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Réglement de consultation

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Réglement de consultation dans l'actualité

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Réglement de consultation dans les ressources documentaires

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Mettre au point le règlement de la consultation
Pièce non contractuelle, le règlement de la consultation (RC) est néanmoins le document « phare » du déroulement de la mise en concurrence, garantissant l’application des principes d’égalité de traitement des candidats…

27/11/2024

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Annexes au règlement de consultation
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs à…

17/05/2012

#HQE
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Règlement de la consultation en appel d’offres ouvert
Ce modèle de règlement de la consultation pour un appel d’offres ouvert reprend les principales informations à communiquer aux candidats qui souhaitent présenter une offre : objet et conditions de la…

16/09/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards,…
Les dispositions du règlement de la consultation (RC) présentent en règle générale un caractère impératif. Toutefois, une jurisprudence de 2016 de la cour administrative d’appel de Bordeaux précise que l’ancien…

09/10/2024

#Règlement de consultation
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Règlement de la consultation d’un marché de travaux
Ce modèle vous permettra de rédiger un règlement de la consultation pour un marché de travaux.

26/11/2023

#Règlement de consultation
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Règlement de la consultation d’un marché de techniques de l'information…
Ce modèle vous permettra de rédiger un règlement de la consultation pour un marché de TIC.

26/11/2023

#Règlement de consultation
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Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un…
Ce document liste les éléments à intégrer dans le règlement de la consultation dans le cas d’une procédure dématérialisée. Il peut s’adapter à votre marché.

09/04/2020

#Dématérialisation des marchés publics #Règlement de consultation
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Règlement de la consultation d’un marché de fournitures courantes et…
Ce modèle vous permettra de rédiger un règlement de la consultation pour un marché de fournitures courantes et de services.

26/11/2023

#Règlement de consultation
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Exemple de cadre de mémoire technique, annexe au règlement de…
 Lorsque vous mentionnez comme critère la valeur technique de l’offre, il est préconisé de réaliser  une annexe au règlement de la consultation fixant le cadre de mémoire technique.

05/12/2022

#Analyse des offres #Notation des offres
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Règlement de fonctionnement d’un Sessad
Le règlement de fonctionnement doit être mis en place par l’instance compétente de l’organisme gestionnaire au sein de tout ESSMS afin d’en définir, dans le respect des règles de vie…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure…
Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de…

23/11/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la…
Ce document fournit deux exemples d’articles pour le règlement de la consultation de votre procédure adaptée. Ces modèles pourront être complétés ou adaptés en fonction de vos besoins et des…

14/03/2023

#Négociation avec les candidats
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Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…
Le recours à la négociation doit être prévu dans le règlement de la consultation. Ce modèle de clause précise les modalités selon lesquelles la négociation se déroulera.

16/09/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Règlement de la consultation pour un marché public de maîtrise…
Cet outil vous propose un modèle de règlement de la consultation pour le lancement d’un marché public de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’une procédure avec négociation.

29/12/2022

#Règlement de consultation #Procédure négociée en marché public
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Modèle de mention relative à une clause sociale à insérer…
Ce document présente un modèle d’article ayant pour but d’attirer l’attention des candidats sur le fait que le marché comportera une clause sociale. Cet article devra figurer dans le règlement…

30/09/2022

#Clause d'insertion sociale #Marché de travaux

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