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Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux
La maintenance correspond aux activités destinées à maintenir ou à rétablir un dispositif médical dans un état de sûreté de fonctionnement. Le contrôle de qualité correspond, lui, aux opérations visant…

15/03/2013

#Contrôle qualité et conformité #Dispositif médical
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Contrôler l’activité et la qualité
Un établissement accueille des résidents qui sont des clients : la prestation attendue par eux et leur famille, en échange d’un prix de pension, doit être d’un certain niveau de qualité,…

08/04/2012

#Management #Contrôle qualité et conformité
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Contrôle hiérarchisé de la dépense
Dans la chaîne de la dépense publique, les rôles de l’ordonnateur et du comptable sont bien distincts.La qualité des relations entre ces deux acteurs a un effet non négligeable sur…

29/11/2023

#Contrôle comptable #Séparation ordonnateur/comptable
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La qualité comptable et la certification des comptes
Le rapport d’octobre 2016 de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics…

14/04/2021

#Contrôle comptable #Certification
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Le rôle des ARS dans les contrôles des Ehpad
Le phénomène n’est pas nouveau mais tend à s’accélérer : les personnes âgées, même dépendantes, souhaitent dans leur grande majorité vieillir à domicile et non en Ehpad. Ceux-ci souffrent d’une mauvaise…

29/08/2023

#EHPAD #Évaluation (méthode) #ARS
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Projet régional de santé et démarche qualité dans les ESMS
L’objectif de cette fiche est de permettre aux lecteurs de comprendre les liens qui existent dans les agences régionales de santé (ARS) entre le programme régional de santé (PRS) (versant…

12/09/2019

#Structure sociale et médico-sociale #Contrôle qualité et conformité #Politique de Santé
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Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché…
Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public. Ce schéma relatif au contrôle…

16/01/2019

#Contrôle de légalité #Dossier de consultation des entreprises
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Quel contrôle du juge sur l’hospitalisation complète en soins contraints…
Une des grandes nouveautés introduites par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de…

13/09/2019

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La qualité de l’eau
La qualité de l’eau fait l’objet d’une attention particulière dans les établissements de santé (ES), et des guides leur ont été consacrés qui permettent de spécifier les contrôles, les surveillances…

07/04/2014

#Indicateur de qualité
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Recueil, relevé et contrôle d’identité
Les agents de police municipale, en application de l’article 21-2° du Code de procédure pénale, détiennent la qualité d’agent de police judiciaire adjoint. Leurs compétences en matière de recueil, de relevé…

27/05/2014

#Carte nationale d'identité
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Vérifier l’entretien de la résidence et contrôler la qualité
Le directeur d’établissement sera lui-même audité sur l’entretien des parties communes et privatives dans le cadre d’évaluations internes et externes obligatoires : mieux vaut s’y préparer en faisant réaliser des audits…

07/02/2013

#Contrôle qualité et conformité #Hygiène
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Exemple – Fiche de contrôle à réception
La fiche de contrôle à réception constitue un outil de contrôle et de traçabilité obligatoires. Elle permet de mesurer la conformité des produits tant sur le plan qualitatif que quantitatif…

16/01/2013

#Restauration #Contrôle qualité et conformité
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Repérer les freins à la qualité
En dehors des freins existants sur l’évaluation, vécue souvent et avant tout comme un outil de contrôle dans l’action sociale, le repérage des autres freins permet de se donner plus…

18/03/2019

#Performance (qualité)
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Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité,…
La collectivité doit veiller en permanence à atteindre ses objectifs de qualité, santé sécurité, et de maintien de la qualité de l’environnement. Pour cela, elle peut avoir mis en place…

18/09/2018

#Risque professionnel #Performance (qualité) #Normes et labels
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Vérifier l’application des procédures qualité
La démarche qualité nécessite une évaluation permanente des dispositifs mis en œuvre dans un établissement. En particulier toutes les procédures doivent faire l’objet d’une vérification régulière quant à la réalité…

03/02/2013

#Évaluation (méthode) #Contrôle qualité et conformité

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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