USAGES PRIORITAIRES DE L EAU

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : ressources documentaires

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  à la distribution d’eau potable appartenant à des communes rurales ( les édifices affectés à l’exercice du culte... à des usages commerciaux ou industriels (chantiers, lieux de dépôts de marchandise…), sauf si ces...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 16 févr. 2019 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  ne sont pas compris dans la base d’imposition de la CFE les biens destinés à la fourniture et à la distribution de l’eau lorsqu’ils... prioritaires de la politique de la ville (QPPV) : l’exonération concerne la CFE...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Santé et sécurité au travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  . En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

   ». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...

  RH publiques > Médecine du travail

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Santé

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  . En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

   ». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...

  RH publiques > Médecine du travail

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Action sociale et solidaire

• 30 mai 2016 - ref : 7800

  Aménager une MAM

  doivent être à portée de main de l’adulte avec un rangement individuel par enfant. Un point d’eau si possible... dans les jardins à proximité. Le jardin sera clôturé, sans point d'eau accessible (piscine, mare,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public

• 30 mai 2016 - ref : 6764

  Créer une maison d’assistants maternels (MAM)

  ou protégées ; poêles, inserts et cheminées condamnés ; température maximale de l’eau à 45 °C ;...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  dossier, local, financement, projet d’accueil, MAM

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Marchés publics

• 22 févr. 2017 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  c’est le cas de la distribution publique d’eau potable. En matière d’eaux usées, les usagers... d’en acquitter le prix. C’est le cas, en particulier, de la distribution d’eau potable. De nombreux contrats... en vue de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  et du développement durable ; resserrement sur un nombre limité de thématiques prioritaires (compétitivité... de l’eau et plus généralement de toutes les mesures qui permettent de lutter contre les effets... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 17 mars 2017 - ref : 10394

  Le régime des concessions de plages

  l’exploitation. Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  plage naturelle, plage artificielle, délégation de service public, sous-traité d’exploitation

• 20 juin 2019 - ref : 10551

  L’examen des moyens par le juge administratif

  d’eau de la Gironde , Rec. T. 976), mais il n’est pas exigé du président de la formation de jugement... sans procédure de la régie départementale des passages d’eau de la Gironde , préc.), sans qu’y fasse obstacle......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  degré de contrôle, moyen de fait et de droit, moyen irrecevable, moyen inopérant, moyen d’ordre public

• 25 juin 2018 - ref : 8673

  Mettre en place une politique de consommation des produits et services

  . Ils doivent pour cela être encouragés à consommer de façon prioritaire les produits génériques par rapport aux produits de marque... ou la souscription d’extensions de garantie ou de contrats de maintenance. Promouvoir le bon...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  exécution du marché, consommation, gains sur achats, système d’informations, politique d’achat

• 17 mars 2019 - ref : 9461

  Le droit de l’Union européenne

  et de fournitures conclus dans les secteurs spéciaux de l’eau, de l’énergie, des transports... , dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des télécommunications et des transports, l’effective sanction des règles... ),...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice

• 23 mai 2017 - ref : 10382

  L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  , 20 janvier 1905, Compagnie départementale des eaux , Rec. 61 ; CE, 5 janvier 1951, Commune... , la collectivité locale peut certes récupérer ses biens et est alors un créancier prioritaire ; mais......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  cession, crédit-bail, domaine privé, domaine public, hypothèque, maître d’ouvrage

• 23 sept. 2019 - ref : 10418

  Les activités concessibles

  d’un contrat de concession. Malgré cela, c’est prioritairement à la loi, et dans le silence de celle... aux libertés publiques, l’usage de la force publique et l’engagement de procédures judiciaires qui forment... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  concession, délégation de service public, rémunération substantiellement fonction des résultats de l’exploitation, risque, service public constitutionnel

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  de l’eau destinée à la consommation humaine ; la réutilisation d’eau de pluie pour des usages... domestiques ; les profils des zones de baignade ; les dérogations à l’utilisation...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

• 17 déc. 2018 - ref : 12756

  Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité

  La cohabitation de générations d’agents aux usages très différents en termes de communication implique...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  ou au cadre réglementaire. Les ARS doivent cibler prioritairement leurs analyses notamment sur la maîtrise... des génériques ; améliorer la pertinence et le bon usage des soins en ville et à l’hôpital. ...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Ressources humaines

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl9414860

  Actes administratifs et mise en jeu de la responsabilité pénale

  d'autorité ; les faux et usages de faux.... et usages de faux Faux et usage de faux Responsabilité... à la préservation des cours d'eau...

