DEMATERIALISATION
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Ressources documentaires
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Formation
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DEMATERIALISATION ?
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DEMATERIALISATION : actualités
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21 mai 2014 - ref : 14864
L’extension de la dématérialisation
Dématérialisation des actes... plus de dématérialisation. Outre l’adoption de la directive sur la facturation électronique dans les marchés publics...
Commande publique, Dématérialisation des actes -
21 sept. 2017 - ref : 56335
Vers une dématérialisation totale de l’acte d’achat ?
Dématérialisation des actes... par la directive et rendre obligatoire la dématérialisation de l’ensemble de la procédure de passation des marchés... publics dès 25 000 euros hors taxes. Selon Bercy, « la dématérialisation...
Passation des marchés, Dématérialisation des actes, Facturation électronique -
12 oct. 2016 - ref : 43212
Une vidéo pour expliquer la dématérialisation des factures
Commande publique -
8 juil. 2016 - ref : 39522
Des groupes de travail pour préparer le tout dématérialisé
de la dématérialisation. Ils concernent les profils d'acheteurs, les données essentielles... de sauvegarde, le certificat de cessibilité dématérialisé. Source : Dématérialisation...
Passation des marchés -
26 mai 2016 - ref : 38240
Bercy prépare le tout dématérialisé 2018
La Direction des affaires juridiques met en place sur son site un onglet "dématérialisation... " dans l'objectif d'aider les acheteurs à la complète dématérialisation des procédures et au déploiement... d'une démarche...
Acheteur public -
3 mai 2016 - ref : 37653
Dématérialiser tes marchés publics, tu devras !
Dématérialisation des actes... La France tente depuis plus de quinze ans de convertir les acheteurs publics à la dématérialisation... de la Directive 1999/93/CE du Parlement Européen et du Conseil, la dématérialisation...
Passation des marchés, Dématérialisation des actes, Innovation -
2 févr. 2016 - ref : 35257
Dématérialisation de la saisine de la commission de déontologie
Droits et obligations, Cumul d'activités, Déroulement de carrière, Mobilité -
31 janv. 2013 - ref : 19656
Dématérialisation de la déclaration des données sociales
Dématérialisation...
Protection sociale, Dématérialisation -
20 avr. 2012 - ref : 16096
UGAP : vers une dématérialisation générale en 2014
Le processus de dématérialisation généralisée s'effectuera par la plate-forme dédiée aux achats...
Achats
DEMATERIALISATION : ressources documentaires
DEMATERIALISATION : Finances et comptabilité
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14 déc. 2017 - ref : 10994
La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Dématérialisation comptable... dématérialisation... La dématérialisation des pièces Les pièces de dépenses et de recettes (bordereaux de mandats... a longtemps été « papier ». Il tend à...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
18 déc. 2018 - ref : 12762
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Dématérialisation comptable... dématérialisation... La dématérialisation des pièces Les pièces de dépenses et de recettes (bordereaux de mandats... s’est longtemps effectué sous format « papier » ;...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
ref : dtou4532
La Charte nationale de dématérialisation
dématérialisation...
Charte, dématérialisation, Hélios -
ref : dtou4533
La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
Dématérialisation... Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant...
Dématérialisation, pièces, justificatives, Hélios -
ref : dtou4552
L’accord local de dématérialisation
Dématérialisation comptable... Dématérialisation... Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation... et le président de la chambre régionale des comptes avant de...
Dématérialisation, accord, local -
15 sept. 2017 - ref : 10876
La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents
Dématérialisation comptable... dématérialisation... Contenu de la dématérialisation financière La dématérialisation financière, au sens global... du terme, ne peut se réduire à la...
dématérialisation, facture électronique, GED, archivage électronique, PES V2, numérisation -
ref : dtou4218
Le contrat de service
Dématérialisation comptable...
protocole informatique, Hélios -
ref : dtou4955
Exemple de mandat de prélèvement SEPA
Dématérialisation comptable...
prélèvement automatique, SEPA, TIP, avis de prélèvement -
ref : dtou4216
Fiche navette
Dématérialisation comptable...
protocole informatique, Hélios
DEMATERIALISATION : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures
Présentation de la dématérialisation L’objet de la dématérialisation... Dématérialisation objectifs poursuivis ? Simplification, efficacité......
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15 juil. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
Présentation de la dématérialisation L’objet de la dématérialisation... Dématérialisation objectifs poursuivis ? Simplification, efficacité......
