GRADE
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Ressources documentaires
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Formation
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GRADE : actualités
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20 févr. 2015 - ref : 22934
Avancement de grade
à l'établissement du tableau d'avancement au choix au grade d'attaché principal, peut prendre...
Statut -
9 nov. 2017 - ref : 58258
Avancement de grade et retraite
à l'avance de son avancement de grade pour bénéficier d'une pension...
Retraite -
20 sept. 2017 - ref : 56201
Inscription sur le tableau d'avancement de grade
Lorsqu'un tableau d'avancement de grade ne comporte pas le nombre maximal...
Statut -
17 juin 2016 - ref : 38792
Extinction du grade de directeur territorial
au 1er janvier 2017. Il comportera toujours trois grades, le troisième grade étant le grade à accès fonctionnel... en extinction. Les directeurs territoriaux, dont le grade pourrait être mis en extinction, pourront...
Statut -
26 déc. 2018 - ref : 74230
L'avancement de grade n'est pas un droit pour les fonctionnaires
en échelon, de grade en grade. Il peut ensuite changer de catégorie en passant... un certain nombre de conditions, variables d'un grade d'avancement à l'autre et selon...
Statut, Cadre d'emplois, Déroulement de carrière, Échelon, Grade -
20 sept. 2012 - ref : 19344
Avancement de grade et décharge de service
des agents du corps auquel ils appartiennent et qui ont été promus à ce grade au titre...
Management -
10 août 2015 - ref : 29215
Compétences correspondant au grade d'un agent
ne correspondant pas à son grade lui fait grief....
Statut -
1 juin 2015 - ref : 27256
Distinction du grade et de l'emploi
Le grade est le titre qui confère à son titulaire vocation à occuper... sur un ou plusieurs emplois d'un niveau supérieur à ceux que son grade lui donne vocation à occuper.......
Rémunération -
23 déc. 2013 - ref : 10120
Accéder au grade de directeur de CIO
de service n° 2013-192 du 11 décembre 2013 - Avancement au grade de directeur de centre d'information...
Éducation, Échelon, Métiers, Orientation
GRADE : ressources documentaires
GRADE : Finances et comptabilité
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1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
concernant les différents postes (une même fonction peut être, selon les collectivités, considérée comme relevant du grade...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
à l’autre : entrants/sortants (recrutements, départs à la retraite) ; changements de grade...
comptable, contrôle, dépense
GRADE : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
e classe, de médecin de 1 re classe et de médecin hors classe. Le grade de médecin de 2...
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
au mi-temps, et titularisées dans un grade de la hiérarchie des établissements ci-après énumérés :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
au mi-temps, et titularisées dans un grade de la hiérarchie des établissements ci-après énumérés :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
GRADE : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
e classe, de médecin de 1 re classe et de médecin hors classe. Le grade de médecin de 2...
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Notions de droit
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22 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
au mi-temps, et titularisées dans un grade de la hiérarchie des établissements ci-après énumérés :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
au mi-temps, et titularisées dans un grade de la hiérarchie des établissements ci-après énumérés :...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
GRADE : Action sociale et solidaire
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5 mai 2012 - ref : 4141
Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public
Chaque grade correspond à des emplois. Certains agents sont titulaires, d’autres, contractuels à durée... sont destinés à ceux qui peuvent justifier d’une ancienneté requise dans un grade de niveau inférieur.... ...
Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations -
22 oct. 2015 - ref : 6442
Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial
titulaire Elle est déterminée en fonction de son grade et comprend : le traitement indiciaire... avancements de grade ou promotions internes accordés conformément au statut de la fonction publique... et...
fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière -
15 mai 2012 - ref : 4142
L’organigramme de l’Ehpad
infirmier avec grade licence. L’aide-soignant L’aide soignant joue un rôle central... de masseur-kinésithérapeute, grade licence. L’orthophoniste Ce thérapeute prévient et prend en charge les troubles... ...
organigramme, fonctionnement, poste, métier -
27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
du poste, qui constituera le titre de la fiche de poste ; le grade ou l’indice du poste...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant -
18 mai 2012 - ref : 4152
Évaluer les besoins de formation
des agents des services) au grade d’aide médico-psychologique, ou si l’Ehpad rencontre un problème...
