quickeval-2-0

quickeval-2-0 dans l'actualité

Article
12/07/2012 Santé

Transports sanitaires : l'ANAP lance l'outil QuickEval 2.0

L'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) vient de mettre en place l'outil QuickEval 2.0.…
Article
03/09/2018 Rémunération

Le salaire net en hausse de 0,2 % dans la fonction publique…

Le salaire net moyen des 2,1 millions d'équivalents temps plein dans la fonction publique d'État (FPE) a augmenté de 0,2 % en 2016 par rapport…
Article
09/11/2016 Administration

Les cars Macron ne concurrencent que 0,2 % des cars régionaux

Seules 0,2 % des liaisons régionales par autocar ont été concurrencées par l'arrivée des « cars Macron » en août 2015, selon une étude publiée lundi 7 novembre par le régulateur du rail et…
Article
16/06/2011 Éducation

Qui sont les personnels de direction des EPLE ? (2/2)

Dans le Bilan social 2010 des personnels de direction, la DGRH nous informe de la création, l'an dernier, d'une mission…

quickeval-2-0 dans les ressources documentaires

Les outils de la loi n° 2002-2 du 2 janvier…

Les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) gèrent des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) concourant à l’action sociale de leur collectivité :pour personnes âgées (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes…

13/06/2023

#CCAS #ESMS #Droits

État n° 2

L'état n° 2 retrace les opérations de l’exercice à exclure du champ d’application du FCTVA.

20/02/2020

#FCTVA

Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

La formation professionnelle continue des agents publics et des salariés est un levier important pour leur permettre de se former tout au long de leur parcours professionnel afin d’acquérir ou…

09/09/2023

#Marché de services

Anticiper les conséquences de la scolarisation des enfants de 2…

L’accueil des enfants de 2 à 3 ans touche à la fois au champ de l’école et à celui de la petite enfance : les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) accueillent…

19/02/2019

#Élève #Politique de l'éducation

Le droit de la personne à être informée sur son…

Consacrée comme un droit de la personne par la loi du 4 mars 2002 (CSP, art. L. 1111-2), l’information médicale relève d’une obligation légale, déontologique et jurisprudentielle ancienne du médecin. En effet,…

08/03/2023

#Droit à l'information #Droits du patient

Concevoir et piloter un projet intranet

Les premiers intranets, des dispositifs d’info-com, datent de 1995. En 2008 sont apparues les versions 2.0, et aujourd’hui arrivent les intranets 3.0 et leur bureau virtuel. Voire, pour les plus innovants, les 4.0…

22/05/2017

#Communication interne #Management

La personne qualifiée depuis la loi du 2 janvier 2002

La loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a fixé de nouvelles règles relatives aux droits des personnes et a réaffirmé la place prépondérante des usagers en institution.…

05/05/2019

#Résident #EHPAD #Droits des usagers #Loi et réglementation

Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit…

La législation de 1975 avait comme principal défaut d’être muette sur le droit des personnes et centrée sur une prise en charge à temps complet.Par ailleurs, le constat était fait…

27/03/2014

#Politique sociale #Droits des usagers

Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant…

En dehors du système de modes de « garde » classique et du système scolaire, il existe d’autres modes d’accueil pour les enfants de plus de 2 ans. Cette fiche se propose de…

23/05/2014

#Enfant #Accueil

Les taux de TVA applicables à un contrat du spectacle

Ce tableau synthétique permet une première approche simplifiée des taux de TVA applicables à un contrat du spectacle. Vous pourrez identifier votre cas et vérifier, si nécessaire, le détail de…

06/10/2014

#Spectacle #TVA

Rentrée 2017 : un nouveau collège 2.0

Dans le cadre de la loi de refondation de l’école de la République de juillet 2013 et sur la base du constat que le collège ne permet pas à tous les…

20/07/2016

#École

picto institutions-et-administration-territoriale

Bulletin de mariage n° 2

Les communes transmettent en continu les informations relatives à l’état civil de leurs citoyens à l’Insee. Le bulletin n° 2 permet d’informer l’Insee d’un mariage.

14/03/2023

#Acte d'état civil

Accouchement normal (2/2)

Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec les sociétés savantes et les…

27/05/2018

#Patient #Prévention médicale #HAS

Annexes budgétaires B1.2 à B1.5

Les annexes budgétaires B1.2, B1.3, B1.4 et B1.5 sont à remplir pour suivre les contrats de crédit-bail ainsi que les engagements donnés (rente viagère…) et reçus (location-vente…).

08/09/2021

#Production immobilisée #Délai global de paiement