regimes-indemnitaires
regimes-indemnitaires dans l'actualité
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Article
Le RIFSEEP, nouveau régime indemnitaire
Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) a vocation à devenir le nouvel outil indemnitaire de référence. -
Article juridique
RIFSEEP : le nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires
Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), constitue une tentative de simplification et d’unification des indemnités dues aux fonctionnaires de l’État et de la territoriale.… -
Article
Quid du régime indemnitaire des directeurs d'hôpitaux ?
La rencontre du 1er mars entre la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et les organisations syndicales semble dessiner les… -
Article
Incidence des congés maladie sur le régime indemnitaire
Le décret n° 2010-997 relatif au maintien des primes et indemnités des agents publics de l'État et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés a été publié le 29 août 2010.…
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Article
23/06/2014 Rémunération
Les employeurs locaux face à l'harmonisation des régimes indemnitaires de…
Les employeurs locaux devront progressivement harmoniser les régimes indemnitaires avec ceux de l'État. C'est la fin annoncée de la prime de fonction et de résultats (PFR) qui donne trop d'importance à la performance. -
Article
12/12/2016 Rémunération
Réforme territoriale : renégocier le régime indemnitaire dans les communautés
Les intercommunalités doivent adapter leurs ressources humaines à la réforme territoriale et peuvent en profiter pour renégocier le régime indemnitaire des agents. Un guide de l'Assemblée des communautés de France leur propose différents…
regimes-indemnitaires dans les ressources documentaires
Régime indemnitaire (généralités)
26/06/2022
Mettre en œuvre le régime indemnitaire
03/02/2022
Élaborer un règlement du régime indemnitaire
06/02/2022
Moduler le régime indemnitaire des agents
15/03/2023
Règlement du régime indemnitaire
07/02/2022
Règlement du régime indemnitaire
04/02/2022
Verser le régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État (Rifseep) :…
09/01/2024
Élaborer un règlement de versement du régime indemnitaire
09/05/2023
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise…
26/01/2023
Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires
06/02/2022
Connaître les régimes indemnitaires
04/04/2022
Modèle de délibération instituant le régime indemnitaire : cadres d’emplois…
17/06/2022
Calculer les éléments de rémunération accessoires : le régime indemnitaire
24/06/2022
Modèle de délibération instituant le régime indemnitaire : cadres d’emplois…
17/06/2022
Assujettir les primes aux cotisations selon le régime de Sécurité…
09/01/2024
Une offre pour chaque métier
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