# AUDIT-CLINIQUE

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AUDIT-CLINIQUE dans les ressources documentaires

La saisine du président de la CME par le directeur en vue de nommer un [...]

Le directeur de l’établissement de santé saisit le président de la Commission médicale en vue de recueillir ses propositions de désignation des chefs...

20 févr. 2020

#pôle d’activités cliniques et médico-techniques #chef de pôle #nomination #directeur #président de la CME

De qui relève la surveillance clinique après administration du médicament ?

La surveillance clinique après administration du médicament engage la responsabilité de l’infirmier au regard du décret de compétence...

25 févr. 2013

#surveillance clinique #dossier de soin #responsabilité #établissement de santé

Contrôler l’activité et la qualité

Un établissement accueille des résidents qui sont des clients : la prestation attendue par eux et leur famille, en échange d’un prix de pension,...

10 avr. 2012

#contrôle #qualité #efficacité #évaluation #audit #vérification

Demande d’audition à l’officier d’état civil consulaire avant publication [...]

Si l’un des futurs époux est domicilié à l’étranger, l’officier d’état civil, sur l’exemple de ce modèle de lettre, doit demander à l’agent diplomatique...

07 mai 2020

#Audition mariage #futur conjoint étranger #dossier de mariage #officier d’état civil consulaire

Organiser et procéder à l’audition des futurs époux

Avec la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003, le législateur s’est engagé dans une politique de lutte contre les mariages simulés et a renforcé la procédure...

08 mars 2011

#Mariage #audition #publication des bancs #mariage mixte #mariage arrangé #mariage simulé #mariage blanc #mariage forcé #mariage gris #défaut d’intention matrimoniale #vérification des conditions de mariage #opposition à mariage #mariage pour tous #mariage homosexuel

Conduire un audit interne

La pratique de l’audit interne s’est fortement développée dans le secteur privé à la suite des différents scandales comptables et financiers du début...

24 juin 2017

#efficience #évaluation #pilotage #performance #contrôle #new public management

Vérifier la qualité de l’entretien des parties communes et privatives

Tout établissement médico-social doit organiser l’entretien des parties communes et privatives, de la façon la plus efficace possible,...

08 févr. 2013

#contrôle #qualité #évaluation #vérification #entretien #hygiène

Recommandations de la mission conjointe IGF/CGPC (rapport d'audit sur [...]

Ce rapport dresse un état des lieux de l’assurance construction (mécanismes propres à ce régime, recommandations générales et spécifiques liées à ce régime).

20 févr. 2020

#assurance construction

Respecter la réglementation en matière de niveau sonore

Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques...

18 nov. 2017

#risque auditif #musique amplifiée #salle de spectacle #concert #nuisance sonore

Enfants sans vie et maternité

Un enfant peut naître sans vie au moment de l’accouchement ou décéder in utero pendant la grossesse dans une maternité située dans un hôpital...

14 juin 2017

#enfant sans vie #fœtus #inhumation #crémation #maternité #obsèques #autopsie #don du corps #inhumation collective #prise en charge individuelle #certificat d’accouchement #déclaration état civil #acte d’enfant sans vie

Auditer un ESMS

Cette fiche traite de l’audit interne sous toutes ces facettes, à l’exception de l’audit comptable qui est réalisé par des experts spécifiques. Elle...

22 mars 2017

#audit #audit interne #audit externe #cartographie du fonctionnement #forces et faiblesses

Les auditions en procédures formalisées

Progressivement, la réglementation et la doctrine sont venues assouplir la possibilité de recourir aux auditions en procédures formalisées. Ainsi, si...

17 avr. 2019

#audition #procédure formalisée #appel d’offres #dialogue compétitif #procédure concurrentielle avec négociation

Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire [...]

Tout médicament doit faire l’objet avant sa mise sur le marché d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) délivrée par l’Agence nationale de sécurité...

15 mars 2013

#essais cliniques #AMM #ATU nominative #ATU de cohorte #médicaments en essais cliniques

Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale [...]

En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...

20 févr. 2020

#CHU #pôle d’activités cliniques et médico-techniques #chef de pôle #nomination #directeur général #président de la CME #directeur de l’UFR médicale

Revue de pertinence, chemin clinique

Le chemin clinique est une méthode qui permet d’améliorer la qualité de prise en charge de tous les patients dans une pathologie donnée,...

03 mars 2014

#évaluation #pratiques médicales #chemin clinique #revue #pertinence #admission

La décision de nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et [...]

Cette décision type permet d’attester du suivi de la procédure prévue par la réglementation.

20 févr. 2020

#pôle d’activités cliniques et médico-techniques #chef de pôle #nomination #directeur #président de la CME

Les propositions du président de la CME en vue de la nomination des chefs [...]

En réponse à la demande du directeur, le président de la Commission médicale, pour chaque pôle d’activités cliniques et médico-techniques, propose la...

20 févr. 2020

#pôle d’activités cliniques et médico-techniques #chef de pôle #nomination #directeur #président de la CME

Organiser et procéder à l’audition des auteurs de reconnaissance

Avec la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie, le législateur...

16 mai 2019

#reconnaissance #père #mère #filiation #reconnaissance frauduleuse #audition