Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...
08 mai 2013
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...
22 déc. 2020
Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...
11 juil. 2018
Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
20 févr. 2020
Le président du conseil général inaugure un centre de valorisation organique (CVO), destiné à améliorer la gestion des déchets au niveau du département.
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16 nov. 2011
Cet outil présente les conseils indispensables pour réussir son propre compost, et ainsi protéger l’environnement par le recyclage des déchets.
20 févr. 2020
Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...
06 sept. 2011
Il s’agit d’un arrêté pour faire maintenir, voire rétablir la salubrité publique.
14 déc. 2020
À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :
07 févr. 2011
La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que...
06 sept. 2019
Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés...
29 avr. 2015
165 000 tonnes de déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) sont produites chaque année par l’ensemble des établissements...
12 sept. 2016
Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...
26 juin 2019
Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans...
12 oct. 2016
Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre...
11 mai 2011
Vous souhaitez mettre en place au sein de votre collectivité territoriale une politique efficiente de gestion des déchets. À cet égard, vous entendez...
30 avr. 2014
Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.
05 janv. 2021
Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les...
20 févr. 2014
