USAGER
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Ressources documentaires
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Formation
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USAGER : actualités
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25 janv. 2012 - ref : 21756
«Ni l'usager ni le gestionnaire ne maîtrisent réellement la circulation des données de santé»
mais en même temps, cela brouille la régulation démocratique. Comment se place l'usager ?...
Santé, Protection des données personnelles -
16 sept. 2013 - ref : 13310
Quel usage des moyens exceptionnels de 2012 ?
de l’usage des moyens attribués aux académies pour la rentrée 2012" Leur utilisation... de l'usage des moyens attribués aux académies pour la rentrée 2012 » mais publié seulement en juillet...
Éducation -
30 avr. 2015 - ref : 25938
Cadeau d'usage et légalité
Rémunération -
9 juin 2011 - ref : 15520
De l'usage des pénalités de retard
Exécution des marchés, Exécution financière du marché, Marchés de travaux, Pénalité de retard -
18 juil. 2013 - ref : 9742
Ritaline : usage encore "limité" mais sous surveillance étroite
d'intensité variable". Un usage détourné a été noté chez des jeunes... pour soigner l'hyperactivité des enfants, reste d'usage "limité" en France, mais les risques...
Enfance et famille, Médicaments -
5 mai 2017 - ref : 49102
Interdiction de vapoter dans certains lieux à usage collectif
de travail fermés et couverts à usage collectif. Le décret n° 2017-633 du 25... de vapoter dans certains lieux à usage collectif Le décret n° 2017-633 du 25 avril......
Fonction publique -
9 déc. 2014 - ref : 20992
Améliorer la lutte contre l'usage des substances illicites
de l’expérimentation et de consommation en Europe, quelle que soit la tranche d’âge analysée. Néanmoins, l’usage... contre l’usage des substances illicites De nombreux départements ministériels sont impliqués dans cette...
Santé, Stupéfiants -
31 mai 2011 - ref : 21306
Dépistage de l'usage des drogues en milieu professionnel
Santé et sécurité au travail, Addiction, Dépistage, Prévention des risques, Stupéfiants -
17 nov. 2009 - ref : 14236
Gestion des litiges : du bon usage de la transaction
Procédures
USAGER : ressources documentaires
USAGER : Finances et comptabilité
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ref : dtou4324
Formulaire d’autorisation de prélèvement bancaire ou de changement de coordonnées bancaires
de coordonnées bancaires. L’usager qui accepte de régler, par prélèvement sur son compte, les prestations...
Prélèvement automatique, avis de prélèvement -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
locaux à usage professionnel... Définir les locaux d’habitation ou à usage professionnel ordinaires Pour les locaux... de propriété dont l’usage distinct est l’habitation. Les locaux à usage...
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
tout d’abord sur une approche macroéconomique consistant à déterminer la recette globale souhaitée pour l’usager... et pour le contribuable. Ainsi, si un service public coûte 100 000 € et que l’on souhaite que l’usager...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
20 nov. 2019 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
effectivement délivré à l’usager et le tarif maximal adopté par la collectivité ne peut pas dépasser la valeur... c’est-à-dire présentant un fort degré d’intérêt général (par exemple les bibliothèques) ? L’usager......
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
24 déc. 2014 - ref : 5137
Les dispositions propres aux régies de recettes
dont devra s’acquitter l’usager pour pouvoir accéder au service proposé par la collectivité. Sont ainsi concernés... Pour faciliter l’accès de l’usager au service public, il peut être créé une ou plusieurs sous-régies...
Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds -
27 mai 2019 - ref : 5135
Les modes de règlement des recettes
au comptant dans le cadre d’une régie : l’usager du service règle alors le montant dû immédiatement... une authentification s’effectue par le biais d’identifiants ; pour le paiement par carte bancaire, l’usager reçoit......
Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement -
20 nov. 2019 - ref : 2362
Instaurer et percevoir la redevance d’assainissement collectif
par l’usager sur le réseau public de distribution d’eau, ou sur toute autre source dont l’usage génère le rejet... aux frais de l’usager et dont les relevés sont transmis au service d’assainissement ; soit,...
assainissement, assainissement collectif, traitement des eaux usées, collecte, eaux usées, égouts -
15 déc. 2010 - ref : 0308
La distinction entre budget principal et budget annexe
industriels et commerciaux, c’est à l’usager qu’il revient d’assurer le financement et non au contribuable....
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs -
7 avr. 2017 - ref : 0335
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
claire pour l’usager du coût du service ; absence de frais de recouvrement ou d’assiette prélevés... Mais rien n’interdit qu’une résidence en copropriété ne soit considérée, pour des raisons pratiques, comme un usager...
ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage
USAGER : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
de santé publique puisque qu'ils concernent l'usager et la santé de la population :...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
1992) fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage... d'interdire le tabac dans les lieux affectés à usage collectif. Tabac Plant......
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
l'usage qui pourrait en être fait serait susceptible d'entraîner des poursuites disciplinaires...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Notions de droit
pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. C'est en référence ou en application... pécuniairement et attachées à une même personne. Ils sont par ailleurs imprescriptibles en ce sens que le non-usage...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
. Milieu le moins exposé Les locaux à usage d'habitation sont censés être les moins pollués... : Le changement de destination d'un immeuble qui passerait d'un...
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. C'est en référence ou en application... pécuniairement et attachées à une même personne. Ils sont par ailleurs imprescriptibles en ce sens que le non-usage...
USAGER : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 févr. 2020 - ref : sl2963334
La responsabilité pour dommages de travaux publics
de la victime. Elle peut être un tiers au travail public, un usager de l’ouvrage public ou un participant... comme des tiers. La distinction est assez délicate à établir. Une personne peut avoir la qualité d’usager......
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17 févr. 2020 - ref : sl2963334
Assurances et responsabilités dans les marchés publics
pour leur compte des “travaux de construction” pour un usage autre que l’habitation... pour autrui et pour les immeubles à usage d’habitation. L’Etat qui est son propre assureur... dommages que pour les travaux...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Marché public, délégation de service public (DSP) et partenariat public-privé (PPP)
est constitué par une subvention, une redevance perçue sur l’usager du service public ou encore par le versement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
de santé publique puisque qu'ils concernent l'usager et la santé de la population :...
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17 févr. 2020 - ref : sl8355402
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 1 à 4)
lui-même ou de l’usager des prestations fournies. (CJCE, 11 mai 2006, Carbotermo Spa , aff. C-340/04)....
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...
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17 févr. 2020 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
est constitué par une subvention, une redevance perçue sur l’usager du service public ou encore par le versement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...
USAGER : Action sociale et solidaire
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2 avr. 2014 - ref : 7739
Constituer un dossier unique de l’usager
Préciser les objectifs du dossier de l’usager Vous devez organiser, avec votre équipe,... un temps de travail sur les objectifs du dossier de l’usager afin d’en définir ensuite le contenu.... de l’usager...
objectifs du dossier, informatisation, actualisation du dossier, recueil des informations, règles d’accès, archivage. -
24 nov. 2017 - ref : 7862
Accompagner l’usager pour intégrer un Esat et s’y maintenir
vers un Esat est attribuée pour une durée comprise entre un et cinq ans. L’usager n’est pas obligé d’intégrer... n’a pas un statut de salarié mais d’usager d’un établissement médico-social. En d’autres termes, il n’est...
CDAPH, MDPH, établissement et service d’aide par le travail, Esat, centre d’aide par le travail, CAT -
ref : dtou6930
Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD
Patient, personne de confiance, volonté, avis, accompagnement, directives anticipées -
ref : dtou4782
Les attitudes de l’usager et des professionnels pour chaque niveau de participation
implication, information, concertation, consultation -
ref : dtou5490
Exemple de répartition des responsabilités d’actualisation du dossier usager dans une MECS
des responsabilités d’actualisation du dossier usager dans une MECS. ...
actualisation du dossier, recueil des informations, règles d’accès, MECS -
12 nov. 2015 - ref : 9027
La mise en place du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) avec l’usager du SSIAD
Réaliser l’évaluation des besoins et des attentes de l’usager Le volet de soins du projet... notamment dans deux documents : le document individuel de prise en charge (Dipec) à destination de l’usager... Lorsqu’une...
0 -
ref : dtou6880
Outils permettant à l’IDEC de procéder à l’évaluation des besoins de soins de l’usager du SSIAD
à l’évaluation des besoins de soins de l’usager. ...
évaluation, besoins fondamentaux, dépistage, prévention, prise en charge, échelle -
ref : dtou4118
Questionnaire usagers dans un foyer occupationnel
Exemple de questionnaire usager dont l’objectif est de mesurer les besoins de l’usager au regard...
questionnaire inscription, questionnaire besoins, questionnaire qualité -
ref : dtou4703
Fiche anecdotique d’observation
de l’usager et ses réactions suite à l’intervention du professionnel et d’émettre des propositions...
comportement de l’usager, incident, intervention du professionnel, réaction usager
USAGER : Marchés publics
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27 mai 2019 - ref : 10503
Faux et usage de faux
usage de faux... altéré est un document public ou un acte authentique). L’usage de faux , quant à lui... Éléments matériels du délit de faux et d’usage de faux Les délits de faux et d’usage...
faux, usage de faux, faux matériel, faux intellectuel, élément intentionnel, sécurité juridique -
ref : dtou7104
Les freins à l’usage des variantes
Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux. ...
marchés de travaux, variantes -
ref : dtou3614
Liste des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement
droit d’usage... des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement. ...
NF environnement, développement durable, droit d’usage -
ref : dtou3615
Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen
droit d’usage... d’usage de l’écolabel européen. ...
écolabel européen, développement durable, droit d’usage -
7 mai 2019 - ref : 0088
Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché : définition, rédaction, modalités d’usage
Cadre de réponse technique -
25 sept. 2019 - ref : 0087
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents
et l’usage du devis quantitatif estimatif dans la procédure. Ainsi, dans un arrêt du 4 décembre 2014, le juge...
bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE -
27 févr. 2019 - ref : 11559
Article L. 2232-5 du Code de la commande publique
le paiement par l’usager de prestations exécutées en vertu du contrat. L’acheteur peut, dans le cadre...
Marché de partenariat, encaissement, paiement usagers -
ref : dtou203
Recommandation T1-99 relative à l'usage des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
normes, certifications, spécifications techniques -
17 févr. 2019 - ref : 12533
Article R. 3123-15 du Code de la commande publique
d’enregistrement adressé à l’usager par la même voie conformément aux dispositions du I de l’article 5...
Contrats de concession, candidatures, délai de réception des candidatures, visite sur les lieux d’exécution du contrat
USAGER : Établissements de santé
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20 déc. 2016 - ref : 10346
La responsabilité de l’usager du système de santé
Interprétation de l’article L. 1111-1 : la responsabilité éthique de l’usager du système... On peut également se référer à l’ article L. 1110-1 du Code de la santé publique aux termes duquel l’usager... pour...
système de santé, usager du système de santé, responsabilité, éthique -
16 déc. 2016 - ref : 10347
Le statut juridique du patient, usager du système de santé
établissement public à caractère administratif, où le patient, en sa qualité d’usager du service public, est,... de l’usager du système de santé Ce dualisme dans le régime juridique (droit public/droit privé)... le...
patient, usager du service public, usager du système de santé, juridictions administratives, juridictions judiciaires -
28 mars 2013 - ref : 5287
Les règles de bon usage des antibiotiques
.h de la certification Le bon usage des antibiotiques représente le critère 8.h et un indicateur... dans le Manuel de certification des établissements de santé de la Haute Autorité de santé. Le bon usage... composite...
antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification -
ref : dtou3923
Circuit de gestion des plaintes
tend à compléter l’information du patient ou l’usager insatisfait, à renouer par la médiation...
plainte, réclamation, directeur, CRUQPC, médiateur -
10 mai 2014 - ref : 5338
Quel est le rôle de la pharmacie à usage intérieur (PUI) ?
de promotion ou d’évaluation de bon usage des médicaments, produits ou dispositifs médicaux et ainsi contribuer... pour les professionnels de santé dans l’établissement : bon usage des médicaments, produits ou dispositifs...
PUI, dispensation, rétrocession -
14 mars 2013 - ref : 5427
Contrat de bon usage du médicament : réalisation
des prestations d’hospitalisation et une obligation de respect des référentiels nationaux de bon usage... national de bon usage des médicaments et des produits et prestations peut être élaboré par l’ANSM, la HAS... du...
CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles -
14 mars 2013 - ref : 5426
Contrat de bon usage du médicament : objectif
Signataires du contrat Le contrat de bon usage (CBU) du médicament et des produits... L. 165-1 du Code de la Sécurité sociale et de garantir leur bon usage, de préciser les actions à mettre... et garantir les...
CBU, ARS, établissement de santé, Sécurité sociale, taux de remboursement -
25 févr. 2013 - ref : 5348
Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?
de soins Tous les médicaments sont gardés à la pharmacie à usage intérieur (PUI) sous la responsabilité... au meilleur coût, veiller au bon usage des médicaments et éviter le gaspillage. L’une des mesures à mettre......
circuit du médicament, PUI, pharmacien -
25 févr. 2013 - ref : 5339
Qu’est-ce qu’un pharmacien en charge de la gérance de la pharmacie à usage intérieur ?
n’est pas une spécialisation obligatoire pour gérer une pharmacie à usage intérieur et le pharmacien gérant n’a pas besoin... usage, de contribuer à leur évaluation ; de concourir à la pharmacovigilance... , délivrance...
pharmacien, PUI, déontologie, formations, fonctions, activités
USAGER : Ressources humaines
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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26 sept. 2014 - ref : 7933
Différencier les dangers, les situations dangereuses et les risques
casse, un usager s’énerve au point d’en venir aux mains… Le but de la prévention n’est pas d’éliminer...
danger, risque, situation dangereuse -
19 sept. 2017 - ref : 3485
La protection des personnels médicaux contre les attaques, injures, violences, harcèlements et outrages
public (hospitalisé ou consultant). Visiteur ou accompagnant d’un usager du service public. Auteurs... Il s’agit de : '>décision de sortie pour motif disciplinaire prise à l’encontre d’un usager...
