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Rayonnement économique dans les ressources documentaires

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Le financement de l’économie sociale et solidaire

L’économie sociale et solidaire (ESS) apporte des réponses concrètes aux besoins non satisfaits par l’économie classique, et ces principaux acteurs deviennent incontournables dans le paysage économique français. De nombreuses sources…

23/06/2016

#Économie sociale et solidaire #Financement
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Savoir passer un contrat de recherche d’économies

La professionnalisation et la mutualisation accélérées de l’achat public, ces dernières années, ont progressivement conduit à une véritable optimisation des conditions d'achats.La pression exercée sur les prix a permis de…

07/02/2023

#Marché de services
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Comment se protéger des rayonnements ionisants et quels sont les…

Dans notre quotidien, nous sommes entourés par de nombreux types de rayonnements (couramment appelés « rayons »), visibles ou invisibles. Certains rayonnements (X et gamma) sont dits « ionisants », car ils…

20/09/2017

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Les EPCI et l’économie circulaire

À la fois consommatrices et prescriptrices, les intercommunalités ont un rôle de catalyseur pour la promotion et le développement de nouveaux comportements et de nouveaux modes de consommation. Les EPCI…

07/04/2022

#Économie circulaire #EPCI
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Le pacte de croissance de l’économie sociale et solidaire (ESS)

La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 a défini un cadre national à l’économie sociale et solidaire (ESS). Avec la mise en place du pacte de croissance de l’ESS, la France…

26/01/2025

#Économie sociale et solidaire #Loi et réglementation
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Les sociétés d’économie mixte à opération unique (Semop) et les…

Nouvelle forme d’entreprise permettant d’enrichir la boîte à outils institutionnelle des partenariats public-privé, la société d’économie mixte à opération unique (Semop) a été créée par la loi n° 2014-744 du 1er juillet…

21/05/2024

#SEM
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Le rôle des collectivités locales dans l’économie collaborative

Le principe de l’économie collaborative existe depuis toujours : c’est l’entraide entre voisins.Cette notion, encore sous-jacente dans certaines sociétés, a cependant été relayée au second plan et, de manière générale,…

29/09/2023

#Projet de territoire #Économie circulaire #Économie sociale et solidaire #Collectivité territoriale #Partenariat local
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Créer un plan d’économies budgétaires à l’échelle d’une collectivité

La contrainte financière – liée aux différents efforts contributifs demandés aux collectivités et à leurs établissements – ainsi que le contexte économique ont obligé les entités du secteur public local…

21/05/2023

#Équilibre réel #Stratégie financière
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Créer un service de développement économique dans un EPCI

En matière de développement économique, la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (dite « loi Maptam ») et la loi n° 2015-991 du 7 août…

25/10/2022

#Compétitivité du territoire #Organisation des services
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Intelligence territoriale : mettre en place un observatoire économique

Les territoires, comme les entreprises, font partie d’un système concurrentiel mondial où la maîtrise de l’information est un facteur clé d’avantages concurrentiels. C’est en menant une démarche d’intelligence territoriale (IT)…

10/04/2023

#Compétitivité du territoire #Ingénierie territoriale
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Intégrer les nouvelles obligations en matière d’économie circulaire dans vos…

La prise en compte de l’économie circulaire dans la réglementation de la commande publique est assez récente. En effet, la directive 2014/24/UE du 26 février 2014 a introduit pour la première…

19/01/2025

#Économie circulaire #Achat durable
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Le rôle des collectivités territoriales dans l’économie sociale et solidaire…

Les finances publiques sous pression limitent la capacité de l’État à résoudre toutes les problématiques socio-économiques et à répondre efficacement aux besoins variés de la population. Dans ce contexte, et…

26/01/2025

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local
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Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

Face aux nouveaux enjeux posés par les différentes normes contemporaines en matière environnementale et sociale, qu’ils soient liés à l’aménagement du territoire, à l’économie sociale et solidaire (ESS) ou encore…

24/03/2024

#Compétitivité du territoire #Économie sociale et solidaire
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Utiliser les certificats d’économies d’énergie

Sous la pression des opinions publiques mais aussi en raison de l’augmentation du prix des énergies fossiles, toutes les organisations, qu’elles soient publiques ou privées, sont désormais obligées de réfléchir…

14/07/2014

#Efficacité énergétique #Certification
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Économie sociale et solidaire (ESS) : connaître les apports de…

La puissance publique, contrainte par des finances publiques en tension, ne peut résoudre toutes les difficultés socio-économiques de la France. Ainsi, elle ne peut répondre aux différents besoins de sa…

01/12/2024

#Économie sociale et solidaire #Loi et réglementation