évaluation, plan de formation -
19 juin 2017 - ref : 10781
Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)
réserve que le grade correspondant figure dans la liste fixée par décret). Se réserver la possibilité...
recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
16 avr. 2014 - ref : 7389
Utiliser le plan de formation comme outil d’ajustement des besoins en ressources humaines
et d’avancement à un grade supérieur. Sa conception doit donc être particulièrement soignée et associer...
GPEEC, besoins, ajustements, GRH, compétences, formation -
27 févr. 2011 - ref : 1084
Rédiger une fiche de poste pour les intervenants des services aux personnes à domicile prestataires
Le grade ou l’indice du poste dans la convention collective que vous appliquez (le cas échéant)....
Missions de l’intervenant à domicile, fiche de poste intervenant à domicile, cadre de l’intervention au domicile, compétences d’aide à la personne, conditions d’exercice de l’activité -
24 févr. 2012 - ref : 3994
Le statut et le recrutement des animateurs dans la fonction publique
« animation sociale ». Le niveau de diplôme est important car il définit, au-delà du grade...
statut des animateurs, recrutement des animateurs, fonction publique
GRADE : Marchés publics
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12 févr. 2019 - ref : 11811
Article R. 2197-6 du Code de la commande publique
du Conseil d’État ou un magistrat de la Cour des comptes, en activité ou honoraire, ayant au moins le grade... de la Cour des comptes, en activité ou honoraire, ayant au moins le grade de maître des requêtes...
Médiation, arbitrage, médiateur, conciliation, règlement alternatif des litiges -
27 mai 2019 - ref : 10547
Le processus de l’instruction des affaires
au moins le grade de premier conseiller désignés à cet effet par le président de leur juridiction de statuer... administratifs et aux magistrats qu’ils désignent à cette fin et ayant atteint au moins le grade... administratif...
instruction, requête, parties, président, rapporteur, rapporteur public -
22 janv. 2018 - ref : 10453
Titularisation des agents publics contractuels
au premier grade des corps de catégorie C, sont organisés. Ils tiennent compte des acquis de l’expérience... n° 2012-1293 précité. Ces recrutements, qui permettent l’accès au premier grade des emplois de catégorie...
droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics -
9 mars 2018 - ref : 10528
Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges (2). Organisation et fonctionnement
ou par un magistrat de la Cour des comptes, en activité ou honoraire, ayant le grade de conseiller d’État... des comptes, en activité ou honoraire, ayant au moins le grade de maître des requêtes ou de conseiller...
organisation, mandat, composition, voix délibérative, voix consultative, secrétariat -
17 avr. 2019 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
du principe de séparation du grade et de l’emploi, peut être amené à changer au cours de leur carrière....
poste, mission, compétences, tâches, processus -
19 déc. 2017 - ref : 10448
Agents publics contractuels. Contentieux du recrutement
n’est pas titulaire d’un grade lui donnant vocation à occuper certains emplois et, ainsi qu’on le verra,...
avenant, modification des lois et règlements, agent public contractuel -
18 oct. 2018 - ref : 10442
Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations
précitée en affirmant que les personnes nommées dans un emploi permanent et titularisées dans un grade...
collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée -
19 déc. 2017 - ref : 10451
Droit des agents publics contractuels
à l’échelle indiciaire de l’un des grades correspondant à l’emploi sur lequel l’agent est recruté. En pratique...
commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie
GRADE : Établissements de santé
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25 janv. 2012 - ref : 3544
L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers
les emplois hospitaliers en corps, l’ avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... d’avancement, organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire .... ce...
avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, avancement au choix, tableau d’avancement, évolution statutaire -
2 févr. 2012 - ref : 3545
L’avancement de grade après concours ou examen professionnel
les emplois hospitaliers en corps, l’avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire. Dans tous les cas,......
avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, concours, examen professionnel, tableau d’avancement -
19 févr. 2012 - ref : 4352
Dans quelles situations peut-on mettre en œuvre le principe de séparation du grade et de l’emploi ?
