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DEMATERIALISATION

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DEMATERIALISATION dans les ressources documentaires

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Modèle de clauses indicatives d’un RC pour le téléchargement du dossier de [...]

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre règlement de consultation les modalités de retrait du dossier de consultation...

01 mars 2022

#DCE #téléchargement #dossier #offres #documents sensibles #dématérialisation

2018 : la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs [...]

Depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs doivent dématérialiser la procédure de passation de leurs marchés publics et publier...

01 mars 2022

#dématérialisation #profil d’acheteur #signature électronique #Dume

Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de la [...]

Si la dématérialisation n’est pas imposée par l’acheteur public dans une procédure négociée, la possibilité pour les candidats de répondre par voie...

16 janv. 2019

#négociation électronique #dématérialisation

Dématérialiser le dossier individuel

Le terme d’administration électronique apparaît dans les années 2000. Il s’agit de mettre à profit les avancées technologiques afin d’améliorer le fonctionnement...

04 févr. 2022

#dématérialisation #administration électronique #dossier individuel

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives

Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi,...

11 nov. 2021

#dématérialisation #PES V2 #pièces justificatives #pièces comptables #facture électronique #gestion électronique des documents #archivage

Modèle de clauses indicatives d’un AAPC/RC pour le téléchargement du [...]

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre avis d’appel public à la concurrence les modalités de transmission du dossier...

01 mars 2022

#AAPC #DCE #téléchargement #transmission de candidature

La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives

Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant tous les acteurs de la chaîne de la dépense.

26 avr. 2021

#Dématérialisation #pièces #justificatives #Hélios

Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

La dématérialisation des pièces comptables et des délibérations et décisions des autorités locales progressent rapidement depuis plusieurs années. En...

07 avr. 2021

#PES V2 #dématérialisation #Hélios

Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés

Ce guide, édité par le ministère de l'Economie, de l'Industrie et du numérique, regroupe notamment toutes les informations utiles concernant le profil...

20 févr. 2020

#dématérialisation des marchés publics

Gérer les actes d’état civil dématérialisés ou numérisés

Les mairies peuvent utiliser des systèmes informatisés pour la tenue des registres de l’état civil. Toutefois, elles ont l’obligation de continuer à...

11 déc. 2018

#actes informatisés #actes numérisés #logiciel d’état civil #Cnil

Règlement de la consultation et avis de publicité : intégrer les éléments [...]

Les textes explicitent autant que faire se peut le contenu d’un avis d’appel public à la concurrence dans le cadre d’une procédure dématérialisée. En...

17 janv. 2020

#dématérialisation

La gestion de la dépense publique dans Chorus Pro

La dématérialisation des pièces comptables et justificatives a pris, ces dernières années, de plus en plus d’ampleur. Des outils ont été créés et des...

14 oct. 2020

#Chorus Pro #dématérialisation #dépense publique

Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur

L’acheteur a l’obligation de mettre gratuitement à disposition de tous les opérateurs économiques, sur un profil acheteur, le dossier de consultation...

21 déc. 2021

#télécharger #dossiers de consultation #dématérialisation

Sécuriser l’ouverture des plis d’offres ou de candidatures en procédure [...]

L’ouverture des plis par voie électronique est soumise aux mêmes règles que l’ouverture des candidatures ou des offres sur support papier. Si les instances...

27 mai 2019

#ouverture des plis #dématérialisation #sécurité

Convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement [...]

La convention « cycle complet » relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement a pour objectif de définir les conditions et...

26 sept. 2021

#convention #cycle complet #forfait de post-stationnement #ANTAI

La Charte nationale de dématérialisation

26 avr. 2021

#Charte #dématérialisation #Hélios

L’accord local de dématérialisation

Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation.

Il est nécessaire de signer une convention avec le trésorier,...

20 févr. 2020

#Dématérialisation #accord #local