DEMATERIALISATION

L’extension de la dématérialisation

Dématérialisation des actes... plus de dématérialisation. Outre l’adoption de la directive sur la facturation électronique dans les marchés publics...

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Dématérialiser les achats publics

Dématérialisation des marchés publics... dématérialisation... de dématérialisation , aussi appelée « salle des marchés ». Cette plate-forme centralise les outils... . Par exemple, une clause spécifique relative à la dématérialisation doit être intégrée dans le règlement... de consultation ( cf .  '>Modèle de clause de « dématérialisation » ). Cette clause rappelle...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Dématérialisation ?

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Peut-on recourir à la dématérialisation pour un MAPA inférieur à 90.000 € ?... Oui, rien ne l'interdit dans le CMP. La dématérialisation est obligatoire pour les marchés...

  • Finances et comptabilité locales 26 sept. 2013

    Dématérialisation

    wk_wekaforum40@gmail.com

    Nicolas.M

    Est-il possible de dématérialiser les fiches de recensement économique des marchés...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Dématérialisation ?

    G.Morel

    G.Morel

    Peut-on recourir à la dématérialisation pour un MAPA inférieur à 90.000 € ?...

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