personnels médicaux, directeur, CNG, agence régionale de santé, protection fonctionnelle, violence -
25 mars 2013 - ref : 5940
Neutralité (obligation de)
Le fait d’imposer à l’usager des signes ostentatoires de ses propres convictions religieuses, notamment...
liberté d’opinion, neutralité, laïcité, signe ostentatoire, prosélytisme, liberté d’expression -
2 mars 2012 - ref : 3483
La protection statutaire du personnel médical en cas de faute de service
des brutalités ou violences physiques à l’encontre d’un usager du service public. D’autres cas caractérisent...
personnel médical, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
17 déc. 2018 - ref : 3464
La protection des personnels non médicaux victimes d’attaques, violences, injures et outrages
d’un usager du service public. Auteurs multiples (famille, groupe structuré ou non). Intervenant... disciplinaire prise à l’encontre d’un usager du service public ( cf. '>Décision de sortie pour motif...
fonctionnaire, agent public, médecin hospitalier, protection fonctionnelle, violence, attaque -
16 oct. 2019 - ref : 7647
Les comportements agressifs et violents
et permis sa réalisation. Définissez les raisons qui ont entraîné l’agression (pourquoi l’usager était-il...
agression, RPS, violence, harcèlement, comportement, menace -
14 déc. 2011 - ref : 2516
Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité
ou un usager en utilisant une machine sans la qualification nécessaire à son utilisation, alors...
Autorité, moyens, compétence, chef de service, encadrement, manager -
27 avr. 2016 - ref : 9660
Examiner les alternatives au recrutement permanent
du service à l’usager que l’on souhaite mettre en place, dans son contenu comme dans ses modalités....
recrutement temporaire, prestataire externe, mutualisation, externalisation
USAGER : Administration locale
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ref : dtou4292
Modèle de réclamation auprès du médiateur pour un usager
L’usager s’adresse directement au médiateur. Il doit lui fournir toutes les informations...
médiateur, réclamation, usager, orientation, recours -
ref : dtou5628
Schéma du circuit d’une démarche en ligne d’un usager à sa commune
Cet outil vous propose un schéma d’une démarche en ligne d’un usager auprès de sa commune. ...
schéma, démarche en ligne, état, collectivité, commune -
ref : dtou731
Panneaux signalétiques permettant d’orienter le visiteur vers le service de l’état civil
et d’informer rapidement l’usager qui se rend dans le service de l’état civil....
Signalétique, accueil, information -
ref : dtou4627
Formulaire de saisine du médiateur
Document type à utiliser pour une réclamation par un usager (parent d’élève, lycéen, étudiant,...
médiateur, réclamation -
ref : dtou7924
Conditions générales d’utilisation pour la saisine par voie électronique (formulaire de contact)
En l’absence de ce document, tout moyen peut être utilisé par l’usager pour saisir valablement...
saisine, échanges, voie électronique, mail, téléservice, téléprocédure -
ref : dtou7925
Conditions générales d’utilisation pour la saisine par voie électronique (saisine par téléprocédure)
En l’absence de ce document, tout moyen peut être utilisé par l’usager pour saisir valablement...
CGU pour la saisine par voie électronique (saisine par téléprocédure) -
ref : dtou806
Modèle de saisine du procureur de la République pour avis sur la recevabilité d’un acte étranger non légalisé
sur une dispense exceptionnelle de légalisation lorsque l’usager se dit dans l’impossibilité d’obtenir...
dispense de légalisation, recevabilité d’un acte étranger non légalisé -
25 juil. 2014 - ref : 2766
Connaître les usages du droit à l’image
…). Quelle que soit leur nature, ces usages ne sont pas toujours libres. L’exploitation – mais aussi la reproduction... de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage......
droit à l’image, donnée, vie privée, diffusion, traitement, publication -
14 mai 2018 - ref : 10839
Repenser les usages du média courrier
caractéristiques de sa mise en œuvre au bénéfice de l’usager qui a fait l’objet d’une décision individuelle prise...
mettre, public, média, marketing, cible, communication
USAGER : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Défauts à l'usage
I.B-mpublic
% de ces bacs présentent des défaut à l'usage. Or, les fournitures ont fait, à leur origine, l'objet...
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Marchés publics 3 mars 2013
Défauts à l'usage
G.Morel
% de ces bacs présentent des défaut à l'usage. Or, les fournitures ont fait, à leur origine, l'objet...
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Police - Sécurité - Sûreté 14 déc. 2015
Gestion des véhicules hors d'usage
kotikk
Bonjour, Les véhicules hors d'usage situés sur la voie publique sont enlevés par la mairie suite...
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Conseil
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