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Intervenants extérieurs

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Intervenants extérieurs dans l'actualité

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Intervenants extérieurs dans les ressources documentaires

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Solliciter l’appui d’intervenants extérieurs
Dans le cadre de la mise en place d’une démarche de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC), un accompagnement par un intervenant extérieur peut s’avérer opportun…

19/01/2025

#Gouvernance territoriale #Prestataire
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Recourir à un intervenant extérieur
Selon les enjeux que vous pointez pour la réalisation de votre diagnostic en interne, vous pouvez estimer qu’il est nécessaire de faire appel à un intervenant extérieur. Cela ne doit…

10/03/2014

#Performance (qualité) #Prestataire
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La gestion de la publicité extérieure
La publicité extérieure est une forme de communication qui s’est largement développée depuis la moitié du xxe siècle. Elle comprend les affiches, enseignes et préenseignes. Aujourd’hui, de nombreuses collectivités souhaitent…

08/09/2022

#Urbanisme commercial #Affiche #TLPE
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Ouvrir l’établissement vers l’extérieur
Dans les années 1980-1990, de nombreux établissements et services sociaux et médico-sociaux étaient confinés sur eux-mêmes. Sous l’influence d’associations luttant contre la maltraitance et les effets des thèses de Goffman,…

01/07/2014

#Stratégie de communication #Communication externe
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Les leviers d’ouverture de votre Ehpad vers l’extérieur
L’Ehpad a une double mission à remplir : être un lieu de soins mais également – et avant tout – un lieu de vie pour les résidents. L’ouverture de l’établissement vers l’extérieur est…

25/09/2019

#Bénéficiaire des ESMS #Traitement des résidents #Gestion administrative
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Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention
 Vous faites appel à une entreprise extérieure pour effectuer des travaux dans vos locaux. Cependant, le chantier ne peut pas être parfaitement isolé et en raison de l’encombrement des lieux…

24/03/2014

#Document de gestion des risques #Prestataire
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Comprendre les contrats ou marchés conclus à plusieurs intervenants
Dans la plupart des marchés « simples », vous allez lancer une procédure d’achat public, et conclure un contrat avec un intervenant unique. Mais parfois, pour des marchés plus complexes (services, travaux),…

19/06/2019

#Passation du marché #Prestataire
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Le recrutement d’un agent intervenant auprès de mineurs
Dans le cadre de vos missions de service public, et plus particulièrement dans le domaine culturel, scolaire, sportif, de la petite enfance, etc., vous pouvez être amené à recruter des agents…

13/01/2025

#Recrutement #Agent #Mineur
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Recouvrer la taxe de publicité extérieure
Les collectivités territoriales peuvent instaurer sur leur territoire une taxe de publicité extérieure, historiquement appelée taxe locale de publicité extérieure (TLPE). Ce dispositif complète le plan local de publicité, en…

10/11/2024

#TLPE
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Percevoir la taxe sur la publicité extérieure
La taxe sur la publicité extérieure, anciennement taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), est une taxe facultative, qui existe depuis le 1er janvier 2009. Elle s’est substituée, d’une part, à…

10/11/2024

#TLPE
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Liste d’intervenants possibles selon les sujets de la conférence
Cet outil vous permet de solliciter des intervenants reconnus pour leur capacité à innover et pour la qualité de leurs interventions. Cette liste n’a pas vocation à être exhaustive, mais…

23/02/2017

#Politique sociale #Manifestation publique
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Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs
Vous devez réaliser les études de VRD et des aménagements extérieurs. Le Code du travail vous impose plusieurs obligations réglementaires à respecter : quelles sont-elles ? Vous devrez également intégrer les obligations…

09/04/2012

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Modifier les représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs
Les collectivités territoriales peuvent choisir de modifier leurs représentants dans certains organismes extérieurs. La jurisprudence leur a donné en la matière un large pouvoir d’appréciation dont les contours ne sont…

15/07/2018

#Collectivité territoriale #Organe délibérant
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L’encadrement des intervenants en mandataire : exigences de l’agrément qualité…
La question de l’encadrement des intervenants salariés d’un particulier employeur faisant appel à un service mandataire pour une assistance à domicile, ne se poserait pas si une exigence de suivi…

02/06/2014

#Formation #Contrôle qualité et conformité
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Comment assurer le libre choix des intervenants libéraux en établissement…
Le principe du libre choix du praticien posé par l’article L. 1110-8 du Code de la santé publique, rappelé dans le Code de déontologie médicale et codifié à l’article R. 4127-6 du…

24/03/2014

#Droits du patient

Une offre pour chaque métier

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Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

06/03/2025

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Comment déterminer et payer l'IFSE ?

07/03/2025

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Budget 2025 : une facture de 7 milliards d'euros pour les collectivités, selon le Comité des finances locales

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