DEMATERIALISATION

DEMATERIALISATION : ressources documentaires

DEMATERIALISATION : Administration locale

• 21 avr. 2016 - ref : 9688

  La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

  dématérialisation... Dématérialiser des pièces comptables et des pièces justificatives Plusieurs facteurs tendent... à expliquer le développement du processus de dématérialisation des pièces au sein...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, flux

• 17 oct. 2014 - ref : 7186

  La dématérialisation dans les relations avec les concitoyens

  dématérialisation... Gérer la dématérialisation du courrier administratif Le terme courriel a été adopté et publié... sont les premiers exposés par la gestion relation citoyenne (GRC) et par la dématérialisation....

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  e-administration, dématérialisation, courriel, boîte de réception, réponses, archivage

• 31 janv. 2018 - ref : 8182

  Dématérialiser les achats publics

  dématérialisation... Dématérialisation des marchés publics... de dématérialisation , aussi appelée « salle des marchés ». Cette plate-forme centralise les outils... . Par exemple, une clause...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  achat public, marché public, concession, mise en concurrence, dématérialisation, signature électronique

• ref : dtou5617

  L’État et la dématérialisation en chiffres et en dates

  dématérialisation...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  dématérialisation, électronique, e-administration, adele, circulaire jospin, rapport riester

• 19 déc. 2011 - ref : 2777

  Établir la complémentarité entre le magazine et les supports dématérialisés

  La complémentarité entre l’« info magazine » et les supports dématérialisés s’inscrit donc dans une réelle...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  stratégie de communication, information municipale, ligne éditoriale, mise en page, journal, site internet

• 21 nov. 2013 - ref : 1413

  Gérer les actes d’état civil dématérialisés ou numérisés

  ne sont pas tenues d’informatiser l’état civil. Néanmoins, avec le développement de la dématérialisation, il devient...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  actes informatisés, actes numérisés, logiciel d’état civil, CNIL

• ref : dtou604

  Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un règlement de la consultation

  dématérialisation... Dématérialisation des marchés publics...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  dématérialisation, règlement de la consultation, modèle de clause

• ref : dtou296

  Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation

  solution standard de dématérialisation... solution spécifique de dématérialisation... dématérialisation... Dématérialisation des marchés publics... de dématérialisation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation

• ref : dtou7369

  Convention entre le ministère de la Justice, la commune et l’ANTS relative à l’adhésion de la commune au dispositif COMEDEC d’échanges dématérialisés

  dématérialisation...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  état civil, acte, demande d’acte, COMEDEC, ANTS, dématérialisation

DEMATERIALISATION : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 3660

  Le « passeport » individuel de formation

  pour les agents . Utiliser le support proposé par l’ANFH en version papier ou dématérialisé (envoi...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, passeport, historique de formation, support formation

• 12 mai 2016 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  de ces informations en cours d’année. Dématérialisation du bulletin de salaire L’article L. 3243-2 du Code... du travail précise les conditions dans lesquelles les bulletins de salaire dématérialisés pourront...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  les tâches administratives en poursuivant la dématérialisation des procédures d’achat et développer...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 29 mai 2017 - ref : 10713

  Les événements indésirables graves dans les établissements de santé

  sur le portail de signalement des événements sanitaires indésirables ; ou sur le système dématérialisé...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité, événement indésirable grave associé aux soins, qualité et gestion des risques

• 8 févr. 2018 - ref : 11042

  Quelle responsabilité en cas de non-transmission du dossier médical au patient ?

  et de la transmission des dossiers, car elles s’appliquent également aux dossiers dématérialisés :...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  non-transmission du dossier médical, obligation de transmission, dossier médical

DEMATERIALISATION : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7868

  Modèle de cahier des charges d’informatisation de la photothèque du CCAS/CIAS

  dématérialisation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  cahier des charges, photothèque, image, dématérialisation, numérique, photos

• ref : dtou6269

  Référentiel général de sécurité – version 2.0

  dématérialisation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  dématérialisation, échanges électroniques, NTIC, autorités administratives, usagers

• 3 août 2017 - ref : 7743

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  dématérialisation... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... /CIAS souhaite dématérialiser une partie des échanges avec les usagers, ceux-ci doivent...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  nouvelles technologies de l’information et de la communication, courriel, e-mail, dématérialisation, archivage électronique, archivage numérique