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15 juil. 2019 - ref : sl2963573
Formulaires pour l’expérimentation en matière de dématérialisation des marchés publics
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15 juil. 2019 - ref : sl2963478
Expérimenter les procédures dématérialisées avant l'échéance de 2010
porte sur l'expérimentation de la dématérialisation, il s'agit donc bien d'une possibilité laissée... expérimentale de la dématérialisation. D'autre part, ils peuvent, après s'être inscrits... doit être...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962785
Quelles sont les dispositions du Code des marchés publics propres à l’appel d’offres restreint ?
de dématérialisation des documents de la consultation. En cas d’urgence indépendante du pouvoir adjudicateur...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment notifier le marché public ?
de développer le recours à la dématérialisation de la notification des marchés. Cependant, plusieurs questions...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat
. En raison de la généralisation de la procédure de dématérialisation de l’achat public, l’écrit...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963142
Les groupements d’opérateurs économiques dans les marchés publics
. de l’article 48 et de l’article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures...
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15 juil. 2019 - ref : sl8356040
Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)
adjudicatrice est le site dématérialisé auquel elle a recours pour ses achats. L’entité... périodique est publié sur le site dématérialisé de l’entité adjudicatrice, il faut au préalable envoyer...
DEMATERIALISATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7868
Modèle de cahier des charges d’informatisation de la photothèque du CCAS/CIAS
dématérialisation...
cahier des charges, photothèque, image, dématérialisation, numérique, photos -
6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
dématérialisation... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... pour tous les échanges Si la collectivité souhaite dématérialiser une partie des...
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
19 mars 2018 - ref : 11082
Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage
Le FIPHFP a choisi de dématérialiser ce catalogue en publiant sur leur site (voir rubrique « Pour aller... à la personne concernée par le dossier ainsi qu’au chargé de mission. Le FIPHFP a également dématérialisé...
PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel), Agefiph, FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapés dans la fonction publique), livret blanc, RQTH, MDPH -
6 avr. 2017 - ref : 10698
Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS
dématérialisation... pour les associations partenaires, pour les institutions (qui ont tendance à dématérialiser sans accompagner... toutes ces précautions prises, vous pouvez commencer la dématérialisation...
numérique, nouvelles technologies, relations à l’usager, dématérialisation -
20 févr. 2019 - ref : 0967
Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur SAP
, les départements se sont engagés dans une démarche de standardisation des échanges dématérialisés... de dématérialisation. Quels sont les enjeux du déploiement des paniers de service ? Le conseil d’administration...
services à la personne, offre de service, opérateurs SAP, métiers des SAP, qualité, suivi du marché -
7 nov. 2016 - ref : 7790
Piloter l’informatisation d’une structure petite enfance
, est l’un des arguments souvent évoqués pour l’informatisation et la dématérialisation. Enfin, parfois, c...
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
26 avr. 2018 - ref : 7376
Adapter l’organigramme aux enjeux de l’innovation
de financements ; rationaliser les processus opérationnels (par exemple la dématérialisation des factures...
management, organisation, compétences, réorganisation, accompagnement au changement, stratégie -
16 avr. 2014 - ref : 7389
Utiliser le plan de formation comme outil d’ajustement des besoins en ressources humaines
rapides en matière de nouvelles technologies (dématérialisation, services en ligne…). Le plan de formation...
GPEEC, besoins, ajustements, GRH, compétences, formation -
15 juin 2011 - ref : 0993
Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire
mandat classique ? Essentiellement une dématérialisation des relations entre le service...
Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire
DEMATERIALISATION : Marchés publics
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12 juin 2019 - ref : 3135
Maîtriser la dématérialisation de la procédure
dématerialisation... les outils nécessaires à la dématérialisation des procédures de passation et les met à disposition... , pour chaque maître d’ouvrage, de : disposer d’une plateforme de dématérialisation...
dématerialisation, procédure, réforme -
16 janv. 2019 - ref : 0138
Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la dématérialisation
dématérialisation... Respecter les règles de la dématérialisation Lorsqu’il met en œuvre une procédure négociée... . '>Guide d’aide à la passation des marchés publics dématérialisés ). En effet,...
négociation électronique, dématérialisation -
23 avr. 2019 - ref : 0105
Réceptionner les plis de candidatures et d’offres en dématérialisation dans le cadre d’un marché
Dématérialisation des marchés publics... dématérialisation... l’utilisation d’un antivirus. Réceptionner les plis dématérialisés dans les délais et hors délais... Bibliographie Guide « très...
offres, candidatures, réception, dématérialisation -
ref : dtou8036
2018 : la dématérialisation des marchés publics pour les entreprises (plaquette DAJ)
dématérialisation... une plaquette à destination des entreprises pour les sensibiliser à la question de la dématérialisation...
