Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.
20 févr. 2020
La qualité de l’eau fait l’objet d’une attention particulière dans les établissements de santé (ES), et des guides leur ont été consacrés...
08 avr. 2014
La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique...
19 déc. 2018
S’il est indispensable, pour des raisons de bonne gestion et de sécurité dans un établissement ou un service, de disposer d’un dossier pour chaque usager,...
02 avr. 2014
Grâce à ce glossaire, vous pourrez identifier le contexte et les spécificités de la ressource en eau dont dispose votre territoire.
21 févr. 2020
L’élaboration du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) est une obligation de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale...
12 nov. 2015
La reproduction des états A711 : État de ventilation des dépenses et des recettes des services d’eau et d’assainissement - section de fonctionnement...
20 févr. 2020
01 mai 2011
La valeur locative des locaux d’habitation ou à usage professionnel est évaluée par comparaison aux locaux de référence de la commune. Ces derniers...
03 mars 2015
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de l’eau qui s’inscrit dans le programme d’actions municipales en faveur...
14 déc. 2011
01 mai 2011
Avec votre équipe, vous pouvez élaborer un protocole précis pour l’actualisation du dossier des usagers, en précisant les personnes autorisées à mettre...
20 févr. 2020
Les enjeux liés à l’eau sont des facteurs décisifs pour un territoire et la gestion durable de cette ressource représente un défi majeur, notamment...
18 févr. 2014
Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles...
14 nov. 2017
La refondation de l’éducation prioritaire à compter de la rentrée 2014 s’accompagne d’une série de mesures qui concerne la pédagogie, mais aussi...
15 oct. 2020
Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement...
13 févr. 2014
27 mars 2018
Ce document synthétique présente la méthodologie employée et les principaux résultats de l’étude sur les usages de la bibliothèque.
23 juil. 2020
21 juin 2013
Les réseaux sociaux nécessitent une stratégie de communication particulière. Ils peuvent toucher un public plus jeune et informer des personnes qui ne lisent pas forcément la presse locale. Ils donnent l'occasion de ne pas se limiter [...]
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07 nov. 2013
Le pharmacien hospitalier est un professionnel de santé, spécialiste des produits de santé. Que ce soit dans le public ou dans le privé, les pharmaciens responsables de la pharmacie à usage intérieur (PUI) doivent accomplir [...]
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