Au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, nombreux sont les agents dont les fonctions impliquent des tâches dont la...
24 nov. 2014
Il arrive parfois que l’administration territoriale ne soit pas en mesure de procéder à un reclassement, notamment si l’agent est médicalement...
08 janv. 2021
Ce feuillet fait partie intégrante du dossier de soins du patient pris en charge par le SSIAD. Il permet d’avoir une vision d’ensemble des données médicales,...
05 sept. 2018
Les risques liés à l’activité physique sont souvent mal compris, car ils sont différents des risques plus « classiques ». Ils entraînent des...
26 févr. 2014
Comment aider votre animateur ou orienter votre intervenant afin d’adapter au mieux les activités physiques aux aptitudes des résidents ?
...
15 mai 2014
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction...
26 avr. 2019
Chaque CCAS/CIAS doit prendre en compte les difficultés de santé des agents dont il a la responsabilité et, notamment, adapter leurs postes de travail...
25 oct. 2017
Les comportements humains sont le résultat de processus plus ou moins conscients ainsi que de compétences. Celles-ci contribuent au développement...
15 oct. 2020
Ce modèle de formulaire permet à deux personnes d’attester que la révocation de la personne de confiance est bien l’expression de la volonté du...
05 janv. 2021
La disponibilité est la position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement...
18 oct. 2019
Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.
20 févr. 2020
Exemple de fiche de pré-inscription scolaire réalisée en application du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril...
21 déc. 2020
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction. »
...
23 janv. 2012
Pour assurer la réussite scolaire et éducative des enfants, le conseil municipal peut favoriser les relations entre le service de l’éducation et l’Éducation...
20 févr. 2020
Suite à l’avis défavorable de la CNRACL à la demande de retraite pour invalidité, vous devez procéder à la radiation des cadres de l’agent pour inaptitude...
20 févr. 2020
Lorsqu’un agent, suite à une maladie, un accident ou une maladie professionnelle, se trouve dans l’incapacité physique d’assurer ses missions, la collectivité...
23 mars 2020
Lorsque la vie ne nous fait pas de cadeaux, nous avons tendance à nous renfermer sur nous-mêmes, négligeant notre aspect physique. Souvent, cela a pour...
20 févr. 2020
