commission-administrative-paritaire-nationale
commission-administrative-paritaire-nationale dans l'actualité
-
Article
Quel est le rôle de la commission administrative paritaire dans la procédure…
La réponse du ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique à la question écrite posée par le député Joulaud Marc (Union pour un Mouvement Populaire - Sarthe),… -
Article
Simplification administrative : quel bilan pour l’Éducation nationale ?
Il y a 18 mois, le gouvernement mettait en œuvre un ensemble de mesures visant à simplifier les démarches administratives. Un… -
Article
Plan national de formation pour les cadres pédagogiques et administratifs
Le ministère de l’Education nationale a publié, le 2 février, une circulaire présentant les priorités du plan national de formation des… -
Article
Protocole d'accord pour les personnels administratifs de l'Éducation nationale
Le syndicat « Administration et Intendance » de l'Unsa-Éducation a signé le 8 mars 2010 un protocole d'accord avec Luc Chatel et Valérie…
- Article
-
Article
04/06/2014 Dialogue social
Le renouvellement des commissions administratives paritaires (CAP)
Le renouvellement général des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires (CAP), au comité technique (CT) et au comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), interviendra le 4 décembre 2014.
commission-administrative-paritaire-nationale dans les ressources documentaires
La commission administrative paritaire nationale des personnels de direction
27/02/2022
Courrier de recours auprès de la commission administrative paritaire nationale…
22/03/2022
La commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels
28/02/2022
L’avis de la commission administrative paritaire (CAP) est-il requis pour…
23/02/2012
Commission administrative paritaire (CAP)
08/10/2023
Connaître le rôle des commissions administratives paritaires (CAP)
20/04/2022
Courrier de convocation à une commission administrative paritaire pour insuffisance…
22/03/2022
Les commissions administratives paritaires locales et départementales
27/02/2022
Le rôle de la Commission d’accès aux documents administratifs
31/03/2022
La Commission nationale du débat public : un instrument de…
17/05/2017
Présider le conseil d’administration et la commission permanente
26/02/2022
Comment réagir en cas de saisine de la Commission d’accès…
05/10/2021
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
15/03/2013
Le conseil d’administration et la commission permanente
08/01/2021
Avis d’insuffisance professionnelle émis par la commission administrative paritaire
22/03/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
18/04/2024
Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...
24/04/2024
Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...