GROUPEMENT D ACHATS

GROUPEMENT D ACHATS : ressources documentaires

GROUPEMENT D ACHATS : Finances et comptabilité

• 28 mars 2018 - ref : 0028

  Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs

  publiques. L’organisation d’un groupement d’acheteurs Les groupements ou réseaux d’acheteurs permettent... aux entités publiques de coordonner et de regrouper leurs achats pour réaliser des économies d’échelle.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  nature de l’achat... Définir les marchés de fournitures, services et travaux Votre achat est-il un achat :... natures de prestations. Nature de la prestation Définition ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  Forces potentielles pour l’acheteur Ses achats représentent une fraction significative voire... montants des achats susceptibles d’être réalisés annuellement par le chiffre d’affaires fournisseur).... suffisamment...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  à être exemplaires dans leur fonctionnement interne à travers : une politique d’achats favorisant notamment... pour lesquels les communes et leur groupement les sollicitent en ce domaine. À cet égard, ces derniers...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  en cotraitance, les prestations sont exécutées par un groupement d’entreprises (conjoint ou solidaire) :... c’est l’entreprise mandataire du groupement qui sert de référence pour la valeur totale du marché.... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 25 sept. 2018 - ref : 5110

  L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

  par une modification de la consistance ou de la valeur du patrimoine de la collectivité : achats de matériels... par les collectivités territoriales et leurs groupement sur leurs dépenses réelles d’investissement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA

• 27 juin 2018 - ref : 5117

  Les délais de paiement

  ou le groupement concerné étant  remboursé par l’État du montant imputable au comptable. Pour chaque retard... de paiement spécifiques pour : les achats de produits alimentaires périssables et de viandes......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Délai, paiement, intérêts, moratoires, suspension

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  et d’électricité ; les abonnements à des revues et périodiques ; les achats d’ouvrages... de prestataires étrangers lorsque le contrat le prévoit ; les achats réalisés sur Internet... du 24 janvier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 30 mars 2016 - ref : 0440

  Savoir utiliser INTERREG

  achats de prestation, achats de fournitures, chauffage, téléphone, fournitures de bureau, location...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels

GROUPEMENT D ACHATS : Administration locale

• 23 sept. 2016 - ref : 2446

  Quelles méthodes pour réaliser des achats groupés ?

  bien spécifiques, il est possible de constituer un groupement de commande avec d’autres collectivités, sans passer... par une structure préexistante. C’est ce que l’on appelle le groupement de commande. Constituer un...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  centrale d’achat, groupement d'achat, groupement de commande, commande publique, marché public, achats groupés

• 6 févr. 2018 - ref : 2448

  Choisir une procédure pour les achats de faible montant

  propres des achats et de l’état des fournisseurs. Ainsi, toutes les fournitures de bureau devront... et de mise en concurrence pour les achats d’un montant inférieur à 25 000 euros HT ? »,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, petits marchés, seuil, procédure adaptée, procédure négociée, négociation

• 28 mars 2018 - ref : 0020

  Comment simplifier ponctuellement ses achats en ayant recours à une centrale d’achat ?

  Une centrale d’achat est un pouvoir adjudicateur . Les organismes soumis aux dispositions relatives aux achats... dont elles ont besoin. Exemple : l’Union des groupements d’achats publics (UGAP), établissement public...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  centrale d’achat, mutualisation, procédure de passation, référencement, externalisation, UGAP

• 11 sept. 2012 - ref : 3080

  La dynamique de groupe

  groupe... groupe primaire... groupe secondaire... normes de groupe... Qu’est-ce qu’un groupe ? Des interactions et un but commun Le substantif groupe...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  groupe, groupe primaire, groupe secondaire, normes de groupe, leadership

• 18 mai 2016 - ref : 0022

  Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics

  nécessaire pour vérifier la valeur des achats effectués par votre entreprise ou établissement au regard... l’ensemble des achats passés par votre établissement. Elle doit ainsi être comprise de la même manière... à son...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils

• 19 déc. 2011 - ref : 2691

  Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?

  à vos achats potentiels. À cette fin, il est nécessaire de poser quelques questions :... cela qui le différencie du marché à bons de commande. Les prestations constituent-elles des achats répétitifs ?......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  accord-cadre, marché public, prestataire, prestation, procédure d’attribution

• 10 mai 2017 - ref : 6451

  Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture

  Achat durable... achat local... Ces notions de circuits courts et d’approvisionnement direct sont très proches de la notion d’achat local... par notamment l'appui à : la construction de...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone

• 22 nov. 2013 - ref : 1509

  Que faut-il acheter ?

  qualité/prix. Le mobilier Par la mise en concurrence ou le groupement d’achats avec d’autres services... Les achats structurels d’un service de police municipale Remarque Pour la majorité......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, achats, consultations, équipement

• 6 juin 2016 - ref : 0038

  Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et de commissions ad hoc ?

  Ainsi, seuls les marchés les plus importants ( ex. : opérations de travaux ou les achats stratégiques... hoc dans le cadre d’un groupement de commande La constitution de groupement de commande est régi... par l’article 28 de l' ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015   ( cf. '>...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, composition, attribution des marchés, délibérations

GROUPEMENT D ACHATS : Marchés publics

• 11 sept. 2018 - ref : 6994

  Adhérer à un groupement de commandes

  que «  chacun des membres du groupement applique, pour les achats réalisés dans le cadre du groupement,... Connaître les différentes formes de groupement de commandes Dénué de personnalité morale......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  groupement de commandes, mutualisation, économie d’échelle, collaboration, gains, performance

• 4 janv. 2018 - ref : 9279

  Mettre en place un groupement de commandes

  Définir la forme du groupement de commandes : momentané ou permanent Choisir la forme... du groupement Les maîtres d’ouvrage qui souhaitent constituer un groupement doivent en premier lieu opter......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  groupement momentané, groupement de commandes, convention constitutive de groupement

• 18 juin 2018 - ref : 9320

  Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

  Définir le groupement momentané d’entreprises Afin de donner plus de poids à une candidature... Le fait de se rassembler à plusieurs entreprises pour répondre à un marché public constitue un groupement momentané......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  cotraitance, groupement momentané d’entreprises, groupement solidaire

• 4 mars 2014 - ref : 6985

  Savoir cartographier ses achats et identifier son portefeuille achats

  est de partir sur une base 12 mois, c’est-à-dire extraire l’ensemble des données concernant les achats... un peu réductrice ou décalée mais elle permet de donner une vision des volumes d’achats par catégorie. ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, état des lieux, diagnostic, cartographie des achats

• 20 oct. 2016 - ref : 6992

  Externaliser ses achats de manière performante

  d’externaliser ses achats en adhérant à un groupement de commandes, de vérifier que la typologie de ses membres,... Ainsi, pour des achats très stratégiques, la participation active au groupement...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  externalisation, centrale d’achat, groupement de commandes, mandataire, consultant

• 5 avr. 2018 - ref : 6977

  Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats

  Les achats comme levier de performance Dans un contexte de rationalisation budgétaire, le plan... d’actions achats (PAA) annuel a pour objectif principal de permettre à l’organisation achat d’accroître... du service...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  plan d’actions achats, gains achats, gains budgétaires

• 13 févr. 2014 - ref : 7015

  S’assurer de la performance de ses achats en recourant au benchmarking

  institutionnellement, c’est-à-dire portée, a minima, par la direction des achats et parfois même par la direction... de déterminer l’opportunité de rejoindre un groupement de commandes ou d’accéder à une centrale d’achat.......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  performance des achats, benchmarking, parangonnage, analyse comparative, prix, méthodologie de benchmarking

• 23 juin 2017 - ref : 8168

  Savoir intégrer le développement durable dans ses achats

  et s’assurer de l’accessibilité du référentiel du label concerné par les candidats. S’engager vers des achats...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  aspects sociaux de la commande publique, aspects environnementaux de la commande publique, critère RSE, développement durable, achat responsable

