Ressources numériques : Nouveautés et mises à jour

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Par thématique

Nos dernières mises à jour Santé

Secret et informations partagées

Le partage des informations à caractère secret est à la croisée des chemins. Il présente un enjeu fort, en termes de qualité des soins, mais avant tout en termes de droit du [...]

02/11/2020  -  Responsabilités des professionnels

#Devoirs professionnels #Droits du patient

Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

Les praticiens attachés et attachés associés exercent des fonctions hospitalières et participent à l’activité de l’établissement public de santé. Cette fiche détaille leurs [...]

09/07/2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Statut #Praticien hospitalier

Le statut des cliniciens hospitaliers

Les cliniciens hospitaliers assurent les actes de diagnostic, traitement, soins d’urgence et participent aux actions de santé publique, d’éducation pour la santé, de [...]

09/07/2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Statut #Praticien hospitalier

Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), (AHU)

Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers universitaires ont une double fonction qui rend leur statut spécial. Cette fiche [...]

09/07/2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Enseignant #Praticien hospitalier

Procédure d’une fin de contrat, de licenciement et de démission pour un [...]

Dans la fonction publique hospitalière, il est possible de recruter des salariés sous contrat à durée déterminée ou indéterminée et, désormais, sous contrat de projet. Quelle [...]

24/06/2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#Contractuel #Contrat de travail

Indemnité d’engagement de service public exclusif

L’indemnité d’engagement de service public exclusif existe pour les praticiens hospitaliers à titre permanent qui s’engagent à ne pas exercer d’activité libérale. Cette fiche [...]

20/11/2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#Primes

Le complément de traitement indiciaire (CTI)

Suite au protocole d’accord signé concernant la crise sanitaire liée à la Covid-19, cette fiche précise le champ d’application du traitement indiciaire et son montant.

20/11/2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#Gestion de la paie

Indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)

Cette fiche indique les caractéristiques de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle, en précisant son champ d’application et ses algorithmes.

20/11/2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#Gestion de la paie