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FERMETURES DES ECOLES

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FERMETURES DES ECOLES dans les ressources documentaires

Fiche méthodologie pour une fermeture d’école

La fermeture d’école nécessite un calendrier de concertation des acteurs avec une argumentation préparée et partagée, une communication contrainte par...

20 févr. 2020

#méthodologie #fermeture #école

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2e chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école...

20 juil. 2020

#école #compétences #savoirs #stages #accompagnement #emploi #formation

L’adjoint à l’éducation, interlocuteur clé des directions d’école et des parents

L’ancien adjoint aux affaires scolaires a vécu : l’adjoint qui traite de l’école et des parents est, ou devrait être, qualifié aujourd’hui d’« adjoint...

21 juil. 2011

#élu local #adjoint à l’éducation #direction d’école #parents #conseil d’école

Les technologies de l’information et de la communication dans les écoles [...]

L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les...

20 févr. 2020

#équipements #TICE #enquête #ETIC

Comment accompagner le projet d’école dans le cadre du projet éducatif local ?

La loi n° 89-486 du 10 juillet 1989 d’orientation sur l’éducation, dite « loi Jospin », fait obligation à chaque école d’élaborer...

28 sept. 2015

#projet éducatif local #sorties scolaires #socle commun de compétences #PEL #projet d’école

De l’école à la maison, écomobilisez !

Le réseau partenaire pour l’écomobilité de l’école à l’université met à disposition des collectivités un outil pertinent, pratique et modulable s’adressant...

20 févr. 2020

#sensibilisation #mobilisation #PDES #pédibus #bus pédestre #exposition #ADEME #écomobilité

Convention de partenariat pour l’informatisation des écoles

Dans le cadre d’un programme d’investissement pour l’informatisation des écoles de la commune, une ville peut mettre en place un partenariat avec les...

20 févr. 2020

#convention #informatisation #TICE

Penser l’école de demain

Quelle école pour demain ? Comment sera l’école du futur ? Penser l’école de demain, c’est s’ouvrir à l’imaginaire et croiser les différentes...

20 oct. 2020

#Éducation #l’école du futur #l’école de demain #l’école actuelle #l’école innovante #l’architecture scolaire #l’espace et fonction

Le poids des communes rebelles au financement des écoles privées dans [...]

À la suite de l’amendement du sénateur Michel Charasse dans la <@bddj.url url="" date="2011-01-01T00:00:00+01:00" type="loi" num="INTX0300078L">loi...

29 sept. 2014

#Cour des comptes #chambres régionales des comptes #loi Carle

Modèle de demande d’avis préalable à une fermeture d’école

Modèle de lettre demandant l’avis du préfet, préalable à la fermeture d’une école maternelle conformément à l’obligation légale.

20 févr. 2020

#demande #avis #préfet #préalable #fermeture #école #maternelle

Modèle de délibération de fermeture d’une école

Modèle de délibération argumentée concernant la fermeture d’une école, visant non seulement les articles des Codes, mais la demande d’avis préalable...

20 févr. 2020

#délibération #fermeture #école #avis préalable

Guide de rentrée des directeurs d’école de la ville de Nice 2010-2011

Mémento pour les directeurs d’école, ce document fait état de tous les moyens mis à disposition des écoles et des élèves par la ville de Nice. Il indique...

30 avr. 2021

#guide de rentrée #communication #directeur d’école

Comment ouvrir et inaugurer une école de la deuxième chance ?

Les écoles de la deuxième chance sont nées pour offrir une solution aux jeunes qui sortent du système éducatif sans qualification et se retrouvent,...

25 avr. 2013

#formation continue #parcours de formation #individualisation des parcours #autonomie des jeunes #pédagogie innovante #E2C #décrochage scolaire #décrocheurs école #emplois jeunes #deuxième chance

Minéraliser les cours d’école

À l’heure du développement durable et de la prise en compte des enjeux de la préservation de la planète, les cours d’école peuvent...

19 mai 2015

#développement durable #préservation de la planète #projet de l’école

Modèle de convention de forfait communal ou intercommunal avec la commune [...]

Cette convention est passée entre le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) d’une part, et le président...

20 févr. 2020

#convention #école privée #contrat d’association #commune #EPCI #forfait communal #forfait intercommunal

Jurisprudences administratives et judiciaires liées à la procédure de [...]

Cette liste reprend une trentaine de décisions administratives et judiciaires. Tous les aspects de la procédure de fermeture d’un débit de boissons,...

02 juin 2021

#arrêté municipal de fermeture #avertissement #débit de boissons #délégation de signature #fermeture #plaintes #poursuites pénales #procédure contradictoire #recours gracieux #urgence

Soutenir les espaces parents dans l’école

L’article L. 521-4 du Code de l’éducation prévoit dans tous les établissements d’enseignement un espace à l’usage des parents et de leurs...

04 déc. 2019

#espaces parents #école

Faire vivre la caisse des écoles

Les communes sont chargées de financer le fonctionnement des écoles, des services sociaux péri- et extrascolaires, et des projets éducatifs, qu’elles...

20 avr. 2021

#caisse des écoles #établissement public #conseil d’administration

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