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Base documentaire

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Base documentaire dans l'actualité

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Base documentaire dans les ressources documentaires

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Qu’est-ce qu’un système documentaire ?
Selon l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé, la direction de l’établissement doit :…

09/05/2014

picto ressources-humaines

Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de…
Commun aux trois fonctions publiques, le traitement de base, ou traitement indiciaire, est l’élément de rémunération principal des fonctionnaires et constitue un droit fondamental, le droit à rémunération après service…

09/01/2024

#Traitement
picto action-sociale

Élaborer la base de données sociales et le rapport social…
Ces dernières années ont été marquées par une transformation des ressources humaines des établissements sociaux et médico-sociaux publics, issue, d’une part, de la volonté politique de rationalisation (qui se traduit…

23/02/2025

#ESMS #Gestion administrative
picto sante

Sortie de maternité : population à bas risque
Les critères permettant de définir le bas risque maternel pour un retour à domicile après un accouchement, présentés dans la recommandation de la Haute autorité de santé (HAS), sont identiques…

07/01/2016

#Femme #Risque
picto action-sociale

Concevoir un système documentaire intégrant la qualité dans les CHRS
La politique qualité se décline en objectifs qualitatifs et quantitatifs s’ouvrant sur un plan qualité à mettre en œuvre tous les cinq ans. Cette politique qualité conduite par le dirigeant…

24/06/2024

#CHRS
picto ressources-humaines

Contrôle des bases de cotisations
Cet outil permet de contrôler que les cotisations sont correctement calculées en comparant les bases de cotisations issues du calcul de paie et les éléments de rémunération.

15/01/2025

#Cotisations #Gestion de la paie
picto ressources-humaines

Contrôle des bases de cotisations des élus
Cet outil permet de contrôler que les cotisations sont correctement calculées en comparant les bases de cotisations issues du calcul de paie et les éléments de rémunération, et de s’assurer…

15/01/2025

#Élu #Cotisations #Gestion de la paie
picto services-a-la-population

Mariage avec un étranger : Pays-Bas
La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires, là où l’acte de naissance suffit…

21/10/2018

#Mariage #Étranger
picto ressources-humaines

Contrôle des bases de cotisations CSG et CRDS
Cet outil permet de contrôler que la CSG et la CRDS sont correctement calculées en comparant les bases de cotisations issues du calcul de paie et les éléments de rémunération…

15/01/2025

#Cotisations #Gestion de la paie
picto finances-et-comptabilite

Exemple de tarification basée sur la qualité de contribuable local
La collectivité peut choisir de privilégier financièrement les contribuables locaux pour l’accès à différents services public. Ce document présente un exemple de tarification basée sur ce principe.

18/01/2022

#Besoins sociaux #Politique tarifaire
picto finances-et-comptabilite

Exemple de tarification basée sur le critère des ressources (quotient…
L’accès à différents services publics peut s’effectuer en fonction des ressources des ménages. Ce document présente l’élaboration d’une tarification basée sur le quotient familial.

18/01/2022

#Besoins sociaux #Politique tarifaire
picto culture-et-communication

Traitement des données personnelles : mémo des règles de base
Le règlement RGPD, relatif à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, sera applicable en France…

13/05/2018

#NTIC
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Identifier le contenu de la mission de base du maître d’œuvre
Le maître de l’ouvrage peut confier à une personne de droit privé une mission de maîtrise d’œuvre afin d’apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme qu’il aura défini…

11/03/2024

#Avant projet #Maître d'œuvre
picto services-a-la-population

Connaître les compétences de base de la commune dans le…
Pour informer le responsable de l’éducation sur les justifications légales de son intervention au sein de l’école, il faut répondre aux questions suivantes : quel est son domaine de compétence ? Quelles…

03/10/2023

#Politique de l'éducation #Commune
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Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les…
La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire l’objet d’un contrat unique. Autrement dit, le maître…

11/03/2024

#Marché à tranches

Une offre pour chaque métier

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Vers une réduction des effectifs de la fonction publique : les ...

Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

11/06/2025

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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