Mise en œuvre du principe de séparation du grade et de l’emploi Dans la Fonction publique... hospitalière, le principe de séparation du grade et de l’emploi est devenu une nécessité indispensable... médico-psychologique,...
grade, emploi, séparation, mise en œuvre, fonctionnaires, fonction publique hospitalière -
ref : dtou5704
Bulletins de salaire des agents du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés
et spécialisés de la FPH : agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier en soins généraux de 1 er... grade agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier en soins généraux de 2 e grade...
infirmier, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou8271
Bulletins de salaire du corps des assistants socio-éducatifs
assistant socio-éducatif de premier grade de classe normale assistant socio-éducatif de premier grade... de classe supérieure assistant socio-éducatif de second grade ...
assistants socio-éducatifs, rémunération -
ref : dtou8273
Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés
spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique... spécialisé de premier grade de classe supérieure éducateur technique spécialisé de second grade...
éducateurs techniques spécialisés, rémunération -
ref : dtou8274
Bulletins de salaire du corps des éducateurs de jeunes enfants
: éducateur de jeunes enfants de premier grade de classe normale éducateur de jeunes enfants... de premier grade de classe supérieure éducateur de jeunes enfants de second grade ...
éducateurs de jeunes enfants, rémunération -
ref : dtou6001
Bulletins de salaire du corps des sages-femmes de la FPH
: sage-femme du 1 er grade sage-femme du 2 e grade coordonnateur en maïeutique ...
sage-femme, diplôme d’État, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou8272
Bulletins de salaire du corps des conseillers en économie sociale et familiale
sociale et familiale : conseiller en économie sociale et familiale de premier grade de classe normale... conseiller en économie sociale et familiale de premier grade de classe supérieure conseiller en économie......
conseillers en économie sociale et familiale, rémunération
GRADE : Ressources humaines
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22 janv. 2019 - ref : 5864
Avancement de grade
Définition L’avancement de grade correspond à une évolution non obligatoire au sein du cadre... professionnel. Les conditions d’avancement de grade sont de deux ordres : celles liées... des fonctionnaires...
avancement, carrière, promotion, grade -
5 juil. 2018 - ref : 2229
Établir les propositions d’avancement de grade
est un outil essentiel pour établir des propositions d’ avancement de grade . Il s’agit d’une liste regroupant... tous les agents remplissant les conditions statutaires (ancienneté, durée dans un grade ou un échelon,...
avancement, grade, CAP, ratios, taux de promotion, tableau d’avancement -
ref : dtou2271
Tableau de propositions pour un avancement de grade
de grade correspond au compte rendu final de l’entretien professionnel. La même présentation...
Entretien professionnel, avancement de grade, proposition d’avancement de grade -
5 juil. 2017 - ref : 2228
Fixer les ratios et les règles d’avancement de grade
Connaître la réglementation applicable en matière d’avancement de grade Définition... de grade à l’intérieur d’un cadre d’emplois. Cet avancement se traduit en règle générale... Les conditions pour avancer de...
avancement, grade, avancement de grade, CAP, ratios, taux de promotion -
25 janv. 2012 - ref : 3544
L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers
les emplois hospitaliers en corps, l’ avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... d’avancement, organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire .... ce...
avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, avancement au choix, tableau d’avancement, évolution statutaire -
2 févr. 2012 - ref : 3545
L’avancement de grade après concours ou examen professionnel
les emplois hospitaliers en corps, l’avancement de grade se définit comme une promotion à l’intérieur... organisés en 41 corps. L’avancement de grade n’est pas un droit pour le fonctionnaire. Dans tous les cas,......
avancement de grade, promotion interne, avancement des fonctionnaires, concours, examen professionnel, tableau d’avancement -
ref : dtou2367
Calcul des différentes primes selon le cadre d’emplois et le grade
d’emplois et du grade de l’agent. En outre, la méthode de calcul est expliquée après chaque prime...
régime indemnitaire, rimes, indemnités, rémunération -
19 févr. 2012 - ref : 4352
Dans quelles situations peut-on mettre en œuvre le principe de séparation du grade et de l’emploi ?