• 23 janv. 2018 - ref : 8672

  Optimiser les achats liés à une opération de travaux

  de travaux reléguant la direction des achats à un rôle juridique et administratif. La direction des achats... les différents leviers achats lors de la mise en œuvre d’une opération de travaux est préjudiciable...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  travaux, négociation, gains, achats, délai, calendrier

GROUPEMENT D ACHATS : Ressources humaines

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  de commandes – Les collectivités locales et leurs établissements peuvent constituer entre elles un groupement... s’expliquant par le fait que le législateur a voulu simplifier les procédures pour des achats de prestations......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 24 févr. 2012 - ref : 3590

  L’audit ergonomique

  de rénovation, de construction, mais aussi aux achats d’équipement. Le travail de bureau comporte des risques... en évidence les points forts et les points faibles, ainsi que les priorités en termes d’achats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ergonome, poste de travail, formation, gestes et postures, conseil

• 3 mai 2016 - ref : 9650

  Conduire un projet : les obstacles à éviter

  boursier, qui peut impacter certains achats clés du projet. Les risques internes au projet...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation

• 18 oct. 2017 - ref : 10917

  Élaborer une charte de déontologie

   : les services de direction, le service marchés et achats publics, etc. Enfin,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  déontologie, charte de déontologie, éthique, droits et obligations, référent déontologue

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  souvent entre la ville centre et son intercommunalité ; les achats groupés ont pu...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 25 juil. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  responsable de la plate-forme régionale des achats de l’État ; emplois correspondant à l’exercice... et des achats publics des grandes collectivités. Mise en œuvre de l’obligation pour les agents en fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 1 sept. 2018 - ref : 5982

  Attachés territoriaux

  de gestion des achats et des marchés publics, de gestion financière et de contrôle de gestion, de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  attaché, filière administrative, cadres d’emplois A, catégorie A, régime indemnitaire A, PFR

• 11 août 2015 - ref : 8768

  Responsabilité pénale des agents

  n° 04-83017 , Bull. crim. n° 139 ; coordonnateur d’un groupement de commandes : Cass. crim.,...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  concussion, corruption, faute personnelle, faute de service, prise illégale d’intérêts, trafic d’influence

• 4 avr. 2018 - ref : 8784

  Règles indemnitaires transversales

  Parmi ces primes, l’une, l’ indemnité de garantie du pouvoir d’achat ou Gipa, peut être versée aux agents... du 26 août 2010 pour fixer les conditions d’attribution des primes. Garantie individuelle du pouvoir d’achat......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  primes, indemnités, Gipa, congés

GROUPEMENT D ACHATS : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2012 - ref : 4135

  Négocier les achats

  mais peu de marge de manœuvre pour l’établissement s’il achète seul Rejoindre un groupement d’achats... les fournisseurs et où on les classe selon quelques critères pertinents pour la famille d’achats...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  analyse du besoin, marché fournisseur, négociation, centrale d’achats, centrale de référencement, groupement d’achats

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  Intégrer l’innovation dans les objectifs de la politique d’achats du CCAS/CIAS L’innovation... d’économies ou d’amélioration du service rendu. L’innovation concerne tous les achats... de la politique d’achats...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  de leurs achats en groupement. Le groupement de commandes est une structure qui ne dispose... les plus éloignés. Le Code des marchés publics offre des solutions. Recourir à la convention de groupement... de se regrouper au sein de '>...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 28 nov. 2017 - ref : 7535

  Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat

  de mutualisation des achats sont prévus par la réglementation des marchés publics : le groupement de commandes... ( cf. '>Adhérer à un groupement de commandes ) et la centrale d’achat ( cf. '>Recourir......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  achat, dématérialisation, mutualisation, définition du besoin, négociation, benchmarking

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d’artisans ou par une société...  ». Les achats de moins de 15 000 € HT sont-ils tout de même soumis...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 20 févr. 2017 - ref : 4132

  Maîtriser les outils de la coopération inter-ESMS

  qu’il est titulaire d’une autorisation d’activité de soins, le GCS est qualifié d’établissement. Le groupement... et notamment ceux qui relèvent de l’imagerie médicale. Le groupement d’intérêt public (GIP) permet...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, convention, CHT, direction commune, GCS, GCSMS