• 28 nov. 2017 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  dématérialisation... de l’évolution des prix ). Levier n° 8 : la dématérialisation Cette démarche ne peut réussir... , une dématérialisation maîtrisée permet-elle de concourir à la performance du processus...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, définition du besoin, négociation, benchmarking

• 19 mars 2018 - ref : 11082

  Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage

  Le FIPHFP a choisi de dématérialiser ce catalogue en publiant sur leur site (voir rubrique « Pour aller... à la personne concernée par le dossier ainsi qu’au chargé de mission. Le FIPHFP a également dématérialisé...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel), Agefiph, FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapés dans la fonction publique), livret blanc, RQTH, MDPH

• 6 avr. 2017 - ref : 10698

  Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS

  dématérialisation... pour les associations partenaires, pour les institutions (qui ont tendance à dématérialiser sans accompagner... toutes ces précautions prises, vous pouvez commencer la dématérialisation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  numérique, nouvelles technologies, relations à l’usager, dématérialisation

• 16 avr. 2014 - ref : 7389

  Utiliser le plan de formation comme outil d’ajustement des besoins en ressources humaines

  rapides en matière de nouvelles technologies (dématérialisation, services en ligne…). Le plan de formation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  GPEEC, besoins, ajustements, GRH, compétences, formation

• 26 avr. 2018 - ref : 7376

  Adapter l’organigramme aux enjeux de l’innovation

  de financements ; rationaliser les processus opérationnels (par exemple la dématérialisation des factures...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  management, organisation, compétences, réorganisation, accompagnement au changement, stratégie

• 21 mai 2014 - ref : 1036

  Se faire référencer auprès d’une enseigne nationale de services à la personne

  diminution des coûts de structure via la dématérialisation de nombreux documents : facture, contrats...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enseignes nationales, référencement, intermédiation offre-demande, services à la personne, communication, information sur les SAP

DEMATERIALISATION : Marchés publics

• 13 févr. 2018 - ref : 3135

  Maîtriser la dématérialisation de la procédure

  dématerialisation... , qui centralise les outils nécessaires à la dématérialisation des procédures de passation et les met à disposition... , pour chaque maître d’ouvrage, de : disposer d’une plateforme de dématérialisation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  dématerialisation, procédure, réforme

• 20 avr. 2018 - ref : 0138

  Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la dématérialisation

  dématérialisation... Respecter les règles de la dématérialisation Lorsqu’il met en œuvre une procédure négociée... . '>Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés ). En effet,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  négociation électronique, dématérialisation

• 28 mai 2018 - ref : 0105

  Réceptionner les plis de candidatures et d’offres en dématérialisation dans le cadre d’un marché

  dématérialisation... . Réceptionner les plis dématérialisés dans les délais et hors délais Réceptionner deux ou plusieurs plis... dématérialisés , Groupe d’étude des marchés de dématérialisation...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  offres, candidatures, réception, dématérialisation

• ref : dtou298

  Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés

  dématérialisation des marchés publics...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  dématérialisation des marchés publics

• ref : dtou604

  Modèle de clause « dématérialisation » à intégrer dans un règlement de la consultation

  dématérialisation... Dématérialisation des marchés publics...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  dématérialisation, règlement de la consultation, modèle de clause

• 18 avr. 2018 - ref : 0096

  Règlement de la consultation et avis de publicité : intégrer les éléments relatifs à la dématérialisation

  dématérialisation... . Dans le cadre de la dématérialisation d’une procédure formalisée, ce règlement impose la communication... faites par le '>Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés , qui suggère d’indiquer... ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  dématérialisation

• ref : dtou296

  Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation

  solution standard de dématérialisation... solution spécifique de dématérialisation... dématérialisation... Dématérialisation des marchés publics... de dématérialisation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation

• ref : dtou259

  Modèle de bonnes pratiques à mettre en œuvre pour maîtriser les délais de paiement dans le cadre d’un marché public

  (dématérialisation, coordination, réalisation d’audits, etc.)....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  délai de paiement, optimisation, bonnes pratiques

• 19 oct. 2016 - ref : 10130

  Article 43 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  dématérialisation... de la dématérialisation des marchés publics, les modalités de mise en œuvre étant précisées dans le décret du 25 mars 2016... ( '>articles 38 à '>42 ). A noter La dématérialisation...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  dématérialisation, communication électronique, courriel, mail, offre dématérialisée