dématérialisation, profil d’acheteur, signature électronique, Dume -
ref : dtou8037
2018 : la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs (plaquette DAJ)
dématérialisation... Depuis le 1 er octobre 2018, les acheteurs doivent dématérialiser la procédure...
dématérialisation, profil d’acheteur, signature électronique, Dume -
ref : dtou298
Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés
dématérialisation des marchés publics...
dématérialisation des marchés publics -
ref : dtou604
Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un règlement de la consultation
Dématérialisation des marchés publics... dématérialisation...
dématérialisation, règlement de la consultation, modèle de clause -
ref : dtou296
Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation
Dématérialisation des marchés publics... solution standard de dématérialisation... solution spécifique de dématérialisation... dématérialisation... de dématérialisation...
solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation -
27 mai 2019 - ref : 0096
Règlement de la consultation et avis de publicité : intégrer les éléments relatifs à la dématérialisation
dématérialisation... . Dans le cadre de la dématérialisation d’une procédure formalisée, ce règlement impose la communication... faites par le Guide très pratique de la dématérialisation des marchés...
dématérialisation
DEMATERIALISATION : Établissements de santé
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11 juil. 2018 - ref : 6505
Comprendre un bulletin de salaire
et contributions sous une labellisation « Précomptes ». Dématérialisation du bulletin de salaire... dématérialisés pourront être adressés aux salariés, à savoir avec l’accord de ces derniers et dans des...
bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation -
23 janv. 2012 - ref : 3660
Le « passeport » individuel de formation
pour les agents . Utiliser le support proposé par l’ANFH en version papier ou dématérialisé (envoi...
formation, passeport, historique de formation, support formation -
4 juin 2019 - ref : 8093
Quelles sont les conditions de recevabilité des recours ?
et I. Choukri, « De la dématérialisation des contentieux au contentieux de la dématérialisation : état...
recevabilité, recours, requérant, capacité à agir, intérêt à agir -
20 mars 2013 - ref : 5443
IGAS, circuit du médicament
les tâches administratives en poursuivant la dématérialisation des procédures d’achat et développer...
recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG -
29 mai 2017 - ref : 10713
Les événements indésirables graves dans les établissements de santé
sur le portail de signalement des événements sanitaires indésirables ; ou sur le système dématérialisé...
responsabilité, événement indésirable grave associé aux soins, qualité et gestion des risques -
13 févr. 2019 - ref : 9228
Secret et informations partagées
(envoi par courrier, transfert dématérialisé [avec une messagerie sécurisée]…). Ce sera à ces seules...
secret professionnel, informations partagées, professionnel de santé, continuité des soins -
8 févr. 2018 - ref : 11042
Quelle responsabilité en cas de non-transmission du dossier médical au patient ?
et de la transmission des dossiers, car elles s’appliquent également aux dossiers dématérialisés :...
non-transmission du dossier médical, obligation de transmission, dossier médical -
18 juil. 2018 - ref : 8130
Les responsabilités engagées en cas de perte du dossier médical
ou de l’établissement. Le dossier médical, qu’il soit en format papier, dématérialisé ou informatisé d’emblée, conserve...
Perte de dossier médical, dossier, tenue et conservation du dossier, établissement de santé, archives hospitalières, archives publiques -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
dans une procédure, pour les accès papier notamment, et mis en œuvre informatiquement pour les accès dématérialisés...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade
DEMATERIALISATION : Ressources humaines
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6 juin 2016 - ref : 9673
Dématérialiser le dossier individuel
dématérialisation... suivies par l’intéressé. La possibilité de créer un dossier dématérialisé Pour favoriser... individuel électronique. Ainsi, depuis 2009, la dématérialisation du dossier individuel...
dématérialisation, administration électronique, dossier individuel -
30 août 2016 - ref : 5916
Dossier individuel de l’agent
, la dématérialisation du dossier individuel des agents publics est possible (art. 29 de la loi n° 2009-972 du 3 août... il s’agit de la décision instaurant le dossier individuel dématérialisé dans la collectivité......
dossier agent, accès, dossier électronique, communication du dossier, discipline -
24 mai 2018 - ref : 11163
Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des incidents bénins
). Dématérialisation du registre d'infirmerie En fonction de la taille de l’établissement public ou encore du nombre... de chantiers, ce registre peut être dématérialisé au sein des services qui devront, une...
infirmerie, incidents bénins, registre -
30 août 2018 - ref : 5893
Contrôle de légalité
dématérialisation... ). Le programme Actes (aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère... dématérialisé : comment signe l’autorité territoriale ? quels...
contrôle de légalité, actes administratifs, préfecture, transmission, télétransmission, état -
1 déc. 2018 - ref : 2324
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
La dématérialisation des bulletins de paie Officiellement, la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009... les employeurs à dématérialiser les bulletins de paie. Cependant il faut l’accord de l’agent, et la collectivité......