Mise en œuvre du principe de séparation du grade et de l’emploi Dans la Fonction publique... hospitalière, le principe de séparation du grade et de l’emploi est devenu une nécessité indispensable... médico-psychologique,...
grade, emploi, séparation, mise en œuvre, fonctionnaires, fonction publique hospitalière -
ref : dtou6820
Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou au choix, catégories A, B et C
par l’autorité territoriale. Cet outil constitue un modèle de tableau pour un avancement de grade après examen...
avancement, avancement de grade, examen professionnel, avancement au choix, CAP, commission administrative paritaire
GRADE : Administration locale
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30 janv. 2014 - ref : 5384
L’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux
Quels sont les principes définissant l’avancement de grade ? L’avancement de grade correspond... à un changement de grade à l’intérieur d’un cadre d’emplois , permettant l’accès à un niveau de fonctions... plus élevé....
avancement, grade, cadre d’emplois, fonctions, statut particulier, carrière -
19 nov. 2015 - ref : 9232
Organiser l’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux
Connaître les principes généraux de l’avancement de grade L’avancement de grade correspond... à un changement de grade à l’intérieur d’un cadre d’emplois , permettant l’accès à un niveau de fonctions......
avancement, grade, cadre d’emplois, fonctions, statut particulier, carrière -
ref : dtou6347
Note de cadrage au concours d’accès au grade d’adjoint d’animation territorial 1re classe
Cette fiche synthétique regroupe toutes les données relatives au concours d’accès au grade...
concours externe, concours interne, troisième concours, adjoint d’animation territorial, conditions, épreuves -
ref : dtou6103
Modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché (fonctionnaire à temps complet – non dispensé de stage)
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché. ...
personnel, nomination d’agent, recrutement, arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire -
ref : dtou6101
Modèle de délibération de tableau des effectifs d’une collectivité territoriale
lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant sur le grade que sur la fonction. Il conviendra d’insérer...
ressources humaines, personnel, délibération tableau des effectifs, cadre d’emplois, évolution postes collectivité -
ref : dtou4498
Nouveau dispositif de remboursement des frais de transport par le CNFPT
une amélioration globale du niveau de remboursement quel que soit le grade de l’agent. ...
formation, frais de transport, CNFPT -
7 juin 2011 - ref : 1583
Quelles marges de manœuvre pour la promotion des agents de police municipale ?
L’avancement au grade de brigadier : peuvent être nommés au grade de brigadier au choix, par voie... les gardiens comptant au moins 4 ans de services effectifs dans leur grade. L’avancement au grade...
police municipale, promotion, grades, avancements -
ref : dtou7005
Modèles d’arrêtés de reclassement
Selon qu’un reclassement reste possible au même grade ou qu’il faille en passer par un détachement dans un autre cadre...
santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement -
23 déc. 2011 - ref : 3338
Assurer la gestion du personnel sous statut public
ou de l'établissement. La délibération précise : le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant... dont le grade correspond à l’emploi. Lorsque l’autorité territoriale pourvoit un emploi conformément......
tableau des effectifs, gestion de carrière, avancement, détachement, mise à disposition, mutation
GRADE : forum
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Action Sociale 31 janv. 2015
avancement de grade
karine.messager
professionnel pour un avancement de grade ( je suis agent social 2eme classe, je deviendrai donc agent social... 1ere classe si je réussis...). je voulais savoir si ( si réussite au concours) l'avancement de grade... échelon de leur grade et comptant au moins 6 ans de services effectifs dans ce grade peuvent prétendre... au grade d'agent social principal 2ème classe, après inscription au tableau d'avancement,...
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Action Sociale 21 janv. 2015
avancement de grade
charlibibi
professionnel pour un avancement de grade ( je suis agent social 2eme classe, je deviendrai donc agent social... 1ere classe si je réussis...). je voulais savoir si ( si réussite au concours) l'avancement de grade...
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Santé et RH hospitalières 24 août 2015
détachement sur un autre grade
Nadia32
Un agent hospitalier peut-il demander un détachement sur un autre grade de niveau équivalent... sur un grade d'adjoint des cadres) ? Merci Cordialement...
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Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.