Permission de voirie
Permission de voirie dans l'actualité
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Article
Une voirie accessible à tous
Un guide aide les collectivités et gestionnaires à appliquer les principes d'accessibilité, définis par la loi "Handicap" de 2005, lorsqu'ils réalisent des travaux d'aménagement… -
Article
La voirie et la culture font les frais des problèmes financiers des…
Les dépenses d'équipement vont baisser fortement dans 65 % des petites villes d'ici 2020 en raison de la réduction des dotations de l'État, et ce sont surtout la culture et la voirie qui… -
Article
Stationnement sur voirie : les contrôles restent insuffisants, selon la Cour des…
Les contrôles effectués sur les stationnements sur voirie restent encore insuffisants et devraient être plus constants dans la durée, a estimé la Cour des comptes dans son rapport annuel… -
Article
Le nouveau statut des sages-femmes va "voir le jour" prochainement, d'après Marisol…
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, a confirmé que le nouveau statut des sages-femmes allait "voir le jour" très prochainement, ajoutant que des discussions sur…
Permission de voirie dans les ressources documentaires
Modèle de formulaire de demande de permission de voirie
23/03/2021
Modèle d’arrêté de voirie portant permission de voirie
21/02/2020
Organiser l’accessibilité de la voirie
30/09/2019
La participation pour voirie et réseaux (PVR)
07/02/2011
La compétence « voirie » des EPCI
12/06/2022
Modèle d’arrêté octroyant une permission de voirie sur les dépendances…
29/04/2014
Les enjeux de la dépénalisation et de la décentralisation de…
24/02/2016
Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la…
24/11/2020
Mettre en place un plan de mise en accessibilité de…
26/09/2017
Caractéristiques techniques des équipements et aménagements relatifs à la voirie…
26/09/2017
Exemple de délibération relative aux modalités d’organisation du temps de…
18/10/2022
L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie…
08/06/2020
L’atteinte au domaine public routier intercommunal
07/04/2022
Les conditions d’occupation du domaine public routier
22/10/2014
Que faire lorsqu’un patient, sorti de l’hôpital, demande des médicaments…
24/02/2013
Une offre pour chaque métier
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