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
6 févr. 2018 - ref : 8933
Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication
dématérialisation... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... pour tous les échanges Si la collectivité souhaite dématérialiser une partie des...
nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation -
21 févr. 2019 - ref : 2239
Comprendre et utiliser le compte personnel d’activité (CPA)
un compte personnel de formation sur l’espace dématérialisé moncompteactivité.gouv.fr . C’est dans le cadre... sur le compte dématérialisé de l’agent. Pour bénéficier du CPF, l’agent doit tout d’abord solliciter......
droit individuel à la formation, compte personnel d’activité, compte personnel de formation, compte d’engagement citoyen, évolution professionnelle -
11 juil. 2018 - ref : 6505
Comprendre un bulletin de salaire
et contributions sous une labellisation « Précomptes ». Dématérialisation du bulletin de salaire... dématérialisés pourront être adressés aux salariés, à savoir avec l’accord de ces derniers et dans des...
bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation -
11 oct. 2018 - ref : 8789
Documents administratifs
). Dématérialisation des dossiers Une faculté – Le décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 relatif... permettant la dématérialisation du dossier des agents. Concernant les trois fonctions publiques, les...
dossier administratif, attestation de service, certificat de travail
DEMATERIALISATION : Administration locale
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17 oct. 2014 - ref : 7186
La dématérialisation dans les relations avec les concitoyens
dématérialisation... Gérer la dématérialisation du courrier administratif Le terme courriel a été adopté et publié... sont les premiers exposés par la gestion relation citoyenne (GRC) et par la dématérialisation....
e-administration, dématérialisation, courriel, boîte de réception, réponses, archivage -
12 févr. 2019 - ref : 8182
Dématérialiser les achats publics
Dématérialisation des marchés publics... dématérialisation... de dématérialisation , aussi appelée « salle des marchés ». Cette plateforme centralise les outils... en cas de procédure dématérialisée....
achat public, marché public, concession, mise en concurrence, dématérialisation, signature électronique -
18 déc. 2018 - ref : 12762
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Dématérialisation comptable... dématérialisation... La dématérialisation des pièces Les pièces de dépenses et de recettes (bordereaux de mandats... s’est longtemps effectué sous format « papier » ;...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
ref : dtou5617
L’État et la dématérialisation en chiffres et en dates
dématérialisation...
dématérialisation, électronique, e-administration, adele, circulaire jospin, rapport riester -
19 déc. 2011 - ref : 2777
Établir la complémentarité entre le magazine et les supports dématérialisés
La complémentarité entre l’« info magazine » et les supports dématérialisés s’inscrit donc dans une réelle...
stratégie de communication, information municipale, ligne éditoriale, mise en page, journal, site internet -
11 déc. 2018 - ref : 1413
Gérer les actes d’état civil dématérialisés ou numérisés
d’informatiser l’état civil. Néanmoins, avec le développement de la dématérialisation, il devient...
actes informatisés, actes numérisés, logiciel d’état civil, Cnil -
ref : dtou604
Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un règlement de la consultation
Dématérialisation des marchés publics... dématérialisation...
dématérialisation, règlement de la consultation, modèle de clause -
ref : dtou296
Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation
Dématérialisation des marchés publics... solution standard de dématérialisation... solution spécifique de dématérialisation... dématérialisation... de dématérialisation...
solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation -
ref : dtou7369
Convention entre le ministère de la Justice, la commune et l’ANTS relative à l’adhésion de la commune au dispositif Comedec d’échanges dématérialisés
dématérialisation...
état civil, acte, demande d’acte, Comedec, ANTS, dématérialisation
DEMATERIALISATION : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Dématérialisation ?
I.B-mpublic
Peut-on recourir à la dématérialisation pour un MAPA inférieur à 90.000 € ?... Oui, rien ne l'interdit dans le CMP. La dématérialisation est obligatoire pour les marchés...
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Finances et comptabilité locales 26 sept. 2013
Dématérialisation
Nicolas.M
Est-il possible de dématérialiser les fiches de recensement économique des marchés...
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Marchés publics 3 mars 2013
Dématérialisation ?
G.Morel
Peut-on recourir à la dématérialisation pour un MAPA inférieur à 90.000 € ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.