• 18 oct. 2011 - ref : 2112

  Engager une démarche progressive de mutualisation des structures d’insertion

  les outils favorisant la mutualisation Mutualiser signifie se regrouper pour des achats et/ou... '>l’association loi 1901 ;  le groupement d’intérêt économique (GIE) ; le groupement......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mutualisation, financement, organisation, structure insertion, partenariat, réseau

• 7 sept. 2015 - ref : 4187

  Opter ou non pour le tarif soins global

  de la PUI, à savoir les locaux, le personnel, les achats divers et le stockage. Calculer le budget soins... de financer l’organisation de la PUI, à savoir les locaux, le personnel, les achats divers et le stockage.......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tarification, pharmacie à usage intérieur, tarif global, tarif partiel

• 21 avr. 2012 - ref : 4217

  La bonne gestion du linge en Ehpad

  soit indépendante ou qu’elle fasse partie d’un groupe, la bonne gestion du linge passe par la maîtrise de ses achats... à la résidence. L’Ehpad reste maître de ses achats textiles et de ses choix. Mais l’établissement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  linge plat, vêtements du personnel, linge des résidents

GROUPEMENT D ACHATS : Établissements de santé

• 20 mars 2013 - ref : 5358

  Comment sont réalisés les achats de médicaments en France ? Les groupements d’achats

  via leur groupement d’achats UNICANCER qui a été créé en 2005. Les volumes d’achats sont regroupés à l’exception... qu’il s’agit d’un groupement d’achats au niveau national....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, centrales d’achat, groupement d’achat, code des marchés publics, programme PHARE

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  le groupement d’achats pharmaceutiques de la région Centre réunissant 47 établissements, regroupés en 2009,... du Code des marchés publics . L’insuffisance de la formation des acheteurs aux techniques d’achats......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 3 juil. 2016 - ref : 9868

  Groupements hospitaliers de territoire

  territoriale, est partie à une convention de groupement hospitalier de territoire (GHT), qui n’est pas doté... ou un établissement ou service médico-social public ne peut être partie qu’à un seul groupement hospitalier......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  groupement hospitalier de territoire (GHT), hôpital, territoire

• 6 nov. 2015 - ref : 9215

  Coordination et établissements de santé

  et de sécurité élaborés par le groupement mentionné à l’article L. 1111-24.  »... Chaque ES public, sauf dérogation liée à sa spécificité dans l’offre de soins régionale, adhère à un groupement... et d’assurer...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi, projet de loi, santé, établissements, groupements, coordination

• 24 févr. 2012 - ref : 3590

  L’audit ergonomique

  de rénovation, de construction, mais aussi aux achats d’équipement. Le travail de bureau comporte des risques... en évidence les points forts et les points faibles, ainsi que les priorités en termes d’achats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ergonome, poste de travail, formation, gestes et postures, conseil

• 10 mai 2014 - ref : 5373

  Quelle est la fonction de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) ?

  aux référentiels). Pour être efficace, le travail sur les procédures d’achats doit s’accompagner en amont... et priorités pourrait permettre une réflexion collective au niveau de groupement d’établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  COMEDIMS, iatrogénie médicamenteuse, contrat de bon usage du médicament

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  des marchés, avec l’insertion des achats de médicaments au sein d’une fonction unique d’achats hospitaliers... de la politique d’achats et de la logistique à la sécurisation du circuit du médicament....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 15 mars 2013 - ref : 5317

  Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)

  pas à la procédure ; l’ ATU de cohorte , qui concerne un groupe ou sous-groupe de patients, traités et surveillés... , transmet celle-ci à l’ANSM pour décision. L’achat d’une spécialité sous...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques

• 28 mars 2013 - ref : 5429

  Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?

  un remboursement par l’assurance maladie sur la base du prix d’achat majoré du montant de la TVA et de la marge... sur la base du prix d’achat + marge forfaitaire). Nutriment, douleur, soins palliatifs Les nutriments......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière