USAGER
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Ressources documentaires
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Formation
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USAGER ?
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USAGER : actualités
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25 janv. 2012 - ref : 21756
«Ni l'usager ni le gestionnaire ne maîtrisent réellement la circulation des données de santé»
mais en même temps, cela brouille la régulation démocratique. Comment se place l'usager ?...
Santé, Protection des données personnelles -
30 avr. 2015 - ref : 25938
Cadeau d'usage et légalité
Rémunération -
16 sept. 2013 - ref : 13310
Quel usage des moyens exceptionnels de 2012 ?
de l’usage des moyens attribués aux académies pour la rentrée 2012" Leur utilisation... de l'usage des moyens attribués aux académies pour la rentrée 2012 » mais publié seulement en juillet...
Éducation -
9 juin 2011 - ref : 15520
De l'usage des pénalités de retard
Exécution des marchés, Exécution financière du marché, Marchés de travaux, Pénalité de retard -
5 mai 2017 - ref : 49102
Interdiction de vapoter dans certains lieux à usage collectif
de travail fermés et couverts à usage collectif. Le décret n° 2017-633 du 25... de vapoter dans certains lieux à usage collectif Le décret n° 2017-633 du 25 avril......
Fonction publique -
9 déc. 2014 - ref : 20992
Améliorer la lutte contre l'usage des substances illicites
de l’expérimentation et de consommation en Europe, quelle que soit la tranche d’âge analysée. Néanmoins, l’usage... contre l’usage des substances illicites De nombreux départements ministériels sont impliqués dans cette...
Santé, Stupéfiants -
18 juil. 2013 - ref : 9742
Ritaline : usage encore "limité" mais sous surveillance étroite
d'intensité variable". Un usage détourné a été noté chez des jeunes... pour soigner l'hyperactivité des enfants, reste d'usage "limité" en France, mais les risques...
Enfance et famille, Médicaments -
31 mai 2011 - ref : 21306
Dépistage de l'usage des drogues en milieu professionnel
Santé, Dépistage, Stupéfiants -
17 nov. 2009 - ref : 14236
Gestion des litiges : du bon usage de la transaction
Procédures
USAGER : ressources documentaires
USAGER : Finances et comptabilité
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ref : dtou4324
Formulaire d’autorisation de prélèvement bancaire ou de changement de coordonnées bancaires
de coordonnées bancaires. L’usager qui accepte de régler, par prélèvement sur son compte, les prestations...
Prélèvement automatique, avis de prélèvement -
3 mars 2015 - ref : 0315
Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel
locaux à usage professionnel... Définir les locaux d’habitation ou à usage professionnel ordinaires Pour les locaux... de propriété dont l’usage distinct est l’habitation. Les locaux à usage...
méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
tout d’abord sur une approche macroéconomique consistant à déterminer la recette globale souhaitée pour l’usager... et pour le contribuable. Ainsi, si un service public coûte 100 000 € et que l’on souhaite que l’usager...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
un fort degré d’intérêt général (par exemple les bibliothèques) ? L’usager finance-t-il... au financement des conservatoires. Cette répartition du financement d’un service entre l’usager... l’usager...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 déc. 2013 - ref : 2362
La redevance d’assainissement collectif
par l’usager sur le réseau public de distribution d’eau, ou sur toute autre source dont l’usage génère le rejet... de l’usager et dont les relevés sont transmis au service d’assainissement ; soit, en l’absence de compteur,...
assainissement, collecte, eaux usées, égouts, épuration, raccordement -
24 déc. 2014 - ref : 5137
Les dispositions propres aux régies de recettes
dont devra s’acquitter l’usager pour pouvoir accéder au service proposé par la collectivité. Sont ainsi concernés... Pour faciliter l’accès de l’usager au service public, il peut être créé une ou plusieurs sous-régies...
Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds -
24 mai 2014 - ref : 5135
Les modes de règlement des recettes
au comptant dans le cadre d’une régie : l’usager du service règle alors le montant dû immédiatement... le paiement par TIP d’un usager n’engendre plus de frais pour les collectivités (0,038 € HT par TIP......
Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement -
15 déc. 2010 - ref : 0308
La distinction entre budget principal et budget annexe
industriels et commerciaux, c’est à l’usager qu’il revient d’assurer le financement et non au contribuable....
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs -
7 avr. 2017 - ref : 0335
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
claire pour l’usager du coût du service ; absence de frais de recouvrement ou d’assiette prélevés... Mais rien n’interdit qu’une résidence en copropriété ne soit considérée, pour des raisons pratiques, comme un usager...
ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage
USAGER : Administration locale
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ref : dtou4292
Modèle de réclamation auprès du médiateur pour un usager
L’usager s’adresse directement au médiateur. Il doit lui fournir toutes les informations...
médiateur, réclamation, usager, orientation, recours -
ref : dtou5628
Schéma du circuit d’une démarche en ligne d’un usager à sa commune
Cet outil vous propose un schéma d’une démarche en ligne d’un usager auprès de sa commune. ...
schéma, démarche en ligne, état, collectivité, commune -
ref : dtou7924
Conditions générales d’utilisation pour la saisine par voie électronique (formulaire de contact)
En l’absence de ce document, tout moyen peut être utilisé par l’usager pour saisir valablement...
saisine, échanges, voie électronique, mail, téléservice, téléprocédure -
ref : dtou7925
Conditions générales d’utilisation pour la saisine par voie électronique (saisine par téléprocédure)
En l’absence de ce document, tout moyen peut être utilisé par l’usager pour saisir valablement...
CGU pour la saisine par voie électronique (saisine par téléprocédure) -
ref : dtou731
Panneaux signalétiques permettant d’orienter le visiteur vers le service de l’état civil
et d’informer rapidement l’usager qui se rend dans le service de l’état civil....
Signalétique, accueil, information -
ref : dtou4627
Formulaire de saisine du médiateur
Document type à utiliser pour une réclamation par un usager (parent d’élève, lycéen, étudiant,...
médiateur, réclamation -
ref : dtou806
Modèle de saisine du procureur de la République pour avis sur la recevabilité d’un acte étranger non légalisé
sur une dispense exceptionnelle de légalisation lorsque l’usager se dit dans l’impossibilité d’obtenir...
dispense de légalisation, recevabilité d’un acte étranger non légalisé -
25 juil. 2014 - ref : 2766
Connaître les usages du droit à l’image
…). Quelle que soit leur nature, ces usages ne sont pas toujours libres. L’exploitation – mais aussi la reproduction... de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage......
droit à l’image, donnée, vie privée, diffusion, traitement, publication -
13 déc. 2011 - ref : 3915
Contrôler l’usage des subventions par une association
d’octroi de la subvention Le contrôle de l’usage des subventions peut révéler un usage détourné...
contrôle, association, surveillance, reversement
USAGER : Marchés publics
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ref : dtou7104
Les freins à l’usage des variantes
Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux. ...
marchés de travaux, variantes -
ref : dtou3614
Liste des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement
droit d’usage... des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement. ...
NF environnement, développement durable, droit d’usage -
ref : dtou3615
Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen
droit d’usage... d’usage de l’écolabel européen. ...
écolabel européen, développement durable, droit d’usage -
15 juin 2016 - ref : 0087
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents
). Le juge administratif est récemment revenu sur la qualification juridique et l'usage du devis quantitatif...
bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE -
15 juin 2016 - ref : 0088
Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché : définition, rédaction, modalités d’usage
Cadre de réponse technique -
ref : dtou203
Recommandation T1-99 relative à l'usage des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
normes, certifications, spécifications techniques -
22 févr. 2017 - ref : 10423
Les relations avec les usagers
Ce principe ne signifie pas pour autant que l’usager soit en droit d’attendre du service qu’il fonctionne... de l’égalité de traitement. L’égalité d’accès Elle signifie que chaque usager a le droit d’accéder......
principes du service public, égalité, continuité, adaptation -
18 sept. 2018 - ref : 11214
Compétence « naturelle » des juridictions judiciaires (1) : le contentieux des SPIC
et commercial à un usager de ce service (TC, 17 décembre 1962, D me Bertrand c/ Commune de Miquelon ,... affectant le branchement particulier qui dessert l’usager ( TC, 18 juin 2007, Société SNVB... de l’outillage...
agent, bloc de compétence, compétence juridictionnelle, juridictions judiciaires, participation au service public, SPIC -
15 sept. 2011 - ref : 2856
Réparer un dommage de travaux publics
d'enrobés. L’usager L'usager est la personne qui bénéficie de l'existence d'un ouvrage public... ou d'un travail public par l'utilisation qu'il en fait. La qualité d'usager est donc étroitement...
dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers
USAGER : Ressources humaines
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26 sept. 2014 - ref : 7933
Différencier les dangers, les situations dangereuses et les risques
casse, un usager s’énerve au point d’en venir aux mains… Le but de la prévention n’est pas d’éliminer...
danger, risque, situation dangereuse -
19 sept. 2017 - ref : 3485
La protection des personnels médicaux contre les attaques, injures, violences, harcèlements et outrages
public (hospitalisé ou consultant). Visiteur ou accompagnant d’un usager du service public. Auteurs... Il s’agit de : '>décision de sortie pour motif disciplinaire prise à l’encontre d’un usager...
personnels médicaux, directeur, CNG, agence régionale de santé, protection fonctionnelle, violence -
25 mars 2013 - ref : 5940
Neutralité (obligation de)
Le fait d’imposer à l’usager des signes ostentatoires de ses propres convictions religieuses, notamment...
liberté d’opinion, neutralité, laïcité, signe ostentatoire, prosélytisme, liberté d’expression -
13 mars 2014 - ref : 7647
Les comportements agressifs et violents
et permis sa réalisation. Définissez les raisons qui ont entraîné l’agression (pourquoi l’usager était-il...
agression, RPS, violence, harcèlement, comportement, menace -
2 mars 2012 - ref : 3483
La protection statutaire du personnel médical en cas de faute de service
des brutalités ou violences physiques à l’encontre d’un usager du service public. D’autres cas caractérisent...
personnel médical, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
30 août 2015 - ref : 3464
Protéger les fonctionnaires et agents publics victimes d’attaques, violences, injures et outrages
ou accompagnant d’un usager du service public. Auteurs multiples (famille, groupe structuré ou non).... disciplinaire prise à l’encontre d’un usager du service public ( cf. '>Modèle de décision de sortie...
fonctionnaire, agent public, médecin hospitalier, protection statutaire, violence, attaque -
27 avr. 2016 - ref : 9660
Examiner les alternatives au recrutement permanent
du service à l’usager que l’on souhaite mettre en place, dans son contenu comme dans ses modalités....
recrutement temporaire, prestataire externe, mutualisation, externalisation -
27 avr. 2016 - ref : 9705
Réduire les strates de management
au contraire, tourné vers l’usager (en réduisant les lourdeurs internes) ; un style de management...
management, encadrement, performance, organisation, optimisation, hiérarchie -
26 févr. 2014 - ref : 2282
Connaître les devoirs de l’agent
des informations sur un usager peut-il se voir opposer le secret professionnel ? On notera l’émergence...
devoirs, obligations, réserve, obéissance hiérarchique, secret, secret professionnel
USAGER : Action sociale et solidaire
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28 sept. 2015 - ref : 9011
Créer le passeport de l’usager
Précisez le champ de votre passeport La notion de passeport de l’usager est simple... À qui se destine le passeport de l’usager ? Le passeport de l’usager est cité dans le schéma d’accueil... d’intégrer...
Parcours, projet personnalisé, rapport PIVETEAU, carnet de liaison -
2 avr. 2014 - ref : 7739
Constituer un dossier unique de l’usager
Préciser les objectifs du dossier de l’usager Vous devez organiser, avec votre équipe,... un temps de travail sur les objectifs du dossier de l’usager afin d’en définir ensuite le contenu.... de l’usager...
objectifs du dossier, informatisation, actualisation du dossier, recueil des informations, règles d’accès, archivage. -
24 nov. 2017 - ref : 7862
Accompagner l’usager pour intégrer un Esat et s’y maintenir
vers un Esat est attribuée pour une durée comprise entre un et cinq ans. L’usager n’est pas obligé d’intégrer... n’a pas un statut de salarié mais d’usager d’un établissement médico-social. En d’autres termes, il n’est...
CDAPH, MDPH, établissement et service d’aide par le travail, Esat, centre d’aide par le travail, CAT -
ref : dtou6930
Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD
Patient, personne de confiance, volonté, avis, accompagnement, directives anticipées -
ref : dtou4782
Les attitudes de l’usager et des professionnels pour chaque niveau de participation
implication, information, concertation, consultation -
ref : dtou5490
Exemple de répartition des responsabilités d’actualisation du dossier usager dans une MECS
des responsabilités d’actualisation du dossier usager dans une MECS. ...
actualisation du dossier, recueil des informations, règles d’accès, MECS -
12 nov. 2015 - ref : 9027
La mise en place du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) avec l’usager du SSIAD
Réaliser l’évaluation des besoins et des attentes de l’usager Le volet de soins du projet... notamment dans deux documents : le document individuel de prise en charge (Dipec) à destination de l’usager... Lorsqu’une...
