USAGES PRIORITAIRES DE L EAU
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Ressources documentaires
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Formation
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USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : actualités
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9 août 2017 - ref : 54335
Gestion de l'eau : des "axes d'action" présentés en Conseil des ministres
(...) ont pris des arrêtés de crise imposant l’arrêt des prélèvements d'eau non prioritaires... et associer pleinement les territoires à la politique de gestion de l’eau »,...
Développement durable, Agriculture, Climat, Collectivités territoriales, Eau, Environnement -
5 juil. 2018 - ref : 67529
Plan biodiversité : moins de béton, plus de végétation
D'ici 2022, le gouvernement accompagnera 4 secteurs prioritaires : bâtiment et matériaux, agro-alimentaire,... de protection des cétacés. Pour protéger les pollinisateurs, mettre fin aux principaux usages du glyphosate......
Développement durable, Agriculture, Biodiversité, Eau, Environnement, Pesticides -
12 janv. 2018 - ref : 60752
Le gouvernement a adopté la Stratégie nationale de santé 2018-2022
et soignante dans les territoires Généraliser les usages du numérique en santé pour abolir les distances... Concernant plus particulièrement la Guyane, Mayotte et Wallis-et-Futuna Renforcer l’accès à l’eau potable...
Santé, Accès aux soins, ARS, Épidémie, Maladie, Personnes vulnérables -
12 juin 2015 - ref : 27761
Simplifier la police de l'environnement par étapes
Installations classées (ICPE), nature, eau... : il existe plus de trente polices de l... services "le temps d'en faire bon usage". Par ailleurs, le CGEDD considère que la police de l'environnement... 'enjeux prioritaires,...
Sécurité, Collectivités territoriales, Environnement
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : ressources documentaires
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Finances et comptabilité
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16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
à la distribution d’eau potable appartenant à des communes rurales ( les édifices affectés à l’exercice du culte... à des usages commerciaux ou industriels (chantiers, lieux de dépôts de marchandise…), sauf si ces...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
ne sont pas compris dans la base d’imposition de la CFE les biens destinés à la fourniture et à la distribution de l’eau lorsqu’ils... prioritaires de la politique de la ville (QPPV) : l’exonération concerne la CFE...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
». Évolution de la consommation dans la société française L'usage des stupéfiants a touché... ). Usage du cannabis chez les jeunes âgés...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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24 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Action sociale et solidaire
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30 mai 2016 - ref : 7800
Aménager une MAM
doivent être à portée de main de l’adulte avec un rangement individuel par enfant. Un point d’eau si possible... dans les jardins à proximité. Le jardin sera clôturé, sans point d'eau accessible (piscine, mare,...
maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public -
30 mai 2016 - ref : 6764
Créer une maison d’assistants maternels (MAM)
ou protégées ; poêles, inserts et cheminées condamnés ; température maximale de l’eau à 45 °C ;...
dossier, local, financement, projet d’accueil, MAM
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Marchés publics
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22 févr. 2017 - ref : 10423
Les relations avec les usagers
c’est le cas de la distribution publique d’eau potable. En matière d’eaux usées, les usagers... d’en acquitter le prix. C’est le cas, en particulier, de la distribution d’eau potable. De nombreux contrats... en vue de...
principes du service public, égalité, continuité, adaptation -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
et du développement durable ; resserrement sur un nombre limité de thématiques prioritaires (compétitivité... de l’eau et plus généralement de toutes les mesures qui permettent de lutter contre les effets... ...
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
17 mars 2017 - ref : 10394
Le régime des concessions de plages
l’exploitation. Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques...
plage naturelle, plage artificielle, délégation de service public, sous-traité d’exploitation -
20 juin 2019 - ref : 10551
L’examen des moyens par le juge administratif
d’eau de la Gironde , Rec. T. 976), mais il n’est pas exigé du président de la formation de jugement... sans procédure de la régie départementale des passages d’eau de la Gironde , préc.), sans qu’y fasse obstacle......
degré de contrôle, moyen de fait et de droit, moyen irrecevable, moyen inopérant, moyen d’ordre public -
27 juin 2017 - ref : 2163
Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires
prioritaires (dont les conditions de fabrication des jouets) mais le catalogue ne mentionne...
achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire -
25 juin 2018 - ref : 8673
Mettre en place une politique de consommation des produits et services
. Ils doivent pour cela être encouragés à consommer de façon prioritaire les produits génériques par rapport aux produits de marque... ou la souscription d’extensions de garantie ou de contrats de maintenance. Promouvoir le bon...
exécution du marché, consommation, gains sur achats, système d’informations, politique d’achat -
17 mars 2019 - ref : 9461
Le droit de l’Union européenne
et de fournitures conclus dans les secteurs spéciaux de l’eau, de l’énergie, des transports... , dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des télécommunications et des transports, l’effective sanction des règles... ),...
directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice -
23 mai 2017 - ref : 10382
L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
, 20 janvier 1905, Compagnie départementale des eaux , Rec. 61 ; CE, 5 janvier 1951, Commune... , la collectivité locale peut certes récupérer ses biens et est alors un créancier prioritaire ; mais......
cession, crédit-bail, domaine privé, domaine public, hypothèque, maître d’ouvrage
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Établissements de santé
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14 févr. 2014 - ref : 6896
Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques
de l’eau destinée à la consommation humaine ; la réutilisation d’eau de pluie pour des usages... domestiques ; les profils des zones de baignade ; les dérogations à l’utilisation...
HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins -
17 déc. 2018 - ref : 12756
Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité
La cohabitation de générations d’agents aux usages très différents en termes de communication implique...
mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
ou au cadre réglementaire. Les ARS doivent cibler prioritairement leurs analyses notamment sur la maîtrise... des génériques ; améliorer la pertinence et le bon usage des soins en ville et à l’hôpital. ...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Ressources humaines
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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24 juin 2019 - ref : sl9414860
Actes administratifs et mise en jeu de la responsabilité pénale
d'autorité ; les faux et usages de faux.... et usages de faux Faux et usage de faux Responsabilité... à la préservation des cours d'eau...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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24 juin 2019 - ref : sl9414860
Généralités
prioritaires de contrôle au niveau national : veiller à l'application homogène... prioritaires au plan national sont : Les actes de recrutement de fonctionnaires...
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24 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. En résumé, pour que l'usage de l'alcootest soit licite, il faut que...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Par l'intermédiaire de la radiolyse de l'eau La radiolyse de l'eau à l'origine de la formation...
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17 déc. 2018 - ref : 12756
Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité
La cohabitation de générations d’agents aux usages très différents en termes de communication implique...
mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel -
24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
à l'eau de Javel diluée au 1/10 pendant 15 minutes et injecter une vaccination curative qui comporte... pas de manipulations d'eau douce à mains nues. Prévention médicale...
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24 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités...
USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Administration locale
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18 févr. 2014 - ref : 7210
Récupérer et recycler l’eau de pluie
important, alors même que les usages finaux de l’eau ne rendent pas ce traitement nécessaire... les voitures ; certains usages sanitaires : lavage des sols, chasses d’eau...
eau de pluie, économies, assainissement, recyclage, récupération -
13 févr. 2014 - ref : 7206
Préserver et gérer les ressources en eau
et Sage), etc. ; actions sur les usages de l’eau en interne : diagnostic du patrimoine... Pourquoi préserver et gérer les ressources en eau douce ? L’eau douce est une ressource... pour assurer une '>...
eau potable, assainissement, préservation des ressources naturelles, réduction des consommations, pollution -
20 févr. 2014 - ref : 7207
Prévenir la pollution des nappes phréatiques
sont des masses d’eau contenues dans des roches aquifères du sol et alimentées par l’ '>infiltration des eaux... de pluie ou de neige . L’eau présente sous terre est exposée à la pollution émise... de l’eau...
eaux souterraines, pollution, prévention, santé publique, qualité de l’eau potable -
20 févr. 2014 - ref : 7104
Organiser un événement écoresponsable
de façon à identifier les points prioritaires et incontournables. Pour les autres sujets, un changement progressif... d’énergies renouvelables pour le chauffage, la climatisation ou les autres usages de l’énergie,......
événement, écoresponsable, festival, déchets, commerce équitable, goodies -
22 sept. 2014 - ref : 7285
Entretenir de manière durable les espaces verts
à la fois pour le diagnostic, mais aussi pour les présentations et la communication ; les usages... prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf......
gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts -
7 oct. 2015 - ref : 0674
Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école
prioritaires environnementaux au regard du site et de l’affectation future du bâtiment, puis à les décliner,... à faibles nuisances. L’écogestion : 4/ gestion de l’énergie ; 5/ gestion de l’eau ; 6/......
environnement, développement durable, qualité environnementale, énergie, label, construire durable -
27 juil. 2017 - ref : 4670
S’inscrire dans une démarche favorisant la continuité éducative du PEDT
Les bâtiments doivent être aptes à accueillir en toute sécurité de multiples usages scolaires et/ou... entre enseignants des premier et second degrés. Historique d’après l’Observatoire des zones prioritaires (OZP)......
décloisonnement, coopérations, élèves, parents, bâtiment intégré, programmes -
18 janv. 2012 - ref : 3270
Agir pour le développement durable en ALSH
quels sont leurs usages quotidiens de tri des déchets ? quel comportement ont-ils en matière d’économie... Ces économies d’énergie impliquent l’installation de matériels nouveaux (récupérateurs d’eau de pluie,...
développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité -
16 avr. 2015 - ref : 3031
S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)
prioritaires Les actions éducatives constituent un outil pour la généralisation de l’éducation... de tous les jours ne gaspillant ni l’eau ni l’électricité ; devenir un « écodélégué » en rappelant......
éducation, développement durable, environnement, citoyenneté, projet d’établissement, éco-responsabilité
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Conseil
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