Structure participative
Structure participative dans l'actualité
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Article
La participation du public aux décisions environnementales est rénovée
Les grands principes historiques de participation du public ont été posés par la loi du 10 juillet 1976. Mais désormais, le principe de participation du public… -
Article
Vers un renforcement de la participation du public
Suite à plusieurs décisions du Conseil constitutionnel annulant des dispositions législatives, sur le fondement de l'insuffisance de participation du public ou de modalités de… -
Article
Radiographie de l'accueil de jour et des nouvelles structures Alzheimer
La CNSA a ausculté l'activité et le fonctionnement des structures d'accueil de jour et d'hébergement temporaire, mais aussi des nouvelles structures Alzheimer, en 2011. -
Article
Élections professionnelles 2022 : une participation qui s'effondre
2,2 millions d'agents publics ont participé au vote pour les élections professionnelles 2022, soit un taux de participation pour l'ensemble de la fonction publique de 43,7 %.
Structure participative dans les ressources documentaires
Les modalités de participation citoyenne à l’échelle intercommunale
12/03/2024
Créer et piloter un budget participatif au sein d’une collectivité…
17/06/2021
Participer à l’orientation des élèves au collège
19/04/2018
Distinguer proximité et participation
18/12/2011
Identifier la place de la participation dans la communication municipale
04/01/2012
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...