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Transports « doux »

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Transports « doux » dans l'actualité

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Transports « doux » dans les ressources documentaires

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Redonner leur place aux piétons et aux modes doux en…
Une politique de développement durable globale doit faciliter les déplacements alternatifs dans les centres mais également en dehors. Les villes actuelles et l’étalement urbain alimentent l’utilisation de la voiture, alors…

25/02/2014

#Piéton
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Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…
Le Code de l’environnement fait de la lutte contre le changement climatique une des finalités du développement durable. Aller vers une mobilité plus durable fait partie intégrante des politiques de…

13/02/2015

#Transports
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Mesures prises par le ministère des Transports en matière de…
Question écrite posée par un parlementaire en juillet 2009 sur la sécurité des transports scolaires, en particulier à la descente des bus. La réponse fait le point sur les actions mises…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Lancement d’un service de transport pour les personnes handicapées
Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées. Une commune a en effet notamment pour mission de s’assurer que les personnes handicapées sont…

05/10/2011

#Personne handicapée #Discours
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La sécurité des transports
L’accident de la route est l’un des principaux risques que rencontre l’organisateur d’un ALSH. Le premier conseil d’évidence pour sécuriser les transports des mineurs accueillis en ALSH est de les…

22/02/2012

#Transports #Politique de sécurité
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Mettre en place une régie de transports publics
Les collectivités disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics, liberté découlant du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. Les collectivités…

23/07/2019

#Transports #Gestion en régie
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Organiser les transports scolaires
À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception toutefois des services de transport spécial des élèves…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Inauguration d’un service municipal de transport fluvial
Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’un service municipal de transport fluvial. À cette occasion, il va pouvoir mettre en avant la politique menée par la ville en…

19/02/2013

#Inauguration #Moyen de transport
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Déléguer l’organisation des transports publics
Les collectivités territoriales déterminent librement le mode de gestion et d’exploitation de leurs services publics. En la matière, le juge administratif n’exerce en effet qu’un contrôle infra-minimum (ou minorum), de…

03/09/2024

#Transports #Contrat de concession #DSP
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Mettre en place un système de transport à la demande
Les transports à la demande (TAD) sont un mode de transport public ou privé appartenant à une famille de services qui peut inclure aussi les taxis traditionnels ou collectifs, les…

24/01/2022

#Mobilité (transport)
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Règlement intérieur des transports scolaires
Modèle de règlement intérieur des transports scolaires, adopté par l’assemblée délibérante qui doit être mis à la connaissance du public, parents, enfants et communauté éducative. Il a pour objet de…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Rendre accessibles les transports publics de surface
L’accessibilité est un terme initialement relatif au monde du handicap. Pour les personnes en situation de handicap, l’objectif de l’accessibilité est de permettre une vie ordinaire, tout en prenant en…

21/04/2015

#Accessibilité #Transport en commun
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Comment organiser l’inauguration d’un service de transport pour personnes handicapées…
L’accessibilité aux modes de transport et la mobilité des personnes ayant un handicap sont devenues un enjeu de société. Elles constituent une revendication forte des intéressés qui ne veulent plus…

16/11/2012

#Inauguration #Accessibilité
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Comprendre la taxe « versement transport »
Au sein de la diversité de la fiscalité locale existe une taxe considérée comme une fiscalité indirecte : le « versement transport ». Cette taxe est acquittée par les entreprises à l’intérieur…

22/11/2016

#Transports #Taxes
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Organiser le transport international du corps
Les zones transfrontalières qui bordent notre pays sont des zones d’échange où les ressortissants nationaux accèdent de part et d’autre aux emplois et aux services en vertu du principe de…

11/09/2022

#Transport de corps

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