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USAGES PRIORITAIRES DE L EAU

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « USAGES PRIORITAIRES DE L EAU » mises à disposition de la fonction publique.

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USAGES PRIORITAIRES DE L EAU dans les ressources documentaires

Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen

Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.

20 févr. 2020

#écolabel européen #développement durable #droit d’usage

La qualité de l’eau

La qualité de l’eau fait l’objet d’une attention particulière dans les établissements de santé (ES), et des guides leur ont été consacrés...

08 avr. 2014

#Qualité #eau #risque

La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+

La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique...

19 déc. 2018

#éducation prioritaire #programme Éclair #réseau #REP #REP+ #égalité des chances #travail en équipe #continuité école-collège #gestion des ressources humaines #parents.

Constituer un dossier unique de l’usager

S’il est indispensable, pour des raisons de bonne gestion et de sécurité dans un établissement ou un service, de disposer d’un dossier pour chaque usager,...

02 avr. 2014

#objectifs du dossier #informatisation #actualisation du dossier #recueil des informations #règles d’accès #archivage.

Glossaire – Préservation des ressources en eau

Grâce à ce glossaire, vous pourrez identifier le contexte et les spécificités de la ressource en eau dont dispose votre territoire.

21 févr. 2020

#ressources naturelles #eau #préservation #pollution

La mise en place du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) avec [...]

L’élaboration du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) est une obligation de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale...

12 nov. 2015

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Maquette budgétaire – États relatifs à l’eau et à l’assainissement

La reproduction des états A711 : État de ventilation des dépenses et des recettes des services d’eau et d’assainissement - section de fonctionnement...

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #eau #assainissement

Les besoins de l'usager

Les besoins de l'usager sont multiples. Ils reposent sur des critères essentiels : la personnalisation...

01 mai 2011

Journée de l’eau à la piscine intercommunale

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de l’eau qui s’inscrit dans le programme d’actions municipales en faveur...

14 déc. 2011

#eau #développement durable #piscine #environnement

L'adéquation établissement – usager – agrément

La notion de parcours de vie se traduit par une planification des besoins de l'usager. Les MDPH permettent...

01 mai 2011

Exemple de répartition des responsabilités d’actualisation du dossier [...]

Avec votre équipe, vous pouvez élaborer un protocole précis pour l’actualisation du dossier des usagers, en précisant les personnes autorisées à mettre...

20 févr. 2020

#actualisation du dossier #recueil des informations #règles d’accès #MECS

Récupérer et recycler l’eau de pluie

Les enjeux liés à l’eau sont des facteurs décisifs pour un territoire et la gestion durable de cette ressource représente un défi majeur, notamment...

18 févr. 2014

#eau de pluie #économies #assainissement #recyclage #récupération

DM à usage unique, à usages particuliers, implantables, et marquage UE

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles...

14 nov. 2017

#Santé #règlement #européen #dispositif médical #usage unique #implantables #marquage #EU

Les 14 mesures clés pour la refondation de l’éducation prioritaire

La refondation de l’éducation prioritaire à compter de la rentrée 2014 s’accompagne d’une série de mesures qui concerne la pédagogie, mais aussi...

15 oct. 2020

#refondation #éducation prioritaire #mesures #apprentissages #équipes #parents #infirmier

Préserver et gérer les ressources en eau

Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement...

13 févr. 2014

#eau potable #assainissement #préservation des ressources naturelles #réduction des consommations #pollution

Les écueils des fiches de poste et leur bon usage

L'accessibilité et les vecteurs de diffusion d'une fiche de poste Les accès La nature et le périmètre des accès dépendent de l'utilisateur de la fiche...

27 mars 2018

Ville de Saint-Herblain : enquête sur la fréquentation et les usages à la [...]

Ce document synthétique présente la méthodologie employée et les principaux résultats de l’étude sur les usages de la bibliothèque.

23 juil. 2020

#bibliothèque #politique lecture #évaluation #pratiques de lecture #usage équipements lecture

Modèle de réclamation auprès du médiateur pour un usager

L’usager s’adresse directement au médiateur. Il doit lui fournir toutes les informations lui permettant d’apprécier la légitimité de sa demande et de...

15 oct. 2020

#médiateur #réclamation #usager #orientation #recours