (penser aux personnes âgées) avec lecture en braille. Le bus sera...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Établissements de santé

• 23 nov. 2016 - ref : 8149

  Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière

  La prohibition de l’action syndicale dans la fonction publique avant 1945 Bien que le droit syndical... sa transposition dans le monde de la fonction publique s’est heurtée à des difficultés d’ordre idéologique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, dialogue social

• 18 mai 2018 - ref : 9410

  Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

  du Code de la santé publique dispose expressément que les usagers ainsi que les associations œuvrant... de la politique de santé dans la région et sur les territoires. Elle émet un avis sur le projet régional de santé......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits individuels, droits collectifs, représentation des usagers

• 28 mars 2013 - ref : 5218

  Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire

  thérapeutique. Le nouveau cadre de lecture de la sécurité sanitaire que propose la loi constitue le fondement... d’une véritable politique pour l’ensemble du système de santé allant des producteurs de biens médicaux......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament

• 27 avr. 2016 - ref : 3618

  Reconnaître le statut du président de la CME

  L. 6144-1 du Code de la santé publique ). Le président de la CME présente alors ce programme au directoire.... Il est également responsable du suivi de cette politique et il a la faculté d’organiser des évaluations...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  et la fonction publique a été atténué progressivement. La jurisprudence de la Cour de justice des Communautés... européennes a imposé à la France l’ouverture de sa fonction publique aux ressortissants des États membres,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  0

• 28 mars 2013 - ref : 5270

  Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament

  publique dispose, dans son article L. 4311-1, que « l’infirmière ou l’infirmier participe... et V (dispositions réglementaires) du Code de la santé publique . Les soins infirmiers ont pour objet... à lecture...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient

• 25 févr. 2013 - ref : 5348

  Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?

  (COMEDIMS) chargé de définir la politique générale du médicament dans l’établissement. La grande majorité... avant toute administration, il est nécessaire de déterminer qui doit l’assurer. À la lecture de l’article L. 5126-5......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  circuit du médicament, PUI, pharmacien

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  ils découleront du sens au travail transmis par le manager à ses équipes. L’exposé clair de la politique... de management ? La RSE est une nouvelle grille de lecture qui doit permettre à l’établissement de mieux......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 15 déc. 2015 - ref : 9374

  La responsabilité déontologique des médecins des établissements publics de santé

  de la santé publique , art. L. 4124-2 Cet article dispose : « Les médecins,... publique hospitalière, validité de la saisine de la juridiction ordinale ; CE, 22 mars 2010,... de...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  ordre des médecins, juridiction disciplinaire, déontologie

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Ressources humaines

• 23 nov. 2016 - ref : 8149

  Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière

  La prohibition de l’action syndicale dans la fonction publique avant 1945 Bien que le droit syndical... sa transposition dans le monde de la fonction publique s’est heurtée à des difficultés d’ordre idéologique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, dialogue social

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  de la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique... Les conditions de mise en œuvre dans la fonction publique territoriale sont précisées par le décret... Les anciennes...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 11 mai 2016 - ref : 9831

  Réaliser une pyramide des âges

  en valeur négative. Pour une meilleure lecture de la pyramide, reportez dans le graphique les tranches d’âge... cette pyramide est souvent le résultat d’une pyramide champignon ou toupie ayant mené une politique... des...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pyramide des âges, effectifs, âge, départ en retraite, démographie

• 27 avr. 2016 - ref : 3618

  Reconnaître le statut du président de la CME

  L. 6144-1 du Code de la santé publique ). Le président de la CME présente alors ce programme au directoire.... Il est également responsable du suivi de cette politique et il a la faculté d’organiser des évaluations...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  et la fonction publique a été atténué progressivement. La jurisprudence de la Cour de justice des Communautés... européennes a imposé à la France l’ouverture de sa fonction publique aux ressortissants des États membres,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 3 mai 2018 - ref : 9699

  Réaliser le bilan social

  présente des chiffres bruts qu’il convient ensuite de présenter pour une lecture claire. À partir... stratégiques de la politique des ressources humaines et à favoriser la visibilité des liens... statutaires relatives...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, performance, GRH, emplois, information, dialogue social

• 11 oct. 2018 - ref : 8820

  Procédure disciplinaire : décision de l’employeur

  ni indemnité de licenciement. Elle a été modifiée en 2007 pour la fonction publique d’État et la fonction... publique territoriale ( décret n° 2007-338 du 12 mars 2007 et décret n° 2007-1829... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  amnistie de la sanction, contrôle du juge, motivation de la décision, non bis in idem, sanctions disciplinaires, procédure pénale

• 6 févr. 2018 - ref : 8933

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  ou de courriels. À titre accessoire, si la politique de dématérialisation de la collectivité concerne... Régulez l’usage des imprimantes Dans un premier temps, il peut être de bonne politique de supprimer......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation

• 3 mai 2017 - ref : 2277

  Éditer des guides pratiques pour le personnel

  présentant la collectivité elle-même (son organisation politique et administrative, ses compétences,... de simplicité dans la rédaction , la lecture et la mise à jour . Le public des guides pratiques... pratiques...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, guides, livret, livret d’accueil, information, journal interne

POLITIQUE PUBLIQUE LECTURE : Administration locale

• 3 juil. 2017 - ref : 10818

  Promouvoir la lecture en offrant un livre aux élèves du primaire à Noël

  de la Bibliothèque publique d’information, 1990 C. Rives, « La lecture publique : un enjeu... ainsi que des classiques de littérature jeunesse. Le comité de lecture est accueilli...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  livre, cadeau, fin d’année, comité de lecture, partenariat ville-Éducation nationale

• 2 déc. 2014 - ref : 7853

  Construire une politique culturelle

  L’intervention publique et le rôle spécifique de l’État Le modèle français de politique... Un axe majeur de l’action politique publique en matière de culture porte sur la démocratisation......

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

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• 11 juil. 2017 - ref : 7894

  Mettre en avant sa politique budgétaire grâce au débat d’orientation budgétaire (DOB)

  Il doit indiquer : un état de la politique de ressources humaines de la collectivité en matière d’égalité... par le public, pour leur lecture comme pour leur téléchargement ; la conformité aux documents...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget, DOB, rapport, égalité hommes/femmes, développement durable

• 20 déc. 2018 - ref : 0707

  Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État

  de façon prioritaire dans le cadre de la politique de la ville et inscrit dans les conventions de développement... et d’encourager la lecture de poèmes comme pratique culturelle. Son action en direction du milieu scolaire...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  culture, Résistance, cinéma, poésie, sciences

• 5 janv. 2012 - ref : 2693

  Encadrer la place de la publicité dans les publications locales

  surface dont il serait opposé à l’implantation, de porter un message politique et à la fois d’accueillir... La publicité peut ainsi rendre la lecture plus agréable en proposant autre chose que des articles.... être négligée....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  publicité, régie publicitaire, bulletin municipal

• 22 sept. 2015 - ref : 4669

  Connaître les enjeux de la lutte contre l’illettrisme

  de lecture sur l’ensemble du territoire), les bibliothèques participent à la politique de prévention... autour de la lecture publique et élaborent des formes spécifiques d’ateliers d’écriture....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  analphabétisme, illettrisme, lecture, écriture, savoirs de base, ANLCI

• 5 janv. 2012 - ref : 2774

  Rédiger pour le magazine municipal

  La nouveauté provoque l’intérêt et suscite l’acte de lecture chez le citoyen dont la curiosité est piquée... avant tout une mission d’information publique et de valorisation de la collectivité, mais il ne faut pas perdre...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  charte, ligne éditoriale, formats, rédaction, information publique, presse municipale

• 25 janv. 2018 - ref : 11035

  Les compétences culturelles selon les différents types d’intercommunalités

  alors d’organiser la cohérence de la lecture publique sur l’ensemble du territoire en proposant... la culture. La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  organisation culturelle, EPCI, transfert de compétence, gouvernance intercommunale

• 17 sept. 2014 - ref : 5053

  Équiper et aménager les bibliothèques-centres de documentation des écoles

  CAVE, adultes relais, etc.). Certaines villes développent une politique de lecture à partir... d’actions visant à promouvoir les pratiques de lecture au sein de l’école ; le bilan... Des points...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  BCD, lecture, bibliothèque