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DIRECTIVES EUROPEENNES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DIRECTIVES EUROPEENNES » mises à disposition de la fonction publique.

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DIRECTIVES EUROPEENNES dans les ressources documentaires

L'accès direct aux mots du texte

Une base de données des documents en texte intégral permet d’accéder directement à n’importe quel terme...

La politique européenne de cohésion territoriale

Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2020 », de renforcer...

29 sept. 2016

#aménagement du territoire #développement commercial #développement économique #développement industriel #Fonds européen de développement régional #Fonds européen agricole de développement régional #Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche #Fonds social européen #Horizon 2020 #PME #programme COSME #programme-cadre pour la recherche et le développement #programme EUREKA #programme EUROSTARS #programme LEADER #recherche-développement #région

Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen

Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.

20 févr. 2020

#écolabel européen #développement durable #droit d’usage

Organigramme de la direction de l’éducation d’une ville de 30 000 habitants

Ce document présente l’organigramme de la direction de l’éducation d’une ville de 30 000 habitants avec les différents pôles d’activité possibles....

30 avr. 2021

#organigramme #direction de l’éducation #ville #pôles d’activité

Schéma général d’une direction culturelle

Ce document présente les quatre pôles d’une direction des affaires culturelles qui œuvrent ensemble pour développer des visions transversales :...

23 juil. 2020

#service culturel #direction culturelle #chargé de mission #gestion administrative

Discours du maire lors des Journées européennes du patrimoine 2018

« Année européenne du patrimoine culturel 2018, l’art du partage », c’est le thème de la prochaine édition des Journées européennes du patrimoine,...

20 févr. 2020

#discours #patrimoine #Journées européennes du patrimoine

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale [...]

Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...

12 févr. 2014

#ministère de la Santé #DGS #DGOS #sécurité des patients #plans de santé publique

Modèle de tableau de bord du projet de direction

Lors de la rédaction du projet de direction, l’ensemble du projet est présenté dans un tableau synthétique. En voici un exemple.

20 févr. 2020

#tableau de bord #projet de direction #objectifs stratégiques #objectifs opérationnels

Lancement d’un projet cofinancé par le Fonds européen de développement [...]

Le Fonds européen de développement régional (Feder) est l’un des instruments financiers principaux de l’Union européenne. Il contribue à mettre en œuvre...

27 sept. 2013

#Europe #région #intégration européenne #finances publiques #développement #infrastructures #solidarité #cohésion #compétitivité

Les mesures européennes en faveur de l’insertion

L’Europe s’est construite au fil du temps sur la base de principes communs visant à assurer la paix entre nations, en particulier par un soutien au...

21 juin 2021

#politique régionale communautaire #programme européen #insertion #europe #cohésion sociale #programmes communautaires #Progress #Pares #fonds structurels #FSE 2014-2020 #Feder #FEADER #Fesi #EASI #IEJ

Missions de l’auxiliaire de puériculture en continuité de direction

Dans certaines structures, l’auxiliaire de puériculture peut, en l’absence du directeur ou de la personne chargée de la continuité de direction, être...

21 févr. 2020

#continuité de direction #délégation #auxiliaire de puériculture #responsabilités

Communiquer sur les élections européennes

Les élections européennes permettent aux citoyens européens de désigner leurs représentants au Parlement européen : les députés européens, aussi...

21 déc. 2018

#élections européennes #Parlement européen #Commission européenne #taux d’abstention

Demande de mise à jour d’actes d’état civil pour mention suite à une [...]

Ce modèle peut être proposé au requérant pour former sa demande de mise à jour des actes de l’état civil le concernant par la mention de la décision de...

07 mai 2020

#Mise à jour d’actes d’état civil #mention de divorce #mention de séparation de corps #mention d’annulation de mariage

Comprendre les enjeux et les implications de la directive Reach

À l’issue d’une longue et complexe négociation, le Conseil de l’Union européenne a donné son accord sur un projet ambitieux de réglementation de la...

08 févr. 2014

#Reach #substances chimiques #enregistrement

Lobbying institutionnel européen

On définit le lobbying institutionnel européen, comme l'ensemble des actions de veille et de communication...

21 mars 2013

Évolution des besoins en compétences d’une direction des achats

Ce schéma vous présente comment les compétences de la direction des achats lui permettant d’assurer ses missions sont appelées à évoluer à mesure que...

04 déc. 2020

#direction achat #compétence de la direction achat

Intégration directe

L’intégration directe constitue un mode de recrutement qui, comme le détachement, permet aux fonctionnaires d’effectuer une mobilité professionnelle...

18 janv. 2021

#intégration directe #mobilité

Les aides européennes : généralités

Les aides européennes sont des financements abondés par quatre fonds principaux :

  • le Fonds européen de développement...

11 déc. 2020

#aménagement du territoire #aides d’État #aides locales #Bpifrance #cohésion territoriale #concurrence #développement commercial #développement économique #développement industriel #FEDER #FEADER #FEAMP #FSE #Horizon 2020 (H2020) #investissements d’avenir #jeunes entreprises innovantes (JEI) #PME #pôle de compétitivité #programme COSME #programme-cadre pour la recherche et le développement (PCRD) #programme EUREKA #programme EUROSTARS #programme LEADER #recherche-développement #région #Covid-19 #développement durable #marchés publics #plan de relance