  RH publiques > Modèles commentés

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl9414860

  Généralités

  prioritaires de contrôle au niveau national : veiller à l'application homogène... prioritaires au plan national sont : Les actes de recrutement de fonctionnaires...

  RH publiques > Modèles commentés

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  . En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...

  RH publiques > Médecine du travail

• 17 déc. 2018 - ref : 12756

  Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité

  La cohabitation de générations d’agents aux usages très différents en termes de communication implique...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...

  RH publiques > Médecine du travail

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Administration locale

• 18 févr. 2014 - ref : 7210

  Récupérer et recycler l’eau de pluie

  important, alors même que les usages finaux de l’eau ne rendent pas ce traitement nécessaire... les voitures ; certains usages sanitaires : lavage des sols, chasses d’eau...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  eau de pluie, économies, assainissement, recyclage, récupération

• 13 févr. 2014 - ref : 7206

  Préserver et gérer les ressources en eau

  et Sage), etc. ; actions sur les usages de l’eau en interne : diagnostic du patrimoine... Pourquoi préserver et gérer les ressources en eau douce ? L’eau douce est une ressource... pour assurer une '>...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  eau potable, assainissement, préservation des ressources naturelles, réduction des consommations, pollution

• 20 févr. 2014 - ref : 7207

  Prévenir la pollution des nappes phréatiques

  sont des masses d’eau contenues dans des roches aquifères du sol et alimentées par l’ '>infiltration des eaux... de pluie ou de neige . L’eau présente sous terre est exposée à la pollution émise... de l’eau...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  eaux souterraines, pollution, prévention, santé publique, qualité de l’eau potable

• 20 févr. 2014 - ref : 7104

  Organiser un événement écoresponsable

  de façon à identifier les points prioritaires et incontournables. Pour les autres sujets, un changement progressif... d’énergies renouvelables pour le chauffage, la climatisation ou les autres usages de l’énergie,......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  événement, écoresponsable, festival, déchets, commerce équitable, goodies

• 22 sept. 2014 - ref : 7285

  Entretenir de manière durable les espaces verts

  à la fois pour le diagnostic, mais aussi pour les présentations et la communication ; les usages... prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts

• 7 oct. 2015 - ref : 0674

  Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école

  prioritaires environnementaux au regard du site et de l’affectation future du bâtiment, puis à les décliner,... à faibles nuisances. L’écogestion : 4/ gestion de l’énergie ; 5/ gestion de l’eau ; 6/......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  environnement, développement durable, qualité environnementale, énergie, label, construire durable

• 27 juil. 2017 - ref : 4670

  S’inscrire dans une démarche favorisant la continuité éducative du PEDT

  Les bâtiments doivent être aptes à accueillir en toute sécurité de multiples usages scolaires et/ou... entre enseignants des premier et second degrés. Historique d’après l’Observatoire des zones prioritaires (OZP)......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  décloisonnement, coopérations, élèves, parents, bâtiment intégré, programmes

• 18 janv. 2012 - ref : 3270

  Agir pour le développement durable en ALSH

  quels sont leurs usages quotidiens de tri des déchets ? quel comportement ont-ils en matière d’économie... Ces économies d’énergie impliquent l’installation de matériels nouveaux (récupérateurs d’eau de pluie,...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité

• 16 avr. 2015 - ref : 3031

  S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)

  prioritaires Les actions éducatives constituent un outil pour la généralisation de l’éducation... de tous les jours ne gaspillant ni l’eau ni l’électricité ; devenir un « écodélégué » en rappelant......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  éducation, développement durable, environnement, citoyenneté, projet d’établissement, éco-responsabilité