0 -
ref : dtou6880
Outils permettant à l’IDEC de procéder à l’évaluation des besoins de soins de l’usager du SSIAD
à l’évaluation des besoins de soins de l’usager. ...
évaluation, besoins fondamentaux, dépistage, prévention, prise en charge, échelle -
ref : dtou4118
Questionnaire usagers dans un foyer occupationnel
Exemple de questionnaire usager dont l’objectif est de mesurer les besoins de l’usager au regard...
questionnaire inscription, questionnaire besoins, questionnaire qualité
USAGER : Établissements de santé
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20 déc. 2016 - ref : 10346
La responsabilité de l’usager du système de santé
Interprétation de l’article L. 1111-1 : la responsabilité éthique de l’usager du système... On peut également se référer à l’ article L. 1110-1 du Code de la santé publique aux termes duquel l’usager... pour...
système de santé, usager du système de santé, responsabilité, éthique -
16 déc. 2016 - ref : 10347
Le statut juridique du patient, usager du système de santé
établissement public à caractère administratif, où le patient, en sa qualité d’usager du service public, est,... de l’usager du système de santé Ce dualisme dans le régime juridique (droit public/droit privé)... le...
patient, usager du service public, usager du système de santé, juridictions administratives, juridictions judiciaires -
28 mars 2013 - ref : 5287
Les règles de bon usage des antibiotiques
.h de la certification Le bon usage des antibiotiques représente le critère 8.h et un indicateur... dans le Manuel de certification des établissements de santé de la Haute Autorité de santé. Le bon usage... composite...
antibiotiques, résistance bactérienne, plan d’alerte sur les antibiotiques, protocole, indicateur, critère 8.h du Manuel de certification -
ref : dtou3923
Circuit de gestion des plaintes
tend à compléter l’information du patient ou l’usager insatisfait, à renouer par la médiation...
plainte, réclamation, directeur, CRUQPC, médiateur -
10 mai 2014 - ref : 5338
Quel est le rôle de la pharmacie à usage intérieur (PUI) ?
de promotion ou d’évaluation de bon usage des médicaments, produits ou dispositifs médicaux et ainsi contribuer... pour les professionnels de santé dans l’établissement : bon usage des médicaments, produits ou dispositifs...
PUI, dispensation, rétrocession -
14 mars 2013 - ref : 5426
Contrat de bon usage du médicament : objectif
Signataires du contrat Le contrat de bon usage (CBU) du médicament et des produits... L. 165-1 du Code de la Sécurité sociale et de garantir leur bon usage, de préciser les actions à mettre... et garantir les...
CBU, ARS, établissement de santé, Sécurité sociale, taux de remboursement -
14 mars 2013 - ref : 5427
Contrat de bon usage du médicament : réalisation
des prestations d’hospitalisation et une obligation de respect des référentiels nationaux de bon usage... national de bon usage des médicaments et des produits et prestations peut être élaboré par l’ANSM, la HAS... du...
CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles -
25 févr. 2013 - ref : 5348
Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?
de soins Tous les médicaments sont gardés à la pharmacie à usage intérieur (PUI) sous la responsabilité... au meilleur coût, veiller au bon usage des médicaments et éviter le gaspillage. L’une des mesures à mettre......
circuit du médicament, PUI, pharmacien -
25 févr. 2013 - ref : 5339
Qu’est-ce qu’un pharmacien en charge de la gérance de la pharmacie à usage intérieur ?
n’est pas une spécialisation obligatoire pour gérer une pharmacie à usage intérieur et le pharmacien gérant n’a pas besoin... usage, de contribuer à leur évaluation ; de concourir à la pharmacovigilance... , délivrance...
pharmacien, PUI, déontologie, formations, fonctions, activités
USAGER : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Défauts à l'usage
I.B-mpublic
% de ces bacs présentent des défaut à l'usage. Or, les fournitures ont fait, à leur origine, l'objet...
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Marchés publics 3 mars 2013
Défauts à l'usage
G.Morel
% de ces bacs présentent des défaut à l'usage. Or, les fournitures ont fait, à leur origine, l'objet...
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Police - Sécurité - Sûreté 14 déc. 2015
Gestion des véhicules hors d'usage
kotikk
Bonjour, Les véhicules hors d'usage situés sur la voie publique sont enlevés par la mairie suite...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
