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Réglementation postale

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Réglementation postale dans l'actualité

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Réglementation postale dans les ressources documentaires

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Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs
Atteindre le facteur 2 en 2020 et le facteur 4 en 2050, le Plan Bâtiment Grenelle s’inscrit dans le long terme, dans la politique de lutte contre le réchauffement climatique et dans…

20/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Inauguration d’une agence postale communale
Le bureau de poste d’une petite commune rurale ayant récemment fermé, son maire a souhaité maintenir un service postal de proximité afin de préserver la vitalité de son village. Se…

03/05/2012

#Inauguration #Discours
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Les drones : réglementation en vigueur
Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou des professionnels, soit militaires. Il est considéré comme un aéronef…

23/10/2019

#Vidéo #Infraction #Loi et réglementation
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La réglementation générale sur la comptabilité publique
La réglementation générale sur la comptabilité publique s’inscrit dans un grand nombre de textes qui prennent leur source dans le décret du 29 décembre 1962, dont la première partie a été…

29/11/2023

#Gestion budgétaire #Gestion comptable
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Réglementation thermique applicable à la rénovation des bâtiments existants, dite…
La réglementation thermique dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie et à limiter l’émission de gaz à…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Quelle réglementation pour les campings, caravanes, résidences mobiles et HLL…
La réglementation de l’hébergement léger de loisirs est assez récente. Elle s’est développée dans la seconde moitié du XXe siècle en même temps que se développait ce type d’hébergement, désormais très…

14/04/2022

#Tourisme #Loi et réglementation
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Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…
La réglementation environnementale 2020 (RE2020) vise à diminuer non seulement l’impact énergétique mais aussi l’impact environnemental des bâtiments neufs. Elle s’articule autour des trois principaux objectifs gouvernementaux :donner la priorité à…

24/01/2022

#Construction immobilière #Efficacité énergétique #Impacts environnementaux
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Appliquer la réglementation environnementale 2020 (RE 2020) à la construction…
La réglementation thermique (RT) en France est un dispositif permettant d’encadrer la thermique des bâtiments et d’indiquer leur consommation énergétique maximale.Sixième réglementation depuis 1974, la RE 2020 est en vigueur et…

19/07/2023

#Gestion des locaux scolaires
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Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés réglementés
Le Code de la commande publique gère les rapports de la maîtrise d’ouvrage publique avec la maîtrise d’œuvre privée. Le Code de la commande publique s’applique également à certains maîtres…

11/12/2023

#Maître d'ouvrage #Code de la commande publique
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Réglementation thermique 2005 applicable aux bâtiments neufs
La réglementation thermique (RT) dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie regroupées au sein du Plan Climat. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public,…
Lors de l’établissement de vos études, vous devez prendre en compte les réglementations spécifiques en vigueur. Ainsi, si l’établissement réalisé doit recevoir du public (ERP), vous devrez connaître la réglementation…

01/10/2020

#Loi et réglementation #Santé et sécurité au travail
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RGPD : la genèse et les étapes de l’élaboration de…
La loi du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés », est la première grande loi protégeant les données personnelles en France. Plus récemment, le 14 avril 2016, l’Union européenne a…

30/09/2019

#NTIC #CNIL #Droits des usagers #Loi et réglementation
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Information sur la réglementation
Ce document contient des informations essentielles sur les drogues et la loi : la réglementation, les risques et les sanctions encourues.

24/01/2012

#Addiction #Prévention médicale
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Anticiper les évolutions de la réglementation
Les réformes législatives affectant le secteur social sont aujourd’hui régulières et rapprochées dans le temps. Si ces évolutions textuelles sont motivées par une volonté de s’adapter au mieux aux besoins…

14/06/2017

#Politique sociale #Loi et réglementation
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Réglementation concernant les sépultures et sites militaires
Ces informations provenant du Ministère de la Défense précisent la réglementation concernant les règles d’inhumation en cimetière militaire et leur aménagement et entretien.

08/04/2013

#Cimetière

Une offre pour chaque métier

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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

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