en 2008 et 35 M€ en 2009-2010. Enfin, la création des unités hospitalières spécialement aménagées...
service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)... par un établissement spécialisé ou un service médico-social (ESMS) bénéficiant d’une unité d’enseignement ;... entre les unités d’enseignement des établissements et services médico-sociaux (ESMS) et les établissements... par un arrêté relatif aux modalités de création et d’organisation des unités d’enseignement dans les ESMS...-éducative ou hospitalière peut être rendu nécessaire par la situation sanitaire de l’élève et lui offrir...
d'un médecin spécialiste agréé. Les examens médicaux sont assurés par les services médicaux... est soumis à l'examen d'un spécialiste agréé compétent pour l'affection en cause. La décision d'octroi...
; les autorisations spéciales d’absence. Les positions spécifiques faisant l’objet... spécial. Dans ces positions, le droit à rémunération des fonctionnaires est strictement.... La rémunération de l’agent en congé bonifié est aménagée et correspond au lieu du congé. La rémunération... ; une majoration de 40 % du traitement ; une indemnité spéciale compensatrice fixée... de l’agent à l’aide des formulaires spéciaux prévus à cet effet. La demande, qui relève...
sont applicables au congé bonifié. La rémunération de l'agent en congé bonifié est aménagée et correspond au lieu... ; une majoration de 40 % du traitement ; une indemnité spéciale compensatrice fixée..., elle semble exclure les autres congés comme les congés de maternité et autres congés spéciaux...-visite du demandeur par un médecin agréé – qui ne doit pas obligatoirement être un spécialiste ( CAA...
Unités hospitalières spécialement aménagées...Les deux Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) à Lyon et Toulouse font pour l'instant... pour 2013-2014. Focus sur ces établissements. Depuis mai 2010, les petites sœurs de l'Unité hospitalière... spécialement aménagée (UHSA) lyonnaise, première d'une série qui doit en comporter 17... avaient alors pu s'expliquer pour des raisons réglementaires. Comme il s'agissait de la première unité du genre...
et transmission d'images radiologiques mais aussi avec l'Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA... Unités de consultations et de soins ambulatoires..., les dispositifs permettant de développer les activités de téléconsultation et de télé-expertise dans les Unités..., ces prestations pourront profiter à dix unités et leur permettre « d'améliorer ainsi notoirement la prise... ou la consultation dermatologique, précise l'ARS. Les dix unités pourront donc avoir accès à ces nouveaux services. G...
pour la téléconsultation, télé-expertise et transmission d'images radiologiques mais aussi avec l'Unité hospitalière... spécialement aménagée (UHSA) du Vinatier pour les hospitalisations pour des soins psychiatriques... dans un communiqué, ces prestations pourront profiter à dix unités et leur permettre « d'améliorer... Les dix unités pourront donc avoir accès à ces nouveaux services. G.T. Tous droits réservés 2001...