Capital mixte
Capital mixte dans l'actualité
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Article
Devenir la "capitale verte européenne" 2023
La Commission européenne décerne chaque année en alternance le titre de "capitale verte" européenne* pour les villes de plus de 100 000 habitants et celui de "feuille verte" européenne… -
Article
Après la culture, Marseille veut être Capitale européenne du sport en 2017
La municipalité de Marseille a officiellement remis lundi 15 septembre son dossier de candidature pour être Capitale européenne du sport en 2017, espérant ainsi rééditer le succès revendiqué… -
Article
Ukraine : des maires de capitales européennes à Varsovie vendredi 4 mars…
Plusieurs maires de capitales européennes se réuniront vendredi 4 mars 2022 dans la capitale polonaise, à l'initiative des édiles de Varsovie et de Paris, afin "d'évoquer les conséquences de la guerre en Ukraine", a annoncé… -
Article
Une Charte pour une représentation mixte des jouets
Pour lutter contre les préjugés de genre, les acteurs du secteur des jouets s’engagent à promouvoir une représentation mixte des produits.
Capital mixte dans les ressources documentaires
Suivre la gestion d’une société d’économie mixte
17/06/2019
Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés…
25/11/2020
Création d’un syndicat mixte
09/07/2020
Dissolution d’un syndicat mixte
07/03/2022
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Qu’est-ce qu’un syndicat mixte SRU ?
15/11/2021
Capital décès
15/01/2024
Le financement des syndicats mixtes
10/06/2022
Schéma de l’organisation budgétaire des syndicats mixtes
04/01/2016
Fichier pour le calcul du capital décès
25/03/2022
Statuts d’un syndicat mixte ouvert
09/07/2020
Les sociétés d’économie mixte locales
08/02/2021
Créer une société d’économie mixte locale
07/07/2020
Les sociétés d’économie mixte à opération unique
12/09/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...