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CCAG Fournitures courantes et services

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CCAG Fournitures courantes et services dans l'actualité

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CCAG Fournitures courantes et services dans les ressources documentaires

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Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

10/02/2025

#CCAG #Marché de fournitures
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Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations,…
Votre collectivité rencontre des difficultés récurrentes dans l’appréciation de la qualité des prestations exécutées et fournitures livrées. Vous souhaitez sécuriser vos procédures et déterminer les modalités substantielles des opérations de…

12/06/2024

#Exécution technique du marché #Marché de fournitures
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Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG-FCS
La réception des fournitures courantes livrées au titre d’un marché public faisant référence au CCAG Fournitures courantes et services (CCAG-FCS) fait partie des opérations d’approvisionnement. C’est une étape importante de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
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Marchés publics de fournitures courantes et services
Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

28/05/2018

#Espaces verts #Achat durable
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CCAP applicable à un marché de fournitures courantes et de…
Ce modèle vous permettra de rédiger un CCAP pour un marché de fournitures courantes et de services.

26/11/2023

#CCAP
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Règlement de la consultation d’un marché de fournitures courantes et…
Ce modèle vous permettra de rédiger un règlement de la consultation pour un marché de fournitures courantes et de services.

26/11/2023

#Règlement de consultation
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Nomenclature Nomades de l’Amue : fournitures communes, fournitures et systèmes…
La nomenclature Nomades de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (Amue) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son…
Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la nature de votre prestation : s’agit-il d’un…

06/12/2023

#Préparation du marché #Définition des besoins
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Organiser le service municipal de l’éducation
L’école primaire est une compétence de base de la commune, ce qu’illustre l’expression courante « école communale ». Tout ou partie de cette compétence a pu être transféré à un groupement de…

19/04/2021

#Services de la collectivité #Organisation des services
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Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise…
L’ordre de service est défini à l’article 2 de tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Dans le CCAG-Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE), il constitue la décision du maître d’ouvrage qui précise…

01/02/2024

#CCAG #Exécution du marché
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Les autorités organisatrices de la distribution et de la fourniture…
La distribution et la fourniture d’électricité aux tarifs réglementés constituent des missions de service public qui ont pour autorités organisatrices, selon les cas, les communes, les intercommunalités avec ou sans…

17/03/2024

#Domaine public #Répartition et exercice des compétences
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Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales
L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT), devenue l'Association des acheteurs publics (AAP), a conçu une nomenclature fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Exemple de clauses déterminant la structure du prix d’un marché…
Cet outil comprend des modèles de clauses à insérer dans un CCAP et relatives à la détermination de la structure du prix d’un marché de fournitures courantes.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
Les nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Avant cette date, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas l’objet d’un…

06/03/2023

#CCAG #Maître d'œuvre
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Accueillir des volontaires du service civique
Né de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010, le service civique est un engagement citoyen, porteur de valeurs de mixité et de solidarité, destiné à tous les jeunes de 16…

20/12/2022

#Structure sociale et médico-sociale #Égalité des chances

Une offre pour chaque métier

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