Tous les articles

Sauf pour les marchés passés selon une procédure formalisée ou lorsqu’une législation particulière impose le contenu du contrat, le consentement contractuel est libre. La collectivité peut donc, notamment ...

Amphithéâtre de plein air et espace de circulation, une vaste terrasse en bois, reliée à un parc, donne à la commune l'identité urbaine qui lui manquait. ...

Un corps de sages-femmes des hôpitaux et un statut d’emploi fonctionnel de coordonnateur en maïeutique sont définis par des décrets publiés au JO du 26 décembre.

HOSPIMEDIA - Dans un arrêt daté du 18 décembre dernier, la première chambre civile de la Cour de cassation a donné raison au premier président de la cour d'appel de Douai qui, le 26 septembre 2013, a ...

Succédant à l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté en première lecture le 15 décembre dernier, la proposition de loi visant à faciliter le regroupement ...

La procédure de notation a longtemps été au cœur du dispositif de reconnaissance de la valeur professionnelle des fonctionnaires. Elle va désormais officiellement ...

Cette manifestation est organisée du lundi 23 au samedi 28 mars 2015. Préalablement, l'inscription des écoles et des établissements scolaires a lieu sur le site du Clemi du jeudi 8 janvier au samedi ...

Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 1^er janvier 2015 présente les dispositions de la loi du 31 janvier 2013 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.

Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 1^er janvier vise à promouvoir la généralisation de PEDT sur l'ensemble du territoire en veillant à prendre en compte la diversité des ...

Le label "Les trésors de Saint-Louis" récompense les savoir-faire culinaires, haut de gamme et de proximité, des artisans de bouche de la communauté de communes ...

L'UNCCAS et la CNSA ont récemment signé une nouvelle convention pour moderniser les services d'aide à domicile.

Le festival des "Eurockéennes" rassemble plus de 100 000 personnes. Les organisateurs valorisent désormais une partie des cent tonnes de déchets ménagers produites ...

Tous les sept ans, l’instruction M.21 fait l’objet d’une refonte. C’est ainsi que l’arrêté du 16 juin 2014 fixait à compter du 1^er janvier 2014 la nomenclature des comptes ...

Les agents ayant une expérience professionnelle peuvent obtenir les diplômes d’État d’infirmier de bloc opératoire, d’ergothérapeute, d’aide-soignant ou d’auxiliaire de puériculture par la validation ...

L'AREFO et la Cnav Île-de-France viennent de signer une convention de partenariat.