Modèle de certificat de présence
Modèle de certificat de présence dans l'actualité
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Article
Comment recourir aux certificats d’économies d’énergie ?
La direction des affaires juridiques présente quatre situations qui permettent aux collectivités d’obtenir des certificats d’économies d’énergie dans le respect… -
Article
Obtenir des certificats d'économie d'énergie
Une commune qui entreprend des travaux d'amélioration énergétique de son patrimoine peut revendre des certificats d'économie d'énergie, et obtenir ainsi un levier de financement supplémentaire. -
Article
Le modèle de DUME soumis à concertation publique
La direction des affaires juridiques lance une concertation sur le projet de règlement européen fixant le modèle type de document… -
Article
Stagiaires : les certificats C2i et Cles sont reportés
Suite aux actions syndicales multiples, le ministère semble avoir entendu le message. La condition de détention des certificats C2i et…
Modèle de certificat de présence dans les ressources documentaires
Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
30/09/2020
Modèle de certificat administratif « Intégration d’immobilisation »
17/06/2019
Modèle de certificat administratif concernant la sortie de l’inventaire
24/10/2018
Modèle de certificat administratif - Dotation ou apport
21/04/2013
Modèle de certificat administratif « Transfert de biens en cascade…
19/09/2022
Modèle de certificat administratif constatant la dotation aux amortissements des…
06/10/2020
Modèle de certificat administratif - Mise à la réforme d’un…
14/06/2022
Modèle de certificat administratif - Acquisition d’une immobilisation à titre…
21/04/2013
Modèle de certificat administratif à utiliser dans le cas d’un…
28/02/2019
Délivrer le certificat d’hérédité
10/11/2015
Modèle de certificat administratif « Concession ou affermage de biens/affectation…
07/05/2013
Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
24/04/2019
Certificat d’hérédité
05/11/2015
Certificat d’hérédité
11/11/2015
Rédiger le certificat d’hérédité
04/11/2015
Une offre pour chaque métier
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