Exclusion temporaire
Exclusion temporaire dans l'actualité
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Article
L'indemnité temporaire d'inaptitude entre en vigueur
Depuis le 1er juillet 2010, les victimes d'accident du travail ou de maladie professionnelle peuvent demander une indemnité temporaire d'inaptitude.… -
Article
Fonction publique : qui peut se voir attribuer une allocation temporaire d'invalidité…
En cas d'invalidité temporaire d'origine professionnelle (accident de service ou maladie professionnelle), un fonctionnaire peut percevoir une allocation temporaire d'invalidité (ATI), sous conditions. -
Article
Quelle est la durée maximale d'exclusion d'un candidat des procédures de passation…
Le Code de la commande publique distingue les exclusions des candidats des procédures de passation « de plein droit » et celles « à l'appréciation de l'acheteur. Il s'agit d'exclure les opérateurs économiques pour… -
Article
Une aide aux vacances de Noël pour les exclus!
Une association accompagne une cinquantaine d’exclus à la découverte des vacances à la neige durant les fêtes de fin d’année.
Exclusion temporaire dans les ressources documentaires
Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
17/04/2023
Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus
03/03/2024
Accompagner les collégiens exclus temporairement de l’établissement
23/03/2014
Les dispositifs externalisés pour les exclusions temporaires de l’établissement
18/01/2015
Accompagnement des collégiens temporairement exclus
09/09/2014
Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
09/01/2024
Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage
01/02/2024
Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58
09/01/2024
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
04/02/2024
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
15/01/2024
Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail
24/06/2022
Recruter sur un emploi temporaire
06/02/2022
Les biens et droits indivis entre plusieurs communes
07/03/2022
Une offre pour chaque métier
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30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...