USAGES PRIORITAIRES DE L EAU

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : ressources documentaires

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  à la distribution d’eau potable appartenant à des communes rurales ( les édifices affectés à l’exercice du culte... à des usages commerciaux ou industriels (chantiers, lieux de dépôts de marchandise…), sauf si ces...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  ne sont pas compris dans la base d’imposition de la CFE les biens destinés à la fourniture et à la distribution de l’eau lorsqu’ils... dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPPV) : l’exonération...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 23 févr. 2018 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  et de distribution d’eau potable ; M49 abrégé pour les services publics d’assainissement et de distribution... d’eau potable, que les communes ou les groupements de moins de 10 000 habitants... de subventionner...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Action sociale et solidaire

• 30 mai 2016 - ref : 7800

  Aménager une MAM

  doivent être à portée de main de l’adulte avec un rangement individuel par enfant. Un point d’eau si possible... dans les jardins à proximité. Le jardin sera clôturé, sans point d'eau accessible (piscine, mare,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public

• 30 mai 2016 - ref : 6764

  Créer une maison d’assistants maternels (MAM)

  ou protégées ; poêles, inserts et cheminées condamnés ; température maximale de l’eau à 45 °C ;...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  dossier, local, financement, projet d’accueil, MAM

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Marchés publics

• 22 févr. 2017 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  c’est le cas de la distribution publique d’eau potable. En matière d’eaux usées, les usagers... d’en acquitter le prix. C’est le cas, en particulier, de la distribution d’eau potable. De nombreux contrats... en vue de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  et du développement durable ; resserrement sur un nombre limité de thématiques prioritaires (compétitivité... de l’eau et plus généralement de toutes les mesures qui permettent de lutter contre les effets... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 17 mars 2017 - ref : 10394

  Le régime des concessions de plages

  l’exploitation. Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  plage naturelle, plage artificielle, délégation de service public, sous-traité d’exploitation

• 27 juin 2017 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  prioritaires (dont les conditions de fabrication des jouets) mais le catalogue ne mentionne...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 17 nov. 2016 - ref : 9461

  Le droit de l’Union européenne

  sur les marchés de travaux et de fournitures conclus dans les secteurs spéciaux de l’eau, de l’énergie,... , à assurer, dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des télécommunications et des transports, l’effective......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  directives marchés publics et concessions, transposition des directives, partenariat d’innovation, accord-cadre, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice

• 25 juin 2018 - ref : 8673

  Mettre en place une politique de consommation des produits et services

  . Ils doivent pour cela être encouragés à consommer de façon prioritaire les produits génériques par rapport aux produits de marque... ou la souscription d’extensions de garantie ou de contrats de maintenance. Promouvoir le bon...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  exécution du marché, consommation, gains sur achats, système d’informations, politique d’achat

• 23 mai 2017 - ref : 10382

  L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  , 20 janvier 1905, Compagnie départementale des eaux , Rec. 61 ; CE, 5 janvier 1951, Commune... , la collectivité locale peut certes récupérer ses biens et est alors un créancier prioritaire ; mais......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  cession, crédit-bail, domaine privé, domaine public, hypothèque, maître d’ouvrage

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 6896

  Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

  de l’eau destinée à la consommation humaine ; la réutilisation d’eau de pluie pour des usages... domestiques ; les profils des zones de baignade ; les dérogations à l’utilisation...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  ou au cadre réglementaire. Les ARS doivent cibler prioritairement leurs analyses notamment sur la maîtrise... des génériques ; améliorer la pertinence et le bon usage des soins en ville et à l’hôpital. ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Ressources humaines

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  ou au cadre réglementaire. Les ARS doivent cibler prioritairement leurs analyses notamment sur la maîtrise... des génériques ; améliorer la pertinence et le bon usage des soins en ville et à l’hôpital. ...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

USAGES PRIORITAIRES DE L EAU : Administration locale

• 18 févr. 2014 - ref : 7210

  Récupérer et recycler l’eau de pluie

  important, alors même que les usages finaux de l’eau ne rendent pas ce traitement nécessaire... les voitures ; certains usages sanitaires : lavage des sols, chasses d’eau...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  eau de pluie, économies, assainissement, recyclage, récupération

• 13 févr. 2014 - ref : 7206

  Préserver et gérer les ressources en eau

  et Sage), etc. ; actions sur les usages de l’eau en interne : diagnostic du patrimoine... Pourquoi préserver et gérer les ressources en eau douce ? L’eau douce est une ressource... pour assurer une '>...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  eau potable, assainissement, préservation des ressources naturelles, réduction des consommations, pollution

• 13 févr. 2015 - ref : 2469

  Comment limiter ou suspendre provisoirement l’usage de l’eau ?

  Pour que les mesures de restrictions des usages de l'eau soient efficaces ( cf. infra ), l’anticipation des périodes... d’alerte et ne déterminent les usages prioritaires de l’eau....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  alimentation en eau potable, débit minimum des cours d'eau, déstockage, inondation, interdiction de l'usage de l'eau, limitation de l'usage de l'eau

• 20 févr. 2014 - ref : 7207

  Prévenir la pollution des nappes phréatiques

  sont des masses d’eau contenues dans des roches aquifères du sol et alimentées par l’ '>infiltration des eaux... de pluie ou de neige . L’eau présente sous terre est exposée à la pollution émise... de l’eau...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  eaux souterraines, pollution, prévention, santé publique, qualité de l’eau potable

• 20 févr. 2014 - ref : 7104

  Organiser un événement écoresponsable

  de façon à identifier les points prioritaires et incontournables. Pour les autres sujets, un changement progressif... d’énergies renouvelables pour le chauffage, la climatisation ou les autres usages de l’énergie,......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  événement, écoresponsable, festival, déchets, commerce équitable, goodies

• 22 sept. 2014 - ref : 7285

  Entretenir de manière durable les espaces verts

  à la fois pour le diagnostic, mais aussi pour les présentations et la communication ; les usages... prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts

• 7 oct. 2015 - ref : 0674

  Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école

  prioritaires environnementaux au regard du site et de l’affectation future du bâtiment, puis à les décliner,... à faibles nuisances. L’écogestion : 4/ gestion de l’énergie ; 5/ gestion de l’eau ; 6/......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  environnement, développement durable, qualité environnementale, énergie, label, construire durable

• 27 juil. 2017 - ref : 4670

  S’inscrire dans une démarche favorisant la continuité éducative du PEDT

  Les bâtiments doivent être aptes à accueillir en toute sécurité de multiples usages scolaires et/ou... entre enseignants des premier et second degrés. Historique d’après l’Observatoire des zones prioritaires (OZP)......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  décloisonnement, coopérations, élèves, parents, bâtiment intégré, programmes

• 18 janv. 2012 - ref : 3270

  Agir pour le développement durable en ALSH

  quels sont leurs usages quotidiens de tri des déchets ? quel comportement ont-ils en matière d’économie... Ces économies d’énergie impliquent l’installation de matériels nouveaux (récupérateurs d’eau de pluie,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité