Pendant le confinement, le sujet du dialogue social a été moins évoqué que celui du télétravail ou de l’agilité organisationnelle et décisionnelle des organisations publiques locales. Pourtant, tout comme ces derniers thèmes, le dialogue social ne sort pas indemne, et c’est tant mieux, de l’intelligence collective et de l’adaptabilité développées pendant la crise.

La crise est-elle une occasion de revisiter le dialogue social ? À cette question les intervenants de notre web-conférence « Comment faire pour que la reprise ne soit pas une nouvelle crise ? » du 11 juin 2020, à l’instar de l’ensemble des commentateurs, répondent oui. Et c’est un sujet qu’il faut désormais prendre à bras le corps parce qu’il y a un vrai risque de perte de retours d’expérience. En outre, la culture du dialogue social, déjà questionnée avant le Covid, ne peut plus perdurer tant elle apparaît désuète.

La culture traditionnelle du  dialogue social ne résiste plus

La formule est reprise par les trois intervenants. Le dialogue social aujourd’hui est prisonnier d’un formalisme, d’une culture traditionnelle et de la posture antagoniste entre les  partenaires sociaux. Le format actuel est figé dans un mode de fonctionnement en jeux de rôles et de rapports de force dans lesquels l’employeur et le syndicat se positionnent réciproquement comme le méchant ou le gentil. Par ailleurs, le dialogue social se résume à un calendrier organisé autour de moments privilégiés dans l’année notamment les instances paritaires.

Il faut développer des initiatives

C’est ce que suggère Jean-Robert Massimi, Directeur général du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale. Il souligne que c’est d’ailleurs le sens du rapport sur « la négociation collective dans la fonction publique » publié pendant le confinement.

Jean-Jacques Roux, DGS de Marignane, estime que la crise peut nous inspirer des fonctionnements différents. « De la même façon que nous avons des cellules de crise opérationnelles, il serait bien qu’il y ait des CHCTCT de crise. Ils se réuniraient de facto en situation de crise et ils travailleraient de manière quasi simultanée avec l’organe décisionnel, qui est la cellule de crise, pour créer l’agilité du dialogue social et éviter le bricolage ou l’absence de dialogue pendant la crise (situation où il n’y a rien). Pour moi il y a un nouveau modèle à inventer. On parle d’agilité organisationnelle et décisionnelle : pourquoi n’y aurait-il pas l’agilité dans le dialogue social aussi ? »

Autre exemple, nous pourrions imaginer que les représentants du personnel s’invitent et soient invités à participer au processus décisionnel comme des membres à part entière du CODIR.

Ce faisant, les trois intervenants vont dans le sens de l’Association des DRH des grandes collectivités qui ajoute à l’évolution espérée du dialogue social, la nécessité d’introduire de nouveaux sujets et de nouvelles méthodes de dialogue, s’appuyant sur les pratiques développées pendant la période de confinement.

Dans tous les cas le dialogue social doit être au cœur de la réorganisation à venir des collectivités.

D’ailleurs, les organisations publiques locales, qui avaient ouvert un tel chantier avant la crise, ont pu pendant le confinement s’appuyer sur les pratiques mises en place. C’est l’exemple que donne Candice Brotel, DGA « Ressources » de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais. « Nous avions une instance non officielle que l’on a réuni tous les 15 jours en visioconférence pendant la crise. On a eu un CP CHST avec des propositions spéciales crises. »

Pour elle, une telle orientation est totalement possible, mais elle nécessite un travail d’écoute et de contractualisation pour poser des règles de fonctionnement communes. À partir de là, chacun, employeurs et syndicats, prend ses responsabilités. Il faut agir en coresponsabilité.

Plus globalement, la question de l’évolution du dialogue social sera certainement impactée par les fonctionnements partenariaux, pluriacteurs et l’approche territoriale expérimentés par de nombreux agents et de nombreuses organisations publiques locales pendant la crise.

Séverine Bellina et Hugues Perinel, Réseau service public