Avantage en nature
Avantage en nature dans l'actualité
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Article
Avantages en nature : actualisation des barèmes d'évaluation forfaitaire
Les avantages en nature constituent un élément de la rémunération qui doit donner lieu à cotisation pour l'ensemble des agents relevant du régime général de Sécurité sociale. Ces avantages… -
Article
Les avantages en nature dans la fonction publique territoriale
Tout avantage en nature fait l'objet d'une délibération nominative qui en précise les modalités d'usage. -
Article
Les « avantages acquis » des agents communaux transférés aux EPCI peuvent…
Les avantages acquis maintenus lors des transferts d'agents vers les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont de nature réglementaire.… -
Article
Sites Natura 2000 : le Conseil d'État ordonne une réduction des pesticides
Le Conseil d'État a ordonné au gouvernement de réduire le recours aux pesticides dans les sites Natura 2000, dédiés à la protection de la biodiversité, selon une décision rendue lundi 15 novembre 2021…
Avantage en nature dans les ressources documentaires
Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.
09/01/2024
Tout comprendre sur les avantages en nature : véhicule, logement…
08/01/2024
Barème de l’avantage en nature relatif au logement
07/02/2024
Grille relative au système forfaitaire de calcul de l’avantage en…
24/07/2017
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer…
10/09/2023
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
29/03/2020
La nomenclature par nature
08/02/2022
Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…
31/01/2019
Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la…
25/02/2024
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons…
20/04/2013
Connaître le dispositif Natura 2000
12/03/2018
Fête du sport-nature en famille
09/05/2011
Affecter des véhicules aux élus
29/09/2020
Dotation ou apport en nature : écritures comptables
18/06/2023
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...