Indemnités accessoires
Indemnités accessoires dans l'actualité
-
Article
Une indemnité pour tâches accessoires
Tel est l'objet de deux textes parus au BO n° 31 du 30 août 2012. Elle rémunère des tâches spécifiques d'enseignement, de… -
Article
Refonte du régime indemnitaire des policiers municipaux : tout savoir sur l'indemnité…
La réforme du régime indemnitaire des policiers municipaux, introduite par le décret n° 2024-614, marque un tournant important pour les agents concernés. Ce décret introduit une nouvelle indemnité, l'indemnité… -
Article juridique
L’indemnité de départ volontaire des agents publics
L’indemnité de départ volontaire des fonctionnaires et agents contractuels de l'État est régie par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire. -
Article
Indemnités pour jury d'examens
C'est l'objet d'un nouveau texte qui fixe la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités liées…
Indemnités accessoires dans les ressources documentaires
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
13/03/2018
Indemniser une activité accessoire
12/01/2025
Indemnité de mobilité
06/09/2017
Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul
12/01/2025
Verser l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
09/01/2024
Calculer les éléments de rémunération accessoires : le régime indemnitaire
09/09/2024
Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un…
13/11/2024
Verser l’indemnité spécifique de service : bénéficiaires et calcul
18/03/2020
Calculer et verser l’indemnité de résidence
09/01/2024
Identifier et calculer les retenues sur les indemnités de fonction…
13/01/2025
Calcul de l’indemnité différentielle
11/03/2022
L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal
13/03/2024
Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office…
27/03/2025
Verser les primes et indemnités
13/03/2022
Tableau de calcul des indemnités de sujétions particulières
14/12/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
30/04/2025
FPT : quelles solutions pour compenser la baisse de rémunération ...
12/05/2025
Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des ...
09/05/2025
Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...
07/04/2025
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
13/05/2025
Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...