DEMATERIALISATION : Ressources humaines

• 5 avr. 2016 - ref : 9673

  Dématérialiser le dossier individuel

  dématérialisation... dématérialisé Pour favoriser la modernisation de la gestion des ressources humaines, la fonction publique... reconnaît la pertinence d’un dossier individuel électronique. Ainsi, depuis 2009,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  dématérialisation, administration électronique, dossier individuel

• 30 août 2016 - ref : 5916

  Dossier individuel de l’agent

  , la dématérialisation du dossier individuel des agents publics est possible (art. 29 de la loi n° 2009-972 du 3 août... il s’agit de la décision instaurant le dossier individuel dématérialisé dans la collectivité......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  dossier agent, accès, dossier électronique, communication du dossier, discipline

• 24 mai 2018 - ref : 11163

  Mettre en place un registre d’infirmerie ou registre des incidents bénins

  ). Dématérialisation du registre d'infirmerie En fonction de la taille de l’établissement public ou encore du nombre... de chantiers, ce registre peut être dématérialisé au sein des services qui devront, une...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  infirmerie, incidents bénins, registre

• 19 avr. 2013 - ref : 5893

  Contrôle de légalité

  dématérialisation... . Le programme ACTES (aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère... dématérialisé : comment signe l’autorité territoriale ? quels...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  contrôle de légalité, actes administratifs, préfecture, transmission, télétransmission, état

• 15 mars 2016 - ref : 8789

  Documents administratifs

  de l’intéressé. Dématérialisation des dossiers Le décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 relatif... permettant la dématérialisation du dossier des agents. Concernant les trois fonctions publiques, les règles...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  dossier administratif, attestation de service, certificat de travail

• 1 mars 2017 - ref : 2324

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  à celles effectuées pour le compte de l’employeur. La dématérialisation des bulletins de paie Officiellement... et d’allègement des procédures autorise par son article 26 les employeurs à dématérialiser les...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• 6 févr. 2018 - ref : 8933

  Favoriser l’emploi des nouvelles technologies de l’information et de la communication

  dématérialisation... Favoriser l’usage des moyens de communication dématérialisés La première démarche à mettre... pour tous les échanges Si la collectivité souhaite dématérialiser une partie des...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  nouvelles technologies de l’information, NTIC, courriel, mail, fax, dématérialisation

• 23 janv. 2012 - ref : 3660

  Le « passeport » individuel de formation

  pour les agents . Utiliser le support proposé par l’ANFH en version papier ou dématérialisé (envoi...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, passeport, historique de formation, support formation

• 12 mai 2016 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  de ces informations en cours d’année. Dématérialisation du bulletin de salaire L’article L. 3243-2 du Code... du travail précise les conditions dans lesquelles les bulletins de salaire dématérialisés pourront...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

DEMATERIALISATION : Finances et comptabilité

• 14 déc. 2017 - ref : 10994

  La dématérialisation des pièces et la facture électronique

  dématérialisation... Dématérialisation comptable... La dématérialisation des pièces Les pièces de dépenses et de recettes (bordereaux de mandats... a longtemps été « papier ». Il tend à...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents

• ref : dtou4532

  La Charte nationale de dématérialisation

  dématérialisation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Charte, dématérialisation, Hélios

• ref : dtou4552

  L’accord local de dématérialisation

  Dématérialisation... Dématérialisation comptable... Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation... et le président de la chambre régionale des comptes avant de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Dématérialisation, accord, local

• ref : dtou4533

  La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives

  Dématérialisation... Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Dématérialisation, pièces, justificatives, Hélios

• 15 sept. 2017 - ref : 10876

  La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents

  dématérialisation... Dématérialisation comptable... Contenu de la dématérialisation financière La dématérialisation financière, au sens global... du terme, ne peut se réduire à la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dématérialisation, facture électronique, GED, archivage électronique, PES V2, numérisation

• ref : dtou4955

  Exemple de mandat de prélèvement SEPA

  Dématérialisation comptable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  prélèvement automatique, SEPA, TIP, avis de prélèvement

• ref : dtou4218

  Le contrat de service

  Dématérialisation comptable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  protocole informatique, Hélios

• ref : dtou4216

  Fiche navette

  Dématérialisation comptable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  protocole informatique, Hélios

• ref : dtou4592

  Tableau de bord

  Dématérialisation comptable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Engagement, partenarial, fiche action